Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - Appel à pro
unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 2021D239 Cu
unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 2021D149
unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - Appel à pro
unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 2021D193
unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 2026D050 C
unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 2025D168
unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 2021D011 Cu
unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 2021D168ATP
unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - ATPESUBVENT
unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - Appel à projets culture 2019
Document publié le Jeudi 27 juin 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - Appel à projets culture 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT
DU NORD
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
Flandre lys COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Envoyé en préfecture le 02/07/2019
Reçu en préfecture le 02/07/2019
Afichéle = 3 JUIL. 209 = ID : 059-245900758-20190627-2019_06_27_25-DE
Extrait du Procès-verbal des
DELIBERATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
du 27 juin 2019 à 19h00
Le 27 juin 2019, à 19 heures 00, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Flandre Lys, dûment convoqué, s'est réuni au siège de la Communauté de communes Flandre Lys sous la Présidence de Monsieur Bruno Ficheux, à la suite de la convocation qui lui a été faite, cinq jours à l'avance, laquelle convocation a été affichée au siège de la CCFL, conformément à la loi.
Etaient présent(e)s : M Bruno Ficheux, Mme Pascale Algoet, M Michel Dehaene, Mme Doriane Jorisse, M Denis Crinquette, M Joseph Catteau, Mme Rolande Payelleville, M Bernard Cottigny, M. Jean-Michel Laroye à partir du point 4, Mme Catherine Goedgebuer, M Philippe Mahieu, Mme Marie-Thérèse Verhaeghe, M Michel Bodart, Mme Caroline Mouflin, M Michel Dupas, Mme Geneviève Fermentel, M Denis Mouquet, Mme Nathalie Debaisieux, M. Patrick Stevenoot, M. Jacques Hurlus, Mme Anne Hiel, M. Philippe Brouteele, M. Joël Duyck, M Philippe Kujawa, Mme Martine Beuraert, M Bernard Didelot, Mme Delphine Boulenger, M. Franckie Verwaerde, M. Jean- Claude Thorez, M. Pierre-Luc Ravet, Mme Anne Decoster.
M. Claude Beve, procuration à Mme Pascale Algoet
Mme Monique Evrard, procuration à M. Philippe Mahieu
M. Jean-Philippe Boonaert, procuration à Mme Nathalie Debaisieux
Mme Bénédicte Brouard procuration à M. Jacques Hurlus
Mme Sophie Caron, procuration à M. Philippe Kujawa
Mme Agnès Grammont, procuration à M. Pierre-Luc Ravet
Avaient procuration:
Mme Marie-Angèle Delommez,
Mme Anna Di Penta
M. Jacques Parent
Etaient excusés
Secrétaire de séance Mme Anne Decoster
Jeunesse-culture : Appel à projets culture 2019
Le Vice- Président expose au Conseil :
Vu la délibération du 14 décembre 2018 relative à l'adoption du règlement d'appel à projets jeunesse-culture,
Considérant que dans le cadre de la politique jeunesse-culture, des appels à projets peuvent être financés, qu’un appel à projets a
été déposé :
e Un projet « Front Line Box 14-18 », présenté par l'Association l’ATB 14-18
Montant de la subvention : 6 000 €
Les crédits sont prévus au BP 2019 sous l’article 6574.
Après avis favorables de la commission et du bureau, il est demandé au Conseil de :
> DECIDER de subventionner l'appel à projets repris ci-dessus à hauteur du montant indiqué honorable sur pfésentation de
justificatifs et sous réserve de la production de tous les documents sollicités dans ce cadre notamm
signée;
> AUTORISER le Président à signer tout document relatif à ce dossier.
via la convention
Fait à la CCFL,
Le Président,
Bruno FICHEUX