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Déliberation - 1698048668 DEL419102023DESMEMBRESVIEASSOCIATIVE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Margency.
Lien du pdf (Déliberation - 1698048668 DEL419102023DESMEMBRESVIEASSOCIATIVE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT
DU
VAL D'OISE
ARRONDISSEMENT
DE
SARCELLES
CANTON
DE
MONTMORENCY
COMMUNE
DE
MARGENCY
EXTRAIT
DE
DELIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
*Date
de
Convocation
: 13/10/2023
*Date
d'Affichage
: 13/10/2023
*Conseillers
en
exercice
: 23
*PRÉSENTS
: 16
*VOTANTS
: 18
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
19
octobre
à 20
heures
30,
le Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
sous
la
Présidence
de
Monsieur
BRUN
Thierry,
Maire
Etaient
présents
: Monsieur
Thierry
BRUN,
Maire
Madame
Florence
VILLE-VALLEE,
Monsieur
Bernard
GLENAT,
Monsieur
Michel
PLAIGNAUD,
Madame
Claudine
BARRIE,
Monsieur
Mohammed
NIFA
Adjoints
Monsieur
Hervé
BERTRAND,
Madame
Nadine
DAGUENET,
Madame
Murielle
FANOUILLERE,
Monsieur
Jean-Bernard
LASMARRIGUES,
Madame
Isabelle
LACOUR
,
Monsieur
Thierry
LACOUR,
Madame
Monique
MORNACCO,
Monsieur
Thierry
ROUSSELET,
Monsieur
Dominique
REVEILLERE,
Monsieur
Olivier
SCARSETTO),
Etaient
absents
excusés
:
Madame
Muriel
DANQUAH
pouvoir
à Monsieur
Michel
PLAIGNAUD,
Monsieur
David
DUMEUNIER
pouvoir
à Monsieur
Thierry
BRUN,
Madame
Isabelle
CORNELOUP,
Monsieur
Fodié
DIARRA,
Madame
Emilie
POUJOL,
Monsieur
Fabien
BOSC,
Madame
Sophie
Rima
GHADBAN,
Monsieur
Hervé
BERTRAND
a été
désigné
Secrétaire
de
séance.
DEL
4:
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DE
LA
COMMISSION
VIE
ASSOCIATIVE
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
que
le
Conseil
Municipal
à
la
faculté
de
former,
au
cours
de
chaque
séance,
des
commissions
chargées
d'étudier
les
questions
soumises
au
conseil,
soit
par
l’administration,
soit
par
l’un
des
membres
en
vertu
de
l’article
L2121-22
du
CGCT.
Considérant
qu’elles
sont
convoquées
par
le
Maire
qui
en
est
le
Président
de
droit
et
qu’elles
sont
en
charge
de
l'étude
et
des
propositions
nécessaires
au
Conseil
Municipal
dans
les
différents
domaines
relevant
de
leur
compétence, Considérant
la délibération
N°8
du
25
mai
2020
désignant
les
membres
de
la commission
Vie
Associative
Considérant
la
démission
de
Madame
Céline
POUTEAU
des
membres
du
Conseil
Municipal,
Considérant
que
la Commission
Vie
Associative
est
composée
de
8
membres
(6
de
la
majorité,
2
de
la
minorité
)
Considérant
qu’il
convient
de
désigner
un
membre
de
la
majorité
Considérant
la candidature
de
Madame
Nadine
Daguenet,
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
Accusé de réception en préfecture 095-219503695-20231020-DEL419102023-DE Date de télétransmission : 20/10/2023 Date de réception préfecture : 20/10/2023 DESIGNE:
Monsieur
Dominique
REVEILLERE,
Monsieur
Bernard
GLENAT,
Monsieur
Mohammed
NIFA,
Monsieur
Thierry
ROUSSELET,
Madame
Isabelle
LACOUR,
Madame
Nadine
DAGUENET,
Monsieur
Fabien
BOSC,
Monsieur
Jean-Bernard
LASMARRIGUES
DONNE
tous
pouvoirs
au
Maire
pour
l'exécution
de
la présente
délibération.
Le
Maire
certifie
le caractère
exécutoire
Fait
à Margency,
le 20/10/2023
de
cet
acte
dès
sa
transmission
en
Sous-Préfecture
le
es
de
pouvoir
devant
le T.A
n dékaflle
2 mois
à compter
Accusé de réception en préfecture 095-219503695-20231020-DEL419102023-DE Date de télétransmission : 20/10/2023 Date de réception préfecture : 20/10/2023