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Document publié le Jeudi 27 novembre 2025 par la commune de Peyrat-de-Bellac.
Lien du pdf (Déliberation - 3494afb042cfcbf1a9e2c3cc93490fd18f3cfb6e?v=v1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
$
ww
NN
9.
COMMUNE DE PEYRAT DE BELLAC
(Haute-Vienne)
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal est convoqué le
JEUDI 27 NOVEMBRE 2025 à 18H00
à la Mairie
ORDRE DU JOUR
Session ordinaire
. Décisions du Maire
. CCHLeM : Modification des statuts
. CCHLeM : convention de gestion des Points d’Apports Volontaires (PAV) avec les communes
. CCHLeM : Convention de mise en œuvre d’un atelier découverte dans le cadre des activités périscolaires — Année scolaire 2025/26
Suppression de 5 emplois permanents au 1° décembre 2025 : 2 à temps complet et 3 à temps non
complet à raison de 31/35°"°- Modification du tableau des effectifs
Protection Sociale Complémentaire des agents pour le risque « santé » : choix du mode de
participation de la collectivité et fixation du montant de la participation Charte informatique
Classement du chemin de la Vie Creuse et du chemin du Bost Blanc dans la voirie communale - Approbation du tableau de classement des voiries 2025
Offre de location d’un défibrillateur au complexe sportif
10.Participation aux frais d'inscription à l’école de musique de Bellac pour les enfants domiciliés sur la commune — Année scolaire 2025/26
11.Demande de tarif préférentiel par la Paroisse de Bellac pour la location du foyer club 12.Informations diverses
Fait à Peyrat de Bellac, le 21 novembre 2025
FR) me Le Maire,
45 7 Patricia MARCOUX-LESTIEUX
2 es \
Mairie —11 Rue de la Colline- 87300 PEYRAT-DE-BELLAC - .55.68.11.08 — mail : mairie@peyratdebellac.fr