Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 3494afb042cfcbf1a9e2c3cc93490fd18f3cfb6e?v=v1
Déliberation - d28ff742e117f7879648a812200f9c5571891109?v=v1
Compte-Rendu - 4572667d513eec424754022aee9dd328230aff6d?v=v1
Compte-Rendu - f0dbc1d78bac27a1cb3bbef62f59412768f7f388?v=v1
Déliberation - 08e34955fed9783c347082a423a5dda301c33f73?v=v1
Procès Verbal - 85fc6af81abd4ed0a84158e70f575b48b07ce828?v=v1
Procès Verbal - c56f7281c8511d3a16f6c546d85df1108135a3ef?v=v1
Compte-Rendu - e9f0002a4dd1605e62b5a3f4ed60f9c7cb52af30?v=v1
Compte-Rendu - f3c7b609c9af5fb82cf7cd999750a58275b09f18?v=v1
Compte-Rendu - 291fb8e8707f7a054438ccc702793e31013a3b98?v=v1
Déliberation - 44a28977df2ae6b12ff5281c878ccacc2ff0a5a3?v=v1
Document publié le Samedi 22 novembre 2025 à 08h41 par la commune de Peyrat-de-Bellac.
Lien du pdf (Déliberation - 44a28977df2ae6b12ff5281c878ccacc2ff0a5a3?v=v1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
UNDER
5.
COMMUNE DE PEYRAT DE BELLAC
(Haute-Vienne)
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal est convoqué le
JEUDI 27 NOVEMBRE 2025 à 18H00
à la Mairie
ORDRE DU JOUR
Session ordinaire
. Décisions du Maire
. CCHLeM : Modification des statuts
. CCHLeM : convention de gestion des Points d’Apports Volontaires (PAV) avec les communes
. CCHLeM : Convention de mise en œuvre d’un atelier découverte dans le cadre des activités périscolaires — Année scolaire 2025/26
Suppression de 5 emplois permanents au 1° décembre 2025 : 2 à temps complet et 3 à temps non
complet à raison de 31/35°"°- Modification du tableau des effectifs
. Protection Sociale Complémentaire des agents pour le risque « santé » : choix du mode de
participation de la collectivité et fixation du montant de la participation
. Classement du chemin de la Vie Creuse et du chemin du Bost Blanc dans la voirie communale —
Approbation du tableau de classement des voiries 2025
. Offre de location d’un défibrillateur au complexe sportif
. Participation aux frais d'inscription à l’école de musique de Bellac pour les enfants domiciliés sur la
commune — Année scolaire 2025/26
10. Demande de tarif préférentiel par la Paroisse de Bellac pour la location du foyer club 11. Informations diverses
Fait à Peyrat de Bellac, le 20 novembre 2025
Mme Le Maire,
Patricia MARCOUX-LESTIEUX
Mairie -11 Rue de la Colline- 87300 PEYRAT-DE-BELLAC - #05.55.68.11.08 — mail : mairie@ peyratdebellac.fr