Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEC2024 037 Demande subvention departement 1
Conseil Municipal - DEL2025 059 FONDATION PATRIMOINE
Déliberation - DEC2024 039 SUBVENTION EGLISE LONGEFOY
Conseil Municipal - DEL2024 016 SUBVENTION EQUIPIERS 92
Conseil Municipal - DEL2024 015 REGLEMENT BUDGETAIRE
Déliberation - 2025 015 VOTE DES SUBVENTIONS 2025
unknown - 2025 003 SUBVENTIONS ECOLES
Conseil Municipal - D 015 2025
Conseil Municipal - 2025 031 EMPLOIS SAISONNIERS 1
Conseil Municipal - 2025 036 RAPPORT DSP REFUGE 1
Conseil Municipal - 2025 015 SUBVENTIONS 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aime-la-Plagne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2025 015 SUBVENTIONS 1)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Histoire et mémoire,
À
République
Française
- Département
de
la Savoie
we
Arrondissement
d'Albertville
Aime-la-Plagne
’
.
EAN CRE
ET OHETOIRE
Commune
d’Aime-la-Plagne
Conseil
Municipal
du
27
mars
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le vingt-sept
mars
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
municipal
d’Aime-la-
Plagne,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Corine
Maironi-Gonthier,
Maire.
Conseillers
en
exercice
: 29
Présents
: 20
Votants
: 20
Présents
: Georges
Bouty
- Bernadette
Chamoussin
- Hervé
Chenu
- Jean-Sylvain
Costerg
- Laurent
Desbrini
- Anthony
Destaing
- Jacques
Duc
- Sylviane
Duchosal
- Camille
Dutilly
(est sorti
et n'a
pas
pris
part
au
vote)
- Michel
Genettaz
- Isabelle
Gostoli
De
Lima
- Muriel
Limona Verthier
(est sortie
et
n’a
pas
pris
part
au
vote)
- Corine
Maironi-Gonthier
- Marie
Martinod
- Juliette
Michel
- Rose
Paviet
- André
Pellicier
- Laetitia
Rigonnet
- Sabine
Sellini
(est
sortie
et
n’a
pas
pris
part
au
vote)
- Lucien
Spigarelli
-
Robert Traissard
- Xavier
Urbain
(est
sorti
et n’a
pas
pris
part
au
vote)
- Pascal Valentin
- Amélie Viallet
Excusés
: Anne
Le
Mouëllic
(pouvoir
à Xavier
Urbain)
- François
Schmitt
Absents
: Franck
Chenal
- Marie
Latapie
- Charley
Mingeon
Secrétaire
de
séance
: Anthony
Destaing
Date
de
convocation
: 21
mars
2025
Date
de
publication
: 04
avril
2025
Délibération
n°2025-015
—
Vote
des
subventions
au
CCAS,
aux
caisses
des
écoles
et
aux
associations
locales
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
et notamment
ses
articles
L2121-29,
L2121-1
à L2121-
23,
R2121-9
et
R2121-10 ;
Vu
la délibération
n°2025-003
du
30
janvier
2025
par
laquelle
les
subventions
scolaires
pour
2025
ont
été
attribuées
;
Vu
la délibération
n°2024-070
du
27
juin
2024
approuvant
une
convention
pluriannuelle
d'objectifs
et
de
moyens
avec
le
Football
Club
Haute-Tarentaise
;
Camille
Dutilly,
Muriel
Limonta-Verthier,
Sabine
Sellini et Xavier
Urbain,
intéressés
par
l'objet
de
la délibération,
sont
sortis
et
n’ont
pas
pris
part
au
vote.
Madame
le
Maire
présente
au
Conseil
municipal
les
propositions
d’attributions
de
subventions
au
Centre
Communal
d'Action
Sociale
et
aux
associations
locales
pour
l’année
2025.
Elle
rappelle
que
des
subventions
ont
déjà
été
attribuées
aux
associations
scolaires
et caisses
des
écoles
lors
du
Conseil
municipal
du
30
janvier
2025.
Elle
précise
que
les
associations
ont
fourni
préalablement
un
dossier
dans
lequel
figurent
entre
autres
le
nombre
d'adhérents
et
leur
provenance,
le
nombre
de
bénévoles
et
de
salariés,
le
bilan
d'activités,
le
descriptif
des
projets,
les
comptes
financiers,
ainsi
que
des
précisions
sur
l’écoresponsabilité
des
associations. Elle
indique
qu'il
est
proposé
d'approuver
cette
année
des
« écobonus
» aux
associations
ayant
soumis
un
projet
particulièrement
écoresponsable
pour
2025.
Accusé de réception en préfecture 073-200055762-20250327-DEL2025-015-DE Date de télétransmission : 04/04/2025 Date de réception préfecture : 04/04/2025 Elle
rappelle
que
les
demandes
ont
été
examinées
dans
un
premier
temps
par
les
élus
en
charge
des
associations,
puis
par
les
membres
du
bureau.
Elle
précise
que
les
sommes
allouées
figurent
dans
les
crédits
budgétaires
proposés
au
vote
du
budget
primitif
2025.
Elle
propose
d'approuver
les
subventions
suivantes
pour
l’année
2025 :
657362
- FONCTIONNEMENT
DU
CCAS
Subvention
Subvention
versée
proposée
2024
2025
C.C.AS
26
000
35
000
6574
- ASSOCIATIONS
Subvention |
Subvention
2
- SUBVENTIONS
SPORTIVES
versée
proposée
2024
2025
ASA
Association
Sportive
d'Aime
17
000
18
000
AS
cycliste
Macot
la
Plagne
500
500
AS
cycliste
Macot
la
Plagne
sub
exceptionnelle
grimpée
du
soleil
500
500
CBLS
12
000
12 000
Club
Alpin
Français
250
250
Club
des
sports
de
Montalbert
section
VTT
7
000
7
000
Club
des
sports
de
Montalbert
subvention
exceptionnelle
- section
ski
0
5 500
Cœur
de
runneuses
500
500
Les
Diables
Bleus
| 000
| 500
Etoile
Sportive
du
Cormet
| 000
| 000
Etoile
Sportive
du
Cormet
subvention
exceptionnelle
course
ski
alpinisme
5
000
6
000
Football
Club
Haute-Tarentaise
21
000
22
000
Football
Club
Haute-Tarentaise
subvention
exceptionnelle
conseil
des
| 000
| 000
jeunes Football
Club
Haute-Tarentaise
subvention
exceptionnelle
salarié
éduc
2
000
2
000
sportif Handball
HBC
Aime/Macot
la
Plagne
5
000
5
500
Haute
Tarentaise
Athletic
Club
200
250
La
Plagne
Eaux
Vives
17
000
17
000
La
Plagne
Eaux
Vives
subvention
exceptionnelle
0
| 500
Les
sportives
assoiffées
200
200
Roller
hockey
5
500
5
500
Rugby
club
Haute
Tarentaise
| 000
| 200
Street
art
73
| 000
| 500
Street
art
73
- subvention
exceptionnelle
"King
of the
Alps"
| 000
5 000
Tarentaise
judo
club
Aime
3
500
4
000
Tarentaise
judo
club
Aime
- subvention
exceptionnelle
Japon
0
| 200
VEO
2 000
2 000
Yoga
versant
du
soleil
500
500
Tennis
club
0
150
S/Total
subventions
sportives
105
650
123
250
3
- SUBVENTIONS
CULTURELLES
ET
ANIMATION
a-
Animations
Subvention
versée 2024
Subvention proposée
2025
73210
Z'images
400
400
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte,
informe
que
le
présent
acte
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Grenoble
ou
par
l'application
Télérecours
citoyens
accessible
à partir du
site www.telerecours.fr
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication,
de
son
affichage
ou
de
sa
notification.
Accusé de réception en préfecture 073-200055762-20250327-DEL2025-015-DE Date de télétransmission : 04/04/2025 Date de réception préfecture : 04/04/2025 A
la découverte
| 800
| 800
A
livre
ouvert
Granier
| 500
| 500
A
livre
ouvert
Granier
sub
exceptionnelle
100
500
Accord'Aime
700
700
Aime
Country
600
600
Amicale
de
Montgirod
Centron
300
300
Amicale
de
Montgirod
Centron
(Bibliothèque)
| 500
| 500
AOM
3 000
3 000
Association
des
commerçants
Plagne
Aime
2000
10
000
10
000
Association
des
commerçants
Plagne
Aime
2000
salarié
structure
gonflable
3
072
2
500
Club
des
Aînés
Ruraux
"les gentianes”
3 000
3 000
Edel'art
700
700
Equipiers
92
850
850
Folkmiouse
140
100
Folkmiouse
sub
exceptionnelle
jeudis
d'Aime
| 200
| 200
Harmonie
l'espérance
directrice
10
356
| 1 300
Harmonie
l'Espérance
fonctionnement
| 500
| 500
Harmonie
l'Espérance
instrument
| 500
| 500
Intervalle
| 000
| 000
Jeunesse
événements
| 500
| 500
Libre
artistes
expos
| 000
| 000
Lou
Montorbé
500
500
Lou
Z'éfants
de
Montzou
500
500
Mélodika
900
900
Tessens
Anim
560
560
Tessens
Anim
subvention
exceptionnelle
+
écobonus
0
140
Syndicat
d'Initiative
Granier
15
000
15
000
Syndicat
d'initiative
Granier
reversement
taxe
séjour
3 463
4
093
Syndicat
d'initiative
Granier
"trail
combe
bénite"
2 000
2 000
UAEA
Aime
3 500
5 000
Villetains
600
600
Villetains
subvention
exceptionnelle
trail
400
400
Echecs
Haute
Tarentaise
0 | accès
salle
SOUS-TOTAL
ANIMATIONS
73
141
76
143
Subvention | Subvention
b
- Patrimoine
-
versée
proposée
2024
2025
Association
patrimoine
Tessens
Villaroland
Le
Breuil
650
650
Association
Notre-Dame
des
Neiges
100
100
Société
d'Histoire
et
d'archéologie
| 500
| 500
Sauvegarde
église
et
patrimoine
de
Longefoy
400
400
Sauvegarde
église
et
patrimoine
de
Longefoy
- subvention
exceptionnelle
0
800
Sur
les
traces
du
patrimoine
de
Granier
0
500
Vignes
de
Tarentaise
| 000
| 000
SOUS
TOTAL
PATRIMOINE
3 650
4 950
S/Total
subventions
culturelles
et
animations
76
791
81
093
Subvention
Subvention
4
- SUBVENTIONS
DIVERSES
versée
proposée
2024
2025
Amicale
des
donneurs
de
sang
300
300
Amicale
sapeurs
pompiers
+
Union
sapeurs
pompiers
3
600
3
500
Accusé de réception en préfecture 073-200055762-20250327-DEL2025-015-DE Date de télétransmission : 04/04/2025 Date de réception préfecture : 04/04/2025 Anciens
combattants
800
800
Bien
être
en
Tarentaise
accès
salle
200
Comice
agricole
280
280
Fédération
des
Handicapés
du
Travail
200
200
Garderie
les
Bambins
Montalbert
16
000
16
500
Garderie
les
Lutins
Plagne
Aime
2000
14
000
14
000
Le
chat
sans
toit
500
500
L'épi
du
Quermoz
500
500
Solidarités
nouvelles
face
au
chômage
accès
salle|
accès
salle
S/Total
subventions
diverses
36
180
36
780
TOTAL
218
621
241
123
ECOBONUS
Ecobonus
Associations
proposé
2025
APE
Montgirod-Centron
écobonus
340
Street
art
73
- écobonus
"King
of
the
Alps"
2
500
À
la
Découverte
300
Edel'art
écobonus
300
Syndicat
d'initiative
Granier
écobonus
300
TOTAL
ECOBONUS
3
740
Elle
précise
qu’un
avenant
à
la
convention
pluriannuelle
d'objectifs
et
de
moyens
sera
signée
avec
le
Football
Club
Haute-Tarentaise
afin
de
compléter
les
subventions
attribuées
pour
2025.
Le
Conseil
municipal
approuve,
à
l’unanimité
des
suffrages
exprimés,
les
subventions
proposées
pour
l’année
2025.
AINSI
DÉLIBÉRÉ
Le
Maire,
Corine
M
À
LEanier
Anthony
Destaing
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte,
informe
que
le
présent
acte
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Grenoble
ou
par
l'application
Télérecours
citoyens
accessible
à
partir du
site
www.telerecours.fr
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication,
de
son
affichage
ou
de
sa
notification.
Accusé de réception en préfecture 073-200055762-20250327-DEL2025-015-DE Date de télétransmission : 04/04/2025 Date de réception préfecture : 04/04/2025