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Ordre du Jour - ODJ VALIDE 03.03.2022
Document publié le Jeudi 3 mars 2022 par la commune de Theix-Noyalo.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ VALIDE 03.03.2022)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 3 mars 2022
ORDRE DU JOUR
Désignation du Secrétaire de Séance
Approbation du procès-verbal du 20 janvier 2022
Information sur la convention PCAET signée avec GMVA (Monsieur le Maire) Dispositif de protection sociale complémentaire (Monsieur le Maire)
DIRECTION
GENERALE
Finances
FIN
007
Contributions directes locales -
vote des taux 2022
Commission
Organisation et
Ressources 22/02/22
Monsieur
QUISTREBERT
DIRECTION
GENERALE
Finances
FIN
008
Adoption du Compte de Gestion
2021 du Budget Principal
ANNEXE 1
Commission
Organisation et
Ressources 22/02/22
Monsieur
QUISTREBERT
DIRECTION
GENERALE
Finances
FIN
009
Adoption du Compte
Administratif 2021 du Budget
Principal
ANNEXE 2
Commission
Organisation et
Ressources 22/02/22
Monsieur
QUISTREBERT
DIRECTION
GENERALE
Finances
FIN
010
Affectation des Résultats du
Compte Administratif 2021
Budget Principal
Commission
Organisation et
Ressources 22/02/22
Monsieur
QUISTREBERT
DIRECTION
GENERALE
Finances
FIN
011
Adoption du Compte de Gestion
2021 du Budget Annexe Grée du
Loc
Commission
Organisation et
Ressources 22/02/22
Monsieur
QUISTREBERT
DIRECTION
GENERALE
Finances
FIN
012
Adoption du Compte
Administratif 2021 du Budget
Annexe Grée du Loc
Commission
Organisation et
Ressources 22/02/22
Monsieur
QUISTREBERT
DIRECTION
GENERALE
Finances
FIN
013
Affectation des Résultats du
Compte Administratif 2021
Budget Annexe Grée du Loc
Commission
Organisation et
Ressources 22/02/22
Monsieur
QUISTREBERT
DIRECTION
GENERALE
Finances
FIN
014
Vote du Budget Primitif 2022
Ville ANNEXE 3
Commission
Organisation et
Ressources 22/02/22
Monsieur
QUISTREBERT
DIRECTION
GENERALE
Finances
FIN
015
Vote du Budget Primitif 2022
Grée du Loc ANNEXE 4
Commission
Organisation et
Ressources 22/02/22
Monsieur
QUISTREBERT
DIRECTION
GENERALE
Finances
FIN
016
Vote des subventions de
fonctionnements aux associations
locales – Année 2022 ANNEXE
5
Commission
Organisation et
Ressources 22/02/22
Monsieur THEBAUT
DIRECTION
GENERALE
Finances
FIN
017
Vote de la subvention de
fonctionnement au CCAS –
Année 2022
Commission
Organisation et
Ressources 22/02/22
Monsieur
QUISTREBERT
DIRECTION
GENERALE
Finances
FIN
018
Bilan des acquisitions et cessions
2021
Commission
Organisation et
Ressources 22/02/22
Madame
CATREVAUX DIRECTION
GENERALE
Finances
FIN
019
Budget principal – actualisation
des autorisations de programme
et crédits de paiement (APCP)
Commission
Organisation et
Ressources 22/02/22
Monsieur
QUISTREBERT
DIRECTION
GENERALE
Finances
FIN
020
Budget principal – créations
d’autorisations de programme et
crédits de paiement (APCP)
Commission
Organisation et
Ressources 22/02/22
Monsieur
QUISTREBERT
DIRECTION
GENERALE Finances
FIN
021
Liste des dépenses à l’article
6232 « fêtes et cérémonies »
Commission
Organisation et
Ressources 22/02/22
Monsieur
QUISTREBERT
DIRECTION
GENERALE
Finances
FIN
022
Délibération modificative des
tarifs des prestations au sein du
cimetière
Commission
Organisation et
Ressources 22/02/22
Monsieur
QUISTREBERT
DIRECTION
GENERALE
Affaires Générales
FIN
023
Modification du règlement
intérieur du cimetière -
ANNEXE 6
Commission
Organisation et
Ressources 22/02/22
Monsieur
QUISTREBERT
DIRECTION
GENERALE
Ressources Humaines
RH
024
Fixation des modalités de mise en
œuvre du Compte Personnel
d’Activités (CPA)
Commission
Organisation et
Ressources 22/02/22 Monsieur le Maire
DIRECTION
GENERALE
Ressources Humaines
RH
025
Modification du tableau des
effectifs
Commission
Organisation et
Ressources 22/02/22 Monsieur le Maire
AMENAGEMENT ET
CADRE DE VIE
Voiries et réseaux publics
ACVIE
026
Rénovation des réseaux
d’éclairage – convention avec
Morbihan Energies –
remplacement de 18 luminaires
sur poteau béton (tranche 2 en
zone rurale) ANNEXE 7
Commission
Aménagement et
Cadre de Vie
23/02/22
Monsieur
CELARD
AMENAGEMENT ET
CADRE DE VIE
Voiries et réseaux publics
ACVIE
027
Extension des réseaux d’éclairage
– Convention avec Morbihan
Energie pour l’installation d’un
mât solaire à l’arrêt de bus
SINCE ANNEXE 8
Commission
Aménagement et
Cadre de Vie
23/02/22
Monsieur
CELARD
AMENAGEMENT ET
CADRE DE VIE
Voiries et réseaux publics
ACVIE
028
Rénovation du réseau d’éclairage
– Convention avec Morbihan
Energies rue Auguste Brizeux
ANNEXE 9
Commission
Aménagement et
Cadre de Vie
23/02/22
Monsieur
CELARD
AMENAGEMENT ET
CADRE DE VIE
Voiries et réseaux publics
ACVIE
029
Convention entre les communes
de Sulniac, Theix-Noyalo et
GRDF relative au maillage du
réseau gaz entre les communes de
Berric et Theix-Noyalo
ANNEXE 10
Commission
Aménagement et
Cadre de Vie
23/02/22
Monsieur CELARD
AMENAGEMENT ET
CADRE DE VIE
Voiries et réseaux publics
ACVIE
030
Délibération pour la réalisation
d’entrées charretières à la
demande des particuliers
Commission
Aménagement et
Cadre de Vie
23/02/22
Monsieur CELARD
AMENAGEMENT ET
CADRE DE VIE
Voiries et réseaux publics
ACVIE
031
Dénomination de voie publique Commission
Aménagement et
Cadre de Vie
23/02/22
Madame
CATREVAUX
ENFANCE/ JEUNESSE PEJ
032
Participation aux frais de
scolarité des élèves de l’école Ste
Cécile – Exercice budgétaire
2022
Commission
Animation Vie Locale
le 24 février 2022
Madame
KERYJAOUEN
ENFANCE/ JEUNESSE PEJ
033
Subvention annuelle au Réseau
RESSORT
Commission
Animation Vie Locale
le 24 février 2022
Madame
KERYJAOUEN ENFANCE/ JEUNESSE PEJ
034
Abonnement participatif et
soutien à l’association ANDEV –
année 2022
Commission
Animation Vie Locale
le 24 février 2022
Madame
KERYJAOUEN
ENFANCE/ JEUNESSE PEJ
035
Création de nouveaux tarifs pour
les vacances actives et l’espace
jeunes
Commission
Animation Vie Locale
le 24 février 2022
Madame
KERYJAOUEN
DIRECTION
GENERALE
Affaires juridiques
AJ
036
Décisions municipales prises par
Monsieur le Maire
Monsieur le Maire
La séance est publique