Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 1705332309 1700059138 PROCES VERBAL DU 04.09.2023
Déliberation - 1765374501 LISTE DES DELIBERATIONS DU 06.10.2025
Déliberation - 1717503041 LISTE DELIBERATION DU 06 05 2024
Déliberation - 1741700273 Liste deliberations 03.02.2025
Déliberation - 1731401214 Liste des deliberations du 04.11.2024
Déliberation - 1741700223 Liste deliberations 03.02.2025
Déliberation - 1750753802 Liste delib.
Déliberation - 1707323880 Liste des deliberations
Déliberation - 1741700337 Liste deliberations 03.03.2025
Déliberation - 1765374658 LISTE DES DELIBERATIONS DU 17.11.2025
Déliberation - 1705332269 Liste des deliberations du 04.09.2023
Document publié le Lundi 4 septembre 2023 par la commune de Ventenac-en-Minervois.
Lien du pdf (Déliberation - 1705332269 Liste des deliberations du 04.09.2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE VENTENAC-EN-MINERVOIS
Le Lundi 04 septembre 2023
Délibération n° 44 examinée le 04.09.2023 — Pour attribution d'une subvention d'un montant de 150.00 € à l'association Nouvelles Racines. (Aide pour concert du 24.09.2023). Approuvée
Délibération n° 45 examinée le 04.09.2023 - Décision Modificative au Budget Primitif 2023 pour paiement de travaux à l'Eglise par l'entreprise BEAUDIC. Approuvée
Délibération n° 46 examinée le 04.09.2023 -Désignation d'un référent déontologique des élus.
Approuvée
Délibération n° 47 le 04.09.2023 — Intégration dans le domaine public communal de la voirie et des réseaux du Lotissement « Clos du Framboisin ».
Approuvée
Délibération n° 48 examinée le 04.09.2023 - Renouvellement de l'adresse provisoire (2 chemin des Tamaris) pour une année supplémentaire à M. CISSÉ — Péniche « Philosophie ».
Approuvée
Délibération n° 49 examinée le 04.09.2023-Demande d'adresse provisoire (2 bis chemin des Tamaris) pour un an à Mme FALLUEL — Péniche « Christelle ». Approuvée
Délibération n° 50 examinée le 04.09.2023 — Modification du prix de la participation « bioseaux » régie de recettes (Augmentation de 3 € à 5 €).
Approuvée