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Déliberation - uxvf7pon105wrw
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Soleilhas.
Lien du pdf (Déliberation - uxvf7pon105wrw)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Liste
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
du
20
septembre
2024
Page
1
sur
1
REPUBLIQUE
FRANCAISE
—
DEPARTEMENT
DES
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
COMMUNE
DE
SOLEILHAS
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
- SEANCE
DU
20
SEPTEMBRE
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-
du
mois
de
septembre
à
19heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Soleilhas,
dûment
convoqué
le
13
septembre,
s'est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Pierre
LOMBARD,
Maire.
Secrétaire
de
séance:
Mme.
Karine
COSSU,
2eme
Adjoint.
Étaient
présents
ou
représentés
: 11
conseillers
Présents
(8)
: Jean-Pierre
Lombard,
Alain
Bourot,
Karine
Cossu,
Christine
Simonetti,
Maxime
Legrand,
Vincent
Maria,
François
Gondran,
Cresp
Sabine
Excusés
avec
pouvoir
(3):
Laurent
Chabaud
a
donné
son
pouvoir
à
François
Gondran,
Sarafina
Nifenecker
a
donné
son
pouvoir
à
Vincent
Maria,
Pascal
Fleury
a
donné
son
pouvoir
à
Jean-Pierre
Lombard Absent
(0)
:
e
Approbation
du
Procès-verbal
du
28
juin
2024
: approuvé
à l'unanimité
e
Délibérations: 1.
Rapport
RPQS
CCAPV
Collecte
et
traitement
des
ordures | Approuvée
à l’unanimité
ménagères
OM
2023
2.
Rapport
RPQS
CCAPV
Assainissement
non-collectif
SPANC
2023
|
Approuvée
à l'unanimité
3.
Rapport
annuel
CCAPV
bilan
d'activité
2023
Approuvée
à l'unanimité
4.
Rapport
RPQS
Soleilhas
prix
et
qualité
du
service |
Approuvée
à l'unanimité
d'assainissement
collectif
2023
5.
Rapport
RPOS
Soleilhas
prix
et
qualité
du
service
d'eau
potable |
Approuvée
à
l'unanimité
2023
6.
Adoption
Prix
de
l’eau
et assainissement
collectif
Soleilhas2025
|
Adoptée
: Pour
7,
Contre
1,
Abstentions
3
7.
Demande
de
subvention
DETR
2024
goudronnage
Reportée
8.
Devis
pour
l’étude
de
pose
de
compteurs
d’eau
sur
Soleilhas
Reportée, Décision
de
relancer
un
appel
d'offre
que
pour
la
partie
étude
AVP+PRO:
Pour
7,
Contre
4
Les
délibérations
complètes
sont
consultables
en
mairie.
Le
procès-verbal
sera
publié
après
approbation
lors
du
prochain
conseil
municipal.
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
que
dessus,
Ont
signé
au
registre
le
Maire
et
le secrétaire
de
séance.
Pme À
ru
un,
S
{
VE
EL
Le
Maire
de
Soleilhas,
Jean-Pierre
LOMBARD
k re
La
secrétaire
de
séance,
Karine
COSSU,
2°"
Adjoint
D
(
Commune
de
Soleilhas,59rue
CLASTRE,04120
Soleilhas
/
Mail
: contact@mairiesoleilhas.fr
_ Tel
:04
93
60
42
87_
Site
internet
: soleilhas.fr”