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Compte-Rendu - Compte Rendu de la Commission DES Finances du 07 02 2024
Document publié le Mercredi 7 février 2024 par la commune de Blainville-sur-Orne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu de la Commission DES Finances du 07 02 2024)
Thèmes du document : Jeunesse, Investissement et développement économique, Famille,
COMPTE RENDU DE LA COMMISSION DES FINANCES DU 07022024
Des « Finances/Dynamisation des activités économiques »
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Compte-rendu et suivi de réunion de la Commission Municipale des « Finances/Dynamisation des activités économiques »
Réunie le 7 février 2024, à 18h00
Présents : M. le MAIRE, M. COMPAORE, Mme BENARD, M. LEPETIT, M. LECOQ, M. VIDAL, Mme ZANELLA, M. RIGOLAND, et Mme AUGE.
Excusés : Mme BOSQUER, M. KIBACHI, M. BORNE, Mme FIQUET.
Agent : Mme ROCQUE.
Points abordés
Orientations retenues
- Subventions communales 2024 : -Monsieur COMPAORE présente le principe retenu pour 2024 concernant les demandes de subventions communales : les sommes allouées aux subventions 2024 restent identiques à celles versées de 2023. Cependant, toutes les demandes sont étudiées au cas par cas.
Monsieur COMPAORE présente l’ensemble des demandes de subventions communales 2024 reçues à ce jour. Trois demandes doivent faire l’objet d’un examen plus précis et sont donc mises en attente. Il s’agit de l’association « Blainville et son histoire » , les « donneurs de sang » et de l’USMB. La commune attend des précisions supplémentaires.
Monsieur LEPETIT informe la commission que l’association Lemarchand est en sommeil. Madame ZANELLA s’interroge sur le report de vote pour la subvention des « donneurs de sang ». Monsieur le Maire explique qu’il est nécessaire qu’une clarification soit faite sur les charges 2023 de cette association. La ville a appris que cette association , dont Monsieur LEROUX, le Président, ne semble pas être connue au niveau départemental des dons du sang. Le service des finances est dans l’attente de documents. Madame ZANELLA demande si les coopératives des écoles ont demandé une augmentation de la subvention par élève. Monsieur le Maire répond que oui. Cependant, beaucoup d’investissements ont été effectués sur les écoles. La participation à la coopérative est un plus. Madame ZANELLA rappelle que l’école est gratuite pour tous. Monsieur LEPETIT répond que la commune donne beaucoup aux écoles et que d’autres donnent beaucoup moins. Monsieur le Maire ajoute que la commune pallie les carences de l’Etat et doit maintenir son budget de fonctionnement. Madame ZANELLA souligne que cela fait quelques années que la subvention aux
Compte-rendu établi par Mme ROCQUE, relu et
validé par Monsieur COMPAORE COMPTE RENDU DE LA COMMISSION DES FINANCES DU 07022024
Des « Finances/Dynamisation des activités économiques »
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- Demandes des subventions d’équipement 2024 :
coopératives est de 12 € par élève. Monsieur le Maire demande que le service des finances établisse un état des dépenses liées aux écoles.
Concernant l’association Kong Kong Cameroun, Monsieur le Maire rappelle qu’à l’occasion de la foire aux greniers de 2023, la commune a participé financièrement à la location d’un des deux sanitaires.
Monsieur LEPETIT nous informe que l’association des « Chantiers navals » repart et fait un char au carnaval 2024.
Madame BENARD informe la commission que la dotation pour le CCAS baisse de 20 000 € par rapport à 2023 pour passer à 300 000 €, en raison de recherche de subventions et d’une bonne gestion.
Avis de la CF concernant les subventions communales 2024 : Pour : 7, Contre : 0 et Abstention : 2 (M. RIGOLAND et Mme ZANELLA).
Avis de la CF concernant la dotation pour la CCAS en 2024 : Favorable à l’unanimité.
Avis de la CF concernant la dotation pour le SIVU Relais Petite Enfance en 2024 : Favorable à l’unanimité.
- Monsieur COMPAORE présente les demandes de subventions que va déposer la commune auprès des services de l’Etat et auprès des services du Département du Calvados.
Il s’agit de la « Rénovation énergétique du gymnase André Lenormand avec des demandes de 20% au titre de la DSIL 2024 et de 60% au titre du contrat de territoire 2024.
Avis de la CF concernant les demandes de subventions en 2024 : Favorable à l’unanimité.
Il s’agit également de la « Rénovation et de l’aménagement du restaurant Pablo Picasso et de sa cuisine » avec des demandes de 40% au titre de la DETR 2024 et de 40% au titre du contrat de territoire 2024. COMPTE RENDU DE LA COMMISSION DES FINANCES DU 07022024
Des « Finances/Dynamisation des activités économiques »
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- Questions diverses :
Avis de la CF concernant les demandes de subventions en 2024 : Favorable à l’unanimité.
-Monsieur le Maire informe la commission de la demande de Monsieur le Maire de Ouistreham. Ce dernier a adressé une demande d’aide financière à la commune de Blainville sur Orne, au motif qu’u n enfant de Blainville est inscrit à leur crèche. Madame BENARD rappelle que la commune a accueilli et accueille des enfants extérieurs à la commune sans que la commune aille demander une aide financière quelconque. Monsieur le Maire rappelle que lors des travaux du gymnase de Ouistreham, la commune leur a prêté nos infrastructures sportives.
Dates des prochaines CF : 12 mars 2024, 3 avril 2024, 2 mai 2024 , 29 mai 2024 et 26 juin 2024.
-Fin de la Commission à 19h06.
Propositions au Conseil Municipal ont été présentées par Monsieur Mahama COMPAORE.