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Document publié le Jeudi 9 novembre 2023 par la commune de Saint-Mesmin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 9 novembre 2023)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Compte-rendu du Conseil Municipal du 8 Novembre 2023
L’an deux mil vingt-trois, le 8 novembre, le Conseil Municipal de la commune de Saint-Mesmin, dûment convoqué le 31 octobre 2023, s’est réuni à 18h15, en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. Guy BOUCHAUD, Maire.
Présents : BOUCHAUD Guy, JACQUET Annick, LABORIE Bernard, LEYMARIE Frédéric, MOHTASHAM ANSARY Damien, NOUHAUD Michel, NYS Audrey, VOGEL Jean-Pierre.
Absents et excusés : Magdalena VAN DER GIJP donne son pouvoir à Guy BOUCHAUD, Erika QUEMENEUR donne son pouvoir à Bernard LABORIE, Jean-Pierre DURAND donne son pouvoir à Annick JACQUET
Secrétaire : Audrey NYS
Ordre du jour :
1- Validation du dernier compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 29 septembre 2023 2- Courrier commun SMD3
3- Rappel PCAET
4- Choix d’une aire de covoiturage
5- Point RGPD
6- Point parcelle colline des Ages
7- Organisation du 11 novembre
8- Validation du menu du repas des vœux
9- Point sur les achats de fin d’année
10- Présentation de devis tables, bancs, friteuse pour les marchés de nuits
11- Affaires diverses
*****
1- Validation du dernier compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 29 septembre 2023 - à l’unanimité
2- Courrier commun SMD3
Un courrier a été adressé au SMD3 de la part de toutes les communes pour améliorer le système nouvellement mis en place, notamment sur le nombre d’ouvertures, la tarification, l’accessibilité des containers etc. Ce courrier tient compte de certaines observations formulées par la commune .Une copie du courrier sera publiée dans le prochain bulletin.
3- Rappel PCAET
Le livret d’évaluation des comportements en matière d’économie d’énergie commence à être diffusé et rempli par les agents. Les élus devront le faire par la suite.
4- Choix d’une aire de covoiturage
Proposition d’une aire de covoiturage au verger de l’avenir dans le cadre du PLUi, avec installation d’une borne de recharge de voiture électrique.
Le PLUi sera soumis dans les prochains jours à validation des services de l’Etat pour une adoption en 2024. Le Conseil adopte à l’unanimité ce projet.
5- Point RGPD
Notre secrétaire a suivi une formation RGPD permettant de tenir à jour le registre des informations personnelles dont dispose la Mairie précisant leur utilisation. Ce travail est fait dans le respect de la réglementation de la Commission Nationale Informatique et Liberté.
6- Point parcelle colline des Ages
Nous avons commencé un travail de nettoyage a commencé à être fait sur la parcelle acquise par la Mairie, par JP DURAND et Guy BOUCHAUD. L’objectif est de préserver la bruyère et la faune puis de créer un espace paysager préservé, propice au développement et à l’observation de la biodiversité. 7- Organisation du 11 novembre
Absence de M. MOREAU, notre porte drapeau. Qui a un pied dans le plâtre .Vin d’honneur avec le jus de pommes de l’école de Payzac.et kir .
Deux nouveaux enfants, Satya et Louise, auront un arbre planté dans le Verger. Nous fêterons les 15 ans de la création du Verger. Les arbres morts seront remplacés par des arbres sauvés dans la nature et greffés par nos soins..
8- Validation du menu du repas des vœux du 6 janvier
Nous travaillons avec le même traiteur, Marie LACHEZE. Gratuit pour les anciens de St-Mesmin (70 ans et plus), les nouveaux propriétaires habitants en 2023,et les enfants de moins de 12 ans, ½ tarif pour les autres habitants, tarif plein à 25€ pour les personnes extérieures.
Sur inscription avant le 20 décembre 2023 (120 places maximum)
Menu :
Kir et ses toasts / Velouté de légumes / Assiette Périgourdine / Trou Périgourdin / Roti de veau sauce aux cèpes et ses pommes de terre rissolées / Salade et 2 fromages/ Crumble pommes/ Vin et Champagne
Veillée de Noël 15 décembre à 17h30. Lika et François sont d’accord pour proposer un moment de convivialité musicale. La commande des cadeaux est en cours.
9- Point sur les achats de fin d’année
Depuis juin, on a constaté l’installation à plusieurs reprises de personnes nomades à la Colline des âges. Des problèmes de comportement et incivilités ont incité le Maire à leur demander de partir. Un affichage « Camping interdit » doit être mis en place avec un arrêté municipal. Un design sera proposé par Pouya MOHTASHAM qui fera réaliser un devis.
Présentation d’un devis pour 20 tables et 40 bancs pour 2535€.
Présentation d’un devis pour une friteuse à gaz 2x10 litres pour 1470€.
Les deux devis sont acceptés à l’unanimité.
10- Affaires diverses
Réunions intercommunales :
HAPPY HABITAT : 7 habitants ont déjà bénéficié de ces aides.
SDE 24 : Tous nos chantiers électriques sont à jour.Il n’y a plus de fils nus basse tension sur la commune. SOGEDO : Audit du système en cours. Pour des raisons de sécurité le château d’eau du Puy des âges sera bientôt protégé par une clôture grillagée.
SIAVSA : rappel du coût des transports 1000€/ enfant pris en charge par la Région et le SIAVSA via le financement des communes et un reste à charge MINIME des familles. Les inscriptions « non utilisées » coûtent de l’argent public c’est pourquoi il est demandé aux familles de prvénir la mairie lorsqu’elles n’utilisent plus le service.
CULTURE : Budget Culture CCILAP : 30 000€. La Fête du feu à Savignac est un budget à part. Projet de participation communautaire à la valorisation de la Villa Rose à Excideuil. La programmation des spectacles est établie en amont sans concertation de la commission.
Projet d’identification des arbres remarquables sur le Domaine Public appartenant à la Commune afin de les préserver de la coupe. Les conseillers sont chargés de localiser et lister les arbres anciens sur notre commune.
Prévoir une réunion de concertation avec les bénévoles pour évoquer les nouvelles idées pour les marchés de nuit en février.
Fin de séance à 21h30