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Déliberation - DELIBERATIONS SIGNES CM15.12.2022
Déliberation - Délibérations signées du 8 avril 2021 partie 1
Document publié le Jeudi 8 avril 2021 par la commune de Seclin.
Lien du pdf (Déliberation - Délibérations signées du 8 avril 2021 partie 1)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Transports, Aménagement du territoire,
COMMUNE
DE
SECLIN
DELIBERATION
N°1
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
08
AVRIL
2021
DESIGNATION
DES
ELUS
AU
SEIN
DE
LA
COMMISSION
D'APPEL
D'OFFRES
MODIFIE
LA
DELIBERATION
N°36
du
24/09/2020
Lors
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
24/08/2020,
les
élus
ont
approuvé
à
l'unanimité
la
désignation
des
représentants
du
conseil
municipal
au
sein
de
la Commission
d'Appel
d'Offres
des
Marchés
Publics.
Il convient
de
délibérer
à
nouveau
afin
de
nommer
lé
représentant
du
Maire
en
cas
d'absence
de
celui-ci.
ll est
proposé
au
conseil
municipal
d'approuver
les
modifications
suivantes
:
-
De
désigner
Mr
Christian
BACLET,
1%
Adjoint,
comme
président
de
séance
à
défaut
de
présence
du
Maire
-
De
désigner
Mme
Cécile
GABREL
comme
membre
titulaire,
en
lieu
et
place
de
Mr
Christian
BACLET
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Considérant
qu'il
convient
de
procéder
à
la
désignation,
en
plus
du
Maire,
Président
de
droit
ou
de
son
représentant,
Mr
Christian
BACLET,
1%
Adjoint,
de
5
représentants
titulaires
et
de
5
représentants
suppléants
du
Conseil
Municipal
pour
siéger
au
sein
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
des
Marchés
Publics.
Par
conséquent
la
Commission
d'Appel
d'Offres
serait
composée
comme
suit :
En
plus
du
Maire,
Mr
François-Xavier
CADART
ou
de
son
représentant
Mr
Christian
BACLET,
1°
Adjoint,
TITULAIRES
SUPPLEANTS
- _
Mme
Cécile
GABREL
-
Mr
Didier VANDENKERCKHOVE
-
Mr
Pierre
LEGRAND
-
Mme
Dominique
HOGUET
-
Mr
David
WEKSTEEN
- _
Mme
Stéphanie
GAUDEFROY
-
Mr
Didier
SERRURIER
-
Mr
Fouad
Eddine
EL
GHAZI
-
Mr
Eric
CORBEAUX
-
Mme
Cécile
HUART
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
Ainsi fait et délibéré
en
séance
à Seclin
Les, jour,
mois
et an
susdits. Pour
extrait
conforme
François-Xavier
C,
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Cérssiller Département
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Certifié
exécutoire
compte
tenu
De
La
télétransmission
en
Préfecture
Le
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La
publication
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”_
1.
nc
Le COMMUNE
DE
SECLIN
DELIBERATION
N°2
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
08 AVRIL
2021
DESIGNATION
DES
ELUS
AU
SEIN
DE
LA
CLECT
- MODIFICATION
ANNULE
ET
REMPLACE
LA
DELIBERATION
N°9
DU
24/09/2020
Lors
de
La
séance
du
conseil
municipal
du
24/09/2020,
Le
Conseil
Municipal
a
approuvé
à
l'unanimité
la
désignation
des
représentants
du
conseil
municipal
à La
Commission
Locale
d'Evaluation
des
Transferts
de
Charges
(CLETC],
à
savoir
Mr
François-Xavier
CADART
et
Mme
Stéphanie
GAUDEFROY.
Or,
La
Métropole
Européenne
de
Lille
nous
demande
de
délibérer
à nouveau
car
un
seul
élu
de
Sectin
doit
être
proposé.
En
effet,
cette
commission
est
désignée
selon
la
même
grille
de
répartition
que
pour
l'élection
des
délégués
des
cammunes
au
conseil
métropolitain.
IL convient
de
proposer
au
conseil
municipal
la
candidature
de
Mr
François-Xavier
CADART
pour
siéger
au
seln
de
La CLETC.
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
Ainsi
fait et délibéré
en
séance
à Seclin
Les,
jour,
mois
et an
susdits. Pour
extrait
conforme
Certifié
exécutoire
compte
tenu
De
La télétransmission
en
Préfecture
Le
:
Et de
la publication
le : D rare
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EL COMMUNE
DE
SECLIN
DELIBERATION
N°3
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
08
AVRIL
2021 PROPOSITION
D'ADHESION
AU
FORUM
FRANÇAIS
POUR
LA
SECURITE
URBAINE
{FFSU)
Créé
en
1992,
le
Forum
Français
pour
la
Sécurité
Urbaine
[FFSU}
est
une
association
regroupant
une
centaine
de
collectivités
locales,
représentatives
des
diversités
géographiques,
urbaines
ét politiques
en
France.
Ce
réseau
a
pour
objectif
de
renforcer
Les
politiques
locales
de
sécurité
urbaîne
respectant
un
équilibre
entre
prévention,
répression
et
solidarité,
et
de
promouvoir
Le
rôle
des
collectivités
territoriales
dans
l'élaboration
des
politiques
au
niveau
national
et européen.
Le
FFSU
s'inscrit
au
sein
du
Forum
européen
pour
la sécurité
urbaine
(Efus]
qui
regroupe
250
collectivités
locales
européennes.
L'équipe
technique
du
FFSU
et
des
experts
partenaires
peuvent
accompagner
les
collectivités
territoriales
dans
l'élaboration,
La
mise
en
œuvre
et
l'évaluation
de
leurs
politiques
locales
de
sécurité
urbaine.
Ces
accompagnements
peuvent
porter
sur
l'ensemble
des
thématiques
et
des
outils
de
sécurité
urbaine:
-
Réalisation
d'un
diagnostic
Local
de
sécurité
- _
Patitique
de
vie
nocturne
-
Elaboration
d'une
charte
de
partage
d'informations
confidentielles...
Le
FFSU
propose
également
aux
élus
deux
formats
de
formation
:
-
Une
formation
pour
Les
élus
nouvellement
en
charge
de
la délégation
-
Des
modules
thématiques
d'une
demi-journée
pour
tous
Les élus
Le montant
de l'adhésion
pour
une
commune
de
10 000 à 30 000
habitants
s'élève
pour
2021
à 1450
€.
iLest proposé
au Conseil
Municipal
d'autoriser
l'adhésion
au
Forum
Français
pour
La Sécurité
Urbaine. ADOPTE
À
L'UNANIMITE.
Ainsi
fait et délibéré
en
séance
à Seclin
Les, jour,
mois
et an
susdits. Pour
extrait
conforme
Certifié
exécutoire
compte
tanu
De
La télétransmission
en
Préfecture
le :
Et de
la publication
le : ae.
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IELE
AE
mr
el COMMUNE
DE
SECEIN
DELIBERATION
N°4
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
08
AVRIL
2021
RAPPORT
D'ACTIVITES
2920
DU
SIVOM
GRAND
SUD
DE
LILLE
La Vite
de
SECLIN
est
commune
membre
et
commune
siège
du
SIVOM
Grand
Sud
de
LILLE.
Les
missions
de
ce
regroupement
de
33
communes
et
132
élus
est
la
préservation
de
l'environnement
et du
cadre
de
vie
des
habitants
autour
de
deux
grands
sujets
: La
réduction
des
nuisances
causées
par
les avions
de
l'aéroport
de
LILLE-LESQUIN
et l'amélioration
des
mobilités
et
de
l'accessibilité
au
territoire
Sud
de
La
Métropole
lilloise
au
sens
large
du
terme. Chaque
année,
Le rapport
d'activités
du
SIVOM
Grand
Sud
de
LILLE
de l'année
N-1
est soumis
à
l'approbation
du
Conseil
Syndicat,
et
transmis
à
La
Préfecture.
Le
rapport
d'activités
2020
a
été
approuvé
au
Conseil
Syndical
du
SIVOM
Grand
Sud
de
LILLE
Le 8 mars
2021.
Conformément
à La
réglementation
en
vigueur,
ce
rapport
d'activités,
une
fois
approuvé
par
le Conseil
Syndical
du
SIVOM
Grand
Sud
de
LILLE,
doit être
présenté
aux
élus
des
33
Conseils
Municipaux.
C’est
pourquoi
ce
rapport
d'activités
2020
vous
est
présenté
ce jour.
ILest
par
ailleurs
consultable
à
l'Hôtel
de
Ville.
LE
RAPPORT
A
BIEN
ETE
PRESENTE
AUX
ELUS.
Ainsi
fait et
délibéré
en
séance
à Seclin
Les,
jour,
mois
et an
susdits. Pour
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conforme
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exécutoire
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tenu
De
la télétransmission
en
Préfecture
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DE
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Du
Grand
Sud
de
l'arrondissement
de
Lille
Hôtel
de
Ville
de
SECLIN
Tél:
03
20
62
91
29
RAPPORT
D'ACTIVITE
DU
SIVOM
Annéé
2020 À.
DESCRIPTIF
DE
LA
STRUCTURE
Nom
du
groupement
Syndicat
Intercommunal
à
Vocation
Multiple,
dit
à
la
carte,
du
Grand
Sud
de
de
l'arrondissement
de
Lille.
Date
de
création
5 Avril
2002
Commune
siège
SECLIN
Hôtel
de
Ville
B.P.
169
-
59471
SECLIN
Cédex
Communes
membres
33
communes
depuis
2009.
Communes
membres
depuis
Le 3 Février
2009
:
Allennes-les-Marais,
Anstaing,
Annoeullin,
Attiches,
Avelin,
Bauvin,
Bouvines,
Camphin-en-Carembault,
Cappelle-en-Pévèle,
Carnin,
Chemy,
Cobrieux,
Cysoing,
Ennevelin,
Fretin,
Genech,
Gondecourt,
Gruson,
Herrin,
Houplin-Ancoisne,
La
Neuville,
Lesquin,
Louvil,
Noyelles-lez-Seclin,
Péronne-en-Mélantois,
Phalempin,
Provin,
Sainghin-en-Mélantois,
Seclin,
Templemars,
Templeuve,
Vendeville,
Wattignies. Population
totale
concernée :
118.949
habitants
Nombre
de
communes
ayant
souscrit
uniquement
à La
compétence
«
aéroport
»
:
10
communes
soit
32.337
habitants
Nombre
de
communes
ayant
souscrit
à
La
compétence
«aéroport»
+
« contournement
sud
de
Lille
» :
23
communes
soit
86.612
Habitants. Nom
du
Président
François-Xavier
CADART
Noms
des
Vice-présidents
et fonctions:
Luc
MONNET,
Prernier
Vice-président
délégué
aux
Transports
Béatrice
MULLIER,
Deuxième
Vice-présidente
déléguée
au
suivi
de
{a
Commission
Consultative
de
l'Environnement
de
l'aéroport
-
Jean-Marc
AMBROZIEWIËZ,
Troisième
Vice-président
délégué
au
Budget
-
José
ROUCOU,
Quatrième
Vice-président
délégué
à
La
Veille
sur
le
Contournement
Sud-Est
de
Lille
Marion
DUBOIS,
Cinquième
Vicé-présidente
déléguée
aux
Relations
avec
Le
gestionnaire
de
l'aéroport
-
Régis
BUÉ,
Sixième
Vice-président
délégué
au
Suivi
des
réclamations
des:
riverains
de l'aéroport
Sylvie
BEUSCART,
Septièmé
Vice-présidenté
déléguée
aux
Relations
avec
Le
SMALIM Maryse
MOREAUX,
Huitième
Vice-présidente
déléguée
à
l'Environnement
-
Dominique
GANTIEZ,
Neuvième
Vice-Présidente
déléguée
aux
Relations
avec
Les
communes
du SIVOM
Pierre-Henri
DÉSMETTRE,
Dixième
Vice-Président
délégué
au
Suivi
des
Monitorings.de
l'aéroport
B.
DISPOSITIONS
FINANCIERES
ET
FISCALES
Mode
de financement:
Contribution
des
communes
membres
Rédevances
et taxes
percues
sur
l'usager
Néant
C.
EXERCICE
BES
COMPETENCES
AU
COURS
BE
L'ANNEE
2018
Compétences
obligatoires :
Néant Compétences
optionnelles
:
|
1
-
Protection
et.
défense
des
intérêts
des
populations
concernées
par
le
contournément
süd
de
Lille (23 communes
- 86.612
habitants]
2-
Protectiôn.et
défense
des
intérêts
des
populations
concernées
par
Les
nuisances
dé l’aéréport
de Lesquin
{33
communes
- 118.949
habitants] D.
RÉALISATIONS
DE
L'ANNEE
2020
+
11
ET
18
FEVRIER
2020
(pas
de
quorum
Le
11/02)
:
+
CONSEIL
SYNDICAL
DU
SIVOM
GRAND
SUD
BE
LILLE
À.
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
:
Gérard
MAYOR
(ALLENNES-LES-MARAIS)
est
désigné
à
l'unanimité
le
11
février.
Marcel
PROCUREUR
(HERRIN}
est désigné
à l'unanimité
Le
18 février.
2.
Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
du
23
septembre
2019:
Approuvé
à l'unanimité
Les
11
et
18 février.
3.
Rapport
d'activité
2019
:
Approuvé
à l'unanimité
Les
11
et
18 février,
4.
Rapport
et
débat
d'orientations
budgétaires
2020
:
Les
résultats
2019
présentent
Les
chiffres
suivants
:
Excédent
antérieur
reporté
11.150,11
euros;
recettes
(cotisations
des
communes}
15.998,82
euros ;: dépenses
[bulletin
d'informations,
assurance,
charges
de
personnel]
13.365
euros
; clôture
de
l'exercice
2019
+
13.783,93
euros.
Depuis
2016,
Les
résultats
annuels
sont
positifs
du
fait de
la
baisse
de
la
masse
salariale
et de
l'augmentation
des
recettes.
Projection
des
recettes
et dépenses
2020 :
Excédent
reporté
13.780
euros;
recettes
[cotisations
des
communes
inchangées
depuis
2002}
16.000
euros:
dépenses
{bulletin
d'informations,
assurance,
charges
de
personnel]
14.300
euros
; résultat
de
l'exercice
2020
+
1.700
euros
; résultat
de
clôture
+ 15.480
euros.
Le
ROB
est
adopté
à l'unanimité
Les
11
et
18 février.
Le
DOB
n'appelle
aucune
remarque
les
11
et
18 février.
5.
Bilan
des
signalements
d'avions
octobre
2019-janvier
2020
(discussion
du
11
février]
:
Frédéric
BAILLOT
(TEMPLEMARS)},
présente
les
grandes
tendances
pour
les
plaintes
concernant
Les
avions.
L'automne
et
l'hiver
ont
encore
été
marqués
par
une
grande
proportion
de
vents
d'Est,
tendance
qui
s'accroît
d'année
en
année
avec
Le
changement
climatique.
De
ce
fait,
de
très
nombreuses
plaintes
émanent
d'une
quinzaine
d'habitants
du
secteur
Huvet/Sémard
à
FRETIN.
Un
collectif
d'habitants
« Ceux
des
Marais
»
s’est
créé,
et réclame
un
changement
de
trajectoire
pour
Les
décollages
vent
d'Est.
IL'y
a
également
eu
quelques
plaintes,
plus
rares,
dans
Les
communes
de
GENECH,
GONDECOURT,
SECLIN,
HOUPLIN-ANCOISNE,
ANNOEULLIN,
LESQUIN
(avions
de tourisme],
etc. La question.de
l'augmentation
des
vols de
nuit
ést
aussi
prégnante
et appelle
une
vigitance
très
forte
de la
part
des
élus
du
SIVOM.
Quelques
opérations
spéciales
et
trajectoires
inhabituelles
sont
aussi
à
noter:
approches
à
vue;
séparation
des
flux
ou
changements
de
cap
ordonnés
par
Les
contrôleurs
aériens,
vols
de
nuit
Chronogost
pour
Noël,
essais
moteurs
la
nuît
sur
la
plate-forme...
Patrick
MONTOIS
(FRETIN)
revient
sur
les
très
fortes
nuisances
subies
par
tes
häbitänts
du
quartier
Huvet/Sémard
à
FRETIN
Lors
des
décotiages
vent
d'Est.
Les
avions
sont
très
bas
et
très
bruyants
[moyenne
de
506
à
900
m
d'altitude
et
rnoyènné
de
bruit
de
70-80
dbj.
IL
demandé
qüets
sont
Les:
chiffrés
pour
Les décollädes
vent d'Ouest au-dessus.de SECLIN
?
Bernard
DEBREU
(SECLINY,
répond
que
Les avions
au
décollage
sôrit
danis
Le
même
étiage
qu'à
FRETIN.
À
l'atterrissage
vent
d'Est,
ils
sont
à
200-300m
d'altitude, Marie-Jéanne
MARSEGUERRA
(FRETIN)])
à
remarqué
qu'elle
entend
beaucoup
plus
qu'avant
les
accélérations
des
avions
avant
leur
décollage,
quand
ils sont
encore
sur
La piste.
Bernard
DEBREU
constate
que
Les
nouveaux
avions
réussissent
à
décolter
plus
vite
et plus.häut,
mais la
nuisance
est
quand
même
très
présente.
Patrick
MONTOIS
explique
qu'il
est
possible
de
modifier
La trajectoire
de
décollage
vent
d'Est.
Marie-Jeanne
MARSEGUERRA
rappelle
que
lé
recul
de
500
m
vers
l'Ouest
de
la trajectoire
a
déclenché
La
colère
des
Fretinois.
La
situation
antérieure
était bien
plus
favorable
à La commune.
Bernard
DEBREU
souligne
que
seule
La
Commission
Consultative
de
l'Environnement
de
l'aéroport,
pilotée
par
La
Préfecture,
peut
trancher
sur
Les
modifications
de trajectoires,
Les
propositions
de modification
émises
par
les
habitants
et
élus
fretinois
sont
en
cours
d'étude
par
le
Service
de
La
Navigation
Aérienne
et
l'Aviation
Civile.
Le
président
du
SIVOM
a
écrit
à
La
Préfecture
à
l'automne
2019
pour
démander
uné
réunion
de
CCE,
mais
il a
appris
que
la
Préfecture
vouläit
attèndre
Les
élections
municipales
de
mars
2020,
et te
renouvellement
des Conseils
Municipaux
ainsi
que
du
SIYOM,
pour
pregrammer
cette
réunion.
Même
chose
pour
la
proposition
dé
réunion
du
SNOM
au
sein
de
l'aéroport
avec.
les
principaux
signaleurs
: il
faut
attendre
Vinstallation
‘du
nouvéau
concessionnaire
de.
l'aéroport,
Eiffage,
et
le
renouvellement
des élus dés: communes
et du
SIVOM.
Questions
diverses
(discussion
du
11
février):
e
Les
20.000
mouvements
de
plus
de
28
tonnes
dépassés
:
Bernard
DEBREU
a
appris
que
l'aéroport
à
dépassé
fin
2019
les
20.000
mouvements
de
plus
de
20‘tonnes,
ce
qui
veut
dire
que
LESQUIN
entre
dans
le
ressort
de l'ACNUSA.
La
Préfecture
devra
donc
établir
un
Plan
de
Gêne Sonore,
avec
zonages
géographiques
pour
Le
bruit.
Ensuite,
une
Commission
d'Aide
aux
Riverains
sera
créée
et
Les
habitants
impactés
par
Le
bruit
devront
remplir
un
dossier
de
demande
de
subvention
pour
réaliser
des
travaux
d'isolation
phonique
de
leur
logement.
Concernant
l'annonce
par
Eiffage
du
doublement
du
nombre
de
passagers
dans
20
ans
(4
millions
au
lieu
de
2
millions
par
an),
le
président
indique
que
cela
ne
doit
pas
impliquer
le
doublement
du
nombre
de
vois,
mais
+25%.
Par
ailleurs,
il
insiste
sur
la
grande
vigilance
concernant
Les vols
de
nuit.
Frédéric
BAILLOT
rappelle
que
la
proportion
de
progression
annoncée
du
nombre
de
passagers
sera
moins
importante
que
lors
des
20
dernières
années. José
ROUCOU
(AVELIN)
souligne
l'importance
du
SIVOM,
afin
que
les
communes
et
citoyens
soient
informés
et
puissent
peser
sur
Les
décisions.
IL
demande
si ce
nouveau
Plan
de
Gêne
Sonore
aura
des
incidences
sur
Le
prix
de vente
des
maisons
?
Bernard
DEBREU
abonde
dans
le
sens
du
Maire
d'AVELIN
en
rappelant
toutes
les
avancées
obtenues
par
le
SIVOM
au
fil
des
années
(comme
Les
stations
de
bruit,
etc...)
Concernant
Le
prix
des
maisons
et
Le
futur
zonage
de
bruit,
te SIVOM
et
Les
communes
exerceront
Leur
vigilance.
e
Echangeur
de
TEMPLEMARS
:
Pierre
DEHOVE
(TEMPLEUVE])
demande
où
en
est
Le
projet
de
création
d’échangeur
?
Bernard
DEBREU
explique
que
le
premier
projet
a
été
retoqué
par
Le
Préfet
en
raison
de
la
présence
des
champs
captants
d'eau
potable.
Un
nouveau
projet
a
été
présenté
par
La
MEL
et
l'Etat
: un
demi-échangeur,
ou
diffuseur,
avec
une
seule
entrée
sur
L'A1
direction
LILLE
créée
au
Nord
de
La
zone
Seclin-Unexpo.
Le
projet
prévoit
aussi
une
liaison
vers
la
route
de
TEMPLEMARS
et
le
parc
d'activités
de
TEMPLEMARS,
en
reprenant
le
linéaire
de
chemins
existants.
Ce
nouveau
projet
présente
l'avantage
de
prendre
3 ha
de
terres
agricoles
au
lieu
de
20
ha
dans
l'ancien
projet,
et
de
permettre
une
seconde
entrée/sortie
pour
la
zone
Seclin-Unexpo,
ainsi
que
la
création
de
pistes
cyclables.
Parallèlement,
plusieurs
réunions
ont
eu
lieu
ou
sont
prévues
pour
améliorer
la
circulation
à
l'intérieur
de
La zone
Seclin-
Unexpo
[accès
direct
de
La sortie
A1
SECLIN
vers
la zone
Seclin-Unexpo
sans
passer
par
Le
rond-point
de
l'Epinette].
Des
feux
intelligents
seront
aussi
implantés
à l'entrée
de
LA
sur
l'échangeur
de
SECLIN
l'année
prochaine.
Jean-Marc
AMBROZIEWICZ
(LESQUIN)
fait
remarquer
que
Le
doublement
du
nombre
de
passagers
à l'aéroport
va
ajouter
du
trafic
dans
Le secteur.
Bernard
DEBREU
acquiesce….
et
évoque
l'idée
émise
par
le
monde
économique
de
créer
des
navettes
suspendues
aériennes
pour
rejoindre
l'aéroport
(Suprawaysl].
Frédéric
BAILLOT
complète
l'information
sur
Le
diffuseur
de
TEMPLEMARS :
le
projet
n'en
est
qu'à
ses
prémices
et
nécessitera
une
nouvelle
enquête
publique. »
4
FEVRIER
ET 2 MARS
2020
{pas
de quorurn
le 24/02]
1.
+
CONSEIL
SYNDICAL
DU
SIVOM
GRAND
SUD
BE
LILLE
Désignation. d'un
secrétaire
de
séance
:
Marcel
PROCUREUR
(HERRIN]
est désigné
à
l'unanimité.
-
Approbation
du
compte-rendu
de
la
réunion
du
18
février
2020:
Adoptéà
l'unanimité.
.
Approbation
du
compte. administratif
et
du
compte
de
gestion
2019:
Le
compté
administratif reprend
toites
teé opérations
réalisées
en
dépensés
et
recettes
de
fonctionnement
au
côurs-de
l'exercice
2019.
Les dépenses
s'élèvent à
19,365
eurës
lirnpression
et distribution
du
bulletin,
assurances,
rémunérations}.
Les
réecéttes
s'élèvent
à
15.998,82
euros
(participation
des
communes
membres].
|
L'excédent
2019
est
donc
dé
2.633,82
euros,
qui
s'ajoute
à
l'excédent
antérieur
reporté de
11.156,11
euros.
Soit un
excédent
de clôture
de
13:783,93
euros.
Le
compte
de
gestion
2019
est adopté
à l'unanimité.
Pour
levote
du
compte
administratif,
Le
Président,
Bernard
Debreu,
sort
de
la
salle
et
conifie
à
Frédéric
BAILLOT,
Vice-Président,
la présidence
de
ce
vote,
Le
compte
ädrninistratif
2019
est adopté
à
l'unanimité.
Affectation
du
résultat
2019
:
L'excédent
de
clôture
de
13.783,93
euros
est
reporté
en
fonctionnement
dans
Le budget
primitif
2020
à l'unanimité.
. Voté du
budget
2020
:
ILest
proposé
d’équilibrer
Le
büucyet
2020
du
SIVCM
eñ
receïtes
ét
dépenses
de
fenctionfiementà
hauteur
de
29. 783,93
euros.
Dépenses
à
caractère
général:
20.200
euros
limipression,
distribution.
du
bulietin,
assurances),
9:000
euros
pour
la
compétence
« aéroport
» et.3.000
euros
pour
La
compétence
«contournement
sud-est
de
Lille»;
rémunérations: 9.563,93
euros.
Recéttes.: 16.000
euros
de
cotisation
des
communes
membres
et
13. 183, 93
euros
d' excédent
antérieur
reporté.
Philippe
HOLVOGTE
(VENDEVILLE)
pose
La
question
de
la
ligne
budgétaire
dédiée
au
«contournement
sud-est
de.
Lille »,
sachant
que
ce
projet
a
été
ajéurné
par l'Etat, et qu'il ne verra
probablement jamais
Le jour,
Bernard
DEBREU
(SECLIN]
propose
effectivement
de
modifier
cette
ligne
budgétaire
après
Les
élections
municipales
de
mars
2020,
et
donc
après
Le
renouvellement
des
élus
au
sein
du
SIVOM
Grand
Sud
de
LILLE. Frédéric
BAILLOT
(TEMPLEMARS)
note
que
Le
SIVOM
doit
comporter
plusieurs
compétences.
Philippe
HOLVOOTE
ét
Bernard
DEBREU
acquiescent
en
proposant
de
modifier
Les
statuts
du
SIVOM
et
remplacer
la
compétence
«
contournement
sud-est
de
Lille»
par
une
compétence
d'actualité
comme
le
diffuseur
de
Templemars
ou
Les
transports
collectifs
types
tramway
ou
supraways
{navettes
suspendues
vers
l'aéroport).
Le
budget
primitif
2020
est adopté
à l'unanimité.
6.
Questions
diverses
:
Bernard
DEBREU
tient
à
remercier
tous
Les
élus
qui
ont
siégé
au
SIVOM
pendant
Les
6 ans
du
mandat,
et
qui
ne
se
représentent
pas.
IL Les
remercie
pour
tout
Le travail
accompli.
+
14
SEPTEMBRE
2020 :
e
CONSEIL
SYNDICAL
DU
SIVOM
GRAND
SUD
DE
LILLE
:
INVESTITURE
DES
ELUS
POUR
LA
MANDATURE
2020-2026
1.
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
et
du
doyen
d'âge:
Marcel
PROCUREUR
[Maire
d'HERRIN]
étant
Le
doyen
d'âge,
il ouvre
la
séance
d'investiture
du
SIVOM
Grand
Sud
de
LILLE
pourla
mandature
2020-2026.
Ensuite,
Gérard
MAYOR
[Maire
d'ALLENNES-LES-MARAIS)
est
désigné
à
l'unanimité
secrétaire
de
séance.
IL sera
assesseur
pour
tous
Les
votes
prévus
à
l'ordredu
jour,
Une
autre
assesseure
est
nommée
à l'unanimité
: Marion
DUBOIS
[(CYSOING).
2.
Election
du
Président
du
SIVOM
:
Le
doyen
d'âge
demande
qui se porte
candidat{e)
à La présidence
du
SIVOM.
Luc
MONNET
[Maire
de
TEMPLEUVE)
propose
La
candidature
de
François-Xavier
CADART
{Maire
de
SECLIN).
Le
doyen
d'âge
demande
s'il y a
d'autres
candidat{e)s?
IL n'y
en
a
pas.
Le
doyen
d'âge
invite
Les
élus
du
SIVOM
à voter
à
bulletins
secrets.
Résultats
du
vote
:
—
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
:
61
-
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
:
5
-
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
56
-
Majorité
absolue
:
31
M.
François-Xavier
CADART
a
obtenu
: 56
voix M.
François-Xavier CADART
ayant
obtenu
La majorité absolue
des vaix, iE est élu
Présidentdu
SIVOM
Grand
Sud
de
LILLE.
François-Xavier
CADART
prend
ses
fonctions
de
Président,
IL
remercie
les
élus
du
SIVOM
pour
leur
confiance,
et indique
que
la
gouvernance
va
évoluer.
En
èffet,
SECLIN
étant
commune
siège
et
berceau
du
SIVOM,
ainsi
que
commune
très
impactée
par
Le survol
des
avions,
il
est
pertinent
que
le
Maire
de
SECLIN
assure
Là
présidence.
Mais
il faut
trouver
un
juste
équilibre
entre
La
représentation
des
communes
de
la
Métropole
Européenne
de
LILLE
(MEL)
comme
SÉCLIN,
et
les
communes
de
lä
Communauté
de
Communes
Pévèle-Carembault
(C.C.P:CE C'est
pourquoi
uñ
accord
a été trouvé avéc
Luc
FOUTRY,
Président
de
La C.C.P:C'et
Maire
d'ATTICHES,
commune
membre
du
SIVOM,
pour
une
co-présidence
entre
François-Xavier
CADART,
Mairede
SECLIN,
et Luc
MONNET,
Mäire
de
TEMPLEUVE,
corñmune
appartenant
à la-C.C.P.C.
L'objectif
est
de
faire
du
SIVOM
un
corps
qui
marche
sur
ses
deux
jambes,
un
éspätce
de
réflexion,
dé
dialogue
et
d'action
où
communes
de
La
MEL
et
de
La
C.C:P.C
parlent
d'une
même
voix
sur
toutes
Les
problématiques
qu'elles
partagent. C'est
pour
cette
raison
que
l'objet
du
SIVOM
doit
lui
aussi
évoluer.
Quire
la
compétence
«
Aéroport
»;
qui
reste
d'actualité,
il faudra
modifier
ta
seconde
compétence
:-«Contournement Sud-Est
de
Lille».
Ce
projet
d'autoroute
entre
Seclin et
L'A23 à
travers
la Pévêle
et le Méläntois
à
en
effet été abandonné.
En
revanche,
Les
difficultés
de
mobilité
et
d'accessibilité
de
nos
territoires
sont
de
plus
en
plus
prégnantes:
Le
SIVOM
est
Le-lieu adéquat
de
dialogue
sur
ces sujets
et l'outil
ad hoc
pour
faire
porter
la voix
des
habitants
dé tout
Le Sud
de
Lille
auprès.
des
instances
décisionnaires
en
matière
de
transports
et
d'accessibilité, Toutes
lés
communes
adhérentes
au
SIVOM
ont
lés
mêmes
intérêts
sur
ces
points,
et
Les
réunions
du
Syndicat
sont
amenées
à
5e
tenir
dans
différentes
communes
à
l'avenir.
8.
Fixation
du
nombre
de
Vice-Présidentle)s
du SIVOM :
François-Xavier
CADART
propose
dé
fixer
à
10
le
nombre
de
Vice-Présidents,
sachant
que
La
structure
du
SIVOM
peut
compter
jusqu'à
14
Vicée-Présidénts.
Cette
proposition
est
adoptée
à
l'unanimité.
&.
Election
des
Vice-Présidents
du
SIVOM
:-
>
Premier
Vice-Président délégué
aux Transports.
Un
seul
candidat
sé
présente
: Luc
MONNET
{Maire
de TEMPLEUVE] Résultats
du
vote
à bulletins
secrets:
-
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne:
61
—
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
:
7
-
Nombre
de
suffrages
exprimés :
54
-
Majorité
absolue
:
31
M.
Luc
MONNET
a obtenu
: 54 voix
M.
Euc
MONNET
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
voix,
il est
élu
Premier
Vice-Président
du
SIVOM
Grand
Sud
de
LILLE
délégué
aux
Transports.
>
Deuxième
Vice-Présidente
déléguée
au
Suivi
de
La
Commission
Consultative
de
L'Environnement
de
L'aéroport
Une
seule
candidate
se
présente
: Béatrice
MULLIER
(Maire
deFRETINI.
Résultats
du
vote
à
bulletins
secrets
:
-
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
:
61
—
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls :
ê
-
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
55
-
Majorité
absolue :
31
-
Mme
Béatrice
MULLIER
:
54
voix
-
M.Jean-Marc
AMBROZIEWICZ:
1 voix
Mme
Béatrice
MULLIER
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
voix,
elle
est
élue
Deuxième
Vice-Présidente
du
SIVOM
Grand
Sud
de
LILLE
déléguée
au
Suivi
de
La
Commission
Consultative
de
l'Environnement
de
l'aéroport.
>
Troisième
Vice-Président
délégué
au
Budget
Un
seul
candidat
se
présente
:
Jean-Marc
AMBROZIEWICZ
(Maire
de
LESQUINI. Résultats
du
vote
à
bulletins
secrets:
-
Nombre
de
bulietins
trouvés
dans
l'urne :
61
-
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
:
6
-
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
55
-
Majorité
absolue :
31
-
M.
Jean-Marc
AMBROZIEWICZ
:
54 voix
-
M.
Jasé
ROUCOU
:
1voix
M.
Jean-Marc
AMBROZIEWICZ
ayant
obtenu
la
majorité
absoluedes
voix,
10 est
élu
Troïsième
Vice-Président
du
SIVOM
Grand
Sud
de
LILLE
délégué
au
Budget.
>
Quatrième
Vice-Président
délégué
à
La
Veille
sur
te Contournement
Est
de
Lille
Un seul
candidat.se
présente
: José
ROUGOU
[Mairé
d'AVELIN).
Résultats
du'vote
à bulletins
secréts
:
-
Nombre
de bulletins trouvés
dans
l'urne
:
61
-
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
:
4
-
Nombre
de suffrages
exprimés
:
57
-
Majorité
absolue:
à1
M.
José ROUCOU
à
obtenu
57 voix
M.
José
ROUCOU
ayant
obtenu
La
majorité
absolue
des
voix,
il
est
.élu
Quatrième
Vice-Président
du
SIVOM
Grand
Sud
de
LILLE
déléqué
à
la Veïlle
sur
le Contournement
Sud-Est
de
Lille.
>
Cinquième
Vice-Présidente
déléguée
aux
Relations
avec
le
de
l'aéroport.
Une
seule
candidate
se
présente
:
Marion.
DUBOIS
{Première
Adjointe
de
CYSOING].
Résultats
du vote
à bulletins
secrets
:
-
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
:
61
—
Nombre
dé
bulletins
blanés
ou
nuls:
4
-
Nombre
desuffrages
exprimés:
57
-
Majorité
absolue:
31
Mmé
Marien
DUBOIS:
56 voix
Mme
Béatrice
MULLIER:
1 voix
Mme
Marion
DUBOIS
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
voix,
elle
est
élue
Cinquième Vice-Présidente
du
SIVOM
Grand
Sud
de
LILLE
déléguée
aux
Relations
avec
Le gestionnaire
de
l'aéroport.
>
Sixième
Vice-Président
délégué
au
Suivi
des
réclamations
des:
Un
seul
carididat
se
présente
: Régis
BUÉ
(Maire
de
GONDECOURT].
Résultats
du vote à bulletins secrets
:
-
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
:
61
41 -__
Nornbre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
:
6
-
Nombre
de
suffrages
exprimés :
55
-
Majorité
absolue
:
31
M.
Régis
BUE
à obtenu
55
voix
M.
Régis
BUÉ
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des voix,
il est
éluSixième
Vice-
Président
du
SIVOM
Grand
Sud
de
LILLE
délégué
au
Suivi
des
réclamations
des
riverains. >
Septième
Vice-Présidente
déléguée
aux
Relations
avec
le
SMALIM
Une
seule
candidate
se
présente
: Syivie
BEUSCART
(Adjointe
deBOUVINES).
Résultats
du
vote
à
bulletins
secrets
:
-
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne :
61
-
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
:
4
-
Nombre
de
suffrages
exprimés:
57
-
Majorité
absolue
:
31
Mme
Sylvie
BEUSCART
a
obtenu
57
voix
Mme
Sylvie
BEUSCART
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
voix,
elle
est
élue
Septième
Vice-Présidente
du
SIVOM
Grand
Sud
de
LILLE
déléguée
aux
Relations
avec
le
SMALIM,
>
Huitième
Vice-Présidente
déléguée
à
l'Environnement
Une
seule
candidate
se
présente
: Maryse
MOREAUX
(ConseitlëreCommunautaire
et déléguée
titulaire
de
WATTIGNIES).
Résultats
du
vote
à bulletins
secrets
:
-
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
:
61
-
Nombre
de
bulletins
blancs
ounuls
:
4
-
Nombre
de
suffrages
exprimés :
57
-
Majorité
absolue :
31
Mme
Maryse
MOREAUX
a obtenu
57 voix
Mme
Maryse
MOREAUX
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
voix,
elle
est
élue
Huitième
Vice-Présidente
du
SIVOM
Grand
Sud
de
LILLE
déléguée
à
l'Environnement >
Neuvième
Vice-Présidente
déléguée
aux
Relations
avec
lescommunes
du
SIVOM
Une
seule
candidate
se
présente
:
Dominique
GANTIEZ
(Maire
d'HOUPLIN-
ANCOISNE].
12 Résultats
du vote
à
bulletins
secrets:
-
Normbre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
:
61
-
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
:
à
-
Nombre
de
suffrages
exprimés:
57
-
Mäjorité absôtus
:
3
Mme
Dominique
GANTIEZ
a obtenu
57 voix
Mme
Dominique
GANTIEZ
ayant
obtenu
La majorité
absolue
des voix,
elle
est
élue
Neuvième
Vice-Présidente
du
SIVOM
Grand
Sudde
LILLE
déléguée
aux
Relations
“avec
Les communes
du SIVOM.
>
Dixième
Vice-Président
délégué
au
Suivi
des
monitorings
del'aéroport
Un
seut
candidat
se
présenté
:
Pierre-Henri
DESMETTRE
(Maire
de
TEÉMPLEMARS). Résultats
du
voteà
bulletins
secrets
:.
+
Nornbre
de
bulletins
trouvés
dans l'urne
:
61
-
_
Nombrede bulletins blancs
ou
ruls
:
à
-
Nombre
de suffrages
exprimés
:
57
-
Mäjorité
absolue
:
31
M.
Pierre-Henri
DESMETTRE
à obtenu
57-voix
M.
Pierre-Henri
DESMETTRE
ayant
obtenu
La
majorité
absolue
des
voix,
il
est
élu
Dixième
Vice-Président
du
SIVOM
Grand
Sud
de
LILLE
délégué
au
Suivi
des
monitorings
de
l'aéroport.
5.
Désignation
des
4
déléguéle)s
titulaires
du
SIVOM
et
de
leurs
4
suppléants
_au
sein
de
là
Commission
Consultative
de
l'Environnement
de
l'Aéroport
(iristance
préfectorale)
:
Les
candidat(éls.sont
:
François-Xavier CADART
Régis BUÉ
..
Maire
de SECLIN.
Maire
de
GONDECOURT,
Béatrice
MULLIÉR
Marion
DUBOIS
Maire
de FRETIN
1° Adjointe
de CYSCING
André LECLERC,
Luc
MONNET
Délégué de PERONNE-EN-MELANTOIS,
Maire
de TÉMPLEUVE
‘Gérard
MAYOR-
Marc
DUPRÉ
Maire
d'ALLENNES-LES-MARAIS
1” Adjoint
de NOYELLES-LES-SECLIN,
Ils sont-désignés
à l'unanimité.
33 6.
Désignation
d'unfe]
déléguéle]
du
SIVOM
au
sein
de
la
Commission
Consultative
des
Services
Publics
Locaux
‘du
SMALIM_
(instance
propriétaire
de
l'aéroport]
:
La
candidate
est:
-
Sylvie
BEUSCART,
Adjointe
de
BOUVINES
et
Septième
Vice-Présidente
du SIVOM
déléguée
aux
Relations
avec
lé
SMALIM.
Elle est désignée
à l'unanimité.
7.
Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Syndical
du
2
mars
2020:
Approuvé
par
55 voix
POUR
et 6 ABSTENTIONS.
8.
Communication
pour
avis
sur
le
projet
de
modernisation
delt'aéroport
de
Lille-Lesquin
:
François-Xavier
CADART
rappelle
qu'il
s'agit
d'un
projet
porté
par
«
Aéroport
de Lille
SAS
»
[Eiffage]
nouveau
gestionnaire
de
l'aéroport
choisi
par
te
SMALIM,
propriétaire
de
l'aéroport.
Le
Président
du
SIVOM
à
d'ailleurs
l'intention
d'inviter
Le
Président
du
SMALIM,
Christophe
COULON,
à
venir
rencontrer
Les élus du SIVOM.
|
:
H
indique
également
qu'il
a
rencontré
fin
juillet
2020,
Marc-André
GENNART,
Directeur
Général
d'Aéroport
de
Lillé
SAS,
et
Yves
COQUERELLE,
Directeur:
Qualité-Envirofinement
de
l'aéroport,
Ces
derriiers
ont
expliqué
que
Le
projet
de
modernisation
est
Le projet
phare
de
La concession
qui's'étalera
de
2020
à 2038.
Le
gestionnaire
fera
100
milions
d'euros
d'investissements.
L'objectif
fixé
à
Aéroport
de
Lille
SAS
par
Le
SMALIM
est
l'augmentation
de
3%
du
nombre
de
passagers
par
an
pour
atteindre
3,9
millions
de
passagers
d'ici
2039
(2,1
millions
en
2019
avant
La
crise
sanitaire).
Pour:
autant,
Le
nombre
de
mouvements
{décollages.
+
atterrissages)
ne
suivrait
pas
la
même
courbe.
La
perspective
est
une
augmentation
de
12%
du
nombre
de
mouvements
d'ici
2039,
grâce
à
L'augmentation
du
taux
d'emport
(taux
de
remplissage
des
avions)
et
au
recours
à
des
avions
plus
volumineux.
À
noter
également
qu'en
2949,
l'aéroport
de
Lille-Lesquin
est
passé
dans Le
giron
de
L'ACNUSA,
l'autorité
nationale
qui
régule
Les
aéroports
dépassant
les
20.000
mouvements
de
plus
de
20
tonnes
par
an.
Ce
passage
dans
Le giron
de
l'ACNUSA
mermet
d'enclencher
un
processus
de
demandes
d'indemnisation
pour.
isolation
phonique
des
maisons
les
plus
touchées
par
le
bruit.
Les
critères,
prédéfinis
par
l'Etat,
montrent
que
seulés
une
dizaine
d'habitations
seraient
éligibles
autour
de
l'aéroport
de
Lesquin.
14 Le
positionnement
de
l'aéroport
de
Lesquin
est
Le
suivant:
attirer
vers
Lesquin
Les voyageurs
des
Hauts
de
France
et du
Sud
de
la
Belgique
et proposer
des
destinations
vers
l'Europe
et
Le
bassin
méditerranéen.
Au
lieu
d'aller
à
Charleroi,
Les voyageurs
seront
invités
à
préférer
Lesquin.
Suite
à une
question
de
François-Xavier
Cadart
sur
la
baisse
de
l'empreinte
carbone,
Yves
COQUERELLE
a
expliqué
qu'une
étude
d'impact
est
en
cours
pour
savoir
combien
de
gaz
à effet
de
serre
seraient
épargnés
grâce
à
cette
solution.
L'objectif
environnemental:
développer
Les
navettes
bus,
faire
venir
Les
«
cars
Macron
»,
atteindre
la
neutralité
carbone
d'ici
2027.
Nature
des
travaux
:
-
Extension
vers
l'Ouest
de
l'aérogare.
Toiture
végétalisée
-
Nouvelle
jetée
-
Les
voyageurs
arriveront
directement
dans
Les
avions
sans
passer
sur
Le
tarmac
-
Les
espaces
départs
et
arrivées
seront
bien
distincts.
IL
y
aura
un
nouvel
espace
de
livraison
des
bagages
-
La
rampe
d'accès
aux
dépose-minute
sera
supprimée.
En
revanche,
les
parkings
seront
étendus
au
niveau
Ü
-
Création
d'un
parvis
central
au
niveau
des
parkings.
Une
partie
des
parkings
sera
recouverte
d'ombrières
équipées
de
panneaux
photovoltaïques
-
Mise
aux
normes
de
La
zone
de
filtrage
des
bagages.
Plus
globalement
mise
aux
normes
de
tous
les
équipements
de
sécurité
-
Rénovation
des
accotements
des
pistes,
du
taxiway
destiné
aux
avions
légers
-
Objectif
d'être
labellisé
HQE
et
d'atteindre
la
neutralité
carbone
en
2027,
Pour
y
parvenir
:
l'utilisation
de
panneaux
photovoltaïques,
de
toitures
végétalisées,
alimentation
des
avionsen
énergie
électrique
sur
Le tarmac
au
lieu
du
fuel,
étude
sur
la
géothermie,
parkings
équipés
pour
accueillir
jusqu'à
20%
de
véhicules
électriques...
Calendrier
{sous
réserve
de
retards
possibles
en
cas
depoursuite
de
la
crise
sanitaire)
:
-
2920
:
études
d'impact
environnemental
et
grand
débat
public
avec
plusieurs
réunions
publiques
à
l'automne
2020
dirigées
par
un
garant
de
la
Commission
Nationale
du
Débat
Public
-
2021
: dépôt
des
permis
de
construire
-
2022:
début
des
travaux
d'extension
et modernisation
-
2024:
fin
des
travaux
A partir
de
2024
: rénovation
de
l'ancien
aéragare
Grand
débat
public :
Aéroport
de
Lille
SAS
à
saisi
volontairement
la
Commission
Nationale
du
Pubtic,
afin
de
mener
des
concertations
du
12
octobre
au
4
décembre
2020.
Un
15 site
internet
va
être
ouvert
fin
septembre
2029
et
plusieurs
réunions
publiques
auront
lieu
dans
différentes
villes
:
-_
Lundi
12 octobre
à
Lille
(ouverture
du
débat}
-_
Lundi
2 novembre
à
Seclin
[thème
: impacts
environnementaux)
-
Lundi
9 novembre
à
Avelin
[bilan
à ta
mi-concertation]
-__
Mardi
24
novembre
à
Villeneuve-d'Ascq
{thème:
la
desserte
de
l'aéroport)
-__
Jeudi
3 décembre
à
Lesquin
[clôture)
Suite
à cette
présentation,
François-Xavier
CADART
ouvre
Le
débat.
Luc
MONNET
souhaîïîte
comprendre
ce
que
recouvre
Le
terme
«
communication
pour
avis
du
SiVOM
sur
le
projet
de
modernisation
de
l'aéroport»
?
S'agit-il
d'un
avis
consultatif?
Y'a-t-il
un
vote
?
Comment
l'avis
du
SIVOM
sera-t-il
pris
en
compte
?
François-Xavier
CADART
propose
de
recueillir
Les
premiers
avis
émis
par
les
élus
du
SIVOM
lors
de
la
présente
réunion,
et
de
Les
transmettre
au
gestionnaire. {N.D.L.R:
Renseignements
pris
après
le
Conseil
du
14
septembre,
cet
avis
des
élus
du
SIVOM
est
destiné
à
être
envoyé
aux
communesde
LESQUIN
et
FRETIN,
sur
lesquelles
l'aéroport
est
implanté.
En
effet,
ce
sont
ces
communes
qui
devront
instruire
les
permis
de
construire.
L'avis
du
SIVOM
entre
dans
le
cadre
de
la
concertation
publique
et
constitue
üne
aide
à la
décision.
Damien
VANDORPE
(SAÏINGHIN-EN-MELANTOIS)
s'interroge
sur
les
chiffres
ambigus
présentés
par
Le
gestionnaire.
|L parle
tantôt
de
100
millions,
tantôt
de
171
millions.
Jean-Marc
AMBROZIEWICZ
(LESQUIN)
indique
que
l'investissement
total
prévu
est
de
171
millions
d'euros,
incluant
100
millions
d'agrandisserment
et
71
mitlions
de
travaux
divers
{vairies,
parkings...)
Concernant
le
projet
de
modernisation,
ce
qui
retient
au
premier
chef
l'attention
des
habitants,
c'est
l'impact
sonore
et
l'augmentation
de
27%du
nombre
de
mouvements
en
2039.
Mais
il y
a
une
question
cruciale
sur
laquelle
il faut
se
pencher
également
: Le
nombre
de
salariés,
Le
nombre
de
passagers
vont
augmenter,
et
La
question
de
la
desserte
de
l'aéroport
va
se
poser
encore
davantage.
Le
Maire
de
LESGUIN
souligne
que
des
réunions
publiques
sont
prévues,
et qu'il
faut
que
Les
citoyens
s'y
rendent,
ainsi
que
Les
instances
comme
la
Région,
la
MEL,
ou
l'Etat.
IL y
a
aussi
la
possibilité
de
poster
son
avis
sur
Le
futur
site
internet
qui
sera
ouvert
auplus
tard
le 2
octobre,
jour
du
tancement
de
la concertation.
Sylvie
BEUSCART
(BOUVINES)
fait
remonter
une
grande
inquiétude
vis-à-
vis
de
la
craissance
du
nombre
de
passagers,
qui
va
forcément
engendrer
un
impact
sonore
démultiplié
pour
les
habitants.
Sans
oublier
l'impact
carbone
et
environnemental.
Elle
pose
la
question
de
la
pertinence
de
concevoir
un
tel
projet
d'agrandissement
dans
Le
contextede
la
crise
sanitaire
que
l'on
connaît,
qui
montre
que
le trafic
aéroportuaire
peut
s'écrouter
du
jour
au
lendemain.
16 François-Xavier
CADART
indique
que
lé
géstionnäire
de
l'aéroport
compté
phaser
son
projet
en
fonction
de
l'évolution
sanitaire
et
de
l'évolution
du
trafic
aérien.
.
Le
Président
pense
également
que
l'accessibilité
à
l'aéroport
est
déterminante
et
l'affaire
de
tous.
1.est
éünc
important
de
sensibiliser
tous
Les
habitants
au
grand
débat
qui
s'annonce.
Le
SIVOM
à
vocätion
à peser
sur
Les
débats,
et
les
élus
du
SIVOM
s'affirment
au
côté
des
habitants
pour
relayer
leurs
craintes,
et
faire valoir leurs
intérêts.
+
Octobre
2020
Parution du 20° Bulletin d'informations du SIVOM
Grand
Sud de Lille, distribué dans
tous
les foyers
des 33 communes
adhérentes
e
Du
28
octobre
2020
au
30
janvier
2071
Mise
en
placé
d'une
campagne
de
mesure
de
bruit
par
l'aéroport
dé
Lesquin,
à
ta demande
du
Maire
de
TEMPLEMARS
et
d'habitants,
en
accord
avéc
Le SIVOM.
La
station
de
mesure
dé
bruit
mobile
était
instaltée
sur
Les
Ateliers
Municipaux
de:
la Ville
de
TEMPLEMARS.
E.
BIENS MIS
À
DISPOSITION
Néant.
F.
LISTE
DES
EQUIPEMENTS
PROPRES
Néant.
G.
PERSONNEL
DE
L'ÉTABLISSEMENT
Personnel
mis
à
disposition
:
Néant Personnel
de
l'EPCI
:
Deuxageñts
:
-
Une
Secrétairé
Générale
(cat.
Aj
responsable
ädministrative
de
l'EPCI
{22,75
h/moisl].
-
Une
Réspônsable
Financière
{cät.
A
ou
B]
pour
La
comptabilité
et
Le
suivi
administratif
én
Lien
avec
La
Préfecture
(19,5
h/mois].
17 LEE,
HER
CELL
AIM
=
+
-
A
CC
rl
h
Br
ons
7
9 Ge
a
on
HO
=
+
"
Peel
cts
qe frhegies
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OR
1 =
ne,
OA
T
2
»
EN
DR
|
LT
pe.
AE,"
5 APR
CHER
JE
.
Ro
Srapaade
M
pe
em
RP
MODERNE
L
Lo
Et Miam
mer. DEPARTEMENT
DU
NORD
COMMUNE
DE
SECLIN
59
5 57
560
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°
5
Séance
du
8
avril
2021
Concernant
l'approbation
du
COMPTE
DE
GESTION
et
ses
Annexes
Dressé
par
Monsieur
Vincent
D'HERBOMEZ,
receveur.
L'an
deux
mille
vingt
et un,
Le huit avril à dix-huit
heures
trente
minutes,
Le conseil
municipal
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
saus
La
présidence
de
Monsieur
François-Xavier
CADART.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 33
;
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: 1” avril
2021
;
Présents
:
CADART
François-Xavier,
Maire,
BACLET
Christian,
GAUDEFROY
Stéphanie,
SERRURIER
Didier,
MASSET
Amandine,
LEMAÎTRE
Olivier,
RACHEZ
Maärle-Chantal,
GOULLIART
Emmanuel,
GABRÉL
Cécile,
SPOTBEEN
Michel,
Adjoints.
MILLE
Roger,
CARLIER
Hervé,
HOGUET
Dominique,
VANDENKERCKHOVE
Didier,
ADORNI
Christel,
LESCROART
Daniel,
WEKSTEEN
David,
HUGUET
Caraline,
LEGRAND
Pierre,
FRERE
Francine,
ROSENBERG--LIETARD
Amandine,
EL
MESSAOUDI
Amira,
CORBEAUX
Eric,
DAL
Perrine,
RADIGOIS
Aude,
DECRAENE
Pierre,
PRUNES-URUEN
Sophie,
HUART
Cécile,
VANDEKERCKHOVE
Benjamin,
PELLIZZARI
Rachel,
conseillers.
Lesquels
forment
La
majorité
des
membres
en
exercice.
Le
conseil
municipat
:
Après
s'être
fait
présenter
Les budgets
primitif
et
supplémentaire
de
l'exercice
2020
et
Les
décisions
modificatives
qui
s’y
rattachent,
les titres
définitifs
des
créances
à recouvrer,
Le détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
Les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
Les
hordereaux
des
mandats,
Le
compte
de
gestion
et
ses
annexes
dressés
par
Le
receveur
accompagnés
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers
ainsi
que
l'état
de
l'actif,
l'état
du
passif,
l'état
des
restes
à
recouvrer
et l'état
des
restes
à payer,
Après
avoir
entendu
le rapporteur
du
compte
administratif
de
l'exercice
2020,
Après
s'être
assuré
que
Le
receveur
a
repris
dans
ses
écritures
Le
montant
de
chacun
des
sotdes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2019,
celui
de
tous
Les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu'il
à
procédé
à
toutes
Les
opérations
d'ordre
qu'il
Lui
à
été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures, Considérant
que
tout
est
régulier,
19
Statuant
sur
l'ensemble
des
opérations
effectuées
du
1”
janvier
2020
au
31
décembre
2020,
y
compris
celles
relatives
à La journée
complémentaire
;
2°
Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l'exercice
2020
en
ce
qui
concerne
Les
différentes
sections
budgétaires
et budgets
annexes
;
3° Statuant
sur
La comptabilité
des valeurs
inactives
;
Déclare
que
Le
compte
de
gestion
et
ses
annexes
dressés
pour
l’exercice
20290
par
Le
receveur,
visés
et
certifiés
conformes
par
l'ordonnateur,
n'appellent
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part.
Adopté
par 33 voix
POUR.
Fait et délihéré
à SECLIN
Les jour,
mois
et an
susdits.
Pour
expédition
conforme,
François-Xavier
CADART,
re de
SECLIN
Conseiller
départemental
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
La transmission
en
Préfecture
Le
et de
La publication
Le
Arrivé
en
Préfecture
Le 11861691 E S21S9J S8p SILDIUIS E] HJEUUOISY LE
! sayduu02 sjuaJejip Xne SM8}26pnq 244} e SaHOd SHP9J9 XNe 38 SHGSP XNE ‘SOS SP UE NP 49 29-JAU8,p UEJIQ NP ueuemnol sp SpUOJ ne je 22/2J8X8,] Sp uoreyoidxe,p jenNns94 ne ‘nesanou e Hode ne S2ANe19. UonsaB ap 83dW09 np SUAREIIpUI $8] 28Ae SJn9JeA 9p SSHUep] so] ‘sexeuue sayliqeduos s8p eunseyo 1nod anb agedpulid apiqerduo e7 Anod uejq ISsne “81215009 ,z
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CEA E9 vec UC (8901) SA38He SITINseY
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IN3029X3 1191439 1N1029X3 1191434 1N3019X3 191430
no no no no no no 271391
S3113934 S1SN3410 S1113934 SASN2d30 54114934 S1SN1d30
TIENASNI INAINANNOLLONOA EN3WN3SSILSAANI
: Jsuje Jens 85 1nod qenbe] ‘ynensiuiupe sduo2 np ae} uonequessid e] 8p 812€ SUUOP IN] LE
! 2.18PISUOI 99F219X8,] SP SSANEIIHIPOU SUOISI39P S2] 79 suequouwusiddns 396pnq a1 ‘janunud 326pnq 91 equesaid ye; 9.18,
soude ‘oJIeW ‘LUVAVI J91AEX-SIOSUEJA Jn8ISUOW JEd 25591p DZ0Z 2219189X9,1 8P J}ENSIUILUPE aydtuo 31 4ns ju819qh9p ‘13719V4
UEnSIIUT JNSISUON Sp a2U8pIS91d e] sn0S Jung. JedJ)iuniu pesUoY 81 ‘ejU81} S8JNEU JINY-XIP E TUAB FINU 81 “un 39 6UIA 8 J1lUu XN9P U,7
1208/70/10 MIE UTETE TU
&£ : And D°s4u09
0 Suonueisqy SA10A : Saulidxse SaBeJns 9p SJGUON
+ sue 504
F'sju859)d S31qLUOU 9p S.JQUION
+ 8919.0X0 US 58.G{8i 9P &IQLUON
0202 AILVULSININQY 114W09 41 NS
1Vdi9INNN IASNOI na
9oN NOI1V4381130
ANNWWOID
ININ3L4vd1d
095 49 S 6S
N1193S
PION 91 2112894 U2 SALUY
a) uonesnqnd e] ep 32
81 91M29/914 U® UOISSILUSUEI} 8] 8P
nus} 9}diu09 3110/122X9 241189
UépISgd 97
“eu10}U03 Uo1ipadxs 1n0q
“s19TI8SU0 ‘jOupey [#YZZIT IA ‘UWE[USE SADHHIVIHIONVA
‘91299 LUvNnH ‘eiydos Nanun-SANNüd ‘84 ANAVHO1O ‘PNY SIOSIOVY ‘eULHed TVQ ‘2HA XNVAANO) ‘EMUY
IONOVSSAN 713 ‘sUIpueUY (UVLA1--OUIANISON ‘SUDUELJ AHIUA ‘84814 (NVHIAT SUN01E9 LININH ‘PIAEQ NASLSHIM
joueg LHVON9S47 ‘8:SUU9 INNOGY ‘IPIQ SAOHMOUAMNAONVA ‘enblulluoQ 11N90H ‘ASH #A1TAVI 6604 ATIN
“SJUo(py EUIN NIABLOdS ‘21999 13489 ‘en LUVITIN09 1BUEUT-SUEN ZAHOYY JOJANO AY LIVNAT
‘aulpueuYy LASSYN ‘OIPIQ HAINNUUAS ‘ejueud#iS AOU11QNVO ‘UeRSHUO 11198 : SUoREIEqNEP S9P 8.116841 ne UBIS JU
!snssap-1p sauwns91 nb 519} SJHIULYP SIPNNS94 59] 2)2.JE 7 REPUBLIQUE
FRANCAISE
59560
VILLE
DE
SECLIN
POSTE
COMPTABLE
DE
: SECLIN
COMMUNE
de
plus
de
10
000
habitants
_
Ayant
opté
pour
Le vote
par
nature
COMPTE
ADMINISTRATIF
M14
EXERCICE
2020 VILLE
DE
SEGLIN
- VILLE
DE
SECLIN
- Exercice : 2020
|
SOMMAIRE
CAT
1: Infonnations générales
|
4
A -Informnalions
statiques, fiscales etfnancières
5
B-Modaltés de vote du budget
6
ik Présentation
générale
du
budget
ê
Al-Vue d'ensemble- Exécution du budget et détail des restes à réaliser
7
A2- Vue
d'ensemble
- Section de fonctionnement
- Chapitres
8
A3-Vue d'ensemble
- Section d'invesissement
- Chapitres
9
B1-Balance
générale du budget - Dépenses
0
B2-Balance générale
du budget- Recettes
"1
M
- Vote
du
budget
1
A- Section de fonctioement
- Détail des dépenses
16
A2- Section de fonctionnement
- Détal des
recettes
i
2
B1- Section d'investissement
-pee nes dépenses -
ri
23
B2- Section d'ivestissernent
Cettes
BA
Pnéolons
Seau
ne
-
x
IV -
ANNEXES
nt
|ssoi
|
[A
- Eléments
du
bilan
|
|
2
Aï-
Présentaïion
croisée
par
fonction
x
|
7
A1.1-
Présentation
croisée
par
fonction
-fonctionnement
x
5
A1.2-
Présentation
croisée
par
fonction
- investissement
x
æ
A2:
Etat
de la
dette
x
24-Bétakdes
crédits
cle
tésorere
x
82
2.2-
Répartiion
par
nature
de
dette
x
-3-Rén
es
em
perstruclurs
x
84
pologie
de
larépartiion
de
l'encours
x
He
x x x
&
*x
29-Auresdetes
x
85
A3-
Méthodes
utilisées
pour
les
amorissements
x
8
A4-
Etatdes
provisions
x
|
&
Ab-
Etalementdes
prodisions
x
87
A6.1-
Equlibre
des
opérafons
financières
- Dépenses
x
88
A6.2-
Equibre
des
opérations
financières
- Recettes
x
x x x x x
E
x
}-A9—
Rétal
9
mate
de ter
x
g
A0,1-
Variation
du
pefimoine
{art.
R.
2313-3
du
CGCT)
- Entrées
x
œ
A10.2-Variafion
du
pebimoine
(art,
R.
2313-38
du
CGCT)
- Sorties
x
#5
A10,3-
Opérafons
llées
aux
cessions
x
A4C4
nfrée
x
AAGS
x X X
Page
2 MILLE
DE SECLIN
- VLE DE SECLN
- Frercice
: 202
EE
SAR
AMEL
V- . ANNEXES
[Eee be PE
PP
rs
doit _ |
SsObet|
B
- Engagements
hors
bilan
106
B1.1- Etat des em
cp
garantis par la commune ou létabissement
x
7
107
B1.2- Calcul du
d'endettement
x
|
ï
|
x x
108
x
x
|
x x
G
- Autres
éléments
d'information
110
G1.1- Etat du personnel
x
12
C12-
ions
tome
des élus
x
113
se
Le
des organismes avec engagements financiers pris
x
14
enismes aucquels
adhère la commune,
l'établissement
x
|
114
zu
des éthissements
publics créés
x
Fcés
dan
nhudua
x
ass)
ck
X
5
CE
Parois
169
x
x
|
D
+ Décisions
en
matière
de
faux
- Arrêté
et
signatures
_
16
D1- Décisions en maïlère de taux
de
contributions directes
A
ñ17
x
Page
3
D2- Arrêté et signatures Code
INSEE
Commune
59560
VILLE
DE
SECLIN
CA
2020 M
14
1 INFORMATIONS
GENERALES
INFORMATIONS
STATISTIQUES,
FISCALES
ET
FINANCIERES
A
Informations
statistiques
Valeurs
Population
totale
(municipale
et comptée
à part)
12
507
Nombre
de
résidences
secondaires.
Morris
15
Nom
de l’EPCI à
fiscalité
propre
auquel
la commune
adhère
:
LILLE
METROPOLE
COMMUNAUTE
URBAINE
sure
Informations
fiscales
N-2
(1)
Potentiel
fiscal
et
Moyennes
nationales
de
la
finançier
Valeurs
par
hab.
strate
Fisçal
Financier_|
{population
DGF)
Fiscal
Financier
3 taxes
6 746
138
534,31
4 taxes
17227778;
17
280
906
1 364,47
1
149,47
Moyennes
Hiformations financières -
ratios - (2)
Valus |Fe
(8) *
1_|
Dépenses
réelles
de
fonctionnement
/ population
1 430,00
1
087,00
2_|
Produit
des
impositions
directes
/ population
579,00
574,00
3 |
Recettes
réelles
de
fonctionnement/
population
1
537,00
1
284,00
4 | Dépenses
d'équipement
brut/ population
141,09
310,00
5
|Encours
de
dette
/ population
285,00
886,00
6
|DGF
/population
29,00
176,00
T_|
Dépenses
de personnel
/ Dépenses
réelles
de
fonctionnement
(2)
69,8%
59,4%
Dépenses
de
fonctionnement
et remboursement
dette
en
capital
/RRF
8
|@)
101,7%
91,6%
9 _| Dépenses
d'équipement
brut
/ Recettes
réelles
de
fonctionnement
(2)
9,2%
24,1%
19 | Encours
de la dette /
recettes
réelles
de
fonctionnement
(2)
18,5%
69,0%
Source
: publication
2020"
Strate
10
000/20
000
habitants
De
la Métropole
- Direction
Générale
des
Collectivités
Locales
Dans
l'ensemble
des tableaux,
les cases
grisées
ne
doivent
pas
être remplies
1} A s'agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l'arécle L. 2334-4 du code gänéraf des cofecfivités tanitoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de l'exercice N-1 établle sur la hase des informations N-2 (transmise par les services préfectoräuu). {2) Les ratios1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habllants et plus etleurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI datés d'une fiscalité
propre
comprenant
au moins
une
commune
de
4 500
habitants
et plus.
Les
ratios
7
à
10
sont
obligatoires
pour
les
communes
de
10
000
hebltants
et plus
et feurs
établissements
publics
administratifs
ainst
que
pour
les
EPC]
dotés
d'une
fiscalité
propre
comprenant
au
moins
une
commune
de
10
000
habitants
et
plus
(cf. articles
L.
2313-1,
L.
2333-2,
R.
2919-1,
R.
2318-2
et
R.
8211-15
di CGCT),
Pour les caîsses
des
écoles,
les EPCI
non
dotés
d'une
fiscalité
propre
etles
syndicats
mixtes
associant
exclusivement
des
communes
st
des
EPCI,
it conviendra
d'appliquer les ratios
prévus
respectivement
par les arficies
R. 2313-7,
R. 5271-15 et
R.
5711-38
du
CGCT,
{33
convient d'indiquer tes moyennes de ta catégotie de l'argänismie en cause (commune, communauté urbaine, communauté d'agglomération, …) etles
sources
d'où
son
drées
les informations
(stalistiques de la direction
générale
des
collactivités
locales
ou de la direction
générale
de
la comptabilité
publique). I s'agit des moyennes dé la demière année connue.
Page
4 VILLEDE SECLN
- VILLE DE SECLIN » Exercice : 2020 Il- PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Il
VUE
D'ENSEMBLE
A
EXECUTION
DU BUDGET
DEPENSES
RECETTES
REALISATIONS
Section de fancfionnement
a
1846342667
|g
19231
337.76
DE
L'EXERCICE
{mandats et titres)
Section d'investissement
b
3480
281.32
|h
1240
129.21
+
+
Report en section de
7553
006.71
REPORTS
fonctionnement (002)
&
i
DE
L'EXERCICE Ni
Report en section
790 203.38
d'investissement (001)
Î
TOTAL
22733 911.87
25 024 473.68
{réalisations + reporis)
Fatbrotd
=gth#+
Section de fonctionnement
e
k
RESTES A REALISER
RREORTER
Section d'investissement
f
1478 35185
[l
4611
497.10
#
TOTAL des restes à réaliser
1475 351.85
4641
437.10
à reporter en N+{
zetf
=k#
Section de fonctionnement
18 463 426.67
26 784 344,47
ratcte
sgttk
RESULTAT
Section d'investissement
5745 837.15
4851
626,31
CUMULE
sbtd4
shrjtl
TOTAL GUMULE
24 209 263.82
31 635 970.78
satbrotdrert
sgthtitiekt|
DETAIL DES RESTES À REALISER
Chart.
Libelté
Dépenses engagées |
Titres
non handatées
restantà ématire
SECTION D'INVESTISSEMENT
1475 361.85
3611
497.10
13
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES
60 995.66
246 497.10
16
EMPRUNTS ET DETTES ASSHALES
3 36% 000.00
20
IMMOBLISATIONS
INCORPORELLES
19486018
204
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
1021100
2
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
1073
185.76
ë
IMMOBILISATIONS EN COURS
+36 169.25
Pageé VILLE DE SECLIN
- VILLE DE SECLIN - Exercice : 2020 11-PRESENTATION
GENERALE
DU COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
DE FONCTIONNEMENT
- CHAPITRES
A2
DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap.
Ubelé
Crédits Ouverts |
Mandats émis
Ratlachements
|
Restes à
Crédits
réaliser
annulés
014
|
CHARGES A CARACTERE GENERAL
5 001 128.00
2913 223.02
+159 99418
827 910.80
012
|
CHARGES DE PERSONNEL
ET
FRAIS ASSIMILES
13 004 220.00
12280 794.51
202 890.40
520 534,89
914
|
ATTENUATIONSEE PRODUITS
65
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
+268 192.00
1162193385
25 478.60
80 321.55
Total des défenses
de gestion courante
19 273 640.00
16 356 211.48
4388
361,18
4 508 967.34
66
CHARGES FINANCIERES
42 000.00
68653
28 07015
62133
67
CHARGES EXCEPTIONNELLES
159 980.00
69 833,43
7165.56
52 980.89
Total des dépenses réelles de fonctionnement
19475 520.08
16 462 851,44
1 424 406.92
À 588 161.64
022
|
VIREMENTA LA SECTION D'INVESTISSEMENT
2488 190.68
942
|
OPED'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
584 570.24
576 068.31
8601.93
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement
3 053 869.92
576 068.31
24TT 80L5T
TOTAL
22 529 389.92
17 038 929.76
|
1424 40692
|
4065 963.25
Four information
D 002 Déficit
de
fonctionnement reporté de N-1
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap.
Libeñé
Crédits Ouverts
|
Titres émis
Rattachements
!
Restes à
Crédits
réaliser
annulés
013
|
ATTENUATIONS DE CHARGES
+00 000.00
98 091.12
30 856.85
-23 047,97
pol
VENTES DE PRODUITS FABRIQUES PRESFATIONS DE SERVIC:
1031
704.00
673 829.24
118 525.08
239 449,87
ñ
IMPOTS ET TAKES
46 0Dt 721.00
16 058 375.61
4385.87
-61 080.48
74
DOTATIONS, SUBVENTIONS
ET PARTICIPATIONS
À 646 000.00
1769 010.28
8148779
-194 468.07
5
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION
COURANTE
150 000.00
91 516.91
1236366
4811843
Total des recettes de gestion courante
18 920 425.08
18 676 823.16
247 559.26
5042.58
76
PRODUITS FINANCIERS
800.00
0.88
799.12
ñ
PRODUITS EXCEPTIONNELS
152 568.24
203 374.58
-150 808.34
Total des recettes réelles de fonctionnement
19 082 701.24
18 980 104.62
247 560.26
“144 066.64
2
| OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
4700.00
3579.88
512042
Tofal des receites d'ordre de fonctlonmement
8700.09
3579.88
512.12
| TOTAL
19 091 481.24
48 983 778,50
247 669,26
439 846.52
Pour Information
R 692 Excédent de fonctionnement reporté de N4
7 553 008.71
Fage ? VILLE DE SECLIN
VILLE DE SECLIN - Exercice : 2020 1 PRESENTATION
GENERALE
DU COMPTE
ADMINISTRATIF
il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- CHAPITRES
3
DEPENSES D'AVESTISSEMENT
Chap.
Libelé
Crédits Ouverts |
Mandats émis
|
Restes à
Crédits annulés
réaliser
20
FMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
218 794.15
2213520
194 860.14
61788.77
204
| SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
2413217
8 671.05
1021106
5250.12
2
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
3 490 788.54
1209 024.67
1073 185,76
1208 586.08
23
IMMOBILISATIONS EN COURS
1 621 608.37
635 698,72
136 169.25
949 751.40
Total des opérations d'équipement
Total des dépenses
d'équipement
5 41533220
# 778 528.64
14441618
2225 386.87
5
SUBVENTIONS D'NVESTISSEMENT RECUES
110 935.66
60 996.66
80 000.09
46
EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES
676 000.00
4 676 678.71
421.29
Total des dépenses financières
1786 035.66
4675 678.71
60 835.66
60 221.29
45xf
|
Total des opérations
pour compte de tiers
Total des dépenses réelles d'investissement
7 202 267.86
3461 20835
1476 351.85
2216 707.66
240
|
OPED'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
8 700.00
3 579.88
5120.12
Cf
|
OPERATIONS PATRMMONIALES
295 849,00
25 493.09
270 355.87
Total des dépenses d'rdre d'investissement
304 549.00
2807297
275 476.03
TOTAL
7 506 816.86
3480 281.32
|
1147535185
|
2551
183.60
Pour information
D 001 Soïde d'exécution négatif reporté de N-1
720 203.98
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Cheb.
Libeïlé
Crédits Ouverts
|
Titres émis
Restos à
Crédits annutés
réaliser
13
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES {hors 138}
544 097.53
179 900.62
246 407.10
117 609.81
16
EMPRUNTS
ET DETTES ASSIMILES hors 165}
3 850 006.00
3365 600.00
586 000.00
20
IMMOBILISATIONS INGORPORELLES
80 000.00
3.51
78 896.49
a
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
72 000.00
1345
71 886.96
2
IMMOBILISATIONS EN COURS
Total des recettes d'équipement
4 646 097,53
172917.28
3611 497,10
854 683.15
10
DOTATIONS,FONDS
DIVERS ET RESERVES
430 000.00
438 426.80
-8425.90
4068 |
Excédents de fonct. capitalisés
20 224.63
20 22463
024
|
PRODUITS DES CESSIONS
149 020.24
Total des raceltes financières
301 204.39
458 660.63
187 446.14
45x2
|
Total des opérations
pour compte de fers:
Total des recettes réelles d'investissemant
4947 301.92
638 567.81
4641 407.10
687 247.0?
021
|
VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
2469 190.68
040
|
OPED'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
584 670,24
578 068.31
8 601.93
@41
|
OPERATIONS PATRIONIALES
23 849,00
25492,09
270355.
Total des recettes d'ordre d'investissement
3 349 718.92
601 561,40
2748 157,52
TOTAL
8 297 020.84
1240 429.31
3814 497.10
|
3445 304.53
Pour information
R 001 Solde d'exécution poskif reporté
de NA
Pages VILLE DE SECLIN
- VILLE DE SECLIN - Exercice : 2020 Il- PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B1
1- Mandats
émis
(y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT
Opérations
Opérations
TOTAL
Réelles
d'ordre
o11
CHARGES À CARACTERE GENERAL
4073
257.20
4 073 217.20
012
CHARGES
DE PERSONNEL ET
FRAIS ASSIMILES
12 483 685.01
12 485 685.01
014
ATTENUATIONS
DE PRODUITS
65
AUTRES CHARGES
DE GESTION COURANTE
1187 670.45
4187 67045
86
CHARGES
FINANCIERES
35 786.69
35 786.68
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
106 999.01.
146 020.24
256 01925
68
Dotatlans aux amortissements
et provisions
427 048.07
427 048.07
Dépenses
de fonctionnement
- Total
17 887
368.36
576
068.31
18 463
426,67
Pour
Information
D
002 Déficit de fonctlonnement
reporté
de N-1
INVESTISSEMENT
Opérations
Cpéralions
TOTAL
Réelles
d'ordre
13
SUBVENTIONS
D'IAVESTISSEMENT
REGLES
3 570.88
3 579.88
16
EMPRUNTS
ET DETTES
ASSIMILES
1 675 678.71
1 675 678.71
19
DIFFERENCES SUR REALISATION D'IMMOBILISATION
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
(hors opérations)
22 135.20
8 956.72
31 091.92
204
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
VERSEES
{hors opérations}
8671.05
8671.05
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
(hors opérations)
4 209 024.67
9 208,22
1218
32288
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
(hors opérations}
536 698.72
7238.16
542 936.87
Dépenses
d'investissement
- Total
3451
208.35
29 072.97
3 480 281.32
Pour
information
D
801
Solde
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1
790
203.88
Page3 VILLE DE SECLIN
- VILLE DE SEGLIN
- Exercice : 2020
I - PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Ïl
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B2
2 - Titres émis
{y compris
sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT
Opérations
Opérations
TOTAL
Réelles
d'ordre
LE
ATTENUATIONS
DE CHARGES
423 947.97
123 947.97
70
VENTES
DE PRODUITS
FABRIQUES
PRESTATIONS
DE SERVIC
792 364.33
70235433
73
IMPOTS
ET TAKES
16 063 701,48
16 063 701.48
74
DOTATIONS, SUBVENTIONS
ET PARTICIPATIONS
840 498,07
1 840 498.07
75
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION COURANTE
103 880,57
103 880.57
76
PRODUITS
FINANCIERS
0,86
0.88
77
PRODUITS
EXCERTIONNELS
303 374,58
3 570.88
306 964.46
Recettes de fonctionnement « Total
49 227 767.88
3 579.88
19 231
337.76
Pour information
R
002 Excédent de fonctionnement
reporté de N-1
7563
096,71
INVESTISSEMENT
Opérations
Opérations
TOTAL
Réelles
d'ordre
10
DOTATIONS, FONDS
DIVERS ET RESERVES
438 425.90
438 425.90
1068
EXCEDENTS
DE FONCTIONNEMENT
CAPITALISES
20 224.63
20 224.68
13
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT RECUES
179 900.62
79
900.62
16
EMPRUNTS
ET DETTES ASSIMILES
19
DFFERENCES
SUR REALISATION D'IMMOBILISATION
141 985.86
141 885.86
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
3.51
18 316.74
148 320.25
21
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
13.46
7 034.38
7 047.53
23
IMMOBILISATIGNS
EN COURS
7176.35
7176.35
28
AMORTISSEMENT
DES
IMMOBILISATIONS
427 DABÔT
427 048.07
Recettes
d'investissement- Total
638
567.81
601
561.40
1240
129.21
Pour information
R
001 Solde d'exécutian
positif reparté de N-1
Page
40 VILLE DE SEGLIN
- VILLE DE SECLIN - Exercice :
2020 SECTION DE FONCTIONNEMENT
I - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
fil
SECTION
DE FONCTIONNEMENT
- DETAIL DES DEPENSES
AM
ChapArt.
Eibellé
Crédits Ouverts
{Mandats émis
Rattachements
|Resies à
Crédits
réaliser
annulés
CE!
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
5001 128.00
2091322902
4189 99418
927 918,80
-60-
ACHATS ET VARIATIONS
DES STOCKS
2659
514.00
4 691
374.80
557 614,73
410 52447
ACHATS STOCKES - AUTRES APPROVISIONNEMENT FOURNITURES CONSOMMABLES
6027
COMBUSTIBLES ET CARBURANTS ACHATS D'ETUDES, PRESTATIONS DE SERVICES
41
ACHATS D'ETUDES
360.00
-269.00
6042
ACHAT DE PRESTATIONS DE SERVICES
447 516.0
293 329.98
T3 764,63
80 421.35
ACHATS NON STOCKES DE MATIERES & FOURNITURES FOURNITURES NON STOCKABLES
60611
FOURN, NON STOCKABLE
- EAU ET ASSAINISSEMENT
413 540.00
4633681
52 468.44
1474475
60612
FOURA. NON STOCKABLE - ENERGIE - ELECTRICITÉ
843 500.00
74484277
148 968.40
49 688.83
FOURNITURES NON STOCKEES
60621
COMBUSTIBLES
50.00
3.98
4.01
60622
CARBURANTS
38 402.00
3: 321,56
8 080.44
001
60623
ALIMENTATION
284 440.00
164 847,42
90 349.82
424276
60624
PRODUITS DE TRAITEMENT
4800.00
470434
537372
4721.94
60828
AUTRES ACHATS NON STOCKES
1622810
2104809
8 562.50
11
670.41
FOURAITURES D'ENTRETIEN ET DE PETITS EQUIPEMENTS
60691
ENTRETIEN
16 800.00
55 441.20
23 01.61
85681
60632
PETIT EQUIPEMENT
28247800
261 467.15
13 859.20
42 948.35
60833
VOIRIE
12 500.00
2 943.68
766.20
5760.12
60835
VETEMENTS DE TRAVAIL
50 720.00
67.2
6 700.5û
37 03221
6064
FOURNITURES
ADMINISTRATIVES
32 530.00
11 580.59
10 179.40
1076101
6065
LIVRES, DISQUES, CASSETTES
48 850.00
2439421
24275,98
-7 820.19
6067
FOURNITURES SCOLAIRES
40 560.00
19 767.43
1308761
7 604.96
6068
AUTRES MATIERES ET FOURNITURES
A17 747,00
21 970,38
14032.20
81 744,42
-6-
SERVICES EXTERIEURS
1746 952.00
485 616.2
485 163.99
375 072,69
sn
CONTRATS PRESTAFIGNS DE SERVICES AVEC ENTREPRISES
3 800.00
1822.80
330.00
1 647.20
REDEVANCE DE CREDIT-BAIL
6:22
CREDIT-BAIL MOBILIER
+5 000.00
15 000.60
LOCATIONS
5132
LOCATIONS IMMOBILIERES
15 18400
843481
94547
-186.08
6195
LOCATION
MOBILIÈRES
244 334.00
133 016.78
68 602.51
42 70.71
ENTRETIEN ET REPARATIONS ENTRETIENS ET REPARATIONS SUR BIENS IMMOBILIERS
61621
ENTRETIEN DES TERRANS
232 700.00
16721162
88 184,32
-22 699.94
618221
BATIMENTS
PLIBLICS
125 700.00
34 512.88
84 605.67
56 581.48
615231
VOIRIES
200.09
2 901,35
-270136
615292
RESEAUX
122 640.00
70 927.54
31 405,66
2021680
ENTRETIENS ET REPARATIONS SUR BIENS MOBILIERS
61851
ENTRETIEN MATERIEL ROULANT
64 245.00
34 392.04
1707.38
14468
61558
ENFRET.
AUTRES BIENS MOBILIERS
86 781.00
16 31848
20 518.53
4392399
6166
MAINTENANCE
408 633.00
260 969.54
138 868.65
88 703.81
Page # MLLÈDE SECLIN
-VILLE DE SECLIN
Exercice : 2020 Ii- VOTE
OU COMPTE
ADMINISTRATIF
hi
SECTION
DE FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES DÉPENSES
A
Chapärt.
Libellé
Crédits Ouverts
[Mandats émis
Rattachements
|Restes à
Crédits
réaliser
annulés
6181
MULTIRISQUES
81 030.00
5022749
10 802.51
6188
AUTRES
17 300.00
1422365
3076.35
87
ETUDES ET RECHERCHES
32460.00
232386
30 138.14
DIVERS
6182
DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE
29 655.00
6653.96
9207.88
13 693.16
8184
VERSEMENTS
À DES ORGANISMES DE FORMATION
29 48000
-2243.21
1106.06
20 6232
6185
FRAIS DE COLLOQUES
ET SEMNAIRES
309.00
300.00
6188
AUTRES
FRAIS DIVERS
173 630.00
73 027.05
56 702.92
4391003
-62-
AUTRES SERVICES EXTERIEURS
531 497.00
288 011.19
115 786.35
135 600.46
REMUNERATIONS D'INTERMEDIAIRES ET HONORAIRES
6225
INDEMNITE AU COMPTABLE ETAUX
REGISSEURS
3 870.00
5448.13
171843
6226
HONORAIRES
10 389.09
1 623,40
14143
735447
6227
FRAIS D'ACTES
ET DE CONTENT
EUX
7 000.00
8460.00
1540.00
6228
DIVERS
5109.90
1671.27
176348
1853
PUBLICITE, PUBLICATIONS, RELATIONS PUBLIQUES
6291
ANNONCES ET INSERTIONS
19 009.00
3866.66
540.00
14 503.34
6232
FÊTES ET CEREMONIES
108 245.09
61 578.69
1648.01
32 183.30
6236
CATALOGUES ET IMPRIMÉES
37 400.00
247.35
8962.20
5976.45
6238
DIVERS-PUBLICITE
PUBLICATIONS RELATIONS PUBLIQUES
4991.00
298.00
226.19
4466.81
TRANSPORTS DE BIENS ET TRANSPORTS COLLECTIFS
8241
TRANSPORTS DE BIENS
6188.00
4152.60
3020.93
-94,53
8247
TRANSPORTS COLLECTIFS
51 446.00
5208336
2969.90
5472.14
DÉPLACEMENTS, MISSIONS ET RECEPTIONS
6251
VOYAGES ET DEPLACEMENT
4266500
796.32
348.80
4151988
6256
MISSIONS
271000
514.85
225646
6257
RECEPTIONS
500.00
287.00
243.00
FRAIS POSTAUX ET FRAIS DE TELECOMMUMICATIONS
6261
FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT
48 000.00
30 630.53
653843
1083104
6267
FRAIS DE TELECOMALNICATION
81 260.00
42 388.72
36 586.82
427446
627
SERVICES BANCAIRES
ET
ASSIMILES
4 606.00
312105
327.65
1161.30
DIVERS - AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS
6281
CONCOURS
DIVERS (COTISATIONS
3072500
27 714.64
1524.75
1425.61
6282
FRAIS DE GARDIENNAGE
23 118.00
425002
18 391,67
AA
6283
FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX
28 120.00
6629.02
20 045.25
+573
REMBOURSEMENTS DE FRAIS
62876
AU GFP DE RATTACHEMENT
597.14
-587.14
6288
AUTRES
6300.00
4 084.58
22542
-83-
IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES
63 165.00
5622171
4229.41
571448
AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES IMPOTS DIRECTS
63512
TAXES FONCIERES
36 000.00
3361325
2386.76
63613
AUTRES MPOTS LOCAUX
4009.00
23500
1675.00
sn
DROITS D'ENREGISTREMENT ET DE TIMBRE
6355
TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES
1500.00
285.4
9.1
1206.65
637
AUTRES IMPOTS ET TAXES
21 668,00
19 908.12
4220.00
446,84
u2
CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSMAILES
13 004 220.00
12280 79461
202 890.40
520 534.99
-62-
AUTRES SERVICES EXTERIEURS
39 824.00
292718
3951.82
6 594.98
Page 12 YILLEDE SECLIN
- VILLE DE SECLIN - Exercice : 2020
HL- VOTE
OU COMPTE ADMINISTRATIF
[]
SECTION
DE FONCTIONNEMENT- DETAIL DES DEPENSES
Al
Ghapfart
Libellé
Crédits Quverts
[Mandats émis
Rattachements
|Restes à
Crédits
réaliser
annulés
PERSONNEL EXTERIEUR AU SERVICE
618
AUTRE PERSONNEL
EXTERIEUR
39 824.00
29 247.19
895182
6 594.99
8.
IMPOTS, TAKES ET VERSEMENTS ASSIMILES
312 133.00
289 571.00
5695.00
16 867.00
IMPOTS, TAXES, VERS, ASSIMILESIREMUN
{AUT ORGAN.}
est
VERSEMENT DE TRANSPORT
141 885.00
140 034.00
257200
-721.00
6332
COTISATIONS VERSEES ALI FNAL
3547300
35 009.00
643,00
-170.00
6336
COTISATION CTRE DEPART.
DE GESTION
134775.00
144 528.00
3480.00
47 767.00
-63-
CHARGES DE PERSONNEL
12652 263.00
11 961 948.42
193 242,58
497 073.00
RENUMERATION DU PERSONNEL RENLMERATION DU PERSONNEL TITULAIRE
seit
RÉMUNÉRATION PRINCIPALE TITULAIRES
5696 318.00
4975 445.80
120 872.20
gate
INDEMINITE DE RESIDENCE TITULAIRE
188 063.00
193 318.20
4744.80
64118
AUTRES INDEMNITÉS
TITULAIRES
870 126.00
93143231
38 603.69
PERSONNEL NON TITULAIRE
6413
REMUNERATION PRINCIPALE NON TITULAIRES
2 680 448.00
2351 016.6
140508.76
189 323.08
64136
INDEMAITES DK FREAVIS ET DE LICENCIEMENT EMPLOIS D'INSERTION
64188
AUTRES EMPLOIS D'INSERTION
37 168.00
29 237,55
763046
CHARGES DE SECURITE SOCIALE ET DE PREVOYANCE
645{
COTISATIONS A L'ULRS.SAF.
1 563 217.00
1 496 927.00
38 471.00
86 819.00
6653
COTISATIONS CAISSE DE RETRAITE
+768 289.00
1746 663.79
7343.00
44 99221
6454
COTISATIONS AUX ASSEDIC.
+04 409.00
91 656,00
5383.00
737100
8455
COTISATIONS
POUR
ASSURANCE
DU PERSONNEL
121241.00
12525185
22582
-236.67
6454
COTISATIONS
AUX AUTRES ORGANISUES
SOCIAUX
80 000.60
8641671
64671
AUTRES CHARGES SOCIALES ALLOCATIONS DE CHOMAGE
673t
ALLOCATIONS CHOMAGE
1388400
1380463
PAT
6475
MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE
8000.00
4787.52
312.00
290048
14
ATTENUATIONS DE PRODUITS
-1-
IMPOTS ET TAXES REVERSEMENT ET RESTITUTION SUR IMPOTS ET TAXES
74113
REVERSEMENTS CONVENTIONNELS DE FISCALITE
-4-
DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS AUTRES ATTRIBUTIONS ET PARTICIPATIONS
7488
REVERSEMENT
ET RESTIFLTION SUR PARTICIPATIONS
6
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
1268 192.00
1162193858
25 476.60
80 521,55
-5-
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
1268 19200
1162 193.85
2547660
80 521.55
51
REUEVANCES POUR CONCESSIONS
BREVET LICENCES
28 38200
7436.72
1807853
+ 85175
6521
DERICIT BUDGET ANNEXE CARACTERE
ADMINISTRATIF
INDEMINITES,FRAIS DE MISSION MAIRES ET ADJOINTS
6531
IMDEMNITES MAIRE ET ADJOINTS
188 000.00
188 610.69
80023
4 600.22
657
FRAIS DE MISSION MAIRE ET ADJOINTS
2900.00
2909.00
654
COTISATIONS DE RETRAITE MAIRE ET ADUONNTS
15 900.00
1835281
4200
-2494.81
Paga 13 VILLE DE SECLIA -VILLE DE SECLIN - Exercice : 202
KL
VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
Il
SECTION
DE FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES DEPENSES
A
ChapAtt.
Libellé
Crédits Ouverts
[Mandatsémis
|Rattachomemts
|Restes à
Crédits
réaliser
annulés
654
FORMATION MAIRE ET ADJOINTS
17 109.00
17 755,00
-655.00
6595
FORMATION
29 271.00
2184.00
13100
26 836.00
COMPENSATIONS POUR PERTE DE REVENUS
65372
COTISATION FONDS ALLOC.ELUS EN FIN MANDAT
350.00
37211
2211
6441
CREANCES ADMISES EN NON-VALEUR
40 000.60
1885053
21 4947
6542
DREANCES ETEINTES
4000.60
767,70
32323
CONTINGENTS ET PARTICIPATIONS OBLIGATOIRES
65548
AUTRES CONTRIBUTIONS
80 578.00
40 576.56
145
6556
INDEMNITES DE LOGEMENT AUX INSTITUTEURS
6568
CONTINGENT ET PARTICIP.
- AUTRES CONTRIBUTIONS
14877100
193 872.39
5219.84
-321.4
SUBVENTIONS SUBY.FONCTIONNEMENT ORGARISMES PUBLICS
657362
CCAS
460 000.00
480 000.00
6574
SUBV.FONCTIONNEMENT SEM.
262 660.00
233 414.00
20 546.00
65836
AUTRES
135
43
TOTAL DES DERENSES DE GESTION DES SERVICES
19 273 540.60
16356 211,48
+388 361.18
1528 467,34
ta-bttnt24014662056 sé
CHARGES FINANCIERES
42 000.00
681653
28 970.16
sa
-86-
CHARGES FINANCIERES
42 000.00
6816.55
2870.16
6213.31
CHARGES
DINTERETS
611
INTERETS REGLES À ECHEANCE
43 000.00
41 970.39
+ 029.61
65112
INTERETS - RATTACHEMENT DES IGNES
-5 000.00
-35 153.86
28 970.16
18370
6688
AUTRES
4009.00
4000.08
67
CHARGES EXCEPTIONNELLES
159 989.90
99 833,43
7165.38
62 980.98
-67-
CHARGES EXCEPTIONNELLES
169 980.00
99 833.43
7166.58
52 680.65
CHARGES EXCEPTIONNEL LES/OPERATIONS
DE GESTION
g7i1
INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHE
17 007.00
17 007.00
6712
AMENDES FISCALES ET PENALES
714
BOURSES
ET PRIX
31 000.00
1247728
7186.58
#1 857.14
$7i8
AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES
66 003.00
60 437.78
6655.22
673
TITRES ANNULES
(EXERCICES ANTEREURS)
15.000,00
2038.36
1296164
SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
6745
SUBENTIONS AUX PERSONNES DE DROIT PRIVE
4000.00
4 009.00
678
AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES
29 860.00
23 880.00
6 000.00
TOTAL DES DEPENSES REELLES
{r}={a)+66+674084022
49 475 520.00
16462 61.46
1 424 496.92
1 588 161.64
Page 44 VILLE DE SEGUIN
- VILLE DE SEGLIN - Exercice :
2020
I -VOTE
DU COMPTE ADMINISTRATIF
SECTION
DE FONCTIONNEMENT
- DETAIL DES DEPENSES
Al
ChapJAnt.
Libellé
Crédits Ouverts
|Mandats émis
Rattachements
|Restes à
Crédits
réaliser
annulés
023
VIREMENT À LA SECTION D'INVESTISSEMENT
2489 199.88
2489 198.68
423
VIREMENT
À
LA SECTION D'NVESTISSEMENTIFONCT.)
2469 199.68
2469 189,68
642
GRED'ORDRE
DE
TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
384 670.24
876 068,31
8 601.93
-ê7:
CHARGES EXCEPTIONNELLES
149 020.24
149 020.24
675
VALEUR COMPTABLE DES IMMOB. FINANC, CEDEES
7034.38
703438
761
DIFFERENCES SUR REALISAT.(POSITIVES) TRANSF.EN IN
441 985.86
141 985.66
-68-
DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS
435 660.00
427 048.07
4661.93
DOTAT, AUX AMORTISS, ET PROVISIONS CHRGES ENPLOIT,
681
DOTATION
AUX AFORT, IMMOB, INCORP. ET CORP.
435 650.00
427 048.07
8601.33
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION D'AVESTISSEMENT
3 062 880,92
578 068,31
2477 801.61
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE
+053 860.92
576 068.31
2477 801.61
TOTAL DES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE {stotal réelles +ares]
22 526 380.92
|
17038 929,75
4 424 496.92
4065 963.25
Pour information : D 002 Déficit
de
fonctionnement reparté de N-4
|
Détail du caleul dés ICNE au compte 66112 Montant des ICNE de l'exercice Montant des CNE de l'exercice N«1 = Différence ICNE N - IGNE
N-1
28 97016 3515386 -618370
Page 15 VILLE DE SECLN
VILLE DE SEGLIN
- Exerolçe : 2020 Ai -VOTE
DU COMPTE ADMINISTRATIF
I
SECTION
DE FONCTIONNEMENT
- DETAIL
DES RECETTES
A
ChapJAt
Libellé
Crédits Ouverts
[Titres émis
Raïtachemants
|Restes à
Crédits
réaliser
annulés
à
ATTENUATIONS DE CHARGES
100 000.00
93 09112
30 856.85
-23 947.97
-64-
CHARGES DE PERSONNEL
100 000.00
83 01.12
30 856.85
-23 947.87
REMUMERATION DU PERSONNEL
5418
REMBOURSENIENT SUR REMUNERATION
100 090.60
92 74855
3028245
-23 091.00
CHARGES
DE SECURITE SOCIALE ET DE PREVOYANCE
6459
REMBOURSEMENTSICHARGES DE $.S ET PREVOYANCE
34257
874.40
916.97
7
VENTES DE PRODURS FABRIQUES PRESTATIONS DE SERVIC
1031 706.00
6736829.24
118 525.09
239 340,67
-70-
VENTES DE PRODUITS FAB, PREST, SERV, MARCHANDISE
1031
704.00
673 829.24
118 525,09
239 349.67
REDEVANCES ET RECETTES D'UTILISATION DU DOMAINE CONCESSIONS
ET REDEVANCES
FUNERAIRES
7D3it
CONGESSION
DANS LES CIMETIERES
49 000.00
37 038.00
3.00
-7 089.00
DROITS DE PERMIS
DE STATION.
DE LOGAT.
FOIE PUB,
1032
RÉDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC LOCAL PRESTATIONS DE SERVICES
7062
REDEVANCES
ET DROITS DES SERVICES A CARACTERE
CULT
61 200.00
17 885.50
5 520.50
38 576.00
70631
REDEVANCES
ET DROITS DES SERVCES
À CARAC. SPORTIF
202 600.00
$4 457.90
60.00
107 482.10
7066
REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES À CARACTERE SOC
310 100.00
240 832.56
66 (60.40
3207.04
1067
REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES PERISCOLAIRES ET
333 200.00
201 724.09
33784
97 736.16
70684
REDEVANCES D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE
63 604.00
63 004.82
082
70688
AUTRES PRESTATIONS DE SERVICES
23 500.00
42343
2307657
AUTRES PRODUITS
7083
LOCATION DIVERSES REBQURSEMENT DE FRAIS
70878
REMBOURSEMENT DE FRAIS PAR D'AUTRES REDEVAELES
8000.00
18 661.13
13 076,25
“2173738
4
IMPOTS ET TAXES
16 001 721,00
6 069 375,61
432587
-65 980.48
--
IMPOTS ET TAXES
16 001 721,08
16059 375.81
4305.87
-61 980.48
IMPOTS LOCAUX
Tant
TAKES FONCIERES ET D'HABITATION
7215 190.00
7 243 880.00
-28 699.00
7318
AUTRES IMPOTS LOCAUX OU
ASSIMILES
7 367.00
-7367.00
FISCALITE REVERSEE
13211
ATTRIBUTION DE COMPENSATION
7198 205.00
7198 205,00
1322
DOTATION DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTARE
360 235.00
360 235.00
73221
ENGIR
8 391.00
8 391.0
1322
FONDS
DE PEREGUATION
DES RESS COMMUNALES
ET INTERC
131 000.00
138 128.00
-1 38.00
TAXES POUR UTILISATION SERVICES PUBLICS
83
TAXE DUSAGE
DES ABATTOIRS
4500.00
4 939,00
26.00
484.00
7338
DROITS
DE PLACE
10 300.00
8 583.00
1717.00
7339
AUTRES
TAXES
1 900.09
1 892.00
8.00
TAXES ET PARTICIPATIONS URBANISATION & ENVIRONNEM.
17243
TAXE SUR
LES PYLONES
ELECTRIQUES
52 006.00
55 910.00
-3910.08
IMPOTS ET TAXES
LIES À PRODUCTION ENERGETIQUE
7354
TAXE SUR L'ELECTRICITE
265 000.00
260 773.68
4300.87
7455
Page
16 VILLE DE SECLN
- VILLE DE SÉCLIN - Exercice : 2020
Il - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
SECTION
DE FONCTIONNEMENT
- DETAIL DES RECETTES
A
ChapfArt.
Libellé
Crédits Ouverts
[Titres émis
Reïtachements
|Restes à
Crédits
réaliser
annulés
IMPOTS ET TAXÉS LIES AUX ACTIVITES DE SERVICES TAXES SUR PUBLICITE
7368
TAXES
SUR
PUBLICITE
180 060.00
204 671.36
-14 671,36
AUTRES TAXES
7381
TAXE ADDIT. DROIT
MUTATION
865 00.00
586 400.57
440057
F4
DOTATIONS, SUBVENTIONS
ET PARTICIPATIONS
1 646 100.00
1759 010.23
8145779
194 498.07
-74-
BOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICPATIONS
1646 000.09
1789 010.28
8 487.79
-194 408.07
DGF
an
DOTATION
FORFAITAIRE
DOTATION D'AMENAGEMENT
T2
DOTATION SOUDARITE URBAINE
364 745.00
364 745.00
744
DOTATIONS : REGULARISATION DE L'EXERCICE ECOULE
+ 500.00
281537
-815.37
SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS SUBVENTIONS PARTICIPATION ETAT
712
AUTRES
PARTICIPATIONS
ETAT
24 450.00
23 206.69
2287.53
10422
TA
AUTRES PARTICIPATIONS ETAT
45 800.00
86 587.78
-40 697,78
42
SUBVENTIONS PARTICIPATION REGIONS
2000.00
2000.00
7473
SUBVENTIONS
PARTICIPATION DEPARTEMENT
10 400.00
-801.60
801.60
10 000.00
774
PARTICIPATION AUTRES COMMUNES
43 00€-.00
32 191,36
10 808.64
74751
GFP DE RATTACHEMENT
45 000.00
64 378.42
4682.15
-24 070.57
1478
SUBVENTIONS PARTICIPATION
- AUTRES GRGANISMES
878 905.00
790 368.62
36 267.65
14672127
AUTRES
ATTRIBUTIONS
ET PARTICIPATIONS
7482
COMPENSATION
POUR PERTE DE TAKE ADDITIONNELEE
ATTRIBUTIONS DE PEREQUATION ET DE COMPENSATION
AB
ETATICOMPENSATION EXO TAXES FONCIERES
2681900
2681900
74836
ETATICOMPENSATION EXC TAXE HABITATION
365 001.69
365 00t.00
744
DOTATION
DE RECENSEMENT
2300.00
2 300.00
T485
DOTATION POUR TITRES SECURISES
36 360.00
36 380.00
6257.50
6 257.59
T488
AUTRES ATTRIBUTIONS ET PARTICIPATIONS
7%
AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
450 060.00
9151691
42 363.66
45119.43
-75-
AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
130 000.00
9
518.81
1236366
4611943
762
REVENUS DES
IMMEUBLES
14998.21
41
54461
12
363.60
46 120.10
1588
AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE
1.79
240
0.05
0.67
TOTAL DES RECETTES DE GESTION DES SCRYICES
48 929 425.00
48 676 823,16
247 559.26
504258
fajer0s 77466013 T
PRODUITS FINANCIERS
800.00
0.88
789,42
PRODUITS
FINANCIERS
81
PRODUITS
DE PARTICIPATIONS
400.00
0.38
799.12
Page 17 VILLE DE SECLIN
- VILLE DE SECUIN - Exercice : 2029
I. VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Ml
SECTION
DE FONCTIONNEMENT
- DETAIL DES RECETTES
A2
Chaplärt
Libellé
Crédits Ouverts
|Titres émis
Rattachements
|Restes à
Crédits
réaliser
annulés
1
PROQUITS EXCEPTIONNELS
182 566.24
303 374,55
450 808,34
-1-
PRODUITS EXCEPTIONNELS
162 566.24
303 374.58
-160 408.34
PRODUITS EXCEPTIONNELS/OPERATION DE GESTION
T4
RECOUVREMENTICREANCE ADHISES EN NON VALEUR
1718
AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS/OPERATION DE GEST,
1243367
-12 433.67
73
MANDATS ANNULES SUR EXERCICE ANTERIEUR
4528.72
4 628.72
T4
PRODUITS DES CESSIONS D'MMOBILISATIONS
3 546.00
137 391.95
-433 R46.Q5
775
PRODUITS DES CESSIONS IMMOBILISATIONS FINANCIERES
149 020.24
149 020.24
7188
PROBUITS EXCEPTIONNELS DIVERS
TOTAL DES RECETTES RÉELLES
{m={a)-76+77+78
19 082791.24
18 980 198.62
247 869.28
144 966.64
Page 1 VILLEDE SECLIN
« VILLEDE SECLIN - Exercice : 2020
I11- VOTE
DU COMPTE
ADMINISTRATIF
Il
SECTION
DE FONCTIONNEMENT- DETAIL DES
RECETTES
M
ChapiArt
Libellé
Crédits Ouverts
[Titres émis
Ratiachements
[Restos à
Crédits
réaliser
fannulés
u4
OPED'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
8700.09
3 579.88
512011
27.
PRODUITS EXCEPTIONNELS
8700.00
3 579,88
5120.12
TE
DIFFERENCES SUR REALISATIONS {POSITIVE TRANSF.EN
T7
QUOTE PART SUB, D'INVEST.TRANSFERES
RESUL.EXERC,
879.00
3 578,88
512012
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
8708.00
357888
5120.12
| TOTAL DÉS RECETIES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE {-total réelles +attes]
19 081 491.24
18 983 778.50
247 559.26
139 846.52
| Pour informafion : R 092 Excédent de fonctionnement reporté de N-
[
7 653 006.71
]
Détail du calcul des IGNE au comple 7622 Montant des ICNE de l'exercice Montant des ICE de l'exercice N-1 = Différence ICNE N - IGNE N-1
Page
19 VILLE DE SECLA
-VILLE DE SEGLIN - Exercipe : 2020
SECTION D'INVESTISSEMENT
NL-VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
Il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL DES DÉPENSES
Bi
Chap/Art
Libetté
Crédits Quverts
|Mandats émis
Restes à
Crédits annulés
réaliser
2
IMMIOBILISATIONS INCORPORELLES
278 794.15
22135.20
494 860.18
E1 TOB.ZT
-20-
IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
278 794.15
22 195.20
184 860.19
61 78.77
FRAIS DE RECHERCHES
OU DE DEVELOPPEMENT
203
FRAIS DE RECHERCHES OU DEVELOPP, (FRAIS D'ETUDE}
248 157.30
20 465.20
172 096.33
55 696.77
205$
CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
30 536.85
4 170.00
2276485
670200
204
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
2413247
8 671.05
40211,00
5250.42
-20-
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
2443247
8671.05
1021100
5250.12
+204
SUBVENTIONS DEQUIPEMENT VERSEES
2443217
8671.05
1021100
5250.12
2642
BATIMENTS
ET INSTALLATIONS
2413217
8671.05
1021100
5260.12
A
IMHOBILISATIONS CORPORELLES
3490 786,51
4.209 024.67
1073185876
4208
586,08
-2-
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
3490 795.51
1209 024.67
1073
185.76
1208 586.08
TERRAINS
A
TÉRRAINS NUS AGENCEMENTS ET AMANAGEMENT DE TERRAINS
212
PLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTRES
2387171
2087.88
12701.55
918218
228
AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS
Aa 21748
464 080.92
20 105.94
9 40.62
CONSTRUCTIONS BATMENTS
PUBLICS
21311
CONSTRUCTIONS HOTEL LE VILLE
24412
CONSTRUCTIONS
BAFIMENTS SCOLAIRES
97 443,15
11 885.40
86 157,73
21316
CONSTRUCTIONS EQUIPEMENTS DU CIMETIÈRE
3966.72
1445.50
2517.22
148
CONSTRUCTIONS AUTRES BATIMENTS PUBLICS
504 245.08
105 860.53
24 150.00
374225,55
2435
INSTALL, GENER, AGENCEMERTS AMENAGEMENT
CONSTRUC.
676 599.52
301 057.55
75 575.64
295 806,33
AB
AUTRES CONSTRUCTIONS
27 100.50
26 662.00
438.00
INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
2151
RESEAUX DE VOIRIE
8117294
7444.80
13728,14
215
INSTALLATION DE VOIRE
37 665.87
3642534
2752.66
487.87
RESEAUX DIVERS
2158
RESEAUX CABLES
158.00
158.00
215%
RESEAUX D'ELECTRIFICATION
720 493.47
114 328.76
598 206.00
7868.71
1158
AUTRES
RESEAUX
99 837.00
8f 562.18
17 384,82
21561
MATERIEL ROULANT
27048
27020
001
21568
AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE D'INCENDIE, DÉFENSE
8452.00
4 SE8.00
1484.00
87
MATERIEL ET OUTILLAGE
DE VOIRIE
12 185.00
1178239
45261
THE
AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
48 253.56
14 956.26
1427730
20 018.30
2158
AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH,
61 546.18
2168829
1654265
23325
COLLECTIONS - CEUVRES D'ART
161
OEUVRES ET OBJETS D'ART
3276.00
1201.00
160.0
125.00
2182
MATERIEL DE TRANSPORT
183 649.17
70.85
24 000.00
138 569.32
Page
2 VILLEDE SECLIN
- VILLE DE SECLIN - Exercice : 2920
HL- VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
Il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL DES
DEPENSES
Bi
ChapJan,
Libellé
Crédits Quverls
[Mandats émis
Restes à
Crédits annulés
réaliser
18
MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE
100 663.53
35573.
4729754
1778215
2184
MOBILIER DE BUREAU
64 160.14
31 830.27
23 299,01
902186
2188
AUTRES MOBILIERS
244 069.79
64 911.78
85 506.80
93 651.41
33
IMMOBILISATIONS EN COURS
1624 609.37
536 698,72
136 159,25
949 751,40
-2-
IMMOBILISATIONS EN COURS
1621 600.37
595 698,72
16 159.25
049 751.40
IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS
2311
CONSTRUCTIONS
1620 170.37
534 260,52
136 169.26
849 750.60
23ië
INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
247
AVANCES ET ACOMPTES VERSES/CDE HUM. INCORP.
1439.00
1438.29
080
238
AVANCES ET ACOMPTES VERSES/CDE HMOB. CORP.
TOTAL DES DEPENSES D'EQUIPEMENT
541533220
1774 529,64
LL: LIEU)
2225 346.37
13
SUBVENTIONS D'NVESTISSEMENT RECUES
110935.68
60 936.66
50 000.60
-13-
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
110 935.66
60 935.66
50 000.09
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT TRANFERABLES
1318
SUBV. EQUIP. TRANSFER.
{AUTRES"
FONDS AFFECTES EQUIP. NON TRANSFERAB.
1946
FONDS AFFECTEQUIP
NON TRANSF.VERSEMENT DE TRANSP,
110 035.66
60 035.66
60000.00
6
EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES
1676
090.00
1675 678.71
321,29
-16-
EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
4 676 000.00
1676678.71
321.29
EMPRUNTS AUPRÈS DES ORGANISMES DE CREDIT
164i
EMPRUNTS EN FRANCS
1676 000.00
1675 678.71
32429
TOTAL DES UEPENSES FINANCIERES
1786 935.66
1675 678,71
60 935,66
50 321,29
TOTAL DES BEPENSES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS TOTAL DES DÉPENSES RÉELLES
7202 267.86
3451 208,35
1 478 351.85
2275 707.66
Page 2 VILLE DE SECLIN
» VILLE DE SECLIN « Exercice : 2020
I -VOTE DU COMPTE
ADMINISTRATIF
il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
DEPENSES
Bi
ChapJArt
Libellé
Crédits Ouverts
[Mandats émis
Restes à
Crédits annulés
réaliser
aa
OPED'ORDRE DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
8 760.00
3579.88
5120.12
Reprises sur autofnancement antérieur
8708.00
3578.88
520.12
"13:
SUBVENTIONS D'NVESTISSEMENT
8700.00
3379.38
5202
SUB.
NVEST.
TRANSFEREES
AU CPTE DE RESULTAT
43811
ETAT ET ÉTABLISSEMENTS
NATIONAUX
75000
707.00
43.00
43912
REGIONS
139181
GFP DE RATTACHEMENT
250,60
208.60
42.00
13918
AUTRES
7700.09
2854.08
5035.12
Charges franstérées
DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IHKO NON FINANGIERE
102
REALISATIONS POSTÉRIEURES AU 04/01/1907
pi
OPERATIONS PATRIMONIALES
295 849.08
25 403.09
20H
-2-
IMOBILISATIONS INCORPORELLES
1430.06
8956.72
#7 SET
FRAIS
DE RECHERCHES
OU DE DEVELOPPEMENT
203
FRAIS DE RECHERCHES
QU DEVELOPP.
(FRAIS D'ÉTUDE)
1440.00
1438.20
1.80
2051
CONCESSIONS ET DROITS
SIMILAIRES
7 518,52
2151882
à.
IMBOBILISATIONS CORPORELLES
52510.00
9298.22
43231.78
AGENCEMENTS
ET AMANAGEMENT DE TERRAINS
2128
AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS
22 530.00
3093.98
19430.92
CONSTRUCTIONS BATIMENTS
PUBLICS
21312
CONSTRUCTIONS BATIMENTS SCOLAIRES
2138
CONSTRUCTIONS AUTRES BATIMENTS PUBLICS
30 000,00
38 009.00
2135
INSTALL GENER,AGENCEMENTS AMENAGEMENT
CONSTRUC.
INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE
TECHNIQUES
HE
RÉSEAUX DE VOIRIE
18
MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE
6 205.14
-6205.14
8
IMAOBILISATIONS EN COURS
241 679.00
12815
234 640.88
IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS
2313
CONSTRUCTIONS
241879.00
7238.18
234 640.85
TOTAL
DES DEPENSES
D'ORDRE
364 549.00
29 672.97
275 416.03
[rom
DES DEPENSES
D'NVESTISSEMENT
DE L'EXERCICE (2total réelles + ordres)
[
7506816365
[
3440
281,32
|
1475
351.85
2551
183,69
Pour information : D On Solde d'exécution négatif reporté
de N-1
|
790 203.38
|
Page 22 VILLE DE SECLIN
-VILLE DE SEGLIN « Exercice : 2020
Il - VOTE
DU COMPTE
ADMINISTRATIF
I
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL DES RECETTES
B2
ChapfAnt,
Libellé
Crédits Ouverts
|Titres émis
Restes à
Crédits annulés
réaliser
1
SUBVENTIONS D'INVESHISSEMENT RECUES
544 097.58
179 900.62
246 497,10
A7 699.81
-13-
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
544 097.52
179 900.62
248 497.10
11760081
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT TRANFERABLES
sait
SUBV. EQUIP.
TRANSFER. ETAT
2 480.00
2475.31
46
12
SUBV. EQUIP. TRANSFER. REGIONS
1313
SUBV. EQUIP. TRANSFER. DEPARTEMENT
52 200.00
41 400.00
40 800.09
1318
GFP DE RATTACHEMENT
2660.00
2650.00
1at8
SUBV. EQUIP, TRANSFER, (AUTRES?
10 330.26
10202%
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT NON TRANSFERABLES
1321
SUBV, EQUIP. NON TRANSFERABLES ETAT
23425203
91 667.00
187 385.03
5200.00
1922
SUBV. EQUIP. NON TRANSFERABLES REGICN
47 620.00
22166.55
4546.55
1323
SUB. EQUIP. NON TRANSFERABLES DEPART,
4449584
14496.84
13251
GFP DE RATTACHEMENT
9923374
66 067.07
6 925.00
26 241.67
1328
AUTRES SUBV. EQUIP, NON TRANSFERABLES FONDS AFFECTES EQUIP. NON TRANSFERAB.
4341
FONDS AFFECT.EQUIP.NON TRANSF.
{DGE)
1346
FONDS AFFECT EQUIP NON TRANSF VERSEMENT DE TRANSP.
10 935.66
60 935.66
50 000.50
46
EMPRUNFS ET DETTES ASSIMILES
3950 000.00
3 365 000.00
585 000.00
-16-
EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
3 860 009.00
3 465 060.00
585 009.00
EMPRUNTS AUPRES DES ORGANISMES DE CREDIT
14
EMPRUNTS EN FRANCS
3960 000.00
3355 000.00
585 060.00
%
IMMOBHISATIONS
INCORPORELLES
80 000.00
ast
7399649
-240-
IMMOBLISATIONS INCORPORELLES
80 000.00
351
79 986.49
FRAIS DE RECHÉRCHES OU DE DEVELOPPEMENT
201
FRAIS DE RECHERCHES
OÙ DEVELOPP, (FRAIS D'EFUDE)
351
351
2051
CONCESSIONS
ET DROITS SIMILAIRES
60 000.00
80 00.00
a
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
72 000.00
1346
71 886.85
-2A-
SMMOBILISATIONS CORPORELLES
72 000.00
1345
71 986.85
TERRANS
21
TERRAINS AMENAGES AUTRES QUE VOIRIE AGENCEMENTS EF AMANAGEMENT
DE TERRAINS
HA
FLANTATIONS D'ARBRES ET D'ARBUSTRES
83
MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE
72 000.08
7200006
2188
AUTRES MOBILIERS
1345
1345
#
IMMOBILISATIONS EN COURS
-2-
IMMOBILISATIONS EN COURS IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS
24
CONSTRUCTIONS
Page 23 VILLE DE SÉGLIN
- VILLE DE SECLIN - Exercice : 2020
IE -VOTE
DU COMPTE ADMINISTRATIF
Il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL DES
RECETTES
B2
Chap.
Libellé
Crédits Ouverts
[Titres émis
Restes à
Crédits annulés
héailser
238
AVANCES ET ACOMPTES VERSESICDE 408. CORP.
TOTAL DES RECETTES D'EQUIPEMENT
4 646 097.53
179 847.28
3611 497,10
854 683,15
18
DOTATIGNS FONDS
DIVERS ETRESERVES
460 224,63
458 650.53
“8425.90
-10-
DOTATIONS, FONDS DINERS ET RESERVES
450 224.63
458 650.53
-8425.90
DOTATIONS ET FONDS DIVERS FONDS GLOBALISES - ETAT ET COLLECTMITES PUBLIQUES
10222
ECTVA
430 000.00
438 425,90
-8425.90
10226
TAXE D'AMENAG, ET VERSEMENT POUR SQUS-DENSITE
10251
DONS
EF LEGS
EN CAPITAL
RÉSERVES
1068
EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES
2022463
20 224.85
024
PRODUITS
DES CESSIONS
149 020.24
024
PRODUITS DES CESSIONS D'MMOBILISATION
-149 020.2 |
TOTAL DES RECETTES FINANCIERES
301 204,39
458 650,53
AST 44644
TOTAL DES RECETTES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS TOTAL DES RECETTES REELLES
4247 301,92
638 567.91
3611 49740
697 237.0
Page 2 VILLE DE SECLIN
-VILLE DE SECLIN - Exercice : 2020
NL- VOTE
DU COMPTE ADMINISTRATIF
Il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL DES RECETTES
B2
CtepfArt.
Liballé
Crédits Ouveris
Titres émis
Restos à
Crédits ammulés
réaliser
04
VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
2 468 199.68
o2t
VIREMENT SECTION FONCT.
2469 109.68
040
OPED'ORDRE
DE TRANSFERTS ENTRE
SECTIONS
584 670,24
676 068.
8601.83
DIFFERENCES SUR REALISATIONS DYMO NON FINANCIERE
182
REALISATIONS POSTÉRIEURES AU 04/01/1997
41 985.88
147 985.86
-20-
HAMOBILISATIONS INCORPORELLES
2051
CONCESSIONS ET DROITS SPALAIRES
cit.
HMOBILISATIONS CORPORELLES
103438
703438
TERRAINS
HE
TÉRRAINS AMÉNAGES
AUTRES QUE VOIRE
2175
TERRAINS
BATIS
CONSTRUCTIONS BATIMENTS
PUBLICS
24311
GONSTRUCTIONS HOTEL DE VILLE
2483
MATERIEL
DE
BUREAU ET INFORMATIQUE
703238
7 034.38
2188
AUTRES MOBILIERS
-28-
AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
438 650.00
427 048.07
8601.93
AMORTISSEMENT
DES
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
AMORE.FRAIS DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT
28031
AHORTISSEMENT DES FRAIS D'ETUDES
7160.00
7 149.00
6.00
SUBVENTIONS D'ÉQUIPEMENT
VERSE
280422
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
10 400.00
1037936
20.04
28081
CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
16 200.00
1615253
4747
AMORTISSEMENT
DES HAMOBLLISATIONS CORPORELLES
AMORT AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS
28121
PLANTATIONS
650.00
+658.00
AHORT, CONSTRUCTIONS
28195
AMORT. INSTALLATIONS GENERALES, AGENCEMENTS AHORT.NSTALEATIONS
TECHNIQUES, MATERIEL ET QUTIL.
28152
AMORT. INSTALLATIONS DE VOIRIE
281561
MATERIEL ROULANT
281568
AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE D'INCENDIE, DEFENSE
6760.00
6 739.00
11.09
281871
AMORTISSEMENT MATERIEL ROULANT
116000
1 128.0
22,00
281578
AMGRT, AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
4 300.00
4271.99
28.01
28158
AUTRES AMORTISSEMENTS
8 200.09
815127
4873
AMORT. AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
24182
ANORTISSEMENT
DU MATERIEL DE TRANSPORT
63 350.00
6431385
“063.85
28183
AMORTISSEMENT MAT
DE BUREAU ET INFORMATIQUE
41150.00
4t 148.04
1.58
28184
AMORTISSEMENT
DU MOBILIER
60 100.00
60 064.65
38,35
28188
ANORTISSEMENT AUTRES IMMG CORPORELLES
216 900.00
206 895.78
10 004.22
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT
DE LA SECTION DE FONCHIONNEMENT
3 053 669,92
576 068.31
2477 801.64
Page 25 VILLEUE SECEIN
- VILLE DE SECLIN - Exercice : 2020
IL: VOTE OU COMPTE ADMINISTRATIF
il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
RECETTES
82
Chap{Art.
Libellé
Crédits Ouverts
|Tltres émis
Restes à
Crédits annulés
réaliser
at
OPERATIONS PATRIMOMALES
295 849.00
25 49309
27045891
-20-
MOBILISATIONS INCORPORELLES
193 680.00
18 31674
17534326
FRAIS DE RECHERCHES OÙ DE DEVELOPPEMENT
2081
FRAIS DE RECHERCHES OÙ DEVELOPF, (FRAIS D'ETUDE}
193 660.00
1831674
175 43.28
-2.
IMMOBILISATIONS EN COURS
102 189,00
TA7835
85 612.65
237
AVANCES ET ACOMPTES
VERSES/CDE DIM. CORP.
14820
2143820
238
AVANCES ET ACONPTES VERSEGICDE HAMQS, CORP.
102 180.00
573845
26 450.65
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE
3349 718,92
609 561,40
2748 187,52
| TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT
DE L'EXERCICE (-total réalles + ordres]
|
8297 020.84
|
12401202
|
$6i1 are
|
3445 394,53
[ Paurinformation : R 001 8oide d'exécution positif reporté de Net Page 26 VILLE DE SECLIN
- VILLE DE SECLIN - Exsrcice :
2020
IV - ANNEXES
N
PRESENTATION
CROISEE
PAR FONCTION - VUE
D'ENSEMBLE
Ai
FONCTIONNEMENT
0
4
2
3
Me
Libelté
TOTAL
Non ventiables
ISCESGENERAUX
SECURITE
ET
ENSEIGNEMENT-
CULTURE
a
ADM.PUBLIQUES
{SALUBRITE PUBLIQUE}
FORMATION
LOCALES
REALISATIONS {de l'exercice + restes à réalisar N.1} Total dépenses
18 463 426.87|
73 055,00)
5 207 495.57
440 418.55
3443 392.39)
1620 407.42
Total recetles
26 784 344.47|
24 539 997.48
159 391.18
24 051.35
227 85,39
273 420,36
Solde de fonctionnement
à 320 917.80
23 826 947.48
-5 044 104.39
-419 368.20
-2 846 147.00:
1357 387.06)
RESTES
A REALISER
au 342N
Total RAR dépenses Total RAR recettes Sole RAR fonetlonnement Page 27 VILLEDE SECLIN
» VILLE DE SECLIN
Exercice : 2820
IV - ANNEXES
N
PRESENTATION
CROISEE
PAR FONCTION
- VUE D'ENSEMBLE
Ai
FONCTIONNEMENT
4
5
ê
7
8
8
No
Libeté
SPORTS ET JEUNESSE
INTERVENTIONS
FAMILLE
LOGEMENT
AMENAGEMENT EF
| ACTION ECONOMIQUE
SOCIALES ET SANTE]
SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
REALISATIONS {de l'exerolce + restas à réaliser Ne1) Total dépenses
3431 481.35
571 447.51
4572 607.68
48 251,80
1613377417
5422123
Total recetles
61188219
431.28;
200 716,70
48 226.54
4 882.00)
Soie da fonctionnement
-2819 199.16
-571 01823
«71 970,98
“15 251.80
-1 666 150.53
152 420.23
RESTES À REALISER au H/42/N Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR fonctionnement Page 28 VILLE DE SEGLIN
- VILLE DE SECLIN - Exercice : 2020
IV « ANNEXES
IV
PRESENTATION
CROISEE PAR FONCTION
- VUE D'ENSEMBLE
A1
FONCTIONNEMENT
0
1
il
è
No
Libellé
TOTAL
Nonvenilables
[SCESGENERAUX
|SECURITEET
ENSEIGNEMENT -
[CULTURE
(il
ADMPUBLIQUES
|SALUBRITE PUBLIQUE | FORMATION
LOCALES
DEPENSES
18 463 426.97
713 655.00
5207 495.57
440 419.55
3113238239
1630 807.42
Dépenses réelles
17 887 358.36
286 006.93
8207 405.57
440 419.56)
3113 382.39
À 481 787 18
oi
CHARGES À CARACTERE GENERAL
4 078 217.20
200 533.51
1018 686.53
165 004.05!
872 843.78
234 981.02
m2
CHARGES DE PERSONNEL
ET FRAIS ASSIMILES;
12483 685.01
3 813 279,95
268 367.21
2 10 604.74
19942198
a
ATENLATIONS DE PRODUITS
&
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
1 187 670,45)
19 618.23]
375 529,09]
625340
123 856.00
6
CHARGES FINANCIERES
35 786,69
35 786,69]
#7
CHARGES EXCEPTIONNELLES
+06 998.01
39 068.50]
784.79]
4987.87
4738417
Dépenses d'ardre
3576 068.31
427 048.07
149 020.24
923
VIREMENT À LA SECTION D'INVESTISSEMENT
42
OPED'ORBRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS!
576 068.31
427 048.07!
149 020.24
092 Déficit de fonctionnement reparié RECETTES
28 44 344.47
24 539 997.48
159 301.18)
24 051.35
227 5,33
273 420,36)
Recettes réelles
19 227 78T.ÉB
16 983 410.89)
159 391,18
24 051.35
227 235.39)
273 420.36)
q3
ATTENUATIONS DE CHARGES
123 947.97
61 085.02:
41 988,37]
5 942.67
7
VENTES DE PRODUATS FABRIQUES PRESTATIONS|
79235433
8 652.73
4713890
21 051.36]
185 247.02]
86 229.82
7
IMPOTS ET TAXES
16 063 701.48
16 056 845.48]
4 964.00
7
DOTATIONS,SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS]
1840 498.07.
802 528.02
51 304.28
32 161.36
15
AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
103 880.57
103 878.11
nl
PRODUITS FINANCIERS
088
0.88
f
PRODUITS EXCEPTIONNELS
403 374.58
11 605.67]
4658.58)
148 056.54
Receties d'ordre
3 579.88]
3 579.88]
42
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
3 578.88)
3 579.88!
002 Excédent de fonctlonnement reporté
7 583 006.71
7 563 006,71
Page 29 VILLE DE SECUN
- VELE DE SEGLIN « Exercice : 2020
I - ANNEXES
V
PRESENTATION
CROISÉE
PAR FONCTION
- VUE D'ENSEMBLE
Ai
FONCTIONNEMENT
4
$
6
7
8
9
No
bete
SPORTS ET JEUNESSE
INTERVENTIONS
FAMILLE
LOGEMENT
AMENAGEMENT ET
| ACTION ECONOMIQUE:
SOCIALES ET SANTE.
SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
DEPENSES
3431 18135
574 447.51
1 572 607.68
15 253.89
1643 377,47
46432123
Dépenses réelles
3431181356
573 447.51
À 572 687.68
45 251.80!
1813 477.17
15432123
o1
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
815 651.16]
4 283.20
87 686.48]
15 251.0]
615 318.95
4642671
m2
CHARGES DE PERSONNEL
ET FRAIS ASSIMILES
2 523 037.95]
106 041.31
1 484 883.25
888 764.09|
98 194.52]
ot4
ATTENUATIONS
DE PRODUITS
ê
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
94 948,02
463 153.00
18.95]
07 193.65
+0 000.00|
6
CHARGES
FINANCIERES
#7
CHARGES EXCEPTIONNELLES
84421
1 009.00!
19.00
1200.47
Dépenses d'ordre 923
VIREMENTÀ LA SECTION D'INVESTISSERENT
42
OPEB'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
G02 Déficit de fonctionnement reporté RECETTES
511 892,19)
431,28)
200 716.70
48 226,54
4 892.00)
Recetles régles
611 982.19
431.28]
900 716.70
48 226.54
À 89200
(E)
ATTENUATIONS DE CHARGES
8 887.66)
431.28]
561297
1
VENTES DE PRODUITS FABRIQUES PRESTATIONS:
245 262.87)
208 651.64
226,00!
Le
IMPOTS ET TAKES
1 89200
7
DOTATIONS SUBVENTIONS
ET PARTICIPATIONS:
357 407.73)
549 060.14
48 06.54
75
AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
246]
7
PRODUITS FINANCIERS
ñ
PRODUITS EXCEPTIONNELS
42447]
137 301.95)
Recettes d'ordre
dè
OPÉD'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS)
002 Excédent de fonctionnement
reporté
Page 30 VILLEUR SECLIN
-VALLE DE SECLIN « Exerclce : 2020
IV- ANNEXES
N
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
FONCTIONNEMENT
Fonction 0
SCES GENERAUX ADM. PUBLIQUES
LOCALES
{DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
üf
q2
dt
No
LIBELLE
TOTAL
OPERATIONS NON
JADMINISTRATION
[RELATIONS
[VENTILABLES
GENERALE
INTERNATIONALES
DÉPENSES
5 920 350.57
713 055.00
4 489 645.25
17 850.32]
Réalisations
5 920 560,57
715855.00
à 189 646.25
17 850.32]
m1
CHARGES A CARACTERE GENERAL
1219 220.94
200 393.51
4 008 459.21
10 227.32
2
CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMIEES
3813270095
3813270935)
ma
ATTENUATIONS
DE PRODUITS
65
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
395 147.32)
1961823
367 906.09
7 623,00
66
CHARGES FINANCIERES
46 788.69
35 TE6.60|
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
30 068.50
30 068.50
023
VIREMENT
À LA SECTION D'INVESTISSEMENT
Dé?
GPED'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
427 048.07)
427 848.07)
Restes à réaliser au 3142 RECETTES
24 699 398,68
24 539 997,48
152 391.18
Réallsations
24 698 384,66
24 539 997,48
159 391.14
002
EXCEDENT
OÙ
DEFICIT REPORTE
FONCT.
7383 006.71
7553
006.71
m3
ATIENVATIONS DE CHARGES
61 OBE.02
61 085.02
4
VENTES DE PRODUITS FABRIQUES PRESTATIONS
45 691,63
8 552.73
37 138.90
7
IMPOTS ET TAXES
16 061 800,48
16 056 445,48
à 964.00)
4
DOTATIONS, SUBVENTIONS
ET PARTICIPATIONS
853 832,30!
802 528,02
51 304.28]
5
AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
10387811
103 878.11
7
PRODUITS
FINANCIERS
0.88
0,88
T
PRODUITS EXCEPTIQNNELS
16 504.65
11 605,67)
4698.98
442
OPED'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
3379.88)
3 578.48!
Restes à
réaliser au 5142
SOLDE
48778 838.09
23 825 942,48
5030 254.07|
17 850.32]
Page 31 VILLE DE SECLIN
-VILLE DE SECLIN « Exercice : 2920
IN- ANNEXES
W
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Ai
FONCTIONNEMENT
Fonclion
1
SECURITE ET SALUBRITE
PUBLIQUE
{DETAIL DES
SOUS-FONCTIONS)
1
12
No
LIBELLE
TOTAL
SECURITES
HYGIENE ET
INTERIEURE
SALUBRITE PUBLIQUE
DÉPENSES
440 419.55)
404 233.01
136 186.54
Réelisations
440 419.55)
304233.01
4136 196.54
o1
CHARGES À CARACTERE GENERAL
165 004.05
4507101
12993304
u2
CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES
268 387.21
268 267.21
5
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
6 253.50
6 259.50)
7
CHARGES EXCEPTIONNELLES
794.78
794.79
42
OPED'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
Restes à réaflser au 5142 RECETTES
21 051,35
21 051.35
Réalisations
21 054,35
24 051,35
7
VENTES DE PRODUITS FABRIQUES PRESTATIONS:
24 081.35
2105135
75
AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
ñ
PRODUITS EXCEPTIQNNELS
042
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS)
Restes à réallser au 3142 SOLDE
419 368,20
-283 181,66
436 186.54
Page 42 VILLE DE SECLIN
«VILLE DE SEGLIN - Exercice : 2026
W - ANNEXES
W
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR FONCTION
A
FONCTIONNEMENT
Fonction 2
ENSEIGNEMENT- FORMATION (DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
20
x
22
2%
No
UBELLE
TOTAL
SERVICES COMMLINS|ENSEIGNEMENT DU
|ENSEIGNEMENT
DL
|SERVCES ANNEXES
PREMIERDEGRE
|DEUXIEMEDEGRE
|DE L'ENSEIGNEMENT
DEPENSES
3113
38239
28 21.03
4521
578.16)
44 033.07 |
1549
152.13
Réalisations
31338239
28 219.02
1521 07816
14933.07
1549 15213
oi
CHARGES A CARACTERE GENERAL
87284378
28 219.0]
328 251.77
816.57
515 568.41
0f2
CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES|
2101 694.74
1068 099.02
4 033 596.72
65
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
123 886.00
118 858.00)
4200.00!
&
CHARGES EXCEPTIONRELLES
44887.87|
sn)
9216.50)
Restes à réaliser au 31412 RECETTES
227235,39
49 816,75
11740.82
495 707.82
Réalisations
227 235,39)
19 816.75
41740.82|
495 707.82
0
ATTENUATIONS DE CHARGES
41 988.37
19 816.75]
1710.82
10 460.80!
Tû
VENTES DE PRODUITS FABRIQUES PRESTATIONS
185 247.02
185 247.02)
pol
DOTATIONS SUBVENTIONS
ET PARTICIPATIONS]
7
AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
7
PRODUITS EXCEPTIONNELS
Resles à réaliser au 3142 SOLDE
<2 886 147.00
449228
À 50 287.4)
14 03347]
ASS
AAN
Page 31 MILLE DE SECLN
«VILLE DE SECLIN - Exerclcs : 2020
IV - ANNEXES
W
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE PAR FONCTION
A
FONCTIONNEMENT
Fonction 3
CULTURE (DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
à
3
3
Ne
LIBELLE
TOTAL
EXPRESSION
CONSERVATION ET
|ACHON CULTURELEE
ARTISTIQUE
DIFFUSION DES PATRIMOINES
DEPENSES
1 630 807.42
666 698.60)
605 526.39
288 582.43
Réallsations
À 630 807.42)
666 698.60
695 526.39
268 682.43
of
CHARGES À CARACTERE GENERAL
234 981.02)
40 909.63
118489.68
75 581,71
12
CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES)
À 499 421.98
628 307.11
378 024.16
183 000.72
14
ATTENUATIONS DE PRODUITS
6
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
87
CHARGES EXCEPTIONNELLES
47 384.17)
-2808.14
49 992.31
42
OPED'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS]
49 020,24
149 020.24
Restes äréaliser au 34/12 RECETTES
273 420.38
15 522.49)
247 658.73
10 138.14]
Réalisations
273 420,36)
15 62249)
247 658.73
10 438,14
i3
ATTENUATIONS
DE CHARGES
5 042.67)
3 791.49)
1532.31
618.87
a
VENTES DE PRODUITS FABRIQUES PRESTATIONS]
86 229,82
+1831.00)
64 914.82)
9484.00)
74
DOTATIONS SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS)
82 191 36
3 191.36)
5
AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
a
PRODUITS EXCEPTIONNELS
149 058.51
149-020.24|
36.27
Restes à réaliser au 31H42 SOLDE
4
357 347.08
-651 076.11
-447 667.66
-253 443.20!
Page 44 VILLE DE SEGLIN
VILLE DE SECLIN - Exercice: 2020
IV: ANNEXES
M
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE PAR FONCTION
Al
FONCTIONNEMENT
Fonction 4
SPORTS ET JEUNESSE (DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
40
4
42
No
LIBELLÉ
TOTAL
SERVICES COMMUNS
|SPORTS
JEUNESSE
DÉPENSES
343
181.35
264 342.30
À 504 610.44)
4 682 228.61
Réalisations
3491
181.35
264 342.30
4 504 610.44)
+662 229.61
ot
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
815 551.18
6292.07
647 041.48
193 227.6
oz
CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES
2 523 037.05
168 950.22
885 730.93
À 468 356.78
5
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
#1 943.92]
20 100.00
1848.03
ê7
CHARGES EXCEPTIONNELLES
6442
6442
Restes à réallser au 31/12 RECETTES
611 982.19
3810.05
136 310.09
47126205
Réalisations
611 982.19
3 840.05
16 310,09
474 262,05
ma
ATTENUATIONS DE CHARGES
8 887.66
4 230.72]
7 658.54
70
VENTES DE PRODUITS FABRIQUES PRESTATIONS|
245 262.87
94 517.90)
150 744,97
F4
DÔTATIONS SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS
367 407,73
3 810.05)
40 740.00)
312 857.68)
75
AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
246
246)
1
PRODUITS EXCEPTIONNELS
421.47)
42147
Restes à
réaliser au 34/12
SOLDE
+2 849 199,16
*260 532,25]
1367
700.35
“1 190 266.56]
Page 35 VILLE DE SECUIX
- VILLE DE SECLIN - Exercice: 2020
IV -
ANNEXES
M
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
At
FONCTIONNEMENT
Fonction 5
INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE (DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
52
No
LIBELLE
TOTAL
INTERVENTIONS SOCIALES
DERENSES
67444781
874 447.51
Réalisations
3714475
57 441.51
of
CHARGES À CARACTERE GENERAL
125320
1253.20
ve
CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES
106 041.31
106 041.31
6
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
463 153.00)
463 153,00]
&
CHARGES EXCEPTIONNELLES
+ 000.00
1 000.00
Restes à réaliser au 34/12 RECETTES
431.28
431.28
Réalisations
41128
43428]
3
ATIENUATIONS DE CHARGES
43128
431.28
75
AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
Restes à réafiser au 21/12 SOLDE
-571 076,23
-674 016,23)
Page 36 VILLE DESECLIN
- VILLE DE SECLN - Exercice : 2020
IV - ANNEXES
M
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE PAR
FONCTION
Ai
FONCTIONNEMENT
Fonclion 6
FAMILLE (DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
$0
61
63
64
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES COMMUNS
{SERVICES EN
AIDE À LA FAMILLE
|CRECHES ET
FAVEUR DES
GARDERIES
IRERSONNES AGEES
DEPENSES
4 572 687.68
440
432491.03
2 684.69)
À 437 510.96
Réalisations
4 572 687.68
1,00]
432461.03
2 684.6]
4 437 510.86
di
CHARGES À CARACTERE GENERAL
87 666.48
1.00
24 86426
2 684.60
50 016.5]
2
CHARGES DE PERSONNEL
ET
FRAIS ASSIMILES
1 484 883.25
97 526.77
1387 356.48
66
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
118.25.
118.95
67
CHARGES EXCEPTIONNELLES
18.00
18.09
Restes à réaliser au 31/12 RECETIES
900 716.70
2570.91
898 145.79
Réalisations
906 716.70
287091
898 145.79
m4
ATTENUATIONS DE CHARGES
561207
419.09
6 032.06
70
VENTES DE PRODUITS FABRIQUÉS PRESTATIONS
208 651.64
2 960.00
25 661.64
à
DOTATIONS SUBVENTIONS
ET PARTICIPATIONS]
549 660.14
549 060.14
75
AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
1
PRODUITS EXCEPHONNELS
137 39,95)
137 391.95)
Restes à réaliser au 31H12 SOLDE
-671 970.58
00
129 920,12)
-2684.69
-539 365.17
Page
37 MLLEDE SEGLIN
- VILLE DE SECLIN - Exercice : 2020
IV
ANNEXES
I
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR FONCTION
A
FONCTIONNEMENT
Fonction 7
LOGEMENT {DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
ke
LIBELLE
TOTAL
PARC
ME
DE LA
MILLE
DEPENSES
45 251.80!
16 251.80!
Résllsations
15 251.80)
45 251.80)
gti
CHARGES
À CARACTERE GENERAL
1525.80
15 251.80!
Restes à réaliser au 3142 RECETTES Réalisations
7
FRODUITS EXCEPTIOANELS
Restes à réatiser au 31/12 SOLDE
15 251.80
15 253,80)
Page 3 VILLE DE SEGUIN
- VILLE DE SECLIN « Exarcice : 2020
IV « ANNEXES
N
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR FONCTION
At
FONCTIONNEMENT
Fonction 8
AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT (DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
81
82
83
No
UBELLE
TOTAL
SERVICES URBAINS | AMENAGEMENT URBAIN
ENVIRONNEMENT
DEPENSES
1 843 377.17
418 244.40
1 220 810.02
74 323.05)
Réalisations
1643
377.27
418 244.10
+220 810.02
74 323.05]
on
CHARGES A CARACTERE
GENERAL
615 318.06
300 973.50
344 345.45
02
CHARGES
DE PERSONNEL
ET FRAIS ASSIMIES|
888 764.09
888 764.09
&
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
97 193.65
À7 270.80
5 600.00!
74 323.05]
67
CHARGES EXCEPTIONNELLES
1210.47)
1200.47
(54
OPED'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS]
Restes à réaliser au 31/12 RECETTES
48 226,54
48 226,54
Réalisations
48 226,54
48 226.54
013
ATTENUATIONS DE CHARGES
Tù
VENTES
DE PRODUITS
FABRIQUES PRESTATIONS|
220.06!
220.00
T4
DOTATIONS, SUBVENTIONS
ET PARTICIPATIONS]
44 006,54
48 006.54
75
AUTRES PRODUITS
DE GESTION COURANTE
F
PRODUITS EXCEPTIGNNELS
Resfes à
rédliser au 31/12
SOLDE
41 565 150,63
-318 24410
“1172 563,48
4
37.05]
Page 39 VILLEDE SECLIN
VILLE DE SECLIN « Exercice : 2029
IV- ANNEXES
N
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR FONCTION
Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 9
ACTION ECONOMIQUE (DETAIL DES SOUS-FONCTIONS)
90
91
gé
g
No
UBELLE
TOTAL
INTERVENTIONS
}FOIRES ET MARCHE
AIDES AU COMMERCE
AIDES AU TOURISME
ÉCONOMIQUES
EF AUX SERVICES IMARCHANDS
DEPENSES
1543.23
143 468,55
502.68)
350.00
10 080.00
Réalisations
454 324,2
443 468.55)
502.68)
360,00)
18.000,00
di
CHARGES À CARACTERE GENERAL
46 126.71
45 274,04
502.68
350.00)
dr
CHARGES DE FERSONHEL
ET FRAIS ASSIMILES|
88 194,52
98 194.52:
0
ATTENUATIONS DE PRODUITS
6
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE.
40 009.08
16000.00.
Restes à résliser au 3142 RECETTES
1 882.00)
4892.00
Réelisations
4 882,00
4 892.00
7
IMPOTS ET TAXES
1882.00
1882.00
75
AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
7
PRODUITS EXCEPTIONNELS
Restes
à
réaliser au 312
SOLDE
152 429.29
-143 468,55
602.64
1542.00
10 000.00
Page
40 VILLEDE SECLIN
- VILLE DE SECLIN - Exercice : 2040
IV -
ANNEXES
N
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR FONCTION
A
FONCTIONNEMENT
Fonctin {
SCES GENERAUX ADM. PUBLIQUES
LOCALES
{DETAIL DES RUBRIQUES)
ÿ
020
o1
022
023
No
LIBELLE
TOTAL
OPERATIONS NON
[ADMINISTRATION
|ASSEMBLEE LOCALE
ADMINISTRATION
[INFORMATION
VENTILABLES
GENERALE
DE LA
GENERALE DE L'ETAT
|COMMUNIGATION,
COLLECTIVITÉ
PUBLICITE
DEPENSES
3 920 560.57)
743 055.00]
4238 83894
236 635,40
135 606.74
407 601,71
Réalisations
5 920 550.57)
713 085,00)
4228 535,94
235 635,49
135 606.74
47 eu,7t
on
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
1 219 220.04)
200 533.51
862 359.72
777.56
5891.95
49 959.00
012
CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES|
3 813 278.95)
3293 797.97
129 714.76]
357 64271
ot
ATIENUATIONS DE PRODUITS
65
AUTRES CHARGÉS DE GESTION COURANTE
395 147.32
1961823
7238425
228 457.84
66
CHARGES FINANCIERES
35 786.59
35 786.69
&
CHARGES EXCEPTIONNELLES
30 066.50
30 G68.50|
03
VIREMENT À LA SECTION D'INVESTISSEMENT
042
OPED'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS)
427 048,07)
427 048.07}
Restes à réaliser au 3142 RECETTES
24 609 388.66
24 539 997 48]
97 793.28]
191.72
1731239
Réalisations
24 699 368.66
24 539 997.48
97 793.28
191.72
1737219
002
EXCEDENT OÙ DEFICIT REPORTE FONCT.
7563 006.71
7553 006.71
wi
ATTENUATIONS DE CHARGES
61 085.02
34 024,03]
191.72
488.38
70
VENTES DE PRODUITS FABRIQUES PRESTATIONS
45 601.63
8 53273
4.90
B
IMPOTS ET TAXES
16 061 809.48
16056 845.48
74
DOTATIONS SUBVENTIONS
ET PARTICIPATIONS
853 432.30)
802 528.02
38 820.37
1248381
LÉ
AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
108 878.14
108 878.11
7
PRODUITS
FINANCIERS
0.88
0.88
7
PRODUITS EXCEPTIONNELS
16 504.65
17 805.67]
4898.98
042
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
3579.88]
3 878.88
Restes à réofiser au 31412 SOLDE
18 778 838.09)
23 826 942.48
-4130 742.68)
-235 442.68
-118
23442
407
601.71
Page 4t VILLEDE SECLIN
-VILLE DE SECLIN - Exercice : 2020
IN- ANNEXES
V
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE PAR FONCTION
Af
FONCTIONNEMENT
Fonction 0
SCES GENERAUX ADM PUBLIQUES
LOCALES
(DETAIL DES
RUBRIQUES) 024
025
026
du
No
LIBELLE
FETES ET
AIDES AUX
CIMETIERES ET
|RELATIONS
CEREMONIES
ASSOCIATIONS (NONIPOMPES FUREBRES
INTERNATIONALES
CLASSEES AILLEURS)
DEPENSES
76 605,61
67 193.10!
34 556.78)
17 860.22]
Réalisations
76.606.861
67 103.10]
38 566,78
17 860.32]
on
CHARGES
À CARACTERE GENERAL
76 605.61
39.0
6 432.27)
1022732
02
CHARGES DE PERSONNEL
ET FRAIS ASSIMILES,
2212481
04
ATTENUATIONS DE PRODUITS
65
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
67 064.00
7623.00
]
CHARGES FINANCIERES
&7
CHARGES EXCEPTIONNELLES
023
VIREMENT
À LA SECTION D'INVESTISSEMENT
042
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS EMTRE SECTIONS
Restes à réaliser
au 3112
RECETTES
14033.89
Réalisations
4403389
002
EXCEDENT QU DEFICIT RERORTE FONCT.
ot
ATTENUATIONS DE CHARGES
1580.89
7
VENTES DE PRODUITS FABRIQUES PRESTATIONS
37 088.00
Ti
IMPOTS ET TAXES
4954.00
74
DOTATIONS, SUBVENTIONS
ET PARTICIPATIONS
75
AUTRES FROBUITS DE GESTION COURANTE
5%
PRODUITS FINANCIERS
T
PRODUITS EXCEPTIONNELS
442
OPE,D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE
SECTIONS
Restes à réaliser au 31/12 SOLDE
-78 805.61
-87 10340
647741
“17 850.32]
Fago 42 VILLE DE SECLI
- VILLE DE SECLIN
- Exercice : 2020
IN - ANNEXES
W
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Âl
FONCTIONNEMENT
Fonction
1
SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE {DETAIL DES
RUBRIQUES)
112
113
T4
12
No
UBELLE
TOTAL
POLICE MUNICIPALE)
POMPIERS,
AUTRES SERVICES
|HYGIENE ET
INCENDIES ET
JDEPROTECTION
|SALUBRITE PUBLIQUE)
SECOURS
CIVILE
DEPENSES
440 419,55
29529
132.00
303 805,72
136 196.54
Réalisations
440 419.55
29529
13200
303 805,72
136 186.54
oi
CHARGES À CARACTERE GENERAL,
+65 004.05]
29529
132.00
34 643.72)
129 933.04
912
CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES
268 367.21
288 367.21
8
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
6 258.50)
6253.50
87
CHARGES EXCEPTIONNELLES
79478
79479
42
OPED'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS]
Restes à réaliser au 34/12 RECETTES
21 051,35
21 051.35)
Réalisations
A0
21 061,35]
7
VENTES DE RRODUITS FABRIQUES PRESTATIONS)
21 061,35)
21 051,35]
Ki
AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
77
PRODUITS EXCEPTIOANELS
042
OPED'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
Restes à réaliser au 31/12 SOLBE
419 368.20
“298.29
"132.00
<282784,97|
436 186.54
Page 4 VILLE DESECLIN
-VILLE DE SECLIN - Exercice: 2020
IV
ANNEXES
N
ELEMENTS
OU BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR FONCTION
Al
FONCTIONNEMENT
Fonction 2
ENSEIGNEMENT- FORMATION (DETAIL DES RUBRIQUES)
20
a
2
113
2
No
UBEELE
TOTAL
SERVICES COMMUNS]
ECOLES MATERNELLES]
ECOLES PRIMAIRES
CLASSES REGROUPÉES
|ENSEIGNERENT DU DEUXIEME DEGRE
DEPENSES
3113 382.39
28 219,03
854 054,70]
495 770,08
7215548
4608307
Réalisations
3113 38239
28 219.03)
854 051,70)
495 710,98]
7216548
4403307
ot
CHARGES À CARACTERE GENERAL
87284378
28 219.03)
145 957.92
110 138.37
72 155.48
816,57)
2
CHARGES DE PERSONNEL
ET
FRAIS ASSIMILES
210?
604.74
804 812.02!
263 287.00)
65
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
123 856.00
119 856.00
4 000.09]
&7
CHARGES EXCEPTIONNELLES
1488787
3281.76
2489.61
9216.50
Restes à résliser au 31412 RÉCETIES
227 295,39
49 81875)
4265.59
145.2
Réalisations
227 235.39
49 848.73)
4265.59
7445.23)
w3
ATTENUATIONS DE CHARGES
41 988.37
1981676
4265.58)
7445.73
7
VENTES DE PRODUITS FABRIQUES PRESTATIONS
85 247,02
A
DOTATIONS SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS
75
AUTRES PRODUITS CE GESTION COURANTE
7
PRODUITS EXCEPTIONNELS
Restes à réallser au 31/12 SOLDE
-2 886 147.00
+4 402.28
49
786.11
488
325.75)
-7255,48]
414 093.07
Page 44 VILLE DE SECLIN
-VILLE DE SECLN - Exercice : 2020
IV « ANNEXES
W
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR FONCTION
A
FONCTIONNEMENT
Fonction 2
ENSEIGNEMENT
- FORMATION
(DETAIL DES RUBRIQUES)
251
262
254
255
Ne
LIBELLE
HEBERGEMENT ET
| TRANSPORTS
MÉDECINE SCOLAIRE)
CLASSES DE
RESTAURATION
[SCOLAIRES
DECOUVERTE ET
SCOLAIRE
AUTRES SERVICES
AN]
DÉPENSES
À 419 935.08
6331.10
226,95
122 059.00
Réallsations
1419 935.08
603,10)
226,95
122 059.00
ot
CHARGES À CARACTERE GENERAL
388 066.96]
6 931.10
226.95
120 331.40
012
CHARGES
DE PERSONNEL
ET
FRAIS ASSIHIL ES]
1031
868.12
1727.80
&
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
&
CHARGES EXCEPTIONNELLES
Restes à réaliser au 3142 RECETTES
18471674
10 891.64
Réalisations
184716.79
10 901,03
m3
ATTENUATIONS
DE CHARGES
40 460.80
70
VENTES DE PRODUITS FABRIQUES PRESTATIONS
174 265.96
10 991.03
T4
DOTATIONS SUBVENTIONS
ET PARTICIPATIONS
T5
AUTRES PROUITS DE GESTION COURANTE
T
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
Restes à réaliser
au 31/12
SOLDE
À 235 248.29]
$
ER
-226.95
111 067.97]
Page 45 VALEDE
SECLN
«VILLE DE SECLIN
- Exercice
: 2020
IV - ANNEXES
Y
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISÉE
PAR
FONCTION
Ai
FONCTIONNEMENT
Fonction
3
CULTURE (DETAIL DES RUBRIQUES)
Hi
31
423
#4
33
No
LIBELLE
TOTAL
EXPRESSION
BIBLICTHEQUES
ET | ARCHIVES
ENTRETIEN
DU
|ACTION CULTURELLE
MUSICALE, LYRIQUE|MEDIATHEQUES
PATRIMOINE
JET CHOREGRAPHIQUE:
CULTUREL
DERENSES
4 630 807.42!
686 598.60
#0
451.72
57.80
165 006.87
268 582,49
Réalisations
4 630 307.42
686 698,60
890 451.72)
67.80
465 008.87
268 582,43
ot
CHARGES À CARACTERE
GENERAL
284 981.02!
4
90.63
6974385
67.80:
4867803
15681.71
2
CHARGES
DE PERSONNEL
ET FRAIS ASSIMILES
1490
421.99
628 307.11
281 605.32)
116 328.84)
13 000.72
oi4
ATTENUATIONS
DE PRODUITS
65
AUTRES CHARGES
DE GESTION COURANTE
67
CHARGES EXCEPTIONNELLES
47 384.17
-2608.14
49 092.31
042
OPED'ORDRE DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
149 029.24
149 020.24
Restes à réaliser au 41/12 RECETTES
273 420.36
45 622.49)
484 653,91
63 004.82
40 138.14
Réalisafions
273 420.36)
45 622.49)
484 853,61
63 004.82
1813914)
013
ATIENUATIONS DE CHARGES
5 942.67]
3741.49)
1 632.31
618.87]
1
VENTES DE PRODUITS FABRIQUES
PRESTATIONS
86 229.82
11 831.00]
4 810.00
63 004.82
3484.00
re
DOTATIONS, SUBVENTIONS
ET PARTICIPATIONS]
32 191.36
32 191.36
%
AUTRES
PRODUITS DE GESTION COURANTE
Li
PRODUITS EXCERTIONNELS
149 066.51
148 020.24
36.27
Restes à réallser
au 3142
SOLDE
“1357 387,06
651
078,11
-245797.81
-67.80|
402
002.05]
“258 443.29
Page 4 VILLE DE SECLIN
-VILLE DE SECLIN - Exercice : 2020
IV - ANNEXES
NW
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISÉE FAR
FONCTION
A
FONCTIONNEMENT
Fonction 4
SPORTS ET JEUNESSE (DETAIL DES RUBRIQUES)
40
ai
432
413
44
No
UBELLE
TOTAL
SERVICES COMMUNS | SALLES DE SPORT,
|STADES
PISCINES
[AUTRES EQUIPEMENT
GYMNASES
S SPORTIFS OÙ DE LOISRS
PEPENSES
3 431 181.35)
264 342.30
850 156.1
141 516.92]
612774.05
463,18)
Réalisations
3 437 181.35
264 342,38
850 156.31
141 16.92)
M2
416348
oi
CHARGES
À CARACTERE GENERAL
815 551.16
5 292.07)
231 896.01
41 516.92
243 466.37
163.18]
ü12
CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES
2 523 (47.95:
168 550.23
347 880.87
567 840.08]
6
AUTRES CHARGES DE GESTION
COURANTE
91 948.03
89 199.00!
269.43)
1478.60
#7
CHARGES EXCEPTIONNELLES
644.21
Restes à réaliser au 31/12 RECETTES
811 982,19
3810.05
1208.47)
435 701.62]
Réalisations
511 982,19
381095
420847
435 701.62)
ot
ATTENUATIONS DE CHARGES
à 897.66)
1 230.72)
7
VENTES DE PRODUITS FABRIQUES PRESTATIONS|
245 262.87!
787.00
93 730.90
à
DOTATIONS SUBVENTIONS
ET PARTICIPATIONS
367 407.731
3 810.05]
40 740.00
76
AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
246
1
PRODUITS EXCEPTIONNELS
421.47
42147
Restes à réaliser au 3142 SOLDE
»2 819 499,16
-260 532.25
-549 947.84]
141 546.92)
-677 072.41
46318
Page 47 VILLE DE SECLIN
- VILLE DE SECLIN
- Exercice : 2020
IV -
ANNEXES
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
A
FONCTIONNEMENT
Fonction 4
SPORTS ET JEUNESSE {DETAIL DES RUBRIQUES)
422
423
Ne
LBELLE
AUTRES ACTIVITÉ
|GOLONIES DE
POUR LES JEUNES | VACANCES
DEFENSES
1 619 768,38
42 460.22)
Réalisations
À 619 768.39
42 460.22)
oi
CHARGES À CARACTERE GENERAL
168 728.63
22 498.93)
02
CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES
1 450 962.50
17 39429
6
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
6
CHARGES EXCEPTIONNELLES
TA
567.00)
Restes à réaliser au 31/12 RECETTES
436 269.05
35 903.00!
Réalisations
436 280,05)
35 003.00
013
ATTENUATIONS DE CHARGES
7 666.4
Li
VENTES DE PRODUITS FABRIQUES PRESTATIONS
44374197
7 003.00
4
DOTATIONS SUBVENTIONS
ET PARTICIPATIONS
284 887.68
28 000.00]
7
AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
246
1
PRODUITS EXCEPTIONNELS
Restes à réallser au 31/12 SOLDE
-f 183 509,34)
«1 457.22)
Page 4 VILLE DE SECUIN
- VILLE DE SECLA
- Exercice : 2020
IV - ANNEXES
N
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISÉE
PAR FONCTION
A
FONCTIONNEMENT
Fonction 5
INTERVENTIONS
SOCIALES ET SANTE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
520
523
524
No
LIBELLE
TÔTAL
SERVICES COMMUNS
ACTIONS EN FAVEURAUTRES SERVICES DES PERSONNES EN DIFFICULTE
DÉPENSES
574 447.51
567 250.00!
4153.00
451
Réalisations
574 447.51
567 253.00)
4153.00
45
of
CHARGES À CARACTERE GENERAL
1 25320)
4 208.69
4ast
012
CHARGES
DE PERSONNEL
ET FRAIS ASSIMILES
106 041.31
106 041.31
65
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
453 153.00)
460 000.00
3163.00
Li
CHARGES EXCEPTIONNELLES
1 000.60)
1000.00
Restes
à réallser au 31/12
RECETTES
43128
431.28
Réaïsations
428)
431,28
085
ATTENUATIONS DE CHARGES
431 28
43128]
7
AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
Restes à réaliser au 34/12 SGLDE
-671 01623
-566 916.72
4183.00
44,51
Page 49 VILLE DE SEGLIN
- VILLE DE SECLIN
- Exercice : 2070
IV: ANNEXES
W
ELEMENTS
OU
BILAN
PRESENTATION
CROISÉE
PAR FONCTION
Al
FONCTIONNEMENT
Fonction 6
FANILLE {DETAIL DES
RUBRIQUES)
80
61
63
64
No
LIBELEE
TOTAL
SERVICES COMMUNS
{SERVICES
EN
AIDESÀ
LA FAMILLE]
CRECHES
ET
FAVEUR
DES
GARDERIES
PERSONNES AGEES
DEPENSES
1 872 687,68)
1,6
132491.03
2684.68)
4437
510.46
Réalisations
1 672 687.86]
1.0
132 491,93
2684.69
1437
510.96)
mi
CHARGES À CARACTERE GENERAL
87 666.48
1.00]
4 964.26
2 684.60
50 08 5]
012
CHARGES
DE PERSONNEL
ET
FRAIS ASSIMILES
À 484 883.25
97 526.77)
1 387 366.48
85
AUTRES CHARGES
DE GESTION COURANTE
118.95
118.95)
67
CHARGES EXCEPTIONNELLES
19.00
19.00}
Restes à réaliser au 31/42 RECETTES
660 716.78
2570.91
898 145,78
Réalisations
800 716,70
2570
898 445.79
013
ATTENUATIONS
DE CHARGES
561287
418.08)
6032.06
7
VENTES DE PRODUITS FABRIQUES PRESTATIONS:
208 651,64
2990.00
208 661,64
7
DOTATIONS, SUBVENTIONS
ET PARTICIPATIONS
549 060,14
549 060,14
75
AUTRES
PRODUITS
DE GESTION COURANTE
7
PRODUITS
EXCEPTIONNELS
137 391.95
437 381.85
Restes à réaliser au 34/42 SOLDE
574
970.98
406
139 920.12)
-2 68469
+629 36517
Page 30 VILLE DE SECLIN
- VILLE DE SECLIN - Exercice : 2020
IV - ANNEXES
N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR FONCTION
M
FONCTIONNEMENT
Fonction 7
LOGEMENT (DETAIL DES RUBRIQUES)
fi
Ko
LIBELLE
TOTAL
PARC PRIVE DE LA MILLE
DEPENSES
15 251.80)
15 251.80)
Réalisations
15 251.80)
45 251.80]
ot
| CHARGES
À CARACTERE GENERAL
15 251.80
16 251.80
Resles à réaliser au 39/12 RECETTES Réalisations
1
PRODUITS EXCEPTIONNELS
Restes à réaliser au 81/2 SOLDE
45 25{ 80)
15 251.80]
Page 51 VILLE DE SECLA
«VILLE DE SEGLIN - Exercice : 2020
IV - ANNEXES
NV
ELEMENTS
OU BILAN
PRESENTATION
CROISÉE
PAR
FONCTION
A
FONCTIONNEMENT
Fonction 8
AMENAGEMENT
ET
SERVICE
URBAIN, ENVIRONNEMENT
(DETAIL DES RUBRIQUES)
814
816
#20
822
823
No
BELLE
TOTAL
ECLAIRAGE PUBLIC | AUTRES RESEAUX ETISERMCES COMMUNS
VOIRIE COMMUNALEIESPACES VERTS
SERVICES
DIVERS
[ET ROUTES
URBAINS
DEPENSES
4618 377 A7
300 673.50
1727060
1 544.14
41808063
554 666,80
Réalisalions
1643
377.17)
300 973.59
47210.60
154444
418 980,63
854 666.80
of1
CHARGES À CARACTERE GENERAL
615 318.56
300 073.50
1 544.44)
27 987.20!
226 078.39
oz
CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES
888 764.09
4oû 903.43]
326 833.41
65
AUTRES CHARGES DIE GESTION COURANTE
97 193.65]
17 270.60!
67
CHARGES
EXCEPTICNNELLES
12 100.47
1 655.00
042
OPE D'ORDRE
DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS]
Restes à réaliser au 31/2 RECETTES
48 226.54
6463.54
234.00]
Réalisations
48 226,64
6 465.54
22,00)
ou
ATTENUATIONS DE CHARGES
7
VENTES DE PRODUITS FABRIQUES PRESTATIONS
220,00
220.00
74
DOTATIONS.SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS
48 008.54
6465.54
75
AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
té
PRODUITS EXCEFTIONNELS
Restes à réaliser au 3472 SQLDE
=? 565 150.63)
-300 973.50
47 270.60)
1544.14
“412 545.09
+354 446.80
Paga 52 VILLE DE SECEIN
- VILLE DE SECLN » Exercice : 2020
IV ANNEXES
I
ELEMENTS
DU BILAN
PRÉSENTATION
CROISEE PAR FONCTION
Aî
FONCTIONNEMENT
Fonction 8
AMENAGEMENT
ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
(DETAIL DES
RUBRIQUES) 824
832
No
LIBELLE
JAUTRES OPERATIONS
ACTIONS
D'AMENAGEMENT
|SPECIFIQUES DE
URBAIN
LUTTE CONTRE LA PO
DEPENSES
245 618,45;
74 323,05
Réalisations
245 618.45
74 323.08]
oi
CHARGES À CARACTERE GENERAL,
38 735.73)
012
CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES
170 837.25
65
AUTRES CHARGES
DE GESTION COURANTE
5 600.00!
74 323.5)
&7
CHARGES EXCEPTIONNELLES
48 445,47)
da
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
Restes à réaliser au 31/12 RECETTES
41 541,00)
Réalisations
41 541.00)
m3
ATTENUATIONS DE CHARGES
nil
VENTES DE PRODUITS FABRIQUES PRESTATIONS|
4
DOTATIONS, SUBVENTIONS
ET PARTICIPATIONS
4f 541.00)
%
AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
ñ
PRODUITS EXGEPTIQNNELS
Restes à réallser au 3142 SOLDE
-204 077.45
-14 323.05]
Page 53 VELEDE SECLIN \LLE DE SECUN «Exercice : 2020
IV
ANNEXES
M
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
FONCTIONNEMENT
Fanction 4
ACTION ECONOMIQUE (DETAIL DES RUBRIQUES)
8
gi
gi
85
No
LIBELLE
TOTAL
INTERVENTIONS
|FOIRES ET MARCHES]
AIDES AU COMMERCE)
AIDES AU TOURISHE)
ECONOMIQUES
ET
AUX SERVICES
MARCHANDS
DEPENSES
454 321.23
143 468.55
502.68
350.00!
40 100.00
Réalisations
45431,24
143 468.55
502.68
350.00
40 600.00
ui
CHARGES À CARACTERE GENERAL
48 126.71
45 274.03
602.68
350.00
on
CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES
98 194.52
98 104.52]
oi
ATTENUATIONS DE PRODUITS
65
AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
+0 000.00
10 000.00
Restes à réaliser au 31/12 RECETTES
4692.00
4892.00
Réalisations
1832.00
1892.00
1
IMPOTS ET TAKES
1882.00
1852.00
75
AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
TT
PROBUITS EXCEPTICANELS
Restes à
réaliser
au 31/12
SOLDE
-162 429,23
143 468,55
502.68
4 542.00
40 000,00
Page 5 VILLE DE SECLIN
-VILLE DE SECLIN -Exsroice : 2020
IV -
ANNEXES
N
PRESENTATION
CROISEE
PAR FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
A
INVESTISSEMENT
û
1
2
3
No
Libellé
TOTAL
Non ventilables
|SCESGENERAUX
|SECURITE ET
ENSEIGNEMENT +
|CULTURE
gt
ABMPUBLIQUES
|SALUBRITE PUBLIQUE
FORMATION
LOCALES
RÉALISATIONS
(de l'exercice + restes à réaliser Ns1} Dépenses réelles
3451 208.36
1 717 945.40)
286 923,03)
52 785.33]
268 842.85)
99 138.89
Equipements municipaux
1766
858.59
286 923.03
52 765,33
268 842.85
99 138.88
Equip. non municipaux
8 671.05]
L
Opérations financières
1675
678.71
1675
678.71
Dépenses d'ordre
29 072.87
28 072.07)
Solde d'exéculion raperté de N-1
790 203.8
490 203,28
Total dépenses
4 270 485.30)
2 537 222,35)
28692303
52 755,33]
268 842.85)
99 139.89
Total recettes
1240 129.21
931 191,60)
102 077.76
4175.80
484243,64
Solde d'investissement
-3 030 356,09
À 626 030.66!
+114 845.24)
-52755.4|
-257 G8T
5)
85 103,75
RESTES À REALISER au HAN Total RAR dépenses
4 475 351.85]
68 300.05)
139 349.89
42 447.16
459 503.49)
8253904
Total RAR
rgcettgs
3 611
497.10
74 096.00!
230 000.60)
104 164,34
Solde RAR
investissement
2136
14525]
2795.95)
129
349.88
“42 487,16
410 386.51
212250
Page
55 VILLE DE SÉGLIN
-VILLE DE SEGLIN « Exercice : 2029
IV- ANNEXES
M
PRESENTATION
CROISEE
PAR FONCTION
- VUE
D'ENSEMBLE
Al
INVESTISSEMENT
4
ô
7
8
8
No
Libelé
SPORTS ET JEUNESSE
FAMILLE
LOGEMENT
AMENAGEMENT ET
|ACHON ECONOMIQUE
SERVICE
URBAIN,
ENVIRONNEMENT
REALISATIONS {le l'exercice +
restes à réaliser N-1}
Dépenses réelles
T88 656.40
3801979)
19441
197 533.07
1 188,18
Equipements municipaux
788 658 40
3809.79!
19441
188 862.02)
1188.18
Equig. non municipaux
8671.05
Opérations financlères
Dépenses d'ordre Solde d'exécution reporté de N-
Tolal dépenses
788
656.40
38019479
18441
#97 533.07|
119818
Tolal receltes
30 860.33
Solde d'investissement
-757 736.07
-38 019.79
19441
197
533.07
4188.18
RESTES À REALISER au H/2/N Total RAR dépenses
88 625.25
43 199.20)
870 987.77
Total RAR recettes
1329
90526
195 695.84
À 661 435.66]
Solde RAR investissement
4246 380.01
452 606,64
180 447.89)
Page 56 MILLEDE SRCUN
-VILLE DE SECLIN - Exgrcice : 2020
IV -ANNÈXES
M
PRESENTATION
CROISEE PAR FONCTION
- VUE D'ENSEMBLE
A
INVESTISSEMENT
û
1
2
à
No
Libellé
TOTAL
Nonventlables
|SCESGENERAUX
SECURITE ET
ENSEIGNEMENT
|CULTURE
ui
JADMPUBLIQUES
ISALUBRITE PUBLIQUE
FORMATION
LOCALES
DEPENSES
5 745 837.15)
2 805 52240
426 272.92
9520249
408 446,34]
18207893
Dépenses réelles
4 826 560.20
1 786 245,45)
428 272.92
95 202.49
408 446.34
182 078,93)
4
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
RECUES
60 835.66
16
EMPRUNTS
ET DETTES ASSIMILES
1675
678.71
1 673 678.71
2
IMMOBILISATIONS INCORFORELLES
216 905.38
69 000.00!
2340.00
74 222.50)
8 646.85]
24
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
18 882.05]
pil
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2 282 210.43
3401501
23542447
95 20249
2478647
57 696.92)
3
IMMOBILISATIONS EN COURS
671 867.97
16 551,73
188 492.45
239 439.37
11549616
Opérations d'équipement Gpératians pour comple de tiers Dépenses d'ardre
28 072.87]
29 072.97)
go
OPE D'ORDRE
DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS]
3 579.88]
3 579.88)
041
OPERATIONS PATRIMOMALES
25 493.0)
25 493.09)
00
Soie
d'exécution reporté de M-+
780 203.08
700 203.08
RECETTES
4 851 626.31
982 287.69
10207775
281 755.80
288 407.98]
Recattes réeles
4250
U64.91
529 746.53
102077.
281 755.80)
139 387.74]
04
PRODUITS DES CESSIONS
16
DOTATIONS FONDS
DIVERS ET RESERVES
458 650.53
458 650.53)
14
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RÉCUES
426 397.72
71 096.00!
102 077.75
11 755.80]
103 887.74
16
EMPRUNTS ET
DETTES ASSIMILES
3 385 000.00
250 000.00]
86 500.00!
2
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
351
a
TMOBILISATIONS CORPORELLES
1345
3
IMIMOBILISATIONS EN COURS
Opérations pour compta de fiers Recettes d'ordre
501 561.40
452 541.16
148 020.24)
o21
VIREMENT
DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT!
040
OPEDORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS]
576 068.34|
427 (48.07!
148 @20.24
041
OPERATIONS PATRIMONALES
25 499,09
25 493.09)
004 Solde d'exécution reporté de N-1 Page 57 VELE DE SECLIN
«VILLE DE SECLI + Exercics : 2020
IV - ANNEXES
M
PRESENTATION
CROISEE
PAR FONCTION
- VUE D'ENSEMBLE
A1
INVESTISSEMENT
4
ê
7
8
8
No
Libellé
SPORTS ET JEUNESSE | FAMILLE
LOGEMENT
AMENAGEMENT ET
| ACTION ECONOMIQUE)
SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
CEPENSES
87718168
81 218,98]
As
1288 520.84)
1188.18
Dépenses réelles
87718165
81 218.99]
194.41
1 068
520.84
119818
13
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES
60 935 66:
6
EMPRUNTS ÊT DETTES ASSIMLES
à
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
356 456.03)
36 030.00!
204
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
18 882.05)
x
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
718 471.80
30 73768
194.41
944 467,53)
1198.18
8
IMMOBILISATIONS EN COURS
62 247.83
41 481.03
8 205.60
Crérations équipement Opérations pour compte
de tlers
Dépenses d'ordre
#0
OPE D'ORDRE
DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
41
OPERATIONS PATRIMONALES
91 Solde d'exécution reparié de N-1 RECETTES
1359 766.55]
495 895.84
À 661 435.66
Receltes réelles
1359 765.59]
185 806.84
1 661 435.56
024
PRODUITS DES CESSIONS
10
DOTATIONS FONDS
DIVERS ET RESERVES
8
SUBVENTIONS DAVESTISSEMENT RECLES
80 748.93
25 895.84
60 935.66
16
EMPRUATS ET DETTES ASSIMILES
1 308 000.00
176 008.00]
1 600 500.00
2
IMMOBILISATIONS INGORPORELLES
3.51
äñ
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
4348
2
IMMOBILISATIONS EN COURS
Opérations pour compte de fiers Receiles d'ordre
021
WREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT}
40
OPED'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS]
ot
OPERATIONS PATRIMOMALES
601 Solde d'exécution reporté de N-1 Page 58 VILLE DE SEGLIN
- VILLE DE SECLIN -
Exercice : 2020
-ANNEXES
N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION
A1
INVESTISSEMENT
Fonction 9
SCES GENERAUX ADM PUBLIQUES LOCALES {DETAIL SOUS-FONCTION)
ot
«2
w
Re
LIBELIE
TOTAL
GPERATIONS NON
lADHINISTRATION
|RELATIONS
VENTILABIES
|GENERALE
INTERNATIONALES
DÉPENSES
3 08 79532)
2 605 2240
423 066.92
3486.00
Réalisations
2824145380
2537 222.3
286 923,0
gt
| EXCEDENT OUDEFICIT REPORTE INT.
790 203.98
79020398
(40
| OPED'ORDREDE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS)
3 578.88)
357238
C1
| OPERATIONS PATRIMONULES
25 493.09
2549309
1
| EMPRUNTS ETDETTESASSIMLES
1e7s787
16767871
2
| IMMOBLISATIONS INCORPORELES
2
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
187 077.84
28 26076
160 727.00)
23
| MMCBLISATIONSENCOLRS
142111.88
168152
126195.
Restes àréaliser au 3142
207 849.94
68 290.05)
136163.89
3 18620)
RECETTES
4 084 30544
g82287.6
402 077.75)
Récllsations
1 013 259.44
gt 191.68
#02 077.75]
G1
| VREMENTDE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
ca
| PRODUITS DES CESSIONS
040
| OPEDORDREDE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
427 048.07
427 048 07|
O1
| OPERATIONS PATRIMONULES
2549308
25 490 09)
10
DOTATIONS FONDS DIVERS ET RESERVES
458 85053
458 680.53
13
| SUBVENTIONS D'AVESTISSEMENT RECUES
102077.75
102077.75
#6
EMPRUNTS ET DETTES ASSIMLES
2
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
a
IMHOBILISATIONS EN COURS
Reslesà réaliser au 31/12
71 096.00
7103600
SOLDE
4947408]
168247
-321 009.17
3186.00
Page 59 VILEE DE SECLIN
«VILLE DE SECLIN - Exercice : 2020
IV - ANNEXES
M
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Ai
INVESTISSEMENT
Fonction 1
SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE {DETAIL SOUS-FONCTION)
ul
No
LSELLE
TOTAL
SECURITES INTERIEURE
DÉPENSES
95 20248
95 202.49
Réalisations
52 755,33]
52 766.33)
c40
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
ä
MMOBILISATIONS CORPORELLES
52 756,33)
52 785.33)
Restes à réaliser au 3142
42 447.48)
4447.16
REGETTES Réalisations
#40
OPED'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
Resles à réallsor au 3412 SOLDE
-55 202,49]
-55 292.49)
Page
60 VILLEDE SECUIX
- VILLE DE SECLIN - Exercice : 2020
IV- ANNEXES
N
NTS DU BILAN
PRESENTANON
ÉRULE
PAR FONCTION
Al
INVESTISSEMENT
Fonction 2
ENSEIGNEMENT- FORMATION {DETAIL SOUS-FONCTION)
20
a
24
2%
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES COMMUNS
ENSEIGNEMENT DU | FORMATION CONTINUE
[SERVICES ANNEXES |
PREMIER DEGRE
DE L'ENSEIGNEMENT
|
DÉPENSES
408 446.34)
4491.38
314 340.44
4 674.00
91 250.52]
Réalisations
268 842.85)
4184.38
22
142.97
38 508,50
2
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
9 860.28]
4 500.00
5369.38
a
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
3488196
1181.38
20 522.04)
13 268.54
23
IMMOBILISATIONS EN COURS
224 00D.51
204 120.83
19 879.58
Resles à réaliser au 31/42
139 603.49
8287.47)
4 674.00
62 742.02
RECETTES
261 755.60
261 755.80
Réalisations
41 785.80
41 765.89
4
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RÉCLES
11 755.80|
11 755.80|
Li
EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES
Restes à réaliser au 3142
280 000.00
250 240.00
SOLDE
-146 690.54
1191.38
“11
330.44)
-4 574.00
170 595.28;
Page
51 VALLE DESECLA
«VILLE DE SECLIR » Exerclce : 2020
N-ANNEXES
W
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Ai
INVESTISSEMENT
Fonction 3
CULTURE {DETAIL SOUS-FONCTION)
a
a
3
No
LIBELLE
TOTAL
EXPRESSION
CONSERVATION ET | ACTION CULTURELLE
ARTISTIQUE
DIFFUSION DES PATRIMOINES
DEPENSES
182 978.93
43 495.34]
133 401,81
5241.78]
Réalisations
99 139.89
2236
72 424,50)
4491.78
20
IMOAILISATIONS
INCORPORELLES
1170.00
1170.00
1
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
25 99255
2272361
447.6
3 421.78]
2
IMMOBILISATIONS EN COURS
Ti 97.34
TA 87.3
Restes à réaliser au 31/2
832 939.04
A 2.73
6097.31
150,00)
REGETIES
288 407.38
25 223,40)
25319458
Réalisations
184 243.64|
35 22340]
189 920.24
40
OPED'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
149 620.24
149 020.24
10
DOTATIONS FONDS
DIVERS ET RÉSERVES
#5
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES
35 22340
35 223.40
16
EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES
20
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
a
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
&
IMMOBILISATIONS EN COURS
Restes à réaliser au 31H2
104 164.34
104 164,34
SOLDE
406 329,05)
8211.94)
11978277
-5 241,74
Page 62 VILLE DE SECLIN
VILLE DE SECLIN - Exercice : 2020
IV - ANNEXES
N
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISÉE PAR FONCTION
Aî
INVESTISSEMENT
Fonction 4
SPORTS ET JEUNESSE {DETAIL SOUS-FONCTION)
#
4
4
No
LBELLE
TOTAL
SERVICES COMMUNS|EPORTS
MEUNESSE
DEPENSES
#77 481.65)
5986.00
810461.00
CT
Réalisations
788 656.40
506.00
152966,51
28 703.39)
13
SUBVENTIONS D'NVESTISSEMENT RÉCUES
2
IMHOBILISATIONS INCORPORELLES
11 104.82
11 10482
A
MMOBLISATIONS CORPORELLES
T8 sûl.45
6896.00
543 200.57
2827.80)
n
IMMOBILISATIONS EN COURS
58 997.12
5858112
426.00
Restesà réaliser au M/12
88 528,25]
5750449
341020.75
RECETTES
1 359 76,59
1HS 77218
1299341
Réalisations
30 860.33
sum7i8
1315
1
SUBVENTIONS D'NVESTISSEMENT RECUES
308435
30 4367
46
EMPRUNTS ET DETTES ASSIMLES
%
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
35
35
4
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
#15
135
Restes à réaliser au A2
+ 328 905.26
1 313 925.00
4980.28
SOLDE
482 58304
8 99500)
6118
à 734,24
Page 63 MILLE DE SECUN
- VILLE DE SECLN -Exercice : 2020
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE PAR FONCTION
A
INVESTISSEMENT
Fonction 5
INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE {DETAIL SOUS-FONCTION)
No
LIBELLE
TOTAL
DEPENSES Réalisations
3
IMMOBILISATIONS EN COURS
Restes à réallser au 3142 RECETTES Réalksations Restes à réaliser au 41H2 SOLDE Page 84 VILLE DE SEGLIN
«VILLE DE SECLIN - Exercice : 2920
IV. ANNEXES
W
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR FONCTION
A
INVESTISSEMENT
Fonction 6
FAMILLE {DETAIL SOUS-FONCTION)
64
No
LIBELLE
TOTAL
CRECHES
ET
GARDERIES
DEPENSES
81 21885)
a124848
Réallsalions
38 M8,78
38 012.78
2
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
2
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
6 967.73
6 067.73
1
IMMOBILISATIONS EN COURS
31 05206
31 052 06]
Restes à réallser au 31/12
43 189.20
43199.20
RECETTES
195 895.84
195 895,84
Réalisations
13
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES
15
EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES
a
IMMOBILISATIONS
EN COURS
Restes à réallser au 3142
195 895.84
195 895.84
SCLDE
114 676,85
11467685
Page 65 VILLE DE SÉCLI
VILLE DE SECLN «Exercice : 2020
ÎV « ANNEXES
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISÉE
PAR FONCTION
A1
INVESTISSEMENT
Fonction 7
{DETAIL SOUS-FONCTION}
71
No
UBELLE
TOTAL
PARC PRIVE DE LA VILLE
DEPENSES
194.41
4194.41
Réalisations
18441
19441
2
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
18441
194.41
Restes à réaliser au 3442 RECETTES Réalisations Restes à réaliser au 31/12 SOLDE
15441
49441
Page 66 VILLE DE SECLN
-VILLE DE SÉCLIN - Exercice : 2920
IV - ANNEXES
W
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE PAR FONCTION
A
INVESTISSEMENT
Fonction 8
AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN,
ENVIRONNEMENT
{DETAIL SOUS-FONCTION)
8
82
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES URBAINS]
AMENAGEMENT URBAIN
DEPENSES
1 068 520.84
216 544,94
851 975,30
Réalisations
187 533.07
144 328.76
832043
13
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES
20
IMMOBILISATIONS INGORPORELLES
294
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
8 671.05
867105
à
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
181 292.21
114 328.76)
66 063.45]
3
IMMOBILISATIONS EN COURS
7 569.81
756081
Restes à réaliser au 34412
870 087.74
402 216.18]
168 771.30)
RECETTES
4 661 435.66
4 66143566
Réalisations
to
OPED'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTICNS|
13
SUBVENTIONS
INVESTISSEMENT
REÇUES
16
EMPRUNTS ET DETTES ASSIHILES
24
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
23
IMMOBILISATIONS EN COURS
Restes à réallser au 34/12
4 61
435.65
1 661435.66
SOLDE
592 914.82
216 544.94
809 459.76
Page 67 VILLE DE SECUN
- VILLE DE SECLN - Exercice : 2029
IV - ANNEXES
V
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
M
INVESTISSEMENT
Fonction 9
ACTION ECONOMIQUE (DETAIL SOUS-FONCTION)
Ed
No
UBELLE
TOTAL
INTERVENTIONS ECONOMIQUES
DEPENSES
118848
1198.18
Réalisations
1188.18
4188.18
an
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
2
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
1198.18
1188.48
Restes à réallsor
au 12
RECETTES Réallsations Restes à réaliser au 34/12 SOLDE
1188.18
1818
Page
68 VILLE DE SECLIN
-VILLE DE SECUN - Exercice : 2020
IV- ANNEXES
NW
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
INVESTISSEMENT
Fonction 0
SCES
GENERAUX ADM.PUBLIQUES
LOCALES
{DETAIL RUBRIQUE}
ot
620
022
ds
04
No
UBELLE
TOTAL
OPERATIONS NON
ADMINISTRATION
ADMINISTRATION
IINFORMATION,
FETES ET
[VENTILABLES
GENERALE DELA
[GENERALE DE
L'ETAT|
COMMUNICATION,
ICEREMONIES
COLLECTIVITÉ
PUBLICITE
DÉPENSES
3 091 796,22
2605 522.40
283 92.38
48 483,94
ga.71
88 728.25
Réalisations
2 824 145,38)
2537 222.35
199 761.22]
2 28.74]
ga7i
4 522.32)
001
EXCEDENT OÙ DEMCIT REPORTÉ IAVT.
720 203.98]
740 203.08
Li)
OPE D'ORDRE
DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS]
3 579.88
3578.88
Li
OPERATIONS PATRIMONIALES
25 403.09
25 483.00
16
EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES
1 675 678.71
1675 678.74
20
IMMCBILISATIONS INCORPORELLES
2
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
187 077.84
26 360,75]
116 578.90
2126.74
68.71
21 598.70]
23
IMMOBILISATIONS EN COURS
142 111.88
16 915.94
89 162.32]
43 01462]
Restes à réaliser au 41/12
207 649.94
68 300.05
8415116)
46 357,20
4296.03
REGEVTES
1084 365.44
952 287.69
9 667.00
40 40.75
Réalisations
1013 269.44
911 191.69
91 667.09
1041075!
oi
VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT |
024
PRODUITS DES CESSIONS
040
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
427 048.07
427 048.07
vai
OPERATIONS PATRIMONIALES
25 493.08
25 403,09)
10
DOTATIONS,FONDS DIVERS ET RESERVES
458 630.53
458 660.53
B
SUBVENTIONS DINVESTISSEMENT RECUES
102 077.75)
8
667.00)
1041075
il
EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES
2
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
23
IMHOBILISATIONS EN COURS
Restes à réaliser au 3142
71 096,00!
71 096.00
SOLDE
+ 947 429,88
4623
234.71
192
245.33)
-48 493.94
69.71
-$8 317.60
Page 69 VILLE DE SECEIN
-VILLE DE SÉCLIN - Exercice : 2020
IV-ANNEXES
M
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
INVESTISSEMENT
Foncéion 0
SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES
LOCALES
(DETAIL RUBRIQUE)
026
026
tu
No
LIBELLE
AIDES AUX
CIMETIÈRES ET
|RELATIONS
ASSOCIATIONS (NON]POMPES FUNÈBRES
|INTERNATIONALES
ICLASSEES AILLEURS)
DÉPENSES
3841.76
18 060.78
3186.00)
Réälisatlons
384176
16 601,28
got
EXCEDENT OU DERICIT REPORTE IAVT.
040
QPED'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
wi
OPERATIONS PATRIMONIALES
46
EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES
20
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
A
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
3 841.76
16 604.28]
3
HMMOBILISATIONS EN COURS
Resles à réaliser au 442
1 449,56
3486.00
RECETTES Réalisations
al
VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
024
PRODUITS DES CESSIONS
040
OPE D'ORDRE
DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
wi
OPERATIONS PATRIMOMIALES
10
DOTATIONS
FONDS
DIVERS ET RESERVES
#3
SUBVENTIONS D'NVESTISSEMENT RECUES
16
EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES
2
IMMOBILISATIONS INCORFORELLES
3
IMMOBILISATIONS EN COURS
Restesà réaliser au 34/12 SOLDE
3 841.76
43
050.78
-3186.00
Page 70 VILLE DE SÉCUN
- VILLE DE SECLIN - Exercice : 2020
IV - ANNEXES
W
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR FONCTION
A
INVESTISSEMENT
Fonction 1
SECURITE ET SALUBRITE
PUBLIQUE
{DETAIL RUBRIQUE)
112
413
té
No
LIBELLE
TOTAL
POLICE MUNICIPALE
IPOMPIERS,
AUTRES
SERVICES
INCENDIES
ET
DE PROTECTION
SECOURS
CWILE
DEPENSES
95 202,49
191336]
4149206
74 747.97]
Réalisations
52 73533
468.00]
4968.10)
431933
040
OPE D'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS
2
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
52 756.34]
458.00!
4 968.00!
47 319.3
Restes à réaliser au 142
4244745
114536)
6 524,06]
24 477.14)
RECETTES Réalisations
mo
OPED'ORDRE
DE TRANSFERTS
ENTRE SECTIONS.
Restes à réaliser au 31/12 SOLDE
-95 20249
1191336)
43
492.08
M
ATO7
Page 71 MILLE DE SEGLIN
-WLEÉ DE SECLIN - Exercice : 2029
IV- ANNEXES
M
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
INVESTISSEMENT
Fonction 2
ENSEIGNEMENT
- FORMATION
(DETAIL RUBRIQUE)
2
at
212
24
251
No
LIBELLE
TOTAL
SERVICES COMMUNS | ECOLES MATERNELLESIECOLES PRIMAIRES | FORMATION CONTINUE
|HEPERGEMENT ET RESTAURATION SCOLAIRE
DEPENSES
408 446.34)
1191.38
249 987.78)
91 242.6:
4674.00
51 230.52)
Réalkatlons
268 542.5)
4491.38
490 204.35]
38 538.62)
38 598,50)
20
IMMOBILISATIONS INGORPORELLES
9 860.38
4 500.00
5 360.38)
2
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
34 081.98
À 191.38
13 587.49
6054.56
13 266.54
33
IMMOBILISATIONS EN COURS
224 000.5f
176 638.88
27 484 07)
19 878.58)
Restes à réallser au 3112
438 603.48]
29 78343
52 404.04
4 674.10)
82 742.02)
RECETTES
261 785.80!
261 755.80!
Réalisations
44 755.80)
41785,B0|
ÿ
SUBVENTIONS
D'IVESTISSEMENT REGUES
11 266.80)
11 755.80)
16
EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES
Réstes à réallsér au 3412
260 000.00
250 500.00
SOLDE
-146 690.54
119138
-219 887.78
-$1 342.66)
<4 674,00)
#70 505.28
Page 72 MLLEDE SECLIN
-VILLE DE SECLIN «Exercice : 2920
[V- ANNEXES
W
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
INVESTISSEMENT
Fonction 3
CULTURE (DETAIL RUBRIQUE)
st
3
23
É
#
Na
LIBELLE
TOTAL
EXPRESSION
|BIBLIOTHEQUES ET JARCHIVES
ENTRETIEN QU
|ACTION CULTURELLE]
MUSICALE, LYRIQUE| MEDIATHEQUES
PATRMOINE
ET CHOREGRAPHIQUE
CULTUREL
DÉPENSES
482 0783
4454
8801.50
20843
424 4209
52412)
Réalisations
99 419.89
2361
goat
17843
?215526
44978
@
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
4 470.09)
{17000
4
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
25 00255
22261
a04
178.14
17862)
432178
8
IMMOBILISATIONS EN COURS
T1 87744
T1 971.34
Restes à rédliser au 34/12
82 938.04
u 273
478148
30.00)
5215543
750.00
RECETTES
288 407.99
3522340
449 020.24
10416434
Réalisations
142364
3522340
149 020.24
GO
| OPEDORDREDE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
14902024
149 020.24
10
DOTATIONS,FONDS DIVERS ET RESERVES
#3
SUBVENTIONS DINVESTISSEMENT RECUES
35 223.40)
35 22340
16
EMPRUNTS
ET DETTES ASSIMILES
2%
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
4
IMMOBILISATIONS CORFORELLES
3
HAMOBILISATIONS EN COURS
Restes
à réaliser au 34/12
10416434
404 184,34
SOLDE
10632205
42194
140133.65
2013
20 447.75
24178)
Page 73 VILLE DE SECUX
-VILLE DE SECLIN -
Exérelce : 2020
IV - ANNEXES
W
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE
PAR FONCTION
Ai
INVESTISSEMENT
Fonction 4
SPORTS ET JEUNESSE {DETAIL RUBRIQUE)
40
at
492
413
4
No
LIRELLE
TOTAL
SERVICES COMMUNS|SALLES DE SPORT, |STADES
PISCINES
CENTRES DE LOISIRS
GYHAUSES
DEPENSES
877 184,85)
5296.00
495285,41
SM 564,59
+42 611.00
21 78.
Réallsations
188 895.40
5996.00
187 144.54
475 095,56)
2071641
14 514.84
1
SUBVENTIONS D'INVESISSEMENT RECUES
2
IMOBILISATIONS INCORPORELLES
1110482
#4 10482)
a
IMOBILISATIONS CORPORELLES
718 564,46)
5998.00
190 021.62
462 862.14
S7IEA
1454
a
IMMOBILISATIONS EN COURS
58 087.12
57 12292
1438.20
Restes réaliser au 3H2
88 5252)
8140.87
28 469.99
22894.59
8200.72
RECETTES
1.359 765.39
3726847
485 008.51
844 000.00
Réalisations
30 860.33)
au 843.67
a8t
13
SUBVENTIONS D'NVESTISSEMENT RECUES
an843m
20 842,57)
16
EMPRUNTS
ET DETTES ASSIMLES
2
IMHOBILISATIONS INCORPORELLES
851
351
2
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
13.15)
Restes à réaliser au 312
1 328 05,26)
6825.00
465 000.00
844 000.0
SOLDE
482 583.94)
6926.00)
A8? 1674
6561.08
730 329,00
“755
Page 74 VILLE DE SECLIX
VILLE DE SECLIN - Exercice : 2029
IV - ANNEXES
N
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE PAR FONCTION
A
INVESTISSEMENT
Fonction 4
SPORTS
ET JEUNESSE
{DETAIL RUBRIQUE)
42
No
UBELLE
AUTRES ACTNITE POUR LES JEUNES
DEPENSES
37 069.09!
Réalisations
1489.05)
8
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT REÇUES
2
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
À
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
13 763.05
2
IMMOBILISATIONS EN COURS
426.00
Restes à réallser au 91/2
22 429.04)
RECETTES
1299341
Réxlisations
4345
ul
SUBVENTIONS D'IAVESTISSEMENT REÇUES
16
EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES
2
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
21
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
13.15
Restes à réaliser au 3142
12 980.26)
SOLDE
-24 015.68
Page 75 MILLE DE SECLIN
-WLLE DE SEGLIN - Exercice : 2020
IV -
ANNEXES
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
INVESTISSEMENT
Fonction 5
INTERVENTIONS
SOCIALES ET SANTE
{DETAIL RUBRIQUE)
Ko
LIBELLE
TOTAL
DEPENSES Réalisations
23
IMMOBILISATIONS EN COURS
Restes à réaliser au 34/12 RECETTES Réailsations Restes à réaliser
au HI1Z
SOLDE Page 76 VILLE DESECLN
- VILLE DE SEGLIN - Exercice : 2020
IV « ANNEXES
N
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A
INVESTISSEMENT
Fonction 6
FAMILLE {DETAIL RUBRIQUE)
st
No
LBELLE
TOTAL
JCRECHES ET IGARDERIES
DEPENSES
8121889
8121899
Réalisations
38 019779)
38 018.78]
2
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
2
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
8 967.72)
6 967.73
2
IMMOBILISATIONS EN COURS
81 05206]
31 052.06]
Restes à réaliser au 4142
43 199.2)
43 189.20
RECETTES
195 895.54
195 895.64
Réalisations
13
SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT RECUES
16
EMPRUNTS
ET DETTES ASSIMILES
3
IMMOBILISATIONS EN COURS
Restes à réaliser au 3142
195 396.84
195 85,84
SOLDE
114 678.86
114 676.86
Page 77 VILLE DE SECLN
- VILLE DE SECLIN - Exercice : 2020
IV- ANNEXES
W
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
Al
INVESTISSEMENT
Fonction
7
LOGEMENT {DETAIL RUBRIQUE)
7
No
LIBELLE
TOTAL
PARC PRIVE DE LA VILLE
DEPENSES
1441
14441
Réalisations
4964
19441
1
|
wsosusenons CORPORELLES
18441
194,4i
Restes à réaliser au 34/12 RECETTES Réalisations Restes L
auf?
SOLRE
19441
84
Page 78 VILLE DE SECLN
«VALLE DE SEGLIN - Exercice: 2029
IV- ANNEXES
N
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR FONCTION
A
INVESTISSEMENT
Fonction 8
AMENAGEMENT
ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
{DETAIL RUBRIQUE)
a14
820
821
822
823
No
UBELLE
TOTAL
ECLAIRAGE PUBLIC | SERVICES COMMUNS{EQUIPEMENT DE
[VOIRIE COMMUNALE!
ESPACES VERTS
VOIRIE
JET ROUTES
URBAINS
DÉPENSES
068 520.84
215 544,94
60 935,65)
423.41)
682 438.79
25 283,58)
Réallsations
187 533.07
114 328,76)
129.41
59 281.42
5281.56
4
SUBVENTIONS D'INVESFISSEMENT RECUES
a
IMOBILISATIONS INCORPORELLES
204
SUBVENTIONS L'ÉQUIPEMENT VERSEES
8671.05
2
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
181 292.21
114 328.76
60 261.42)
5281.56
2
IMMOBILISATIONS
EN COURS
7 569,81
12941
Restes à réaliser au 31/12
870 987.77
402 246.18
60 935.66
632 t67.47|
20 002.62
RECETTES
1 661 435.66
60 935,66!
Réalisations
40
OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
13
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES
16
EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILES
a
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
Restes à réaliser au 31/42
4 664 435.66
60 936.66)
SOLDE
59291482
-16 54494
42941
-642 434.79
-25 283.58
Page 79 YILLEDE SECLIA
VILLE DE SECLIN » Exercice : 2020
IV -
ANNEXES
NW
ELEMENTS
DU
BILAN
PRESENTATION
CROISEE
PAR
FONCTION
A1
INVESTISSEMENT
Fonction 8
AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN,
ENVIRONNEMENT
{DETAIL RUBRIQUE}
824
No
LIBELLE
AUTRES OPERATIONS] D'AMENAGEMENT URBAN
DEPENSES
8318346
Réalisations
27 511,92
13
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT REÇUES
20
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
24
SUBVENTIONS D'EQUIFEMENT VERSEES
8 671.05]
at
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
11 400.47
3
IMMOBILISATIONS EN COURS
7 440.40)
Restes à réallser au 34H12
55 676.54]
RECETTES
4 609 500.00!
Réalisations 040
OPE D'ORDRE
DE TRANSFERTS ENTRE SECHIONS|
LE
SUBVENTIONS DIAVESTISSEMENT RECUES
16
EMPRUNTS
ET DETTES ASSIMILES
a
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
#
IMMOBILISATIONS EN COURS
Restes à réaliser au 34/12
4 600 590.00
SOLDE
4 547 1.54 VILLEDE SECLIN
VILLE DE SECLIN - Exercice : 2020
I- ANNEXES
V
ELEMENTS
DU BILAN
PRESENTATION
CROISÉE
PAR
FONCTION
Al
INVESTISSEMENT
Fonction 9
ACTION ECONOMIQUE {DETAIL RUBRIQUE)
88
No
UBELLE
TOTAL
ANTERVENTIONS ECONOMIQUES
DEPENSES
4198.18
419818;
Réalisations
4498.18
449818:
204
SUBVENTICNS D'EGLIFEMENT VERSEES
a
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
4188.18
1188.18
Restes à réallser au A2 RECETTES Réalisalions Restes à L
au3if2
SOLDE
1188.18
-1 198,18)
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Seanjorus ep sed/f; sn (4}
SONG LS JUBJUOLY
SMIQOUS) SP %
synpoid 8p eiqUiON
5 e,nbsnf anageagdipn (3)
SOS US JUBHUOLN]
Sinoous; 8P %
SNpoid SP SIQUION
gdes g e,nbsnf
Angjeodipinu ‘€ e,nbenf ineeogdonn (q)
soins LS JUEMUOI
sinoûus,| 8p %
SUNPOid ep SIQUON
(uondens) eBueu29.p uondo (9)
SOINS US JUAUOU
SMçoUs, 2P % sen] 8p 79J9,P sed ‘ejdus o1elueg (4)
synpoid sp e:quoN
8000666 € SOINS US }UB}UO/A] {rauun) 34peous nol
{des} auuogejd aduus ajgeuiea xne.L “fenbiun|
« SU9S) 8XjJ Xne} NO S[HELIEA XNE} 2,JUOD)
oc 00t SOU ep % amjonas xne} 8p 2BuEYOA "JUSRSSAGAUl
no sjqeueA XNB} 21jU02 8x4 XNE] Sp SBUEUIA
€ epnpoid ep equon "dus eue *nE3 "JOLIS 0x1] XNeL (y):
TES SUR Sons
SiOU 89]pUI un 358 SOpU, 582
Un, JUOP S89/PUI,P aus 299 NO ons
cine auoz s1ou SHe98 je ons ons auoz 2uo7 n0 8SIESUEA Sussef-snos SAHIQUI S9T Se9lpui,p SH89Z | euOZ SOU SSopu | SÉHPULD SHEIT uorelul S60/pU; | Soins SUOz SS5Ipur se2|RU]
{o) {s} () {e) {a ti)
(1) SANO9NA,1 10 NOÏLLMVYdAN V7 30 319071OdAL - #'ZV
SYNO9NZ.1 30 NOILILAVATH V7
rev aQ 31907OdAL — 31120 Ÿ 10 1V13 - NVTIS NQ SIN3N3I713
A SIXANNY = AI
0C0c V9 NM93S 11G ATHA VILLE DE
SECLIN
CA
2020
IV — ANNEXES
METHODES
UTILISEES
POUR
LES
AMORTISSEMENTS
A3
— AMORTISSEMENTS
—
METHODES
UTILISEES
Biens
de
faible valeur
Seuil
unitaire
en
deçà
duquel
les
immobilisations
de
peu
de
valeur
s'amortissent
sur
un
an
(article
R,2321-1
cs CGT}:
NEANT
Délibération
du
Re
Catégories
de
biens
amortis
Durée
en
d'amortissement
années
LINÉAIRE
Appareils
levage
et
ascenseurs
20
à 30
ans
LINEAIRE
Camions
et véhicules
industriels
4à8ans
LINEAIRE
Coffre-fort
20
à 30
ans
LINEAIRE
Équipements
cuisine
10
à
15
ans
LINEAIRE
Équipements
culture
et
loisirs
S
à
15
ans
LINEAIRE
Équipements
sportifs
16
à
15
ans
LINEAIRE
Équipements
techniques
10
à
15
ans
LINEAIRE
Instaltions
de
voirie
20
à 30
ans
16/01/2015
LINÉAIRE
Logiciels
2 ans
LINEAIRE
Matériel
bureau
électrique
5à10ans
LINEAIRE
Matériel
incendie
et sécurité
Sà1l5ans
LINEAIRE
Matériel
informatique
2à5ans
LINEAIRE
Matériel
sono,
audiovisuel
5 à 10
ans
LINEAIRE
Matériels
classiques
6à10ans
LINEAIRE
Mobiliers
10
à 15
ans
LINEAIRE
Voitures
5à10ans
Page
85 VILLE
DE
SECLIN
CA
2020
IV
- ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
A4
ETAT
DES
PROVISIONS
A4
- ETAT
DES
PROVISIONS
Montant
des
tant
de
!
=
on an
ee
DE
se
provisions
Montant
total
Montant
des
La
nature
de
la
provision
pravision
de
constitution
de
ia
.
En
.
Solde
l'exercice
(1)
provislan
constitués
au
des
provisions
reprises
01/01/2020
PROVISION
BUDGETAIRE
Provisions
pour
risques
et
charges
{2} Li Provisions
pour
dépréciation
[2j
L-] TOTAL
PROVISIONS
BUDGETAIRES
PROVISIONS
SEMI-BUDGETAIRES
Provisions
pour
risques
£t charges
A]
ir
ilité du
PLIE/t
Fe
Re
SeRuRabIes GBLERTAUS|
EE
04/04/2008
4 000,00 €
A 00,00 €
0
4000,00€
Provisians
pour
dépréciation
(2}
[1 TOTAL
PROVISIONS
SEMI-
Le
a 000,00€
av00e
0
a000,00€
BUDGÉTAIRES
6
‘
:
Le] {1} Provisions
nouvelles
ou
abonderrrent
d'une
provision
défà
constituée.
{2}
lñdiquer
l'objet
de
la provision
( exemples:
provision
pour
litiges
au
titre du
procès;
provisians
pour
dépréciation
des
iramobilisations
de
l'équipement...)
A4
- ETAT
DES
PROVISIONS
{1}
Montant de la
pure
NE
Montant
Nature
de
|
fisi
oO!
it
ature
de la provision
bjet
one
Durée
nes
au
RS
restant
à
31/12/2020
l'exercice
Pravisionner
1 {1}
1l s'agit des
provisions
figurant
dans
le tableau
précédent
"Etat
des
provisions"
qui font
l'objet d'un
étalement
Page 86 VILLE DE SECLAI
-VILLE DE SECUN - Exercico : 2090
IV -ANNEXES
N
ELEMENTS
DU
BILAN
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES
- DEPENSES
A1
DEPENSES
À COUVRIR
PAR DES
RESSOURCES
PROPRES
At
Hbellé
Crédits de
Réalisations
l'exorcles
DEFENSES TOTALES À COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES = À +5
1684 700.00
1679 28,59
46
Ermprünts et deties assimilées {A}
4 676 000.60
1676 578.71
1631
Emprüats obligataires
164
Emprunts en euros
1 676 005.00
À 875 678.71
1643
Empruats en devises
1644
Opérations afférentes à l'emprunt
1871
Avances consofidées du Trésor
1672
Emprunis sur comples
spéciaux
du Trésor
1678
Aubes emprunts et dettes
1681
Autres emprunts
1882
Bonsà moyen terne négociables
1887
Autres deltes Autres dépenses à déduire des tessources propres (B}
a 700.00
3572.58
#
Reprise de dotations, fonds divers er réserves
10
Reversement de dotations, foncs divers ar rèsérves
133
Subvention d'invesiissement transférée au compie de résul
8700.00
3 579.88
020
Dépenses imprévies
Op. de l'exercice
Restes à réaliser en
Sole d'exéculion
TOTAL
1
dépenses au 31/12
DOD1 de l'exercice
ul
précédent {N-1)
Dépenses à couvrir par
4 679 258.59
1479535185
780 203.28
304
81442
des ressources
propres
Page
87 VILLE DE SECLM
- VILLE DE SECLIN - Exercice : 2020
IV: ANNEXES
M
ELEMENTS
DU BILAN
EQUILIBRE
DES OPERATIONS
FINANCIERES
- RECETTES
A62
RESSOURCES
PROPRES
At
Libellé
Crédis de
Réalisalions
lexercice
RECETTES {RESSOURCES PROPRES) = a +b
3165 82944
865 473.97
Ressources
propres extomes de l'année fa)
430 000.06
438 425,90
10222
FCTYA
420 000.00
438 425.90
10223
TLE
10224
Versements pour dépassement PL
10225
Patfcipaton pour dépassement de COS
10226
Taxe d'aménagement
10228
Aires fonds
13146
Attrbulions de compensalion d'investissement
13156
Altibufions de compensation d'investissement
13246
Attrutions do compensation d'investissement
13258
Attributions de compensation d'investissement
138
Autres subvent” Invest. non trans.
2%
Paräcipations et créances rattachées à des participation
7
Autres immobilisations financières Ressources propres
Internes de Fannée (b}
2786 62944
427 048.07
15
Prouisions pour risques el charges
169
Pémes de remboursement des abligaïions
æ
Paricipalions
et créances raffachées
à des parfipation
7
Autres immobiisations financières
28
Amorissement des inmohilsatans
435 650.00
427 048.07
28031
AMORTISSEMENT DES FRAIS D'ETUDES
7150.00
7 144.00
280422
BATIMENTS ET INSTALLATIONS
10 408.00
10 379.96
051
CONCESSIONS
ET DROITS SIMILAIRES
16 200.00
16 152.3
28121
PLANTATIONS
659.00
2935
AHORT. INSTALLATIONS GENERALES AGENCEMENTS
18182
AMOR
INSTALLATIONS DE VOIRIE
281684
MATERIEL ROULANT
281568
AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE
D'INCENDIE, DEFENSE
6750.00
6739.08
281571
AMORTISSEMENT
MATERIEL ROULANT
1 f59.00
112800
261578
AMORT. AUTRE MATERIEL ET OUTIELAGE DE VOIRIE
4300.00
4327188
28458
AUTRES AHORTISSEMENTS
8 200.00
815127
28182
AWORTISSEMENT
DU MATERIEL DE TRANSPORT
63 350.00
64 312.85
26182
AMORTISSEMENT MAT DE BUREAU ET INFORMATIQUE
4115000
4148.04
28184
AMORTISSEMENT DU MOBILIER
60 100.00
60 064.65
28188
AMORTISSEMENT AUTRES ANHO CORPORELLES
216 00.90
206 805.78
2
Provisions pour dépréciation des immobiisations
É]
Prouisions pour dépréciation des stocks et encours
48
Charges à
répartir sur plusieurs axercices
Provisions pour déprécialian des comptes de fiers Prévisions pour dépréciation des comptes financiers
024
Praduils des cessions d'immoblésations
-448 020.24
021
Virement de le section de foncfionnement
2469 190.68
Page B VILLEDE SÉCLIN
- VILLE DE SECLIN
Exercice : 2020
IV-ANNEXES
N
ELEMENTS
DU BILAN
EÉQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES
- RECETTES
A6.2
RESSOURCES
PROPRES
Opérations de
Resies à réaliser
Solde d'exéculian
Affectation
TOTAL
l'exerolce
en receiles au 31/12
RAD1 de l'exercice
RA08S de l'exarcice
W
H
précédent
précèdent
Total ressources
propres
845473.97
3811
49710
2022463
4407
106.70
disponibles
Moniant
Dépenses à couvrir par des ressources propres
Il
4 944 814.42
Ressources propres disponibles
M
à 497
185.70
Sotde (I
11)
V
652 381.28
Page 88 VILLE DE SECLIN
- VILLE DE SECLIN
- Exerelce : 2020
IV - ANNEXES
V
.
ELEMENTS
DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE
(article R. 2313-3 du CGCT) - ENTREES
AD
A10.1
- ETAT DES ENTREES
D'IMMOBILISATION
Modalités el date
Désignation du bien
Valeur d'acquisition
Curul des
Durée de
d'acquisition
(coût historique)
amorissements
l'amortissement
Acquisitions à litre onéreux
01/01/2020
CT:4-21318- CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL
889 489.80
01/04/2020
20059 - 7CORBEILLES VEMSE CHATEAU GUILLEMAUD
462840
10
01412020
20070 - 10.03.29 12BANCS VENISE CHATEAU
GUILLEMAUD
818928
15
0107/2020
OIACCESS -TRYX ACCESS EC PRIM DUTOIT
27 42717
0107/2020
CIDIAGACCESS-203t
- MO TRVX AGCESSIBILITE EC DUTOIT
O1A712020
ACCESS
- TRVX ACCESS EC MAT LA FONTAINE
318566
01/07/2020
DEDIAGACCESS-2091 - MO TRVX ACCESSIBILITE EC LA FONTAINE
02/07/2020
OSACCESS - TRYX ACCESS
EC MAT
DUROT
1267685
0107/2020
DIDAGACCESS-2031
- MO TRVX AGCESSIBILITE EC EC MAT DUROT
01/07/2620
GACCESS
- TRYX ACCESS
RS DUROT
960.84
01/07/2020
GADIAGACGESS-2031
- MO TRUX AGCESSIBILITE
REST SCOL DUROT
Ô/07/2020
OSACCESS - ACCESS
ELEVATEUR
PMR SALLE
CWENS
ADAP ASCENSEUR
62 861.07
01/07/2020
BDIAGACCESS-2031
- MO TRVX AGCESSIBILITE SALLE OWENS
01/07/2020
OBACCESS - TRVX ACCESS
SALLE
CARLIER
15 501.95
01/07/2020
GGDIAGACCESS-2031
- MO TRVX ACCESSIBILITE ESP COMM
CARLIER
01/07/2020
ACCESS - TRVX ACCESS ESP COM
LA MOUCHIONNIERE
74264
01/0712020
OFDIAGACCESS-2031
- MO PHASE PRO TRVX
ACCESS ESP COMM LA MOUCHONNIERE
01/07/2020
20107 - 8
CLAUSTRAS ECG PRIM DUTOIT
2397.89
1
01/07/2020
2108 -2 CLAUSTRAS CHATEAU GUILLEMAUD
104t4à
1
01/09/2020
STADICO-212 - AGENCT AMFNAGT
STADE JOORIS
451 496.72
01422020
20036 - 09.12.18 ARMOIRE
BASSE
METALUIQUE
HETRE 72X80CM JE
1
02042020
BATON22-2313 - CONSTRUCTION
NOUVELLE CRECHE
H
08206
62/11/2020
OBACCESS - TRVX ACCESS
RS DUTOIT
{8918.74
02522020
CIPANNEAUXINTERDICTION - PANNEAUX INTERDICTION CARREFOUR
328.84
03/04/2020
SALSPOROS - SALLE DE SPORT ROSENBERG
4920.00
0403/2020
20014 - 19.12.18 ARMOIRE METALLIQUE
198X20X80 JEUNESSE
668.39
45
04/08/2020
20015 - 10.12.19 CHARIOT STOCKAGE
160TPL COMMUNICATION
QUA
187.7
î
04/03/2020
20016 - 14.01.20 40CHAISES EMPILABLES
GRISES CLUB INFORMAT
201086
f
04/03/2020
2007 - 20.12.19 5 FAUTEUILS ENFANTS TABLETTE CRECHE FRENE
810.77
1
04/03/2020
2018
- 20.12.19 3 TAPIS PUZZLE CARRE SEX99 CRECHE
FUCHSIA
356.18
1
04/03/2020
2009 - 20.12.19 TAPIS PUZZLE ARRONDI Mi31 CRECHE JAUNE CU
11524
1
04/032020
20020 + CORBEILLE FTU PARVIS
SCOL CURIE MICHEL
1614.60
1
04/03/2020
20021 -07.11.19 ACHAT 2 CHALETS
MARCHE NOEL TOLGA 3X2M
3234.00
10
04/03/2020
20022 -DAVIDA INVOLUCRATA 46L 200/250 ESP VERTS
16e.0t
2
4/03/2020
20023 - 2 CERCIDIPHYLLUM JAPONICUM 65L 200250 ESP VERTS
5846
2
04/03/2020
20024 - 2 MAGNOLIA SOULANGEANA 80L 2001280 ESP VERTS
462.00
a
0410392020
20025 - 11.12.19 ARMOIRE METALLIQUE 72XB0CM JEUNESSE ACIER
25076
Î
04/03/2020
20026 -2 VIDEO PROJECTEURS CULTURE DLP2800 LUMENS 22000:
789.80
Î
04/03/2020
29027 - 07.12.18 MEUBLE CUISINE JEUNESSE
+ 12880
i5
04/03/2020
20028 - 07.12.18 MEUBLE CUISINE JEUNESSE
734.00
45
04/03/2020
20029 23.11.196 CANTINES METALLIQUES CAMPHG JEUNESSE N
511.69
{
04/03/2020
20030 -23,11.19 2 MINI CANTINES
FUN ALU CAMPING JEUNESSE
139.38
î
04/03/2020
20031 - 23,11.19 BARBECUE GAZ MASTER 3 SERIES CAMPING JEUN
46333
{
0410312020
20032 - PLANTATION
RES PREVERT CARPINUS ALNUS TILIA SALIX
103.56
2
04/03/2020
20033- 09.12.19 4 RADIATEURS SQUFFLANTS
1300W CL2 CMEM
122.3
î
04/03/2029
20084 - (3.12,19 2 GYROPHARES
AIMANT VEHICULE ASTREINTE ES
210.2
1
04/03/2020
20035 - 19.11.19 2 FILMS SOLAIRE EC MAT PRIM ANTI-CHALEUR
119138
10
04/03/2020
20037- 15.11.49 BROUETTE AKTIV PREMIUM CTM
7885
î
04/03/2020
CRATEAU-2SREFECTCOME - TRUX REFECT ISOLATION CHATEAU GUILLEMAUD COMBLES
8468232
04/03/2020
ECOLAN
- ECOLE
PRIMAIRE PAUL LANGEVEN
529449
64/03/2020
HOTEL-2135 - HOTEL DE VILLE ET ANTENNE
4361738
41032020
SALFET-2135 -INST GEN AGENCTS AMENAGT SALLE FETES
18 805.00
04/03/2020
STADJ00-2091 -MISSIONS MO MOQUETTE SYNTH TERRAIN ST JOORIS
1254302
0450372020
TRARAMIE-2313 - TRUX BATIMENTS PARC RAMIE
430136
04/04/2020
20072- 06.02 20 CASQUE SOUDEUR CTM
108.49
Î
0410472020
CHALET - CENTRE VACANCES RISTOLAS CHALET
22 637.48
04042020
TENNIS - TENNIS COUVERTS
35 917.82
05/07/2020
STADIG0-238 - AVANCE TRVX TERRAIN
SYNTHETIQUE ST J00RIS
0571172020
20433 - GEUVRE ANDANLOUSE ARDOTHEQUE CULTURE
550.00
0604/2020
STADIO0-237 - ETUGÉ OFPORTUNITE
FAISABILITE GEST TECHN
ST JOORIS
143820
06/10/2020
20124 -ROBOTS
THYMIO
I WIRELESS
SANS FIL TELECOM
EC PRIM
834.00
1
06/10/2020
20125 - 20.07.20 BLQCS
BETON
SECURISATION
RAMIE
301800
Î
96/10/2020
20126 - RECHAUD
CAMP BISTRO
JEUNESSE
20.00
{1
06/10/2020
20127 -8 TENTES JEUNESSE
À 080.00
1
Page 90 MILLE DE SECLIN
- VILLE DE SECLIN - Exercice : 2020
A0.
- ETAT DES ENTREES
D'IMMOBILISATION
Motialltés et date
Désignation du bien
Valeur d'acquisition
Curaul des
Durée de
d'acquisition
(coût historique)
amorlissements
l'amarissement
06/12/2020
ECODUT-2031-20.05t - MISSIONS MO TRVX RESTRUCT DUTOIT
4851.04
07HD220
26128 -LENOVO STATION ACCUEIL ROBERT DÉLECROIX INFORMATIG
276,68
1
07/10/2020
29129 - 29.08.20 PULVERISATEUR 8L
56.00
1
0740/2020
20125 - 29.08.20 2 PULVERISATEUR
2£ ESPACES
VERTS
4658
1
08/04/2020
20073 -LAVE LINGE LG FSK24WH
RS LANGEVIN
1099.00
#6
08/09/2020
20122 - MACHINE COUDRE SUITE COVID19 COUFURIERE GEORGIE GR
416810
40
08/11/2020
20134 - 45.40.20 ACHAT LAVE VAISSELLE CANDY FOYER GERARD P
346.82
1
08/11/2020
20136 - ACCORDEON PETERPAN À DECLENCHEUR CE
178000
40
08/1/2020
20336 - ACCORDÉON PETERPAN DECLENCHEUR OCCASION CHEM
322920
10
08/11/2020
20437 -NOVA 1 40 AC.CHRBOUTON BLEL HOUSSE CMEW
113800
10
08/1/2020
20438 -2 NOVAII 80 AC.CHR.BOUTON BLEU HOUSSE CMER
361600
16
08/12/2020
RESDUT-2031 - MO RESTRUCTUR CUISINE RS DUTOIT
1469.34
09/12/2020
20205- 14.03.19 5 BANCS VESTAIRES PISCINE
78690
1
11103/2020
20029 - CAFETIERE MELITTA EASY THERM CULTURE
3400
1
11082020
20040 - BOUILLOIRE 4,7L FAR CULTURE
988
l
11/08/2020
20115-CHANGEMENT
MENUISERIES
451 BIS RUE
MAURICE
BOUCHE
242.86
&
11/08/2020
20116- CHANGEMENT MENUISERIE
151 BIS RUE MAURICE BOUCHER
374
5
1108/2020
20117 -REJOINTOIEMENT
FACADE
53 RUE
VICTOR HUGO
460.00
5
11/08/2020
20148 - ISOLATION FAR LA TOITURE 36 BIS RUE CHARLES DUPORT
25:00
ÿ
11/08/2020
20274 - CHANGEMENT MENUISERIES 10 ROUTE DE NOYELLE
460.00
5
11/09/2020
EGOFON -ECOLE MATERNELLE LA FONTAINE
147.00
14112820
20139 -PLANCHA BARBECUE GAZ JEURESSE
480.00
1
11410020
20149 -4 CLIMATISEURS MOBILES GFM
1596.00
1
HH12020
20141 -ACCUEIL HALL CHATEAU GUILLEMAUD BANQUE ACCUEIL ECO
251852
15
11112020
20142 - ACCUEIL HALL CHATEAU
GUILLEMAUD ECO CONTRIA
172968
15
11/11/2020
20143- 13.10.20 MINI PROJECTEUR
REUNIONS BUREAU
DST
492.84
1
4141/2020
20144 - 22.50.20 VIDEOPROJECTEUR EC PRUM DUTOIT
428.72
1
14/11/2020
20145- CONTREBASSE 1/2 ETUDE FORME GAMBE HOUSSE ARCHET
1600.00
10
11/11/2020
20146 -2 VIOLONCELLES 112 CMEM
210000
10
1142/2020
BATDWV23 - BATIMENT 5 RUE JB LEBAS PR EXTENSION RS LANGEVIN
177601
12/09/2020
TRACOLLEGE2313 - TRAVAUX COLLEGIALE SAINT PIAT
11977
1210/2020
RAMIE-2128 - FOURNIT POSE CLOTURE DEMOLT SECOURS POPULAIRE
4536.00
1302/2020
20002 - 10 CENDRIERS MURAUX ESPACES VERTS
986.00
ü
1302/2020
20003 - 6 CENDRIERS SUR PIEDS ESPACES VERTS
845.08
|
1302/2020
20004 - BARRIERE VENISE IMS0 PLACE GEN DE GAULLE ESP VERTS
1015728
13/02/2020
20005- BARRIERE VENISE {M PLACE GEN DE GAULLE ESPACES VER
374784
13/02/2020
20006 -BARRIERE VENISE 1M50 RÉMIS PLACE GEN DE GAULLE ESP
361854
1032020
18419 -15.11.19 CHARIOT INOX SALLE
CARLIER
140.28
t
13032020
19420 - 15.41.19 CHARIOT INOX RS DUTOIT
140.28
Î
13032020
19422 - 07.07.20 2UTABLES RECT CLUB INFORMATIQUE
4 00240
1
14042020
20074 - ARMOIRE DE BUREAU COMPTA
367.14
Î
1412020
20147 - REFRIGERATEURS JEUNESSE WHIRLPOOL
UM FRZ
188.00
Î
14h12020
20148 -REFRIGERATEURS JEUNESSE TU LISTO REL-125-55B1
190.00
Î
14412020
20149 - 5 TAPIS JEUX VOITURE LAVABLE JEUNESSE
522.93
Î
1411/2020
20150 - 3 BIBLIOCUBES JEUNESSE
260.00
1
14/1/2020
RESEAUX? -ELECTRIFICATION ECLAIRAGE PUBLIC
2809658
15/07/2020
BIBLIO-2195 - INST GEN AGENT AMENAGT BIBLIOTHEQUE
6438.00
15/07/2020
ECODUT-2136 - INST AGENCT AMENAGT
EC PRIM DUTONF
11 562.60
15/07/2020
ECOLAN-2135 - INST GEN AGENCT AMENAGT EC PRIM LANGEVIN
480.00
15/07/2620
SALSPOOWE-2135 - INST GEN AGENCT AMENAGT SALLE OWENS
38 685.60
1507/2820
TER26-2495 - INST GENAGENCTS AMENAG GS ESP COMM MOUCHONNIERE
4136
1541/2020
20181 - LOGICIEL RESEAU
LECTURE
7518.52
5
15/11/2620
20152 - MAT INFORMATIQUE RÉSEAU LECTURE
6205.14
5
16112020
20463 -GROSSE CAISSE DEFILE STAGG 22X10° CMEM
208.0
Î
15h1/2020
20164 : TAMBOUR STAGG
14X12° CMEM
89.00
1
15172020
29165 - PERCUSSIONS ORCHESTRE CMEM
37.5
1
1610492020
20075 -REMPLT POMPE RELEVAGE GRAND BASSIN PISCINE
972.00
5
16/06/2020
20095 - SIEGE LABORATOIRE ARCHEOLOGIE
119.34
1
1608/2020
20066 -FAUTEUIL DE BUREAU XTREME M1 RS LANGEVIN
386.00
À
16/06/2020
20097 -4 CHAISES WAP TAILLE 6 XTREME M1 RS LANGEMIN
465.84
1
16/09/2520
ECODURM-2313 - TRVX MENUISERIE EC MAT DUROT
158 58020
16/10/2020
29131 -COLONNE LAVARO LOGEMENT CHATEAU GUILLEMAU
19441
10
1602020
20132 - 27.06.20 SET DESOPERCULER ROBINET TABLE ESPACES VE
218.00
1
1610/2020
TRAPISCINE-21318 - ECLAIRAGE LED PETIT BAIN PISCINE
13530
16122020
20208 - 20.11.20 OEUVRE
“SORTIR
DU CADRE*
SERVICE CULTURE
225,00
16122020
20208 - 02.12.20 8 PICHETS INOX ACCUEIL LOISIRS LANGEVIN J
130.56
1
1612/2020
20240 - MEUBLE TOILETTE EG MAT LA FONTAINE
29,8
1
16/12/2026
29211 -MOYEN COLONNE
ETAGERES
EC MAT LA FONTAINE
HETRE
138.87
1
1622020
20212 - STUDIO TABLE EC MAT LA FONTAINE
140.80
î
16422020
20243 - STUDIO TABOURETS EC MAT LA FONTAINE
105.60
î
1612/2020
20214 - MEUBLE HAUT 30 BACS EC IMAT LA FONTAINE
482.07
1
48ñ2/2020
20215 -MEUBLE COIN POUPEES COMBINE TOILETTE ÉC MAT DUCLOS
296.00
1
16/22020
20216 -CAMION RESTAURANT CRECHE
ÉTCAU]
Î
1712/2020
20206 - REFECTION FACADE 8 RUE DES MARTYRS
DELIB ?2.12.18
480.00
5
Page 91 VILLE DE SEGLN
- VILLE DE SECLEN - Exercice: 2020
A0.1
- ETAT DES ENTREES
D'IMMOBILISATION
Modalités et date
Désignation du tien
Valeur d'acquisition
Cumul des
Durée da
d'acquisition
(oût historique}
amaortissements
l'amortissement
1742/2020
26267 - REFECTION FACADE 7 RUE GUY MOQUET DELIB
10.10.18
45.00
$
11422020
20217 - ISOLATION TOITURE
7 RUE GUY MOQUET
DELIB
10.10.18
259.00
5
1742/2020
20218 -REFECTION FACADE 151 BIS RUE MBOUCHERY
DELIB 24.0
272.34
$
1742/2020
20219 -REFECTION FACADE 161 BIS RUE M.BOUCHERY DELIB 240
285.54
ÿ
74212020
20220 - REFECTION FAGADE 10 ROUTE DE NOYELLE DELIB 24.09.2
460.00
5
+1152/2020
2022 - REFECTION FAGADE 54 RUE MARX DORMOY DELIB 24.09:20
460.00
5
11H2/2020
20222 -REFEGYION FACADE #2 ROUTE DE GONDECOURT DELIB 24.0
460.00
5
1142/2020
20223 - REFECTION FACADE 104 RUE MAURICE BOUCHERY
DELIB 24
460.00
5
1742/2020
20224 - REFECTION FACADE 49 RUE MARCEL CACHIN DELIB 24.09.
480.00
ÿ
17212020
26225 - REFECTION FACADE 71 RUE DES TILLEULS DELIB 24.092
460.00
5
7212020
20296- REFECTION
FACADE 29 RUE FENELON DELIB 24.08.20
460.00
5
1742/2020
20227- REFECTION FACADE 12 RUE GUY MOQUET DELIB 27.06 19
490.57
5
17421028
20228- REFECTION FACADE 12 RUE GUY MOQUET DELIE 27.06.19
165.00
5
1742/2020
20228 - REFECTION FACADE 12 RUE DU 11 NOVEMBRE DEUR 27.06
460.00
5
17422023
20230 - REFECTION FACADE 12 RUE DU 11 NOVEMBRE DEUB 77.05
259.00
5
1722020
20231 -FANNEAU PHOTOVOLTAIQUE
+3 ALLEE DES AÇCACIAS DELIB
450.00
5
18/07/2020
20109 - 24.12.19 EXTINCTEUR
EAU PULVERISEE
@L ANCIENNE
CPA
53.00
1
18/07/2020
20116- 24.12.19 EXTINCTEUR NEIGE CARBO
ANCIENNE
CPAM
65.00
1
18/07/2020
20111 -INST GEN AGENCT AMENAGT SALLE VERTE
1281821
18/09/2020
20423 - ARMOIRE BALAIS REST SACLEUX
219.3
1
1812/2020
20232 - AGCORDEON
NOVA 1180 HOUSSE CMEW
1807.50
10
18282020
20233 -TRVX AMENAGT PAYSAGER AIRE DECCUBER DISTRIB DEJECT
130064
10
18/12/2020
20224 - TRVX AMENAGT PAYSAGER MOBILIER AIRE DECCUBER 2 BAN
144547
15
1811272020
20235 - TRYX AMENAGT
PAYSAGER
MOBILIER AIRE DECCUBER
6 COR
6534.16
10
18/2/2020
20238 - 01.00.20-30.08.20 EXTINCTEUR POUDRE 2KG
35,00
18/1212020
20287 - 01.09.20-30.09.20
7 EXTINCTEURS POUDRE 6KG
42000
18122029
20238 - 01.09.20-30.08.20 2 EXTINCTEURS POUDRE 9KG
422.00
18/1212029
20239 - 61.09.20-30.08.20 40 EXTINCTEURS EAU 8L
2160.00
1
18122028
20240 - 01.09.20-30.09.20 7 EXTINCTEURS EAU 9L
420.00
18/12/2020
20241 - 61.09.20-20.09.20 22 EXTINCTEURS
NEIGE CO2 2KG
145200
18222020
20242- 01.09.20-30.09.26 2 EXTINCTEURS NEIGE CO2 5KG
22800
19032020
20041 - TRVX ECLAIRAGE HORLOGE CENTRE VACANCES RISTOLAS CH
180.60
1
1903/2020
20042 - STATION TRAVAIL ZBOOK AGENDA 21
04248
5
19/03/2020
20043 - HOUSSE TRANSP AGENDA 21
16.48
4
1903/2020
20044 - STATION ACCUEIL AGENDA 2t
8036
1
19/04/2020
20045- DISQUE DUR AGENDA 21
12822
i
19/09/2020
ECOCUR - ECOLE MATERNELLE MARIE CURIE
6 144.00
19/03/2020
SALSPOOWE - SALLE DE SPORTS JESSE OWENS
4 986.00
19/12/2020
29243 - MEULEUSE CTM
H807
1
19/12/2020
20244 - 2 PROJECTEURS
LED + ÉCOTAXE CTHI
419.40
1
19/12/2020
20245 - 3 TRANSATS BALANCIER NOIR CHECHE
456.69
1
2003/2020
20046 - BROYEUR EC PRIM JULES VERRE
2074$
1
20/03/2020
PISCINE-2135 - AGENT AMENAGT INSTAL PISCINE
9141230
20/03/2020
RAMIE- INSTALLATIONS DE LA RAMIE
5 65152
2007/2020
20112- 08.11.19 8 VESTIAIRES
MOBILES
QUARL
COMMUNICAT
335.41
4
2112020
20187 - PAVILLON FRANCE COMM
83.20
î
2471102020
ECODUT-2031.20016 - ETUDE PRELRANAIRE TRYX GS DUTOIT MOUCHONNIERE
à 500.00
22/06/2020
20008 - KIT TRACAGE 6 JEUX COURS
POCHOIRS
GT
810.00
10
22/2020
20246 - 16.10.2020 PICHETS INOX JEUNESSE
32840
1
22/12/2020
20247 - 31.08.20 5 MIN! HAUTPARLEUR
LOGITECH
HOTEL
VILLE
6
924
1
22/12/2020
20248 - 31.08.20 5 WEBCAMLOGITECH HOTEL VILLE C525 HD
316.56
1
22H3/2020
20249 - 34.08.20 5 CASQUES LOGITECH HOTEL VILLE H820E
D17.82
1
2212/2020
P1-2135 - 11.09.20 REMISE ETAT SYSTEME
ALARME
PU
1 687.52
2303/2020
20047 . 6 BARRES AQUATIQUES ENERGY
PISCINE
520.29
1
2304/2020
20048 - 10.01.20 FRAIS PORT BARRES AQUATIQUES ENERGY PISC!
4723
1
2310312020
20049 - TÉNSIONMETRE
OMRON
ELECT BRAS PISCINE
71.56
1
23/02/2020
20060 - STATION TRAVAIL ZBOOK
FINANCES
94248
5
2402020
20051
« HOUSSE TRANSP
ZEODK
FINANCES
1518
1
23/03/2020
20062 - STATION ACCUEIL ULTRA SLIMZBOCK
FINANCES
8936
il
21042020
29083 - REMPLT PROCESSEUR
INTEL ZBOOK FINANCES
27907
Î
2403/2020
20084 - REMPLT MEMOIRE
1660 ZBOOK FINANCES
164.02
1
2408/2020
20065 - REMPLT DISQUE DUR SS5 25860 ZBOOK FINANCE
12822
il
2103/2020
ELUARD-2152 - TRVX VOIRIE PLACE PAUL ELUARE
1162306
23H2/2020
20250- 25 TABLES PLIANTES FETES 182CM DURALIGHT ESSENTIEL
1875.60
1
23h2/2020
20251 - 04, 11.20 TPE CRECHE HG
566.40
1
23H2/2020
20262 - 04.11.20 TPE JEUNESSE
566.40
Î
2403/2020
20060- 3 ISOLOIRS FIRST CLASS ALUMINILIM
ISFG.INI ECO CONT
728.12
Î
24/08/2020
2006 - ISGLOIRS FIRST CLASS ALUMINIUM ISFG.SUI ECO CON
40082
1
2410/2020
20962 - CALCULATRICE IMPRIMANTE JEUNESSE
48.76
1
2410872020
POTELETS -POTELETS DIVERSES RUES
489520
2410312020
RAMIE-2195 - ALARMES PLAQUES SIGNAL ANCIEN THEATRE RAMIE
391260
2405/2020
20088 - 12.02.20 & CHAISES NOUNOURS MARIE CURIE RIBAMBELLE
993.30
1
24/05/2020
20089 - 06.02.20 BUFFET SPRING I[ 3 MARIE CURIE RIBAMBELLE
50412
{
24/05/2020
20090 - 06.02 20 CHARIOT LIVRE CHAMBORD
CURIE RIBAMBELLE
312.66
1 VILLE DE SECUIN
VILLE DE SECLIN - Exercice : 2020
A0.
- ETAT DES ENTRÉES
D'IMMOBILISATION
Modalités et date
Désignation du bien
Valeur d'acquisition
Cumul des
Durée de
d'acquisition
(coût historique}
amorissements
l'amortissement
2405/2020
20091 - 10.02.20 ARMOIRE RIC HOCHET HETRE CURIE RIBAMBELLE
57054
1
2410552020
20082 - 10.02.20 ARMOIRE RIC HOCHET HETRE CURIE RIBAMBELLE
495,08
1
24/05/2020
20093 - 12.02.20 2 TABLES DHABOLO OVALE CURIE RIBAMBELLE
208.77
1
24/05/2020
20004 - 12.02.20 4 TABLES ORTOGONALES CURIE RIBAMBELLE
452.8
1
24h22020
20253- 2110.20 PC PORTABLE HP PROBOOK#REMPLT MEMOIRE SER
607.78
16
2412/2020
29254 - 21.10.20 PC PORTABLE HP PROBOOK4REMPLT MEMOIRE SER
607.76
10
24122020
20255 - 21.10.20 PC PORTABLE HP PROBOOK4REMPLT MEMOIRE SER
607.75
40
2412/2020
20256 -21.10.20 PC PORTABLE HP PROBOOK4REMPLT MEMOIRE SER
697.75
10
24h21020
20257 - 23.09.20 2 NATTES GYM PLIABLES EC MAT DUROT
10490
1
25/09/2020
20063- CONGELATEUR RS DUTOIT
596.40
4
25/03/2020
29065 - POSE CABLE AVERTISSEURS
SONORES URGENCE
PISCINE
4607.93
25/03/2020
20068
- ARMOIRE GRILLAGEE TABLETTE RENFORCE JEUNESSE
1987
15
25/03/2020
20067 - REFRIGERATEUR ARMOIRE POSITIVE RS LANGEVIN
896.00
45
26/03/2020
20068 - 17.02.20 ARBRES CARPINUS ERICA WISTERIA MISCANTHUS
673.42
a
25/03/2020
SALJAV-213SMENUIRSERIE - TRYX MENUISERIE SALLE JAVELOT
6262.00
25/03/2020
STADIOO-2136MENUISERIE - TRVX MENUISERIE STADE JOORIS
1113080
25/08/2020
20099 -2 BANQUETTES MODULO CHATEAU GUILLEMAUD
31460
1
25/06/2020
20100 -3 CHAUFFEUSES ECO CONTRIBUTION CHATEAU GUILLEMAUD
801.48
î
23/06/2020
28191 -1 CHAUFFEUSE ANGLE ECO CONTRIBUTION CHATEAU GUILLE
100.44
î
28/06/2020
29102 -3 POUF CARRE ECO CONTRIBUTION CHATEAU GUILLEMAUD
14106
î
2506/2020
20193 -
13.03.20 VIDEO PROECTEUR
CHATEALI GUILLEMAUD
ENF
71328
16
26/03/2020
20064 18.03.20 FOURNIT POSE 7 POSTES TEL INFORMAT
200.64
1
26/03/2020
20071 - OEUVRES ART BUFFART
COILLIOT RSVT CABINET MAIRE
246.00
26/08/2020
20119 -MODULE AILLETERIE DEMAT INFORMATIQUE
1170.00
2
2808/2020
20120 - DOUCHETTES MAIA WIFI BILLETERIE DEMAT INFORMATIQUE
1176.00
5
26/08/2020
20121 - CORBEILLE RECEPTION
SACHETS SERV ESP VERTS
217920
tà
26/08/2020
ECODUR-2135 - ÉCOLE MATERNELLE PAUL DUROT
1033974
2611/2020
20167
- PERCEUSE
BURIN MEULEUSE
CTM
260280
15
2710472020
BATDIV22-2135 - INSTAL GEN AGENCT AMENAGEMENT CRECHE
500.48
2810212020
20007 - 25.10.18 SBANQUETTES
CIMETIERE CENTRE
2340.00
15
28/02/2020
20008 - 25.10.49 SBANQUETTES CIMETIÈRE BURGAULT
3120.00
45
2802/2020
20009 - IMPRIMANTE SAMSUNG BIXOLON POLICE MUNICIPALE
468.00
1
28/02/2020
CIMCEN-2128 - AMENAGEMENTS AGENCEMENTS TERRAIN CIMETIÈRES
1114128
2806/2020
20104-24.0220 3 CASQUES CHANTIER ARCHEOLOGIE
2484
L
2808/2020
20195 -SÉCHE LINGE BOSCH EC MAT LOUISE MICHEL CONDENSATEU
599.90
Li
28172020
20158 -20 PC LENOVO SERV ADM
781462
1
22/02/2025
20010-OEUVRE 24 PASTEL2018 6OXA0CM ENCADRE VERRE CULTURE
280.00
29/02/2020
20011 -16.01.20 4 DISTRIBUTEURS SACHETS ESP VERTS
859.20
1
29/02/2020
29013 - PANNEAU PHOTOVOLTAIQUE 96 RUE DARTOIS
480.00
5
29/02/2029
BATDIV22-2182 - INST VOIRIE CRECHE
5448
2902/2920
ESPCOMBUR-2135 - INST GE
AGENTS AMENAGTS ESPACE COMMUNAL BURGAULT
28 57440
29/04/2020
20084 - 14.01.20 FAUTEUIL BUREAU
JEUNESSE
687.56
1
29/04/2020
20085 - 2 CANAPES KARLA FOYER GERARD PHILIPÉ
909.82
1
28/04/2020
20087 - 3 CAISSONS MOBILE METALLIQUE BUREAL JEUNESSE
546.14
Î
29/06/2020
2006 - 13.03,20 3 SERVEURS STOCKAGE NAS PANNE DIVERS SERV
3825.24
10
2607/2020
29113 -REMPLT POMPE FLOTEC COMPAC CAVE TRÉSORERIE
469.00
1
29/11/2020
DDIAGACCESS-2513 - HISSION CONT TECH ACCESS ESP GOMMLEON CARLIER
41400
29172020
20168 - MEUBLE BAS PAQUERETTE
PORTES COULISSANTES JEUNESSE
2297
Î
29172020
29169 - MEUBLE BAS PAQUERETTE PORTES BATTANTES HETRE JEUNE
198.72
î
2/11/2020
20170 -2 CHARIOTS STOCKAGE FETES CEREMONIE
94.52
1
2941/2020
20171 -25 CHAISES PLIANTES RESINE ALEX GRIS FETES CEREMON
1 609,50
Î
29h1/2020
20172 - 02.07.20 VIDEOPROJECTEUR
EPSON
POL VILLE
504.00
Ü
29/14/2020
20173 - 31.08.20 MATERIEL INFORMATIQUE SERVICE RH
626,32
5
29/11/2020
20174 -24.08,20 7 BRAS SUPPORTS ECRANS FELLOWES
INFORMAT
1463.87
À
29/14/2020
20175 - 09.09.20 16 MONITEURS
LED 25.4" PHILIPS INFORMAT
1188.95
1
2911/2020
20176 - 45.09.20
4 MATELAS CRECHE
191.78
1
28/11/2020
20177 - 16.09.20 5 CHAISES CRECHE
641.09
1
2911/2020
20178 - 17.09.20 FORTE VOIX MEGAPHONE CRECHE
58.99
1
2911/2020
20179 - 22.09.20 COMBINE MUSE RADIO CD CRECHE
588
1
29/1/2020
20180 - 18.09.20 PANNEAU MURAL CRÉCHE
68.17
1
29/1/2020
20181 - 18.09.20
2 CHAISES BUREAU
CRECHE
164.68
Î
29/11/2020
20182 - 24.08.20 BUREAU DROIT CORIAL CRECHE
1323
Î
29/11/2020
20183 -
25.09.20 CAISSON CORIAL ANTHRACITE RAL ERABLE
CRE
194.04
Î
29h1/2020
29184 - 24.00.20 PRESENTOIR MOBILE CRECHE
HA
1
20h 1/2020
20185 - 23.09.20 PODIUM MODULAIRE PILOUFACE
CRÉCHE
8990
Î
29/1/2020
20186 - 29.09.20 7 CASQUES URB MICRO BIBLIOTHEQUE
9041
1
2911/2020
20187 - 30.09.20 TABLE LANGER MURAL CRECHE
186.62
1
29/1/2020
20188 - 02.10.20 2 TABLETTES | PAD 40.2" EC MAT DUROT
1286
969.05
Î
29/11/2020
20189 - 08.10.20 PLASTIFIEUSE FELLOWES
SPECTRAAS
EC CURIE
697
1
29/11/2026
20190 - 12.10.18 PLASTIFIEUSE SPECTRA A3
COMMUNICATION
6871
1
29/11/2020
20191 - 00.10.20 ARMOIRE METALLIQUE 198X120 EG PRIM DUTOIT
289.4
1
2941/2020
2192 - 13.10.20 CLASSEUR TIROIRS SUSPENDUS 2 TIROIRS CREC
235%
Î
20/1/2020
2193 - 22.10.20 PLASTIFIEUSE SPECTRA SERVICE JEUNESSE
139.42
1
29/51/2020
20194 - 27.10.20 FAVTEUIL RESINE NOIR PANTHERE TERTIQ
RH
182.30
1
Page VALLE DE SECLIN
- VILLE DE SECLIN - Exergice : 2020
A10.1 - ETAT DES ENTREES D'IMMOBILISATION
Madalités et date
Désignation du bien
Valeur d'acquisition
Cumnut des
Ourée de
d'acquisition
(coût Historique)
amorlissemenis
l'amonissement
29/11/2020
20195 -24.10.20 SIEGE BUREAU ARCANES
17813
1
29/1/2020
29198 27.10.29 ECRAN PROJECTION EC MAT MARIE CURIE
10516
1
29/1/2020
20197 - 13.11.20 PC PORTABLE BUNDLE LENOVO X43 JEUNESSE.
80743
5
28/1/2020
20198 - 13.11.29 2 PC PORTABLE BUNDLLE LENOVO X43 JEUNESSE
181484
5
29/11/2020
20499
- RADIO CD ESSENTIELB TOO MOOD EC MAT DUCLOS
EE
Î
29/11/2020
20200 -4 APPAREILS PHOTO CANON 5X620 NOIR EC CURIE MICHEL
766.02
Î
29/1/2020
20201 - MINI FOUR ESSENTIELS
EFP 283
EC MAT CURIE MICHEL
194
1
29/11/2020
20202 -ENCEINTES BOSE SOUNOLIND COLOR I] EG CURIE HACHEL
139.01
1
20/11/2020
20203 -ENCENTE
ESSENTIELS
MOUV
IN FUN EC MAT
DUCLOS
169.29
î
29h1/2020
20204 - 41,10,20 CASQUE SECURITE ARCHEQLOGIE
4
1
29/11/2020
ECODUR-313-MISSION CONT TECH
ACCESS EC MAT RS DUROT
414.00
29/15/2020
ECODUT-2313 - MISSION CONT TEC ACCESS EC PRIM DUTOIT
414.00
29/14/2020
ECOFON-2313.17224 -MISSION CONT TECH ACCESS EC HAAT LA FONTAINE
414.09
2971/2020
TER28-2313 - MISSION CONT TECH ACCESS 2018 ESR COMM MOUCHONNIER
426.00
30/06/2020
ESPCOMMOU-2343 - MISSION CORDINATION 8PS
- SALLE RONNY COUTTEURE
14340
30h 112020
20159
- #6,10,25 BLOCS BETONS 83 RUE MAX DORHOY
2682.00
1
30/11/2020
20160 -FLUTE TRAVERSIERE YAMAHA CMEM
624.00
10
30/11/2020
20161 - SAXOPHONE ALTO YAMAHA CMEM
178866
10
30/1/2020
20162-SAXCPHONE SOPRANO YAMAHA CHEM
569,30
10
30/11/2020
20163 - SOUBASSOPHONE JUPITER FIBRE CMEM
2456.20
10
30/11/2020
20164 - PUPITRES MANHASSET CMEM
547.20
î
30/1/2020
20165 - CHARIOT MAINTIEN TEMPÉRATURE MODELE CHAUFFANT REST
3708.00
1
30/11/2020
20166 -01.10.20 TAPIS GYM EC MAT LA FONTAINE
2652.00
1
31/07/2020
CARTOGRAPHIE EP - LECTRIFICATION ÉCLAIRAGE PUBLIC
86 292.18
31/07/2020
ROSENBERG-2136 -INSTAL GEN AGENCT AMENAGT CLUB HOUSE ROSENBERG
10 024.80
3142/2020
20254 - 20.11.20 2 PARCS PLIABLES
CECILE 75X109 CRECHE
21940
À
31/2/2020
20269 - 26.11.202 CHAUFFES BIBERONS ELECTRIQUES CRECHE 5€
7890
4
H22020
20260 - 28.09.20 STATION
SOUDAGE
AGENDA
21
2450
Â
Hfi22020
24261 -TABLE TRIRS
184254
45
31#2/2020
20262
-2 TAROURETS
EC MAT LA FONTAINE
120.00
1
31/2/2020
20264 - THERMOMETRE JEUNESSE
119.80
t
31/12/2020
20265 -ARMOIRE PHARMACIE JEUNESSE
56.50
1
31/12/2020
20266 - 28.10.20 VITROPHANIE
PLAQUES
SIGNALÉTIQUE
PH
127.51
31/12/2020
20267 - 14 RADIATEURS CONY 617 CTM
1249.83
1
3/12/2020
20268 - 6 BALANCES RS
1784.00
1
31/12/2020
20269 - 1811.20 TALKIES-WALKIES PORTEE SKMCHAN GT ARTIC
11230
1
3142/2029
20270 - POUSSETTE QUADRUPLE CRECHE
646.00
10
Divers
0101/2020
CTM- CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL
-880 856.80
0112020
JARDMOUL-2128 - FOURNITURE POSE CLOTURES
JARDINS DU MOULIN
3306628
61/01/2020
RESLAN - RESTAURANT SCOLAIRE PAUL LANGEVIN
1312/2020
10093-2313-REMPLT MENUISERIES SALLE OWENS
4305.60
10
13h2/2020
BATDIV20-2313 ELEC- ELECTRICITÉ 12 RUE DES COMTESSES
1297357
10
29n1/2018
TRATOITPISCINE-2313 - ETANCHEITE TOITURE AV MOQUETTE SOLAIRE PISCINE
156 609.02
22/04/2029
RAMPESKATE - RAMPES SKATE PARC STADE PAUL DUROT
1398.82
31/12/2020
BATDIV26 - BATIMENT {2 RUE DES COMTESSES
DE FLANDRE
21 567.87
31/2/2020
CMEM- CENTRE MUNICIPAL D'EXPRESSION MUSICALE CMEM
309 562.91
31/12/2020
ECODURM -ECOLE MATERNELLE PAUL DUROT
159 689.2)
3112/2020
MOAVIATEUR - MAISON DE QUARTIER AVIATEURS
4128020
RESLAN-21318 - RESTAURANT SCOLAIRE PAUL LANGEVIN
65.826,71
3142/2020
RESLAN-2313 - TRVX RESTAURANT SCOLAIRE PAUL LANGEVIN
5836.71
TOTAL GENERAL
2512 606,10
Page 4 VILLE
DE SECLIN
CA
2020
IV - ANNEXES
M
ÉLÉMENTS
DU
BILAN
A102
VARIATION
QU
PATRIMOINE
(article
R. 2313-3
du
CGCT)
- SORTIES
”
A10.2-ETAT
DES
SORTIES
DES
BIENS
D'IMMOBILISATIONS
Valeur
nette
té
[Valeur
Durée
Cumul
des
É
:
pers
Sel
Désignation du bien
d'acquisition
|d'amorisse
femonissements
Re
e
RE
LEURS
(coût historique|ment
fantérieurs
,
cession
Cessions à ttrel onéreux
149 026,24!
2010/2020
[13103 LOGICIELS
RÉSEAU
LECTURE
2
20033 84|
0
2404.06
2404,08
30/10/2020
[13101-MATERIEL
INFORMATIQUE
RESEAU
LECTURE
8
113187!
ol
1358,24]
1358.24
30/10/2020
[13118-REPRISE CHARGEMENT
ET EXPORT
PERIODIQ.
FICHIERS
RE
8
11482.
ol
1341,91|
13414
30/10/2026
l13130-LOGICIELS ALOES
ARCHIMED
al
8823,76|
o
1058,85|
1058,85
30/10/2020
Ma185-LOGICIEL
ORDINATEURS
IMPRIMANTES
DOUCHETTE
LAS
2
2200,68|
ol
188,68
188,68]
36/10/2020
|13186-ORDINATEURS
IMPRIMANTES
DOUCHETTE
LASER
…
sl
27958,5e]
a
2397,08
2397.06]
30/10/2029
|14091-INSTALLATION
MISE EN
ORDRE
DE MARCHE
DU
PROGICIEL
5]
204,17]
gl
24]
24,5
30/10/2020
|14080-MEUBLE RANGEMENT
EC.
PRIMAIRE
DUTOIT
2
12646,13)
El
154,54]
1541,54|
30/10/2020
{15069-MATERIELS
INF. { 1 foniigate 1000 + 5 fortiGale-40
sl
7828,44]
q
939,41]
938,41
30/10/2020
|15058-SERVICE ASSISTANCE
DEMARRAGE
TRANCHE
FERME
RESE
2
816al
a]
380,16
380,15]
30/10/2020
|17280.4 DISQUES
DURS
NAS HDDEATE-HIT-SIBLIOTHEQUE
1
238,4]
9)
142,61]
112,61
30/10/2020
[17279.SERVEUR SAUVEGARDE
DNS-1100-04
BIBLIOTHEQUE
2]
576,3
9
89,16]
816
30/10/2020
|17278-SYMC
BACKUP-MISE
JOUR-PARAMETRAGE-BIBLIO
2
6984.62
o
838,15)
838,15)
30/10/2020
|15068.PROGICIELS
APPLICATIFS
SYSTEME
GESTION
ACCES
USAGE
2
6284 ,92]
?|
727]
727,2
20/10/2020
|17065.ACQ
PROGICIELS
ET LOGICIELS
BIBUOTHEQUE
2]
1278,58]
ol
102413]
1024,11
30/10/2020
|17066-MATERIELS
- ORDINATEURS
…
&
8392,74
0!
5398.12)
539,12]
30/10/2020
[13101-MATERIEL INFORMATIQUE
RESEAU
LECTURE
5
“reel
ol
2376,93
2376,93}
30/10/2020
|13102-LOGICIELS
RESEAU LECTURE
2l
20033,84)
o
4207,1|
4207.1
30/10/2026
|13418-REPRISE CHARGEMENT
ET EXPORT
PERIQDIG,
FICHIERS
RÉ
sl
111828]
o
234,35
2348.38]
30/10/2020
|13130-LOGICIELS ALOES
ARCHIMED
à
8823,79]
ol
1853]
1853
30/10/2020
| 34091-INSTALLATION
MISE EN ORDRE
DE MARCHE
DU
PROGICIEL
sl
204417]
o
42,88]
42,88)
30/10/2020
|14090-NSTALLATION
MISE EN ORDRE
DE MARCHE
DU PROGICIEL
2
12846,13l
gl
263768
2697,68]
20/20/2020
|15060-MATERIELS
INF, { 1 fortigate 100D +
5
fortiGate-40
sl
7828.44]
o
143,97
1643,97
30/10/2020
|15059-SERVICE ASSISTANCE
DEMARRAGE
TRANCHE
FERME
RESEAU
2
3168
a
665,28]
665,28]
30/10/2020
f17280-4 DISQUES
DURS
NAS
HDDEITB-HIT-BIBLIOTHEQUE
1
9)
197,06]
197.06]
30/10/2020
7279-SERVEUR
SAUVEGARDE
DNS-1100-04 BIBLIOTHEQUE
2
9]
121,02)
121,02]
30/10/2020
|17278-SYMC
BACKUP-MISE
JOUR-PARAMETRAGE-BIBLIO
2]
9
166,78
1466.78
30/10/2020
[15058 PROGICIELS
APPLICATIFS
SYSTÈME
GESTION
ACCES
USAGE
2]
0
12726
12726
30/10/2020
|17086-MATERIELS - ORDINATEURS
…
sl
ol
6174
8174
30/10/2020
|43101-MATERIEL INFORMATIQUE
RESEAU
LECTURE
5
ol
133187
1131,87
30/10/2020
|13102-LOGICIELS
RESFAU
LECTURE
2
ol
2003,38
2003,88
30/20/2020
|13118-REPRISE CHARGEMENT
ET EXPORT
PERIODIQ.
FICHIERS
RE
sl
al
1218,28|
1118.28
30/40/2026
|13150-LOGIGIELS
ALOES
ARCHIMED
2]
ol
882,88
882,38]
20/20/2020
|13185-LOGICIEL ORDINATEURS
IMPRIMANTES
DOUCHETTE
LAS
2
a
614,22]
614,32
30/10/2020
|13188-ORDINATEURS
IMPRIMANTES
DOUCHEITE
LASER
…
sl
ol
7804,63|
804,63]
30/10/2020
|14091-INSTALLATION MISE EN ORDRE
DE MARCHE
DU PROGICIEL.
sl
9
20,4]
20,42)
30/10/2020
|14090-INSTALLATION
MISE EN ORDRE
DE MARCHE
OÙ
PROGICIEL
a
0
1284.61)
1284.61
30/10/2020
|15069-MATERIELS INF. ( 4 fortigate 400D + 5 forGate.40
sl
0!
782,84)
782,84)
30/10/2020
|15059-SERMCE ASSISTANCE
DEMARRAGE
TRANCHE
FERME
RESEAU
À
0)
al
316,8)
30/16/2020
|17280-4
DISQUES
DURS
NAS
RDDE1TB-HIT-BIBLIOTHEQUE
1
©
93,84}
93.84]
ao/10/2020
|17279.SERVEUR SAUVEGARDE
DNS-1160-04 BIBLIOTHEQUE
2
©
57,63]
57,83]
30/10/2020
|17278-SYMC
BACKUP-MISE
JOUR-PARAMETRAGE-BIBLIO
al
a
698,46
688,46
30/10/2020
[15058
PROGICIELS
APPLICATIFS
SYSTEME
GESTION
ACCES
LISAGE
2
o
703,46
708,46]
20/10/2020
|17066-MATERIELS - ORDINATEURS
…
s
ü
24]
284]
30/10/2020
|13101-MATERIEL
INFORMATIQUE
RESEAU
LECTURE
s
©]
1245,05
1245,05]
30/10/2020
|43102-LOGICIELS
RÉSEAU
LECTURE
a
©
2203.73
2203,73|
30/10/2020
|13118-REPRISE CHARGEMENT
ET EXPORT
PERIODIQ.
FICHIERS
RE
sl
gl
1230,09
1230,09)
30/10/2020
|43131-LOGICIELS ALOES
ARCHIMED
à
al
570,62]
970,62
30/10/2020
|13185- LOGICIEL
ORDINATEURS
IMPRIMANTES
DOUCHETTE
LAS
4
ol
448,35
448,85
30/10/2020
|13186-CRDINATEURS
IMPRIMANTES
DOUCHETTE
LABER
…
sl
9
5702,45
570245)
30/10/2020
|14091-INSTALLATION
MISE EN ORDRE
DE MARCHE
DU
PROGICIEL
sl
0]
2248]
22,48]
39/10/2020
|14090-INSTALLATION
MISE EN ORDRE
DE MARCHE
DU
PROGICIEL
à
9
1418,07]
1413.07
20/10/2020
15069-MATERIELS
INF. ( 3 fortigate 100D
+ 5 fortiGate-40
sl
o
861,13
861,13)
30/10/2020
f15088-SERVICE ASSISTANCE
DEMARRAGE
TRANCHE
FERME
RESEAU
2]
a
348,48!
348,48
30/10/2020
1472804 DISQUES
DURS
NAS
HDDETB-HIT-BIBLIOTHEQUE
1
9
103,22
103,22]
30/10/2020
|17278-SERVEUR SAUVEGARDE
DNS-1100-04 BIBLIOTHÈQUE
al
o
6339
63,39
30/10/2020
|17278-SYMC
BACKUP-MISE
JOUR-PARAMETRAGE-BI9LIC:
a]
o|
768,32)
768,32)
30/10/2020
|15058-PROGICIELS
APPLICATIFS
SYSTEME
GESTION
ACCES
USAGE
à
a
756,57)
756,57|
30/10/2020
|17086-MATERIELS - ORDINATEURS
…
s
9
323,4]
323,4]
30/10/2020
|13101-MATERIEL
INFORMATIQUE
RESEAU
LECTURE
4
o|
885,94
566,94
30/16/2020
Î13102-LOGICIELS
RESEAU
LECTURE
À
ol
1001,69)
1001,69
80/10/2020
|13118.-REPRISE CHARGEMENT
ET EXPORT
PERIODIQ.
FICHIERS
RE
al
o
559,13
869,13!
30/10/2020
Î13120-LOGIGIELS ALOES
ARCHIMED
a
44119
RE
ao/16/2020
13185- LOGICIEL
ORDINATEURS
IMPRIMANTES
DOUCHETTE
LAS
2
o
214,76]
244,78
30/10/2020
l13186-ORDINATEURS
IMPRIMANTES
DOUCHETTE
LASER
…
o
2728,39
2728.88
30/10/2020
F140S1-INSTALLATION
MISE EN ORDRE
DE MARCHE
DU
PROGCIEL
o
1021
18,21
20/10/2020
HA4090-NSTALLATION
MISE EN ORDRE
DE MARCHE
DU
PROGICIEL
2
0]
642,31
642,31
so/1c/2uan
[15060-MATERIELS INF. ( À fortigate 100D + 5 foniGate-40
si
a
a91,42|
Page
95
391,42) VILLE DE SECLIN
CA 2020
_
Faleur nette
Modalités at dat}
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Prixde
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acquisition
|d'amorisse
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LL
Lecson
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coût
historique
[ment
antérieurs
cession
30/16/2010
M5059-SERVICE
ASSISTANCE
DEMARRAGE
TRANCHE
FERME
RÉSEAU
3168]
2!
3168)
di
158,41
158,4]
aoonozo
|17280.4 DISQUES DURS NAS HDDE1TE-HIT-BIBLIOTHEQUE
938,4
1
938,4
d
46,82
46.82)
20107020
|17219-SERVEUR SAUVEGARDE DNS-1100.04 BIBLIOTHEQUE
576.3)
2
s75,l
o
28,82
28,82
so/102020
|17278-SvMc BACKUP-MISE JOUR-PARAMETRAGE-BIBLIO
6984,62)
2
6284.62
o|
s352
349,23)
sofiohozs
|15058-PROGICIELS APPLICATIFS SYSTEME GESTION ACCES USAGE
6284.82
2
628482)
0
340,
#10,
30/ap070
17068 MATERIELS . ORDINATEURS …
9392,74
8
2392 74]
d
14)
+47)
23/41/2020
|13183-INFORMATISATION
RESEAU
MELANTOIS
503,98]
$|
503,99
|
60,48!
60,48]
23/11/2020
|13183-INFORMATISATION
RESEAU
MELANTOIS
603,99
sl
503,99
ü
195,84]
106.84
23/11/2020
M13183-INFORMATISATION
RESEAU
MELANTOIS
803,95]
él
503,98
ol
50!
50,4]
23/11/2020
[13183-INFORMATISATION
RESEAU
MELANTOIS
503,88]
sl
503,88
|
55,44;
55,44]
2371172020
18183-INFORMATISATION RESEAU MELANTOIS
603,88)
s)
503,89
9
35,2
252
asc
|15184INFORMATISATION RESEAU MELANTOIS
7308 28)
s
7208.24
6
s760!
876.02
zan1p2o20
|151841NFORMATISATION RESEAU MELANTOIS
7308 28)
sl
7308.29
o|
153474
153474]
23/11/2020
|13184NFORMATISATION
RESEAU
MELANTOIS
7308,28]
&l
7308,28]
Le
730,83]
730,83]
23/11/2020
|13184-INFORMATISATION
RESEAL
MELANTOIS
7308,28)
s|
7308,
28]
Le
803,91 |
803,91
23/11/2020
|13184-INFORMATISATION
RESEAU
MELANTOS
308,78
8]
7308.28!
êl
355,41)
366,41
aanupo20 |14088- TRANCHE FERME PROGICIELS SYSTEME DE GESTION BIBLIO
3678,12
2
3678.12]
©
ais
441,57
23/14/2070
14098-TRANCHE FERME PROGICIELS SYSTEME DE GESTION BIBLIO
2678,12
À
3678,12
0
7741
HA
2371172020
|14098- TRANCHE FERME PROGICIELS SYSTEME DE GESTION BIBLIO
367812)
2
3678412
CR
367,81
23/11/2020
|14088-TRANCHE FERME PROGICIELS SYSTEME DE GESTION BIBLIO
367812)
4
3678,12
0!
40459
404,59)
23/11/2020
14095. TRANCHE FERME PROGICIELS SYSTEME DE GESTION BIBLIO
2678.12
à
3678.12)
o
182,91
18301
2a/112020
H40741OGICIELS
RESEAU LECTURE
7082.28]
2
7092.28]
o
151,9
151,9
zahhom
H4074LOGICIELS
RESEAU LECTURE
7092.28
2
7092 28]
|
2542
265,82
zanurorn
Mn4o741OGICIELS RESEAU LECTURE
7092 28]
4
7082 28)
o|
255138
2651.38)
23/1/2020
|14074-LOGICIELS RÉSEAU LECTURE
708228]
3
7092.28
|
2:22
2480.82)
23/11/2020
M14074LOGICIELS
RESEAU LECTURE
7082.28
À
7082 78)
d
25751
287.81
23h22
Mao
MATERIEL RESEAU LECTURE
2862417
sl
28624 17)
0
613,06)
613,06]
23/11/2020
M1407S-MATERIEL
RESEAU
LECTURE
2862417!
sl
2862417)
il
1072.86]
1072,86]
23/11/2020
M4075-MATERIEL
RESEAU
LECTURE
28624,17
&
28624,17|
5
16760,86,
40700,88|
23/11/2020
|14078-MATERIEL
RESEAU
LECTURE
28624.17|
5
28624.17|
|
9368,11
968,11
23/11/2020
l14078-MATERIEL RESEAU LECTURE.
28624,17)
5
2862417
|
10099
109:29
23747070
[14088 PROGICIELS APPLIGATIFS RELATIFS AU SYSTEME GESTION
24080:70)
2
24060 70]
CR
2887 29)
23/11/2020
|14089-PROGICIELS APPLICATIFS RELATIFS AU SYSTEME GESTION
24080,7]
2
2406079]
o|
505277
5062.77)
zah1/2020
|14089PROGICIELS APPLICATIFS RELATIFS AU SYSTEME GESTION
24060,76!
2
24060,79
o|
240608
2406,08
23/11/2020
|14088 PROGICIELS APPLICATIFS RELATIFS AU SYSTEME GESTION
24060,79]
2
24060,79)
of
264669
2646.69)
23/1/2020
l14089-PROGICIELS APPLICATIFS RELATIFS AU SYSTEME GESTION
24080 79]
2
24080,79
o[
1230
1208,04
232020
|17272.ERMES LICENCES WSE UPGRADE CREAT GPO BIBLIOTHEQUE
7671,5
2
767,5
oO
sw
248,48
23/11/2020
|17272-ERMES LICENCES WSE UPGRADE CREAT GPO BIBLIOTHEQUE
75715
2
757,5
©
sos
608,84
23/11/2020
|17272-ERMES LICENCES WSE UPGRADE CREAT GPO BIBLIOTHEQUE
75715
4
75715)
|
23298
2312,88l
23/11/2020
|n7272.ERMES LICENCES WSE UPGRADE CREAT GPO BIBLIOTHEQUE
75715
à
787,9)
d
za
218844]
23/11/2020
l17272-ERMES LICENCES WSE UPGRADE CREAT GPO BIBLIOTHEQUE
757,5
2
75718
o
300,78)
200,78]
23/1/2020
M17270-MICORSOFT LICENCES ERMES OFFICE BIBLIOTHEQUE
4937.29
2
4937,29l
o[
13272
13272
23/11/2020
H17270-MICORSGFT LIGENCES ERMES OFFICE BIBLIOTHEQUE
4987 23
2
4937.23]
o|
406346
4083.46]
23/11/2020
|17270-MICORSOFT LICENCES ERMES OFFICE BIBLIOTHEQUE
4997 29]
2
4937 23]
ol
110,
0,5)
23/11/2020
|17270-MICORSOFT LICENCES ERMES OFFICE BIBLIOTHEQUE
4987 23]
2
4937.29)
o
ane
121,66
23/11/2020
f7270-MICORSOFT
LICENCES
ERMES
OFFICE
BIBLIOTHEQUE
4937,23)
2l
4937.23
Le
55,3
55,3
23/1/2020
t7271-ORDINATEURS DOUCHETTES MONITEURS... BIBLIOTHEQUE
818,64
5
8188.64
oO
2008
220.08]
23/11/2020
H7271-ORDINATEURS
DOUCHETTÉS
MONITEURS...
BIBLIOTHEQUE
8186.84]
8]
8186,64]
Le
677,81
6747.81
23/1172020
Îs7271-ORDINATEURS DOUCHETTES MONITEURS... BIBLIOTHEQUE
8186.64
sl
1868
d
183,4]
1884]
2311/2020
|17271-ORDINATEURS DOUCHETTES MONITEURS... BIBLIOTHÈQUE
3186,64
s
8186.64]
CT
201,74]
2371172020 _ | 17271-ORDINATEURS DOUCHETTES MONITEURS... BIBLIOTHÈQUE
8186.54
si
8185.84
d
s,7
#17)
Affectation
a
01/01/2020|
JARDMOUL
-
TRAVAUX
ABGROS
JARDINS
MOULIN
37
733,48
33
066.28
33
066.28
27/04/2020]
s0116 - FTU PANNEAUX SECURITE À PROXIMITE ECOLES
3 121.56
18/1/2020]
RESEAULECT-2031 - ETUDES RESEAUX LECTURE
16 202.28
hazzsss
Î7518.52
1511/2020) RESEAULECT-2081 - ETUDES RESEAUX LECTURE
16 202.23
H3723.66
Î6 205.14
15/14/2020} STAD4O0-2081 - MISSIONS MO MOQUETTE SYNTH TERRAIN ST JOORIS
| 15 636.10
hescto
|5 083.08
TRACHATEAU-2081
1842020
CHATEAU GUILLEMAUD DIAGNOSTICS AVANT TRAVAUX
Ls60.29
sons
js
TRACHATEAU-2051 -
JEU En
CHATEAU
GUILLEMAUD
DIJAGNOSTICS
AVANT
TRAVAUX
Emberepe
rer
NE
ant 212020] BATCHV20.2918
- TRVX TOITURE TRÉSORERIE 12 RUE COMTESSE
21 567.87
aisersr
|r156767
3112126201
CMEM.2313
- TRVX
REHABILITATION
CMEM
AUDIT
ORIUM
[308
562.91
308
562.91
309
562.91
5112/2020]
ECODURM-2313
- TRVX MENUISERIE EC MAT DUROT
169 588.20
469 66920
[150 580.20
STADOO-297 +
722020
ETUDE OPPORTUNITE FAISABILITE GEST TECHN ST JOORIS
—…
(Se 20l
jf
458:20
Mise à la réfor me
72722020|
10220: FORMATION SUR SITE GESTION FINANCIERE DU 5 AU 7/10
+ 450.00
25 45000
13/2/2020]
12087 - FORMATION 2 JOURS THIBAUX ET BARDOULES 3 ET 4/11
1 700.06
21 700.00
+3/12/2020| 45002
- PRIME HABITAT CUVE EAU PLUIE LOG 13 RUE DES BOUL
200.00
5/200.00
12/12/2020)
15008- PRIME CHGT MENUISERIES 168 RUE DES MARTYRS
60.00
5l460.00
1312/2020]
15004- PRIME CGHT MENUISERIES 168 RUE M, BOUCHERY
469.00
5[480.00
14/12/2020]
16005 - PRIME RAVALEMENT FACADE LOGT 33 RUE D ARTOI
480.00
5460.00
43/12/2020)
15006
- PRIME
RAVALT
FACADE
LOGT
123
RUE
M.
BOU
460.00
51460-00
13/12/2020]
13007 - PRIME GHANGY MENUISÉRIES LOGT 141 RUE M. BOU
450.00
sles0.0û
13/12/2020
15028
- PRIME
HABITAT
- TRAVAUX
CHANGT
DE
MENUISERIES
460.09
51460.00
13/12/2020)
15029
- PRIME
HABITAT
- TRAVAUX
DE
RAVALEMENT
FACADE
460.00
51469.00
+ar1 212020] 18068 - PRIME FAGADE BOUSSEMART 15 RUE BONPAIN
H6o.où
5{460.00
Page
95 VILLE
DE SECLIN
CA
2020
Valeur
nette
…
Vateur
Durée
Cumul
des
=
a
ModaES
61 Eat
Désignation
du
bien
d'acquisition
|d'amortisse
lamortissements
rl
ea
Fons
Furet
[e de sortie
L
jour de La
cession
values
oO
historique}
ment
antérieurs
J
cession
13422020)
15070
- PRIME
FACADE
RODRIGUEZ
MAGGUY
RUE
LENINE
1460.00
51460.10
13/2/2020!
15071
- PRIME
FAÇADE
POISSONNIER
BRUNG
62
RUE
V.
HUGO
460.00
S]468,00
13/2/2020)
15103
- PRIME
FACADE
47
RUE
D ARTOIS
460.00
51469.00
13#12/2020|
15104-
PRIME
FACADE
41
AVENUE
GUSTAVE
DURIEZ
458.79
5]458.79
13/12/2020!
15105
- PRIME
FACADE
50
RUE
VICTOR
HUGO
1480.00
51480.00
13/12/2020!
15126-
PRIME
CHGT
DE
MENUISERIES
9 RUE
DU
PEVELE
460.00
81460.00
15/12/2020)
15427
- PRIME
RAVALEMENT
FACADE
5 RUE
DE
LA
NAVIETTE
480,00
51460.00
13/12/2020
15176
- PRIME
FAGADE
- 52
RUE
DES
MARTYRS
RESISTANCE
348,40
6)348.40
13/2/2020]
15177
- PRIME
FACADE
- 2D
RUE
D.
PAPIN
460,00
5)480.00
18/12/2020]
00.4447
- LOGICIEL
LOAN
EXPERT
DETTE
5 331,75
215
331.75
18/12/2020]
D0.4469
-
1
LICENCE
WINDOWS
64.35
2154.35
18/12/2020]
00.4471
- 4
LICENCE
WINDOWS
98
164.35
2164.35
4812/2020)
00.448D
- 1
LOGICIEL
OFFICE
2000
(2 444,63
212 444.63
#8/12/2020|
00,4482
-
4
PLANITECH
SPORTS
1827.34
21827.34
18/12/2620]
00.4483
- +
LOGICIEL
G
MUSÉE
868.02
,
2]5 898,02
18/12/2020]
00.4482
-
1 SUSE
LINUX
153.36
2/53.36
18/12/2020]
00.4503
-
ACTUALISATION
LOGICIEL
H 002.81
213
002.81
18/12/2020)
00.423 -
LOGICIELS
COMMUNICATION
1237.9û
2/237.90
18/12/2020
00.4628
-
LOGICIELS
COMMUNICATION
1 322.65
2h
322.65
18/12/2020]
604546
- 1
LOGICIEL
WINLOCK
PRO
[364.48
2/364.48
1812/2020)
00.4557
- FORMATION
SUR
SITE
PROLOGICIEL
LOAN
2000
1166.91
21
186.91
18/2/2020!
10125
- ADOBE
CSA
MASTER
COLLECTION
[3 586.80
243
586.80
18/12/2620]
10140
- INSTALLATION
LOGICIEL
ANTRARUS
1 616.60
211
616.60
18/12/2020)
1048
- MIGRATION
DE
CIVIL
FINANCES
VERS
CIVIL
NET
FINANCE
13
764.00
2113
754.00
18/12/2020f
1014
- MIGRATION
ORACLE
18
AVEC
CHANGEMENT
SERVEUR
3 562,12
218 552.12
1812/2020
10147
- ANTI
VIRUS
INFORMATIQUE
3 611.80
213 611.80
18/12/2020]
10229
- LICENCE
SUPPL.
ARPEGE
ADAGIG
ET
INSTALLATION
ADAGE
1
190.02
211
180,02
1842/2020]
11004
- 1
LOGICIEL
ADOBE
ARCHEO
1
912.40
2/1
912.40
18/12/2020]
11032
- FORMATION
PROGICIEL
REGIE
FOIRES
ET
MARCHES
4
137.10
2/1
187.30
18/12/2020
11130
- INSTAL.
ET
PARAMETRAGES
LOGICIEL
MUSÉE
+
REPRISE
DO
5 142.80
2/5
142.80
18/12/2020]
11186
- FORMATION
BAROQU-ROY
G. ET THIBAUX
PASC,
LE
24/08
1850.00
2185.00
18/12/2020]
11211
- SUITE
CREATIVE
ADOBE
PRODUCTION
PREMIUM
COMMUNICAT
[2 093.00
2/2
093.00
18/12/2020]
13017
- REPRISE
DONNEES
OCTIME
PAIE
(2 631.20
2/2 831.20
18/12/2020)
13093
- ASSISTANCE
GRH
LES
£
ET
5/2/13
4 269,72
214
260.72
18/12/2020]
13081
- FORMATION
SUR
SITE
GRH
NQUVEAU
LOGICIEL
RH
4 740.00
214 740.00
18/12/2020|
13084
- EXPLOITATION
ROLES
FISCAUX
2009
ET
201
5 000.48
215
00048
1812/2020
13104
- PARAMETRAGE
RH
BDC
TT1281
[7 104.24
217
104.24
1812/2020!
13128
- FORMATION
PAIE
INTRANET
/ MISE
EN
OEUVRE
CARRIERE-
(2 422,86
2/2
422.86
19/2/2020
00.44478
- 1 MACHINE
À CALCULER
65,47
101165.47
19/12/2020]
00.4448
- 20
CASIERS
AVEC
SERRURE
(2 527.54
162
027.34
19/12/2020]
00,4449
- MEUBLES
BOITES
LETTRES
[3202.77
15/3
20277
12/12/2020]
00.4460
- 2
CASIERS
VESTIAIRES
489.51
151488.51
19/12/2020]
00.4481
- 1 FAUTEUIL
273.94
15/273.04
19/12/2020]
09.4462
- 7 TABLES
669.23
151669,23
19/12/2020]
00.4456
- 38
TABLES
PLIANTES
6 217.93
1516
217.93
12/12/2020|
09.4466
- 1
LECTEUR
DISQUE
AMOVIBLE
121.54
5121.34
18212020!
00.4468
-
2
PC
1
BOITIER
ATX
1 155,30
5H
155.30
19/12/2020]
00.4470
-
1 PC
1
BOITIER
ATX
1
155.30
61
165.30
18/12/2020]
0D.4472
-
1
SIÈGE
HAUT
DOSSIER
NOIR
1266.13
15[266.13
19/12/2020]
00.4476
-
ETAGERES
1354.14
151354,14
19/12/2020)
00,4477
-
1 GRAVEUR
YAMAHA
CD
RW
(847.48
51247.48
1912/2020]
00.4477B
- 19
CHAISES
2 TABLES
1
176.56
15[1
175.65
19/12/2020)
00.4478
- 1
PC
IBM
300GL
[2 409,52
5[2
009,52
18/12/2020]
00,4479
-
2 BUREAUX-
5 SIEGES
1 332.02
1511
332.02
49/12/2020!
00.4479B
- 2 TASLES
546.85
16[946.85
19/12/2020]
09.4481
- 1
CARTE
POMCIA-
1 IMPRIMANTE
JET
ENCRE
561.67
5È561,67
1812720208
00.4487
- 2
BUREAUX
2 SIEGES
1 TABLE
3 315.25
15/1
315.29
18/12/2020]
00.4488
- CHAISES
TABLES
1 ARMOIRE
REFRIGEREE
16 039.24
1516
039.24
49/12/2020]
00.4490
- ARMOIRES
BUREAUX
CAISSONS
(2 738.60
15/2
738.50
12/12/2020]
00.4491
- 1
DISQUE
DUR
341.67
5[
141.67
19/12/2020!
00.4494
- BUREAUX
CAISSONS
1 303.7
15/1
303.75
18/12/2020]
00.446
- 1
CARTE
POMCIA
180.57
5[180.5t
19/12/2020]
00.4497
- 1
IMPRIMANTE
1
LECTEUR
DE
DISQUE
428.65
51426.65
18/12/2020
00.4489
- 1
PROJECTEUR
DIAPOSITIVES
1240.87
101240.67
18/12/2020)
09.4500
- 3
PC
BRIO
BA600
1 PC
HP
OMNIBOCK
7 464.55
5{7
464.55
18/12/2020)
00.4501
- 1
CHAISE
DE
SURVEILLANCE
541,52
15/541.52
Page
95 VILLE
DE SECLIN
CA
2020
ateur
Durée
[Gumudes
[eunette |
-
see
dat
Désignation
du
bien
SE
pare
pren
ne
L
pee
ps cumans
cession
19/12/2020]
00.4804
- MOBILIERR
3 227.06
15/8
227.86
19/12/2020)
09.4507 - 1 GRAVEUR
YAMAHA
15,74
5455.74
18/12/2020]
00.4513
- 4 TABOURETS
90.13
1590.13
19/12/2020]
004519
- 2 ARMOIRE
- 5 TABLETTES
1 09123
16f1
091.23
19/12/2020
00.4524
- 1
CAISSE
ENREGISTREUSE
4 439,71
54
439,71
18h12/2020|
00.4525 - 2 RAYONNAGES
832.69
15/632.99
19/12/2020]
00,4531 - 40 CHAISES
3 TENTES
8 130,59
1518 130.59
19/12/2020
G0.4534
- 1 ARMOIRE
BEIGE
183.67
161183,67
18/12/20201
60.4538
- 1
LECTEUR
ZIP
250
IOMEGA
198.74
5[198.74
19/12/2020|
00.4537
- 1 FAUTEUIL
BASIC
1 COFFRE
RANGEMENT
227.00
15/227.00
1912/2020]
G0.4642
- 2 CHAISES
DACTYLO
334.76
151834.76
1942/2020] 00 4543
- 4 SERVEUR
HP
BRIQ
1 744.89
51
744,88
19/12/2020]
00,4550
-
1
HUB
5
PORTS
419,36
5]419.36
19/12/2020]
004851
- 1
CANAPE
2 FAUTEUILS
331.68
+0]351,58
1942/2020!
004658
- 1
BUREAU
DEMI
MINISTRE
BEIGE
394,93
151394.93
19/12/2020|
00.4585
- 2 TABGURETS
DE
BAR
(60.67
15]60.67
19/12/2020]
00.4568
- 1
HEWLETT
PACKARD
- 1 ECRAN
2 853,45
5/2
853,45
1942/2020)
00,4667
- 1
MODEM
154.98
51154.98
19/12/2020]
00.4568
- 1
BUREAU
POUR
COPIEUR
1.32
1691.32
19/12/2020]
G0,4589
- 2
PLANS
DE
TRAVAIL
STRATIFIE
271,36
15127136
19/12/2026]
00.4571
- 1
GROINATEUR
CEFH
2 443.34
612 443.34
18/2/2020]
00.4572 - 1 ORDINATEUR
AMD
ATHLON
2 281.86
5$2 281,86
18/12/2020!
004573
- 1
ORDINATEUR
HEXLETT
PACKARD
+
4
IMPRIMANTE
2 607.31
512
607.3t
18/12/2020]
00.4674
- 1 ARMOIRE
FROIDE
WILLIAMS
TYPE
JADE
LJ2
INOX
3 008.43
4518
008,43
1942/2020]
00.4676
- 4
ARMOGIRE
GRIS
CLAIR
182,15
451182.15
19/12/2020]
004576-
1 TABLE
BASSE
475.04
151175.04
19/12/2620]
00.4577
- 2 VITRINES
JUMBO
3
POTEAUX
5 780,44
15/1
780,44
19/12/2020]
00,4594
- 3471
- ORDINATEUR
HP
+ IMPRIMANTE
+ EGRAN
15°
(2 102.26
5[2
102.25
19/12/2020)
004595 - 3467 - 2 MODEMS
US ROBOTICS
+ 1 LECTEUR
CD
ROM
225.63
5/225.83
19/12/2020!
09.4895
- 3263-
6 MEUBLES
DE
CUISINE
BLANCS
f PORTE
201.23
18/201.23
19/12/2020]
00.4597 - 3382 - Z SIÈGES
CONTREBASSISTE
137.20
181137.20
12/12/2020!
10004
- DOUCHÈTTE
LASER
VOYAGER
USE
1316.94
5516.94
1942/2020
10007 - TELEPHONE
SANS
FIL EC FONTAINE
58.40
585.50
18/12/2020)
10008
- LITS
PLIANTS
838.35
101838.35
18/2/2020]
10018
- CABANE
JUNGLE
A ANGLE
1596.80
101596.80
18/12/2020)
10028 - ORDINATEUR
FUJITSU + ECRAN
H 132,41
5ft 182,41
19/12/2020]
10036
- MATELAS
À
LANGER
GALBE
164.44
10f164.44
1912/2020]
+0039 - MACHINE À CALCULER
47.46
10f47.46
19/12/2020]
10042
- 1
MIROIR
135.00
10/135.60
19/12/2020]
10047
- 1
MACHINE
À
CALCULER
DE
BUREAU
CITIZEN
47.48
1047.46
19/12/2020]
10048
- TAPIS
DE
MOTRICITE
- EG
LOUISE
MICHEL
322.92
16/322.82
19/12/2020!
10087
- 1
FAX
TEL
JET
D
ENCRE
ECO
MAT
DUROT
128.50
51129.50
19/12/20201
10070
- FAUTEUIL
BIBLIOTHEQUE
EC
LA
FONTAINE
1494.10
10]494.10
19/12/2020)
10083 - PLASTIFIEUSE
A3
65.00
10/169.0û
18/12/2020!
10105
- ONDULEUR
DOUGHETTE
CODES
BARRES
816.78
51816.78
19/12/2020
16106
- 4 GRAVEURS
DVD
82.52
1642/2020!
10118 - DISQUE
DUR
EXTERNE
84.81
18/12/2020|
10121
- DISQUE
DUR
…
117,21
19/12/2020)
10126
- 14
ORDINATEURS
+ 2 IMPRIMANTES
47
732.10
18H#2/2020|
10138
- 4
DISQUE
DUR
500
GO
POUR
SCE
INFORMATIQUE
50.90
1842/2020]
16148
- 4 DOUCHETTES
DACOMEX.
CODE
BARRE
352.82
1942/2020)
10173 - 14 ORDINATEURS
POUR
ECOLE PRIMAIRE
DUROT
9 550.00
18H2/2020]
10174
- 1
MY
BOOK
ESSENTIAL
DISQUE
DUR
EXTERNE
500
GO
88.21
19/12/2020)
10218 - DESTRUCTEUR
DE BUREAU
345,64
1812/2020!
10247
- 2 POSTES
INFORMATIQUES
4 778.85
18/12/2020]
10269
- 1 TELEPHONE
REPONDEUR
EC.
MAT.
CURSE
PSYCHOLOGUE
49.90
18422620]
10251
- 1 TELEPHONE
REP
SANS
FIL
SIEMENS
DUG
DUCLOS
58,98
49/12/2020!
10268
- MATERIEL
INFORMATIQUE
252,57
19/12/2020
11008
- 1
POSTE
INFORMATIQUE
ARCHEQ
1 461.18
Page
95 VIELE
DE SECLIN
CA
2020
Valeur nette
in
[Vateur
Durée
Gumul
des
:
u
Modalités
et dat].
:
L
Le
:
»
:
comptable
au
Paix de
Plus
où
moins
de sortie
Désignation
du
bien
d'ecouisition
|d'amortisse
lamortissements
AE
ma
Acalon
values
coul
historiquefment
antérieurs
cession
1812/2020!
11542 -
1 IMPRIMANTE
JET
D'ENCRE
A4
103.66
6f103.56
1812/2020)
41013
- 4 GRAVEUR
DVD
123.80
6123.80
19/12/2020)
11014
- 2
KITS
BANNER
ROLL
( KAKEMONOS
} POUR
LE
PIJ
(238.00
51238.00
18/12/2020]
11918
- 2
DISQUES
DURS
1234.42
6[234.42
1912/2020)
11028
- 1 TELEPHONE
SANS
FIL
POUR
ECOLE
J. VERNE
140.00
5140.09
19/12/2020!
11042
- 4 TELEPHONE
SANS
FIL
POUR
CTM
151.49
5151.49
1912/2020)
11073
- 1 TELEPHONE
SANS
FILS
DECT
ML. -
EC
PRIM
DUROT-
129.29
5129.99
19/12/2020]
11135
- 10 ONDULEURS
30
CASQUES
1 206.88
5[1
206,88
19/12/2020|
41149-
a POSTES
INFORMATIQUES
SCE
MUNICIPAUX
11
120.14
514
120.14
19/12/2020{
11141
- EQUIPEMENT
SALLE
INFORMATIQUE
ECOLE
DUTOIT
[7 704.30
6]7
704.30
1812/2020]
11151
- ECRANS
ROUTEURS
DISQUES
DURS
(744,26
61744.26
19/12/2026]
11157
- TERMINAL
PAIEMENT
CB
AFF
SCOL
591.15
51591.15
19/1282020|
11179
- 1 TELEPHONE
SANS
FIL
POUR
BIBLIOTHEQUE
(29.99
5/29.99
19/12/2020]
1118
- 1 ECRAN
PLAT
22
POUCES
117.87
8117.87
19/12/2020|
11182
- 2 DISQUES
DURS
4
INTERNE
- 1 EXTERNE
124.74
5112474
19122020]
11200-
1 POSTE
INFORMATIQUE
BUREAUTIQUE
HP
866.73
5186.73
19/12/2020!
11210
-1
STATION
TRAVAIL
Z600
SCE
COMMUNICATION
3
452.85
513
452.85
18/12/2020]
12003
- 1 TABLETTE
EEE
PAD
TRANSFORMER
ET
SA
STATION
+
SAC
1619.42
5[619.59
18/22020|
12006
- 10
CARTES
SD
4 GO
5 SPEAKER
1 SWITCH
78.45
6117545
1941220208
12007
- 16
GLEFS
USB
LECTEURS
CARTE
SWITCH
DOCK
HARD
(1730.84
51730.84
18/12/2020!
12021
- ALIMENTATIONS
SERVEURS
FT 607.42
5ft
607.42
19/12/2020)
12044
- 1 TELEPHONE
SANS
FIL
POUR
PH
179.98
5179.86
18/12/2020]
42051
- 1 ORDINATEUR
PORTABLE
POUR
ELU
CULTURE
1869.51
51869,51
18/12/2020]
42114
- DISQUE
DUR
EXT
+ CABLES
….SCES
ADM
A 304,51
5ft
304.51
19/12/2020)
12166
- 2 WEBCAMS
MS
LIFECAM
HD-6000
BIBLIO
[28.58
5128.58
19/12/2020]
12185 - ACHAT
5 PHOTOCOPIEURS
AF1027
QUI
ETAIENT
SOUS
CONT
1 780.33
4h
790.33
18/12/2020)
13007
- 3 ECRANS
FUJITSU
1361.38
5361.38
19/12/2020]
13030
- 1 TELEPHONE
SANS
FIL
- DIRECTION
GENERALE
SERMIGE
24.98
5124.99
1912/2020]
13032
- 4
ORDINAT.
LENOVO
{DGS
DGA
GOMPTA
+
AG
HORDINAT.
P
4 640,48
5|4
640,48
1912/2020)
13036
- 1
BIZHUB
283
SERIE
ATUF021107541
COPIEUR
MATERN.
2 753.87
6/2783.67
19/12/2020)
13037
- 1
BIZHUB
C36P
SERIE
AOVD023015884
IMPRIM.
MATERN.
1609.88
51669,98
19/12/2020)
13038
- 1 BIZHUB
C35P
SERIE
AOVDD22015462
IMPRIMANTE
EC.
L
609,87
81609.97
19/12/2020]
13038
- 1 SIZHUB
20P
SERIE
A32P021028080
ECQLE
LANGEVIN
244,89
5/244.89
19/12/2020]
+3040- 1 IMPRIMANTE
BIZHUB
C35P
SERIE AOVDO23015875
ECONQ
727.00
S27.00
18/12/2020!
13041
- 1
IMPRIMANTE
BIZHB
40P
serie
a09x023032611
FINANCE
156.56
5jt
1568.56
19/12/2020]
13042
- 1
IMPRIMANTE
BIZHB
40P
FINANCES
serie AODX02303260
1
156.58
5f+
156,56
1941272020)
13045
- 1
BIZHUB
C284
SERIE
A4FK021015480
COPIEUR
SPORTS
3 427,28
613 427.28
19/12/2020]
13044
- 4
IMPRIMANTE
BIZHUB
C35P
SERIE
AOVO023015866
FINAN
727.00
5[727.00
18/12/2020)
13045
- 1
BIZHUB
36
COPIEUR
SERIE
A45X021008617
EFAT
CIVIL
1 341.78
6f$
341.79
18/12/2020!
13046
- 1
BIZHUB
283
COPIEUR
SERIE
A1UF021107507
MARCHES
P
2 753.67
512
753.67
19272020]
13047
- 1
BIZHUB
283
COPIEUR
SERIE
A1UFG21107576
PQOL.UILLE
2 753.67
812753.67
19/12/2020]
13048
- :
BIZHUB
283
COPIEUR SERIE
A1UF021107580
ACTION
SO
3
140.52
63
140.52
19/12/2020{
13049
- +
BIEHUB
C35
IMPRIM.
PISCINE
SERIE
121021044012
1 356.5û
sf
356.56
19#12/2020f
13060
- 1
BIZHUB
283
COPIEUR
PERSONNEL
SERIE
A1UF021107525
3
140,52
513
140.52
18/12/2020)
43051
- 1
EIZHUE
36
COPIEUR
SERIE
A45X021008580
FINANCES
1 341.79
6]1
341.79
18/12/2020$
13082
- 1
BIZHUE
383
COPIEUR
SERIE
A1UE021106674
AFFAIRES
3 690,14
S[3
690,14
19/12/2020)
43053
- 1
BIZHUE
C8@4
COPIEUR
SERIE
A161021010565
SCES
TEC
4 580.22
514
380.22
4912/2020)
13054
- 1
BIZHUE
20P
IMPRIMANTE
ETAT
CIVIL
SERIE
A32P02103
378.00
51378.00
9712/2020)
13055
- 1
BLZHUB
20P
IMPRIMANTE
ETAT
CIVIL
SERIE
A32P02103
278.00
8[878.00
19/32/2020!
13056
- +
BIZHUB20P
IMPRIMANTE
COMMUNICATION
SERIE
A32P021
378,00
5[878.00
19/12/2020!
13057
- 1
BIZHUB20P
IMPRIMANTE
PERSONNEL
SERIE
AS2P0210301
(378.00
5}378.00
19/12/2020)
13058
-
1 BIZHUB
20P
IMPRIMANTE
COMMUNICATION
SERIE
A32P02
244.89
5124489
19/12/2020)
13088
- 4
COPIEUR
BIZHUB
C 364
SERIE
A161021010176
COMMUNI
[5 565.01
Sk
565.01
19/12/2020f
13060
- 1
BIZHUB
C284
COPIEUR
FINANCES
SERIE
A4FK021015827
[3 427.28
513
427.28
19/12/2020)
13067
- 1
EIZHUB
20P
IMPRIMANTE
SPORTS
SERIE
1815307343
1244.89
5/244.88
19/12/2020]
13062
- 1
BIZHUB
C284
N°
SERIE
A4FK021613823
COPIEUR
BIBL|
8 477.53
53
477.53
19/12/2020)
13063
- 1
EIZHUB
C284
N°
SERIE
A4FK021013724
COFIEUR
CMEM
5 477,53
515
477.53
18/12/2020
13064
- 1
BIZHUB
C284
N°
SERIE
A4FK021013780
COPIEUR
CRECH
3 477.53
513 477.58
19/12/2020)
13065
- 1
BIZHUB
C35
SERIE
A121021044926
RESTAURANT
LANGEV
1 358.56
511
356.56
19/12/2020)
13066 - 1 STOR
CENTER
- 4 DISQUES
DURS
2 SERVEURS
DELL
SCE
(5 232.50
515 232.50
1912/2020)
13088
- INSTALLATION
SALLE
INFORMATIQUE
ECOLE
PAUL
LANGEVI
11
335.87
5111
335.87
1842/2020]
13074-
10 CLES
USB
+ 4 ECRANS
+ 6 ROUTEURS
707.25
5]797.25
19/12/2020!
13078
- 3 CLES
USB
145.93
5145.93
19/12/2020!
+3095
- ACTE
ROLL
VERT
ET
ROUGE
ECOLE LA
FONTAINE
902.70
71802.70
19/12/2020]
13128
- MISE
À
JOUR
DE
LA
BASE
DE
DONNEE+LOGICIEL
V4
ETAT
1 814.57
211
814.57
1942/2020]
43140
- MAJ
ET
INSTALLATION
PROGICIEL
PLANITECH
MULITSERVE
2 374.66
212
374.66
1912/2020!
43145
- FORMATION
UTILISATEUR
ET
ADMINISTRATEUR
PLANITECH
2 452.50
212
452,50
1912/2020]
13153
- 1
COPIEUR
BIZHUB
C35P
SER.
AOVDO23015880
EC.
VERNE
[509.98
61809.58
Page
95 VILLE DE
SÉCLIN
CA 2020
.
Kafeur nette
Modalités et dat
ration
du
bi
En
pue
.
DEEE
comptable au
|prix de
Plus ou moins
e de
sortie
grsoneuben
dE
M
T
s
téri
jour
de
la
(cession
values
coût
historiquement
lantérieurs
se
1942/2020]
18154
- 1 COPIEUR
BIZHUB C35P N'SERIE AOVDO23015886
EC, PR
609.88
51609.08
1941272020]
13156 - 1 COFIEUR
BIZHUS C35P N°SERIE AOVDO23015882 EC, P
602.97
5606.07
aan 212020)
13158 . 1 COPIEUR BIZHUB G35P N°SERIE AOVDOZ3M18874
ECOLE
08.87
3608.87
1912/2020]
13187 - 1 COPIEUR BIZHUB 20P N'SERIE A32P021029042 EC. PR
244.89
5244.80
19/12/2020)
13158
- 1 COPIEUR
BIZHUB 20P N°SERIE A92P021028040 EG, VE
244,88
5124489
12/2020)
13188- 1 COPIEUR
BIZHUE 20P N°SERIE A82P021029086 EC.PRI
244.89
6124.89
19/12h020]
13160- 1 COPIEUR
BIZHUB C35P N'SERIE AOVDO23015871
EC. M
806.98
61609,98
12/12/2020)
13161 - 1 COPIEUR BIZHUR C35P N'SERIE aovdo23015887 EC, DU
409.08
s]e08.s8
19212020]
13162 - 1 COPIEUR BIZHUB C35P N'SERIE 200023045834
EC. F
808.67
8609.07
1842/2020]
13163- FORMATION SUR
SITE GHR ABSENCES
MALADIE
ET CARRIER
à 870.00
2l2 570.00
1971212020]
13164- LOGICIEL GESTION PARCS PHOTOCOPIEURS
ET IMPRIMANTE
4 680.15
2f4 580.15
19H2/2020|
13165- LOGICIEL GESTION PARC PHOTOGOPIEURS
ET IMPRIMANTES
3747.57
2f8 747.57
18/2/2020)
13166- LOGICIEL GESTION PARC
PHOTOCOPIEURS-IMPRIMANTES
HD
la 326.13
2f8 536,18
19272020)
13470
- 1 TELEPHONE
FILAIRE 1 TELEPHONE
SANS FIL ECQLE
DUT
59.38
5159.08
18722020]
13180- FORMATION
SITE DOMINO/DIABOLG 2 SEPT AM
ET 3/09 JO
945.00
21845 00
10r12/2020|
13183 -INFORMATISATION RESEAU
MELANTOIS
503.89
2/503.85
1or12/2020|
13208- 2 TERMINAUX TELEPHONIQUES
1 242.52
5]1 242.52
4912/2020!
14035
- CLES
USB
84.56
5184.56
1912/2020)
14047 - EC, J. VERNE - ALIMENTATION ENERMAX
450 W 230 + ©
244.46
5}244.46
19/2/2020)
14053
- COPIEUR
BIZHUB
SER.
A5C2021013248
N°1816327195
CUL
[3 489.16
513 489.16
19/12/2020)
34054
- 1 COPIEUR
BIZHUB
C284E
SCE
CULTURE
3 044,80
513
044,80
1872/2020)
14073- 4 ECRAN
SCE JEUNESSE
125.68
5/125.68
16/12/2020]
14074
- LOGICIELS
RESEAU
LECTURE
[7 092.28
217
082.28
1942/2020)
14078
- 4 ECRANS
22
POUCES
HOTEL
VILLE
562,92
51562.92
19/2/2020!
14089 . PROGICIELS APPLICATIFS RELATIFS AU SYSTEME
GESTION
24 060.75
2124 060.78
19/2/2020]
14086- TRANCHE FERME
PROGICIELS SYSTEME DE GESTION BIBLIO
3 678.12
215 678.12
18/12/2020!
14101 - RENOUVLT
LICENCE "TREND MICRO WORRY- FREE MISE À
1 408.34
2} 40834
19/122020|
14102 - 1 boitier minuet 380/mt
101.99
shroteo
19/12/2020]
14112 - 1 COPIEUR BIZHUB 284E EC. PRIMAIRE DUROT
276288
5|2 762.88
1912/2020!
14113 - 1 COPIEUR BIZHUB 284E EC. PRIMAIRE DUTOIT
2702.88
5l2 762.88
19H2/2020)
14114- 1 COPIEUR
BIZUHB C284E SERVICE JEUNESSE
CHATEAU
3 872.02
sls 872.02
19/12/2020
14115- 1 COPIEUR
BIZHUB C6S4E- SERIE A2X1027001632 N° E
8718.80
ss 716.80
19/12/2020)
14716-
1 COPIEUR
BIZUHE
C284E
CTM
3 489.16
543 489.16
122020)
14118
- 1 COPIEUR
BIZUHB 284€ MAIRIE
3 151.02
ss 151.02
1912/2020!
14119
- 1 COPIEUR BIZHUE
244E EC. LA FONTAINE
2762.88
512 762.88
19/12/2020)
14120
-
COFIEUR
BIZUHB
C284E
ARCHEOLOGIE
3 489.15
5f3
489.16
1842/2020!
14121 - 4 COPIEUR BIZUHE C284E SMPU
3 489.16
als 480.16
1912/2020]
14122 - 1 COPIEUR BIZHUE 284E EC. LANGEVIN
2 762.88
5l2 762.88
18272020]
14123
- 1
COPIEUR
BIZHUB
284E
EC.
MICHELET
12 762.88
512
762.88
3942/2020]
14124
-
1 COPIEUR
BIZHUB
284£
EC.
VERNE
2 762.88
52
762,88
124020]
14126
- 1 COPIEUR
BIZHUE 2B4E EC. MICHEL CURIE
2 762.88
5|2 762.88
19h2/2020|
14128 - 1 COPIEUR
BIZHUB 284E EC. DUCLOS
2762.88
52 762.88
1982/2020!
14120- 1 COPIEUR
BIZHUB 4050 PIJ
1 34628
5]1 346.28
18/12/2020]
14131 - 4 COPIEUR
BIZHUB 4050 CTM
1 13806
sf1 136.06
1ar12/2020|
14182
- 1 COPIEUR
BIZHUB C3250 VILLE DE SECLIN
1 351.10
sl1 361.10
19/12/2020]
34170- | PHONES
386.40
5]868.40
18212020]
14172- 112 JOURNEE
DE FORMATION
SUR SITE POINTAGE
LE 13/0
215.00
2}315.00
19/12/2020]
14173 - 1/2 4 FORMATION
SR SITE UTILISATEURS EXPERTS 24/01
315.00
2315.00
19/122020|
14175 - FORMATION
1 JOURNEE
D'AUDIT ET PARAM. LOGICIEL
630.00
2630.00
1942/2020]
14185 - 2 TEPHONES
SANS FIL
D9.08
5178.98
1942/2020
14186
- 10
MONITEURS
LED
22°16.10
PHILIPS
1 080.54
511
080,54
19/12/2020]
14208 - MATERIEL INFORMATIQUE
DIVERS SERVICVES
5 010.00
55 010.00
19/12/2020]
14210 -PACK
MAINTENANCE
+ LIC. NETASQ
ANTIMRUS
KASPERSKY
1 019.76
21 o187e
1271212020!
14211 - MAINTENANCE
1 AN ANTIVIRUS
A 673.82
2H 673.82
19/12/2020!
14249 - LICENCES TREND
MICRO WF BUSINESS
668.71
2]68.71
19/2/2020]
14812 - 1 HEWLETT
PACKARD
2 754.08
82 754.08
19H2/2020|
14629- 880. 3 IMPRIMANTES
+1 MODEM
1 023.41
sl1 021.41
18/12/2020]
14830
- 3617 - 5 ORDINATEURS
+ 1 MODEM
+ TMPRIMANTE
+ 1 $
4 417.87
sla 417.87
18/12/2020]
14640-
IMPRIMANTE
1039
LASER
BROTHER
1309.37
51808.37
1eri2/2020|
14644 - 1328 - AGENDA
ELECTRONIQUE
227.15
4122715
19/12/2020]
14658 - 13801 MICRO
COMPAQ
+ 1 IMPIMANTE DESKJET B40C
H 944.54
5] 1 944.54
19/2/2020
14662
- 1381
- 1
MICRO
HELWETT
PACART
+
1 IMPRIMANTE
+
1 C
8 502.00
518
502.00
19/12/2020]
14663 - FAC, 84368 DU 06/06/2001 INFORMATIQUE
234.45
5123145
19/12/2020)
14685 - 1822 - 5 SIEGE DACTYLO
629.04
15620.04
19/12/2020
14704 - 1 TELECOPIEUR
1800L
131277
sl
s12.77
Page
95 VIÈLE
DE
SECLIN
CA
2620
Modalitée et dat
on du bien
Écran
ee
Lo
Lana
au
HS,
(ES oumoins,
Reese
caûit
historiquement
antérieurs
pour
_
b
PRE
values
cession
19/12/2020!
44746 - 1 PG HEWLETT
PACKARD WIRELESS ACCESS
8 201.70
sf
201.70
19/12/2020)
14749 -1 POSTE INFO 1 SIEGE
438.84
15h138.84
19/12/2020]
14739 - 1 LOGICIEL MICROSOFT OFFICE PX PME
312.53
2]812.53
19/12/2020)
147397 - 3 IMPRIMANTES
LASER ET
1 JET D ENCRE
H 344.83
sl1 344.83
19/12/2020]
14741 - 1 LICENCE CADA MAF - URBA MAP 4 POSTES
HO 080.56
2/10 080.08
19/12/2020]
14758
- 6 POUFS
1 TABLE
BASSE
1 MEUBLE
CHEVET
278.79
154216.79
19/12/2020]
14774 - 3052 - HEWLETT PACKARD VL 400 BUREAU
2953.78
sl2 968.73
19/12/2020)
147748 - 3052 - HEWLETT
PACKARD VL 400 BUREAU
1 LOGICIEL
63.82
2163.82
ten2ro2o|
14775- 2851 -1
SERVEUR
CEFI ATHLON
1 969.94
slt 056.04
19212020]
147758- 2951 - 1 LOGICIEL MICROSOFT POUR CEFI TBIRD
215.28
2215.28
19/2/2020)
15011 - 1 CHAISE DE BUREAU
- SCE ACTION SOCIALE
113.32
11113.32
49/42/2020]
15012 - 4 FAUTEUILS DE BUREAU
+ 10 CHAISES VISITEURS POUR
A 788.28
111 788.20
19/2/2020)
45024 - 1 APPLE IPHONE 6 GRIS SIDERAL 128 GO
506.68
11589.88
19/12/2020)
16033- 1 FAUTEUIL DE BUREAU
SCE ACTION SOCIALE
186.26
1lres.26
19/12/2020)
15034
- 4 FAUTEUILS DE BUREAU
SCE ECONOMIE
745.08
1f745.06
19/12/2020]
15086
- SIÈGES SCE ECONOMIE
424.38
1le2a.38
18/12/2020]
15044 - 2 CHAISES POUR SCE ECONOMIE
44.85
ilaass
1911272020]
45047 - FAUTEUILS POUFS
852.84
11852.84
19#2r2020)
18075 - 1 SEGE
PREURBAINE
189.62
1[188.62
1912/2020!
45124- JOURNEE
D'AUDIT ET PARAMETRAGE
LOGICIEL SUR SITE F
636.00
2163.00
19/12/2020]
45143 - JOURNEE FORMATION
SITE DIABOLO LES 9-10-11/09/2015
H 260.00
2/1 260.00
19/2/2020!
15153. 2 INTERFACES
SFP 1000 BASE SX
302.74
1/802.74
1922020]
15154 - JOURNEE FORMATION SITE DIABOLO LE 1509/2015
830.00
2]630.00
1912/2020)
15162 - 1 IMPRIMANTE MULTIFONCTIONS SALLE BARBUSSE
H 361.10
sf
361.10
19/12/2020!
15164
- 1 FAUTEUIL1 TABLEAU
CTM
b61.52
1fest.52
19/12/2020!
15165- CHAISE DE BUREAU
PISCINE
8.26
1178.26
19/2/2020]
15168- CHAISES FAUTEUILS CTM
Te5.52
1725.52
19/12/2020)
15182
- 1 CHAISE
DE
BUREAU
(208.78
1120578
18H4212020]
15188 - 1 FAUTEUIL DE BUREAU
RESILLE NOIRE SCE GOMMUNICATI
170.44
1117044
19/12/2020)
15123 - 1 BRAS POUR
ECRAN
PLAT 24° SCE CTM
50.12
+lsn12
19h 212020]
+206 - RENOUVELLEMENT
LICENCE TREND
MICRO WORRY
- FREE
918,40
2lo18.40
19/12/2020!
15207 - 3 EXTENSIONS
DE GARANTIE A & ANS POUR LENOVO
M73T
61.67
1181.67
19H2/2020|
15212 - ALIMENTATION
POUR PC NEC
73.20
1/r320
1812/2020]
18019 - 1 IMPRIMANTE COULEUR
KONICA MIM. C35P PR LE RASED
612.02
1161202
1842/2020!
46026 - 1 DISQUE DUR SUR PC CULTURE
INTERVENTION
LE 25/01
70.20
1[70.20
19/12/2020]
18087 - FORMATION
DE SUIVI DIABGLO LE 26/01/2016
550.00
2630.00
19/12/2020]
16042 - 1 LICENCE STORMSHIELD / SCE (SPORTS,PISC,PLI TECH)
A 541.82
2l1 541.62
19/12/2020)
16043 - 1 ECHANGE
STANDARD
PAR SCE (SPDRTS,PISC.
PH TECH)
25.84
225.84
19/12/2020]
16066 - 2 MONITEURS
LED PHILIPS POUR SERMCE JEUNESSE
168.41
iliesai
19/12/2020!
16076 - INSTALLATION PORTAIL FAMILLE
fs 972.00
2fs 972.00
19/2/2020]
16097 - PARAMETRAGE
PORTAIL FAMILLE & FONCTIONS
LES 15 ET
2 544.06
2/2 544.00
1912/2020]
16451 - FORMATION SUR SITE MODULE ECHANGE PORTAIL FAMILLE
2 500.00
2/2 500.00
1842/2020]
16163 - 2 ONDULATEURS
EGUS POWER
POUR SCE INFORMATIQUE
130.76
1|180.76
1912/2020]
16173 - DISQUE DUR INTERNE POUR SERVEUR PHOTOS SCE COMM.
ls4.20
1184.29
ton 22020)
16187 - 10 EGRANS
MONITEUR LED 22"
1 329.82
af: 328.82
19/12/2020
16240 - 1 ECHANGE STANDARD
PAR SCE (SPORTS.PISC.PLTECH)
25.84
2}25.84
18272020]
16220 - 150 LICENCES VADE SEGURE CLOUD (LOGICIEL)
1 526.00
2h 926.00
1912/2020]
17041 - SERVEUR HP PROLIANT EC VERNE
68.00
1148.00
19/2/2020]
17068 - FORMATION
DE SUIM DIABOLG DU 18/01/2017
630.00
21630.00
1842/2020
17072 - DISQUE DUR SERVEUR
HAUTE PERFORMANCE
800 GO
480.00
11480.00
1942/2020)
17083- FORMATION PERFEG, DIABOLQ DU 01 AU 03/08/2017
1 260.00
2]t 260.00
19/12/2020]
17111 - FORMATION PERFECTIONNEMENT
LE 7 E 8/06/2017
H 260.00
2/1 260.00
18282020)
17120- 10 ETUIS DE PROTECTION POUR TABLETTES ECOLES
212.58
afa12ss
18n122020|
17125 - ROGNEUSE
GAMMA
06.93
1le5.es
19/12/2020]
17152
-3
LAMPÉS
DE
BUREAU
SCE
ENFANCE
123.08
11123.08
1942/2020!
18086 - FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE WORKFLOW
2 700.00
2/2 70000
19/12/2020!
18108 -4 CASQUES
CHANTIER ARCHEOLQGIE
53.12
1153.12
19r12/2020)
18471 - CASQUE CHANTIER VPRO
La1.40
1lé1.40
1912/2020)
15285 - 100 PLANCHES A4 POLYESTER 125 MICRONS ARCHEOLOGIE
420.00
1[420.00
1942/2020)
18287 - 100 BACS GERBABLES ARCHEOLOGIE
NORMES
EUROPE
400X3
|o45.60
1le4560
1912/2020)
18288 - 106 BACS GERBABLES ARCHEOLOGIE
NORME EUROPE
400X30
|726.00
1/726.00
1912/2020)
18289 - 200 COUVERCLES
ARCHEOLOGIE
NORME EUROPE
400X300
Lo12.00
1f912.00
19212020]
18280 - 46 BACS GERBABLES ARCHEOLOGIE
NORME
EUROPE
ecox4oo
|604.26
11604.26
11212020
18291 - 45 COUVERCLES
ARDHEGLOGIE
NORME EUROPE
600X400MM
L20.66
1420.88
19212020)
18378 - MISE EN PLACE MODULE
GOMEDEC
SERVICE ETAT CIML
(978.00
2070.00
Page
95 VILLE
DE SECLIN
CA 2020
”
Valeur
Durée
|Cumuides
sEunese
a
ns
Pa
StlDésignation du bien
| s'emoriseo Frortssements
ace
Es
Pl
El Réponse
ra22020[
19012- CERTIFICAT RGS* ETSI TS 102 D42 CONNEXION
600.60
1[800:00
19/12/2020)
24777 - LOGICIELS COREL DRAW 10 + ESSENTI
Frei.72
2fret.72
1912/2020)
24778
- IMPRIMANTE
SCANNER DISQUE DUR
A 837.48
sl 837.48
1912/2020)
24779 - 1 CHAISE YARA IL
166.83
18/166.85
19/12/2020]
24780 - COUCHETTES EQUIPT LITS
2480.83
18/2 480.8
1812/2020)
24781 - 1 CHAISE T3 COQUE
112.20
18{112.20
19/2/2020]
24784- ONDULEUR- CARTE PCMI POINT ACCE
816.01
slsi5.ot
19/1212020)
24702 - 2064 - BACS 6 CASES + INTERCALAIRES
1 028.51
15/1 026.51
18/12/2020]
24708- 1 ECRAN 17 POUCES HYUNDAI V770
210.01
sl210.0t
19/12/2020]
24784- 1 MEUBLE MIGRO ORDINATEUR GURIE
101.58
15h01.38
18"212020|
24788 - 3503 - COUCHETTE BLEUES+ROULETTE*PROTEG.
COUCR X
200.23
15/200.78
19r12/2020|
24787 - 3361 - x UGAP -1 BUREAU + 4 CHAISES GOQUE BOIS +
bo7.28
15/207.26
19H22020|
247078- 3361 - X UGAP - 1 BUREAU + 4 CHAISES COQUE BOIS +
120.75
16/120.75
1972/2020]
24801 - 406
- 1 MEUBLE INFORMATIQUE METZ
187.89
18/167.60
1972/2020)
24802 - 209 - 1 MEUBLE POSTE INFORMATIQUE
139.48
18/139.48
19r1212020|
24806 - 624 - 2 ONDULEURS
304.68
sfs24.68
19/12/2020]
24807 - 883 - LECTEUR DISQUETTES
30.64
5/80.64
19122020|
24808 - 3363- 8 TABLES PLIANTES + 40 CHAISES
2318.18
15/2 319.19
terarazo|
24806 - 3361 - CHAISES
181.12
45/181.12
102/2020|
24816 - 2284 - 1 HP OMNIBOOK XES
6 536.50
sl
536.50
19/2/2020)
24817 - 4 PLAN COMPACT, 1 CAISSON, 1 ARMOIRE, 2 CHAISES
1179.81
18ft 17081
19/2/2020]
24818 - a FICHIERS A TIROIRS, 1 STAND FIXE SUPPORT FICHIER
798.83
15{re8.33
1972/2020]
24824 - 1260 - 2 SIEGES À ROULETTES
206.0
16/206.90
19H2/2020|
24825 . 76 - ENSEMBLE D'ACCUEIL SERIE OUESSANT
4 307.69
154 397.69
19/2/2020]
24828- 1 CAISSON MOBILE, 1 SIEGE DACTYLO, 6 SIEGES
4 PIED
+ 185.61
18[1 185.61
19/2/2020]
24828 - 4 TABLES MODULAIRES NON PLIANTES ET 8 PLIANTES
2 406.01
16/2 468.01
1912/2020]
24836 - 1 LECTEUR ZIP EXTERNE (OMEGA 100 USB
486.00
5/136.00
18/12/2020)
24840
- 6 FAUTEUILS
360.00
+0/360.00
19f12/2020|
24860 - 4 ETAGERE À POSER
173.00
15l73.00
19M2/2020|
24851 - 2 ETAGERES À POSER
148.00
15]146.00
1842/2026]
24852 - 1 SIEGE HAUT BRUN
82.52
16]82.52
1912/2020]
24854 - 1 CAISSON 3 T HETRE + 1 TOP DE CAISSON HETRE
264.80
15/254,80
18/12/2020) 24885 - 1 MEUBLE MICRO, 1 CHAISE DACTYLO, 1 CAISSON
54,53
16/264.58
1912/2020)
24865- 2 CLASSEURS MONOBLOC 4 TIROIRS ECO BEIGE
662.39
10|662.30
19/12/2020]
24867 - 9 BACS À BD
Is 215.80
10/5 215.80
19/12/2020!
24869 - MISE À JOUR INOCULATEIT VERSION 6.0
750.25
2/750.25
1en12/2020|
24870- 8 IMPRIMANTES 1 SCANNER 1 GRAVEUR CD …
1391068
5h13 910.68
19/2/2020]
24871 - PUBLISHER 2002
866.07
2lecs.o7
ion 212020!
24872 - 2 TABLEAUX + 1 BIBLIOTHÈQUE
1 882.01
10h 66201
2en2/2020]
24878 - 1600 - 2 LICENCES GESTION DE SALLES LOG, PLANITEC
837.20
2l837.20
1942/2020)
24879 - 1842 - 1 IMPRIMANTE COULEUR DSC38 P6020401589
LA 840.21
sl4 84021
1912/2020)
24878BIS - MARCHES DE FOURNITURE DE LOGICIELS
H6n 093.11
2h60 093.11
19/12/2020]
24881 - 798- MOBILIER LANGEVIN CL M LALLART
1 784.80
15/1 784.89
19/12/2020!
24882 - 1798- MOBILIER LANGEVIN CL M LALLART
893.90
15/803.90
19/12/2020!
24883- 1787- MOBILIER LANGEVIN
Is 406,71
16/5 406.71
19/12/2020!
24884- 1787 - MOBILIER LANGEVIN
ls81.00
15l681.00
19/12/2020]
24885- 1798- MOBILIER LANGEVIN CL M LALLART
L553.40
131553.40
19/12/2020]
24886- 1786 - MOBILIER LANGEVIN CL M LALLART
ls 422.34
15/3 422.34
1or2/2020|
24888 - MOBILIER LANGEVIN CL M LALLART
A 003.80
15/1 03.80
19/12/2020]
24889 - 1 LECTEUR ZIP INTERNE IOMEGA
l80.00
sle0.00
A9/t2/2020|
24891 - 1 TABLEAU PIVOTANT
261,90
16/261.90
19/2/2020]
24902 - 1 SCANNER EPSON 1640 SU
not
sleso.ot
1en212020|
24908 - ACHAT PACK MODEM ADSL POUR POINT PIJ
150.00
5/150.00
1ar12/2020|
24881 - 1 LECTEUR CD ROM LITEON 62 MTESSES
44,25
6l44.25
19/12/2020
24640- ORDINATEUR + MONITEUR + MODEM
+ IMPRIMANTE
H 831.08
483106
19/12/2020!
34952 -
LOGICIEL MICROSOFT WINDOWS
227.24
2l227.24
1972/2020]
34958 - CARTE MERE DISQUE DUR GARTE VIDEO ECRAN 18"
2 380.57
sl2 360.57
19/12/2020]
34954 - 1 GRAVEUR + 3 IMPRIMANTES
14.01
5fo14.01
1912/2020
4951 - 1 LOGICIEL MICROSOFT OFFICE XP
290.00
2/208.00
Ag412/2020|
34870 - LOGICIEL NORTON GHOST
82.52
2]82.52
Page
95 VILLE
DE
SECLIN
CA
2020
_
Maieur
Durée
Jumuides
[Vaeurmete D
re
Désignation du bien
pan
| Famorisse Émorissemente
lourde”
El
es
pe
pars
cession
19/12/2020]
34871 - 1 DISQUE DUR
1248
sf11248
+erarornl
s4e81 - 2 LOGICIELS WINDOWS
h 887.82
2h sa7.2
1842/2020!
54982 - DISQUE DUR CABLE LECTEUR …
4 978.08
sfi ons
19n2/2020!
84989 - 482 - PACK DFFICE PME XP (LOGICIEL MICROSOFT)
289.90
2/250.00
1872/2020)
34984 - 1 ONDULEUR
125.00
5125.00
19/2/2020]
36004 - 1 LOGICIEL MICROSOFT WINDOWS XF PROFESSIONNEL
230,00
2k230.00
1eh220%0|
35020 - LOGICIELS ADOBE WINDOWS ..
4123.84
alfa 1238
ton2a20|
36021 - ORDINATEURS + MATERIEL INFORMATIQUE
6 374.68
sfes7aes
49/2:2020]
25024 - 1 FAX TELEPHONE SAGEM 2680 SMS
278.95
sf2ress
ta12/2020|
36036 . 833 - 2 GRAVEURS + 1 CARTE VIDEO + 4 ONDULEUR
DE.
5k305.01
1912120720]
35036 - 833- 1 CARTE MDEO GEFORCE 4
55.00
5|85.00
18/12/2020]
36087- 822 - 1 ORDINATEUR POUR D BOULOGNE
H 657.48
sk
65748
ton2r620|
35047 - o86- 2 MICROS 2 BOITIERS 2 EXTENS. GARANTIE
4730.18
sl
73018
1ert2r2020]
86048- 1196 - 1 UG COMPAQ 255MO - 1 MONITEUR 57800
527.29
5h 52728
1812/2020]
36066- 1087- LOGICIEL BONS DE COMMANDE
5 716.88
2ls 7168
19h22020|
36088- 1 COPIEUR RIGOH AFICIO 2045 POUR ARCHIVES
na 90.20
rafio o09.8s
18/12/2020]
35070 - LOGICIELS DE MUSIQUE
244.00
2f244.00
19n1212020| 36082 - 18 ONDULEURS
1 800.14
sf 500.14
1ar1212020|
36088
- 1 ECRAN 17 POUCES POUR SERVICE BIBLIOTHEQUE
139.47
s130.47
19122020]
25084 - 1 IMPRIMANTE HP LASERJET 1005 W
206.49
5f286.48
19h 272020| 26088- 2341 - 1 IMPRIMANTE HP 190% POUR SERV. DU PERSONNE
286.49
5/296.49
1ar2r2020|
36096
- + SCANNER EPSON 1870 PHOTOS { + DIAPO USB2)
466.00
shes.ao
1on22020|
25136 - ACHAT DE MATERIEL INFORMATIQUE
2 010.48
5{204048
18422020!
6137 - LOGICIEL MICROSOFT WINDOWS XP PO + MATERIEL INFORM
208.32
2h203.22
19/12/2020)
35142 - 1 IMPRIMANTE PHOTOSMART POUR EC. P.LANGEVIN
les.o1
sless1
19/12/2020!
45168 - 1 QRDINATEUR PACKARD BELL POUR EG. J, VERNE
1 569.00
sh 560.00
18/2/2020]
45160 - 1 ORDINATEUR COMPACQ PRESARIO POUR EC.LANG.
1 198.98
st 10898
1e 22020]
45181 - 1 GRAVEUR SAMSUNG
40.00
540.00
1e 2r02ol
45168. 1 ROUTEUR ADSL PRESTIGE POUR ESP.COMM.MOUCH
228,60
5[228.50
renaranzel
45172 1 LOGICIEL PDF CONVERTER
Ls:72
2la72
18h12/2020)
45173- + LECTEUR X DRIVE
sb1.10
sls0i.10
dert2r2020)
45175
- 1 TELEPHONE
FAX
478.00
sk17.00
tañ2r2020]
45178 - AGHAT D 1 FAX EN REMPLAG, AU SERV.TECHA.
A76.00
shi7e.00
19122020]
45183 - ORDINATEUR + MATINFORMAT. POUR DIDIER CARLIER
4 460.01
ah 460.0
ae71272020]
45191 - 608 - 1 TELEPHONE FAX SAMSUNG SF 330
179,00
sk7o00
19/12/2020] 45188 - MATERIEL INFO. POUR ECOLE DUFOIT
536.00
556,00
19122020)
45208
- 4 MODEM GLITEC SPEED COM SERIE VB EC, P. DUROT
58,50
558.50
19/12/2020
45208 - + IMPRIMANTE HP DESKJET 1220G JET D ENCRE PISCINE
362.39
sa62.30
san2/2020)
45210 - MATERIEL INFORMATIQUE POUR MAIRIE
21 678.66
af
8766
19/12/2020)
45211 - LOGICIEL POUR MAIRIE
4 135.00
2/1 13500
san 2a020f
46251 - à IMPRIMANTE ERSON POUR EC.LA FONTAINE
be30
sleesc
1er222020|
46280 - 1 ECRAN 17 POUCES HYUNDAI
POUR PREVENTION URBAINE
460.00
sf150.00
rertaro2ol
45278 - 1 LICENCE SUPPLEMENTAIRE ORPHE
657.80
2lesr.en
10n 212020) 45286- 1 ROUTEUR MODEM + 4 ZIP INTERNE
273.48
6k27348
1871212020]
46269- ECRAN NEC 19 POUCES (POUR REM
245.00
8245.00
19/12/2020)
45206- EGRAN 17 POUCES HYUNDAI { ECRAN MARTINE LEWY}
450.00
s[:50.00
19/12/2020]
46207 - 2 PC HP EVO D620 FC
2 877.58
sl2arrse
19/12/2020]
65344 . ROUTEUR WIRELESS
+90.88
slicoes
1912/2020]
55548 - TITREUSE À RUBAN ADHESIF 310 M
4445
10/544.45
san1272020]
55861 - FOURNITURE DE LOGICIEL
206.00
2fss.où
19h1212020|
55362 - MATERIEL INFORMATIQUE
2 572.00
#2 872.00
t9n1212020]
55563 - MISES À JOUR QUARK XPRESS REF,
t 24145
2h 24145
1ar122020|
55364 - IMPRIMANTE LASERJET 1618 HP
225.45
sh25.45
1ert2ro2o)
5566. LoGicIEL
160.00
2h60.00
19r1212020)
55366 - MATERIEL INFORMATIQUE
+ 63.00
sf 933.00
1an22020)
55880- 1 FAX SAMSUNG SF 945 TP POUR SMPU
178.00
sf178.00
16120020]
s#as1 - 1 TELEPHONE REPONDEUR POUR ECOLE PRIMAIRE
44.99
sla4ce
19/12/2050]
55888 - FAX SAMSUNG SF 840 POUR SCE DU PERSONNEL
149.00
5148.00
19/12/2020]
55884 . MAXDATA FAVORIT+ MONITEUR
PHI
M 403,18
slr4osse
1942/2020]
56401 - 1 FAX SAMSUNG 340 POUR SERVICE ARCHEOLOGIE.
148.00
sf140.00
Page
945 VILLE DE SECLIN
CA 2020
:
Kaeur
Durée
[Gumudes
[Maernette |
.
anne
Désignation du bien
A
D
Gr
eu
| ue
cession
1942/2020
55404
- LECTEUR
EXT.
DE
DISQUETTE
1,44
1
51122
[1
511.22
19/2/2020]
55405
- MICROSOFT
OFFICE
EDITION
SFAND
01650
21
016.50
19/12/2020)
55430
- TELEPHONE
NUMERIQUE
SANS
FIL
POUR
EC.
MAT.
DUROT
39.99
5189.93
1942/2020)
55434
- LICENCE
AFAL'NET
5
800.60
215
800.60
1912/2020)
55451
- COMMANDE
DE
MATERIEL
INFORMATIQUE
1 907.11
5f1
907.11
49F1212020|
55457- LOGICIEL
PUBLISOL
REF.
9760
PR
EC.MAT.LA
FONT,
99.09
2199.00
1912/2020!
55475
- 2 TELEPHÔNES
POUR
REST.
SCOLAIRES
111.40
5111.40
1912/2020]
55474
- 1
TELEPHONE
FAX
POUR
SERVICE
JEUNESSE
179.00
579.00
san 2020]
55480 - POWER EDGE SC 1420 { MATERIEL INFORMATIQUE }
5 065.20
abs 0650
19/12/2020!
55480-
IMPRIMANTE
LASER
DELL
1700N
906,57
5906.57
19/12/2020)
55491
- IMPRIMANTE
JET
D'ENCRE
DELL
922
FFIGS
1 770.08
5f1
770.08
19/12/2020]
55492
- DELL
WiRELESS
2350
BROADBAND
ROUTEUR
EURO
165.05
5165.05
1912/2020]
55498
- LATITUDE
D605
PENTIUM
M
745
…
5
+27.25
615
127.25
19/12/2020]
55494
- OPTIPLEX
170L
…
(7 889.28
517
989.28
49h 2/2020]
55495
- GPTIPLEX
170L
{ DT}.
2 214,99
5[2
214,98
19122020] 55458 - D - LINK AIR PLUS XTREME G
83:72
alss.72
1942/2020)
55504
- TELEPHONE
RERPONDEUR
POUR
EC.
PRIM.
PAUL
LANGEVIN
29.99
5129.90
19/2/2020)
55535
- MATERIEL
INFORMATIQUE
4 884.80
Efn1
834.50
19/12/2020]
60027
- TEL,
FAX
AVEC
REPONDEUR
199.00
51199,00
1912/2020]
60028
- 1 TEL
SANS
FIL
POUR
ECOLE
MICHELET
28.99
5129.09
19/12/2020]
80035
- M$DE
INSTALL.
ET
TRANSFERT
DE
COMPETENCES
CONCERTO
H
184.04
211
184.04
19/12/2020!
60052
- PARAMETRAGE
CONCERTO
CRECHE
2 726,88
212
726.88
1942/2020
60069
- FAC.
20060166
DU
27/01/2006
SERVEUR
CEFI
INTEL
924.36
811
924.36
18H2/2020|
60081
- FAC.
20060166
DU
27/01/2006
LOGICUIEL
MICROSOFT
468.64
2166.64
49/12/2020]
80072
- 1 TELEPHONE
FAX
SAGEM
POUR
EC.
JULES
VERNE
49.00
81149.00
19/12/2020)
60675
- FAC.
FAGG2976
DU
34/05/2008
4
DOCUMENTS
PROGICI
79.40
2179.40
+on2rm20) eno84- 1 LOGICIEL POST OFFICE AVEC4 LICENCES
7 626.89
dr e26s0
19/12/2020]
60085
- 1
DUPLICATEUR
DVD
+
1 DISQUE
OUR
+
10
CLES
USB
1 686.36
511
686,36
1912/2020]
60086
- 5
IMPRIMANTES
+
3
SCANNERS
3
883.38
513
483.88
49/12/2020]
80087
- 1 SERVEUR
INFORMATIQUE
PE
839
2 511.60
82
511.60
19/12/2020]
60088
- 10
PC
OPTIPLEX
210L
8 491,60
513
491.66
19/12/2020]
80089
. 1
FAX
SAMSUNG
SF
340
POUR
REST.
SCOL.
MR
LOUCHEUR
149.00
5114800
19/42/2020]
80101
- 1
FAX
SAMSUN
SF
360
POUR
SCE
ACTION
SOCIALE
448.00
51145.00
19/12/2020!
60102
- 1
FAX
SAMSUNG
SF
340
POUR
SCE
POLIFQUE
DE
LA
VILLE
449.00
51149.06
19/12/2020!
60146
- LOGICIEL
MONTAGE
AVID
EXPRESS
PRO
HD
2 352.75
212
352.75
19H2/2020]
60147
- STATION
DE
MONTAGE
VIRTUEL
[8 385.07
518
385.07
1912/2020]
60150
- HUB
SWITCH
DLINK
DES-
10080
73,98
5173.98
49/12/2020)
60167
- 1
IMPRIMANTE
JET
D'ENCRE
101.86
5101,66
19/12/2020]
60168
- 1
DISQUE
DUR
WESTERN
96.00
6195.00
19/12/2020]
60t87
- TELEPHONE
FAX
BIBLIOTHEQUE
448.00
51148.00
19/12/2020]
70005
- 1
CALCULATRICE
12
CHIFFRES
CITIZEN
477.76
10/117.76
19/12/2020!
70022
- {
PC
+
1 ECRAN
+
RAM
POUR
SITE
INTERNET
2 035,59
512
035.59
19/12/2020]
70030
- 4 IMPRIMANTES
JET
D
ENCRE
EPSON
+ 4 CABLES
USB
291.82
51291,82
1942/2020)
70031
- HUB
SMITCH
DLINK
DES-1624D
86,11
5186.11
19/12/2020]
70034
- 2 MODEM
ROUTEUR
ADSL
NETGEAR
229.63
5229.63
19/12/2020]
70035
- 4 ORDINATEURS
4 115.70
512
679.70
19/12/2020!
70042
- 1 FAX
SAMSUNG
POUR
SECRETARIAT
CTM
148.50
5[148.50
1912/2020
70052
- 3
TELEPHONES
MULTIFONCTIONS
POUR
SALLE
ROSENBERG
60.27
6180.27
19/2/2020]
70081
- 2
NOKIA
1600
( SAMUEL
FERRY
ESP.
VERTS
+
CTM)
131.58
$h31.56
1612/2020)
70067
- 1
FAX
TELEPHONE
149.50
5149.50
49/12/2020]
70108
- 1 ALCATEL
TEMPORIS
600
PR
S.
DES
FETES
(ELECTIONS)
49,00
5146.80
49/12/2020)
70117 -
1
DISQUE
DUR
WESTERN
DIGITAL
49
GO
04.90
51104.00
16/12/2020)
70125
- 7
IMPRIMANTES
1638.66
51638.66
4842120201
70126
- 2
ROUTEURS
NETGEAR
+
{ DISQUE
DUR
EXTERNE
271.49
5127149
19/12/2020)
70133
- MATERIEL
INFORMATIQUE
( 3 SERVEURS
RACKABLES
}
18
320.54
5118
320.54
19/12/2020
70138
- 4 PC
PORTABLES
5 071.04
515
071.04
+9/12/2020f
70156-
1 ECRAN
17
+
1
CLAVIER
560.06
51580.06
19/12/2020$
70165-
LECTEURS
DISQUETTES,
MONITEURS
17IN,
HP
OFFICE...
18
773.85
5118
773.48
19/12/2020]
70168
- FORMATION
ADAGIO
27
ET
28/09/2007
2
040.00
212
040.00
19/12/2020)
70168
- INSTALLATION
ADAGIO
LE
26/69/07
4 858.58
21
858.54
18/12/2020)
70470
- LUC
ORACLE
STD
EDITION
ONE
1 853.80
F1
853.80
Page
55 VIÈLE
DE
SECLIN
CA
2020
[
n
Veteur
Durée
(Curaul des
ne
n
ns
A
St
\Désignation du bien
| g'amortieo pronissenentefudete
ee
pi
ne
cession
19/12/2020]
70173 - SYSTEME SAUVEGARDE CENTRALISÉ SYNEREOX 58 10 DISK
[048.28
19/12/2020]
70180 - 1 FAX SAMSUNG
SF 360 POUR REST, LANGEVIN
449.50
19/12/2020]
70184- MISE À JOUR LOGICIEL ETAT CIVIL
5 223,82
19H 2/2020|
80008 - 1 SCANNER EPSON PERFECTION V200 PHOTO SCE ARCHEO
108.00
1942/2020]
80013 - 1 CALCULATRICE 12 CHIFF.CITIZEN 350 DPI (COMPTA)
128.41
19/1 22020]
80014 - 4 TELEPHONE PR CENTRE MEDICO 5COL. LANGEVIN
40.04
1on 22020]
80036 - ACHAT DE 3 TERMINAUX DE PAIEMENT ELECTRONIQUE CB
4 160.12
18/272020|
80049
- 1 GRDINATEUR
POU EC. MIGHELET
so1.32
1912/2020)
80079
- 1 CALCULATRICE
IMPRIMANTE
POUR
SCE
ECONOMIE
129,51
1071212020]
80104 - 4 TELEPHONE SANS FIL POUR EC.PRIM. PAUL DUROT
50.00
1er12/2020|
80105 - 26 PC DE BUREAU + ECRANS
19 248.42
19/12/2020]
80126 - 4 ORDINATEURS PORTABLES + SACOCHES
5720.47
19/12/2020]
80128 - 2 SERVEURS
SIEMENS
à517.29
18/2/2020]
80120 - 8 IMPRIMANTES 10 ROUTEURS 5 CLES WIFI
1162.27
19/12/2020)
80134 - 1 TELEPHONE POUR REST. LANGEVIN
65.07
1812/2020]
80140 - 4 TELEPHONE SANS FIL POUR EC.LANGEMIN (DIRECTRICE)
18.02
1812/2020]
80154 - 1 CISAILLE POUR EC. MAT. LA FONTAINE
157.35
18/12/2020]
80010 -
1 LECTEUR
DVD
SONY
POUR
SCE
INFORMATIQUE
79.98
1942/2020]
90016 - 1 MACHINE À CALCULER
127.88
10/12/2020]
90022 - TELEPHONE SANS FIL COUTTEURE
40.90
1972/2020]
90028 -
TELEPHONE REPONDEUR SANS FIL - PU
125.09
sort 212020]
20028- 1PC + ECRAN
818.06
18/12/2020]
90058
- FAG. 27049 DU 14/05/2008
412.05
19/12/2020]
90060 - TELEPHONE SANS FIL CTM
25.00
1e712/2020]
96146 - 1 TELEPHONE FAX- SCE SPORTS
0.24
19/12/2020]
90187 - PLASTIFIEUSE ECOLE JULES VERNE
60.00
1071212020]
90168 - 4 POSTES INFORTATIQUES PAO + ECRANS
L4 520.63
1812/2020]
80164. 11 ORDI DELL + 2 ORDI PORTABLES + 2 IMPRIMANTES +
41 400.27
19/12/2020]
90172 - ORDINATEURS CLASSE PUPITRE J VERNE
Lo 743,00
19/12/2020)
90177 - IMPRIMANTE EPSON STYLUS
58,80
19/12/2070]
96,3408
- SCANNER COULEUR
410.09
19/12/2020]
86.3880- MATERIEL INFORMATIQUE
3424.00
1972/2020]
96.3948- PENTIULM 150
4 487.90
1912/2020]
26.3950- PENTIUM 150
H 487.90
1er12/2020|
96.3845 - PENTIUM
4 024.55
19/12/2020]
063068- DUPLICOFIEUR
6 232.63
19/12/2020]
96.3861 - 1 POSTE INFORMATIQUE
6.22
19/12/2020)
96.392 . 12 POSTES INFORMATIQUE
1 218.59
19/12/2020)
96.3888
- 1 ORDINATEUR + 1 IMPRIMANTE
1 577.86
1912/2020]
26.408 -
MACHINE À ECRIRE
640.22
19/2/2020]
96.4014 - PENTIUM 120
609.14
1971212020]
96.4031 - IMPRIMANTE MP 660
243.61
19H 2/2020|
96.4035 - MACHINE À ECRIRE
530.4
1912/2020]
96.4036
- 1 IMPRIMANTE LASER
009.72
19/12/2020)
87.4048 - TELECOPIEUR ET COPIEURS
30 317.4
19/12/2020]
87.4050
- 1 TELECOPIEUR RICOH 3000
735.41
19h2/2020)
97.408 - 1 IMPRIMANTE EPSON DFX 9000
8 677.07
19282020]
27.4052 - 1 DISQUE 1 68
1 967.23
19/12/2020]
97.4064
- 1 MODEM
2 482.02
18H2/2020]
97.40548- 1 IDEO PROJECTEUR
8 558.38
19/12/2020]
97.4056 - NOYAU MX
8 314.86
19/12/2020)
97.406568 - 16 ONDULEURS
1 838.54
19/2/2020)
97.4068- 1 MICRO ORDINATEUR
4 469.48
19/12/2020)
97.4069
. 1 MICRO ORDINATEUR
1 783.39
1912/2080]
a7.4670- LOGIC DELTA DUO- 1 SIEGE STANDARD
as313
1942/2020]
87.4075
- 2 MODEMS
100.80
1922020]
97.4075B- 1 MOTOROLA
496.40
1912/2020]
87.40768 . MICROCRDINATEURS
ls 087.49
1e12/2020|
57.40778- 1 ERICSSON GF388 1KIT 1 ANTENNE
758.08
1112/2020)
97.4085
- 1 IMPRIMANTE SCANNER LASER
B2 234.90
Page
95 VILLE
DE
SECLIN
CA
2020
w
Valeur
nette
Mode tt] aipnaan qu en
Eat
me
prasanans
posts au |Prxde
| Pusaumois
cession
18/12/2020!
97.4140
-
1 EGRAN
ORDINATEUR
1211.80
5/211.50
19/12/2020]
874118
- 1
URNE
+
?
ISOLOIR
3 778.94
10/3
778.94
19/12/2020]
97.4125
-
1 MICRO
ORDINATEUR
1021564
6[19
215.64
19/12/2020!
97,41278
- IL LUMINATION
NOEL
5 019.20
106
019.20
19/12/2020)
96,4127
- FIL
LUMIERE
604.88
10/12/2020!
98.4134
-
LOGICIELS
2 072.73
18/12/2020)
884135
- LOGICIELS
MAIRBON
163.85
19/12/2020]
98.4136
- 1
DESTRUCTEUR
474.34
19/12/2020)
88.4137
-
2 IMPRIMANTES
710.78
19/12/2020)
98.4150
- LOGICIELS
344.53
19/2/2020!
98.415t
- MATERIEL
INFORMATIQUE
3 707.56
19/12/2020!
98.4152
- MATERIEL
INFORMATIQUE
4 260.45
19/2/2020[
98.416528
- LOGICIELS
242.39
19/12/2020]
98.4153
- 1
FAX
251.54
18/12/2020!
98.4158-
4 ARMOIRE
ET
ENSEMBLE
DE
BUREAU
4 573.47
19/12/2020)
284760- 4
ANGLE
MULTIMEDIA
217.22
19/12/2020]
98.414
-
LOGICIELS
1179.95
19/12/2020)
68.4165
-
ORDINATEURS
3 372.17
1812/2020!
984169
- 1
FAX
196.66
18H2/2020)
98.4170
- 1 ARMOIRE
248,20
49/12/2020)
98.4178
- 1
DUPLICOPIEUR
5 710.65
1942/2020]
88.4188
+ LOGICIEL
388,72
1912/2020)
68.4189
- MATERIEL
DE
BUREAU
1 660.32
19/12/2020!
984225
- 1
PACK
OFFICE
270,52
1912/2020)
98.4226
- 1
PACK
MICROSOFT
135.68
39/12/2020
98.4227
- 1
IMPRIMANTE
227.15
18/2/2020]
98,4228
- 1
PACK
MICROSOFT
135.68
19/12/2020)
984228
- 1
IMPRIMANTE
227.15
1942/2020]
98.4231
- 1
TELEPHONE
FAX
808.27
18/12/2020]
98.4232
- 2 MODEMS
430,99
18/12/2020]
984233
- 1
POSTE
TELEPHONIQUE
GALEO
608.27
18/12/2020!
99,4234
-
1 IMPERIUM
+
1
IMPRIMANTE
1 804.68
19/12/2020)
98.4235
-
1 POSTE
800
INTEL
1 878.64
19/12/2020)
98.4247B
- SOLDE
LOGICIELS
INTEAM
1551.56
19/12/2020]
98.4260
-
1 ORDINATEUR
+ 1 IMPRIMANTE
6 232.63
18/12/2020]
98.4251
- 1
HUB
#00
BAST
145,24
19/12/2020]
98.42562
- 2
ONDULEURS
364.03
19/12/2020]
994272
- MEUBLES
DIVERS
513.20
1812/2020]
99.4282
- MODULE
GESTION
ETAT
CIVIL
123.46
18/12/2020]
99.4282B
- PENTIUM
IBM
6 211.83
1912/2020]
99.4282T
- MODULE
BASE
ETAT-CMIL
5 618.73
19/12/2020)
99.4288
- 1PORTABLE
TOSHIBA
+ 2 IMPRIMANTES
3 022.92
18/12/2020]
85.4265
-
1 IMPRIMANTE-
LECTEUR
1012.87
9712/2020]
99,4296
- 4
FAX
GALEO
471.37
19/12/2020
994297
- 1G
ECRANS
40 MICRO
297.52
19/2/2020]
99.4297B
- ECRANS
MICROS
[329.29
1812/2020)
99.4301
- 1
GRAVEUR
INTERNE
329.10
19/12/2020]
99.4511
- LOGICIEL
IMPÔT
30.34
18/12/2020]
99.4314
- PACK
OFFICE
WINDOWS
(2 971.07
18/12/2020)
99.4315
- LOGICIEL
QUARK
X PRESS
(2 985.56
18/12/2020)
99,4322
- 1
MICRO
ORDINATEUR
PORTABLE
2 218.10
18/12/2020!
99.4323
- 2
IMPRIMANTES
342,56
18/12/2020]
96.4324
- 1
FAX
190.29
19/12/2020!
89,4328
- 3 ARMOIRES
PORTES
BATTANTES
932.14
18/12/2020!
99,4329
-
MACHINE
À
RELIER
218.79
19/12/2020!
99,4338
- CHAISES
ET
VESTIAIRES
328.36
19h2/2020f
59,4342
- LOGICIELS
3 061,16
1912/2020)
99,4343
- PENTIUM
350
1 296,17
19H
2/2020$
99.4344
» BLOCS
DE
RANGEMENT
521,22
Page
95 VILLE
DE
SECLIN
CA
2020
.
Durée
[Valeur nette
.
ter
tlDésigriation du bien
Ernst
Bamartsso ananas
EE
au
pe
Pas oumeiss
cession
19H#2/2020]
99.4356
-
1 PHOTOCOPIEUR
2 334.04
1012
334.94
19/12/2020]
99.4359
-
1 ARMOIRE
1 PORTE
MANTEAU
1422.85
151422.86
1942/2020)
99,4390
-
1 FAX
SAMSUNG
439.41
5143941
1912/2020]
99.4372
- MATERIEL
INFORMATIQUE
998.39
5]898.39
19/12/2020]
994396
- MATERIEL
INFORMATIQUE
[27 996.51
527
996.51
18H242020]
99.4397
- 1
TIREUSE
DE
PLAN
1
838,54
401
838.54
19/12/2020]
99,4401
- 1
MEUBLE
SUPPORT
195.90
15}195.90
19/12/2020]
994417
- MATERIEL
INFORMATIQUE
[69
184,91
5169
184,91
19/12/2020)
99.4418
- MATERIEL
INFORMATIQUE
[8 696.78
218
696.79
19H212020)
90.4448
- 23
ONDULEURS
3 742.34
513 742.34
Page
95 VLLEDE SECLIN
-VILLE DE SEGLIN - Exercice : 2820
IV- ANNEXES
N
ELEMENTS
DU BILAN
OPERATIONS
LIÉES AUX
CESSIONS
A103
À10.3 GPERATIONS
LIEES AUX CESSIONS
Pour mémoire
Crédits ouverts
024
| roœouns
DES CESSIONS
149 020.24
Produll des cessions
Réañsalions
T5
PROQUITS DES CESSIONS IMMOBILISATIONS FINANCIERES
149 020.24
675
VALEUR COMPTABLE DES IMMOB,
FINANC. CEDEES
76438
Page
105 got #%ed
‘998 apte, e psyiqedues Ja janUBAg SBUEUDD,P EQUOS ND AJ NE BINUUE 32 TL99 AUS, 8 26HAAAMON 39 18HjU JE AUC Rp 249 NE AND SUNUUE {9}
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148 ne gxBuUe 1818, InGd J8ÉpnQq np 8304 9p 8JEp PJ E RESAU 8} ‘ajqe {ea Xne3 Un Angd Jonbipu] NE NP NESAIU NP AUESSHÉE,S ‘SajormuaAS aBuEUyIp UOHEDAO saide xnex (9)
Ho) suojido sep 5ère no (1} seyoueis sep 2one ‘[1) aginp 8j ao ans gxBpui (4) SANp ej 27NG ANS BK XNE UrLdUS,] 8p Sumeu ef 4anbs
{sudWUOD ste snD} ‘enuue net {G)
2{siouL € 10qurie x) kopuLp 243 8] OnbJpUL (pi
sajqeuea xne se inod gx} 1506 no axpid ‘8x1 ne Jenbiput {E)
‘jansuaut anod [A 32 [AUASBUUUT NOM L'apenuue inod T FnbpUI (2)
Uashad 8 sane mod x fansueu inod 4 ‘jatisauues mod ç ‘au ur nod J ‘HSSa OA fanuUe JuoLupsspuoue AnOd J ‘JUEXSUO jOnuUE jUaUUss MOLuE no 3 1BNDIRUI (T}
“ s “ + k “ *x14891 8p suejg 3 DF'O8T 97 394106 2T 4 69" Ÿ OQ'eT B68"9Tc 9€ 3 00'000 0€ 48819900 4p319) aslueg A xnæo) uonemgeueu| suarded s2] uonepossy/ d 4007
+ 4, . « ’, L 22009 xU$91 Sp sueig 3 S8'LLS Ft 3S6'EET O7 3 SE # 00'0T 309"v9ÿ €TS 3000000001) 1219 p319 ame a xneo uonenlqeueut suorided 2 uonepossy d 900
3g6'258 6 | 3 IVÉETEE ei 260189 084 |300'000 0EbT Bnepos quseSo sou } qi sep no sean lon sep Ed SE NUCN Vou Funds s3j ind xneIOL
398798 38se8tc al ve + Ÿ 00'0 3- 380'et0est | Sodag sep esse UIPLET UD Vid TZ UORANNSUQT| SIVTYO 8 66/29 W'IH VS d 386t,
398279 8 5 gf'eet 4 3 - 3 90'/ETO SST 4x, ed séple sASuSRE] ap suopeiedo S2p ined 51e Uos siunidus s3] noïû mejô4|
D1s's8v99 |366'ece SE ’ 36vT89082 |2380'ET0E8ST eur XNBIBUDE XNE30|
wudesus| (8) sguœui ua ora] uv)
(e)au
22248 . En {g}xnez |ewesinoques RO" Due emuriueuon | ineieud ewsueho nuëses junidus,| ap 22/50 era fo) under A ap s4009 ne SAUEIES SANUUY SSP HDIPOUSd ÿ pp E4deS puor 15e BP JUBUSSSIHOUE,P 113041 18 uonEsIIqoU Bp 2BUUY
ALIAIL93T109 V1 HVd SLLNVYYO SLNNHdUVI S30 LVL T'TA
T'Td THIAL3T109 V1 HVd SHLNVEVES SENNUAIN3 510 LY13
Al S3XANNY- AI
007 V9 NNI235 39 3TIA VILLE DE
SECLIN.
CA
2020
IV — ANNEXES
IV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
- CALCUL
DU
RATIO
D'ENDETTEMENT
RELATIF
AUXGARANTIES
D'EMPRUNT
BL.2
B1.2
- CALCUL
DU
RATIO
D'ENDETTEMENT
RELATIF
AUX
GARANTIES
D'EMPRUNT
Calcul
du
ratio
de
l’article
L. 2252-1
du
CGCT
Valeur
en
euros
Total
des
annuités
déjà
garanties
échues
dans
l'exercice
(1)
101
809,80
€
Total
des
premières
annuités
entières
des
nouvelles
garanties
de
l'exercice
(1)
Annuité
nette
de
la dette
de
l'exercice
(2)
1675
678,71€
Provisions
pour
garanties
d'emprunts
-
Total
des
annuités
d'emprunts
garantis
de
Fexércice
1777
488,51€
Recettes
réelles
de fonctionnement
19 227
757,88
€
Part
des
garanties
d'emprunt
accordées
au
titre
de
l'exercice
en
D
%
(3)
9,24%
{t) Hors
opérations
visées
par l'anicle
L. 2252-2
du
CGCT.
{2) Cf. définiion
de l'article D.
1511-30
du
CGCT.
(3)
Les
garanties
d'emprunt
accordées
au
titre d'un
exercice
ne
doivent
pes
représenter
plus
de
50
%
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
de
ce
même
exercice.
Page
107 VILLE
DE
SECLIN
CA
2020
IV - ANNEXES
V
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
- ENGAGEMENTS
DONNES
ET RECUS
LISTE
DES
CONCOURS
ATTRIBUES
A DES
TIERS
B1.7
81.7
- LISTE
DES
CONCOURS
ATTRIBUES
A
DES
TIERS
EN
NATURE
OU
EN
SUBVENTIONS
(Article
L. 2313-1
du
CGCT)
Nom
des
bénéficiaires
Mortantaiu
fon
pue
ts
oude
Prestations
en
nature
la subvention
(numéraire)
Personnes
de
droit
privé
Subvention Associations Frais
de personnel
COMITE
DES
OEUVRES
SOCIALES
45
874,00
€
Uumelage COMITE
DE JUMELAGE
DE
SECLIN
7 623,00
€
Collège (COLLEGE
JEAN
DEMAILLY
A O00,C0
€
lAssogiations
sportives
ASS
SECLIN
LE PING
POUR
PRETEXTE
8 500,00
€
ASSOCIATION
DE
SAUVETAGE
800,90
€
ASSOCIATION
SECLIN
FORCE ET
CARD
250,00
€
CYCLO
CLUB
DE
SECUN
1 000,00
€
DYNAMIQUE
SPORT
1750,00
€
ÎFooTeauL
CLUB
DE
SECLIN
34 300,00
€
lFoRME
SANTE
DETENTE
SECUN
3 000,00
€
Les
EDELWEISS
SECLINOISES
750,00
€
OFFICE
MUNICIPAL
DES
SPORTS
4 500,00
€
RALLYE
CHRONO
ORGANISATION
250,00
€
(SECLIN
BASKET
CLUB
7 450,00
€
SECLIN
KARATE
CLUB
4 500,00
€
(SECLIN
NATATION
7 850,00
€
SECLIN
PLONGEE
2 100,00
€
ISECLIN
RANDQ
800,00
€
SECLINOISE
ARCHERIE
3 800,00
€
SOCIETE
DE
GYMNASTIQUE
ST
PIAT
2 600,00
€
SPORTIVE
JAVELOT
SECLIN
1 200,00
€
[TENNIS
CLUB
LA SECLINOISE
1 300,00
€
UNION
SPORTIVE
JUDG
JU
JITSU
2 900,00
€
(Assaciations
d'intérêt général
[AADVAH
973,00
€
JADCPG
NORD
604,00
€
luve
AUX
DEFAVORISES
ECONOMIQUES
500,00
€
JAMICALE
CNL
RES
DU
PARC
172,00
€
AMICALE
DES
VOLONTAIRES
DU
SANG
834,00
€
ASS
LES
RESTOS
DU
COEUR
500,00
€
ASSOCIATION
LORIVAL
228,00
€
ASSOCIATION
DES
PAPILLONS
506,00
€
ASSOCIATION
GENERALE
MUTILES
362,00
€
ASSOCIATION
LE PARADIS
491,00
€
JASSOCIATION
MAIN
DANS
LA MAIN
170,00
€
Page
108-109 VILLE DE SECLIN
CA
2020
UMONERIE LYCEE GONDECOURT
702,00 €
BRE DES METIERS DU NORD
400,00 €
B DES AINES DE SECLIN BURGAUL
690,06 €
ITE DE QUARTIER DE BURGAULT
681,00 €
P DE POUCE
721,00€
DE DANSE EXPR CORPO SECLIN
11 903,00 €
ATTENDANT MAMAN
TIR0E
MBLE
CHORAL
ACHOEURDEON
77,00
€
TION COLOMBOPHILE
186,00 €
R
D
ESPOIR
175,00
€
500,00 €
BERICA
149,00 €
JANIS SECLIN COMTESSES DE FLAN
TIQUE
MAMOUNETTE
TAÔDE
BOL D AIR
500,00
€
AMIS DE LA CITE JARDINS
477,00 €
AMIS DES GEANTS
743,00 €
AMIS DU CMEM
353,00 €
GRANDS ENFANTS
114,00 €
RITOUDIS COUDE À COUDE
513,00 €
TABACS D HIER
253,00 €
TIMEDIA ET INFORMATIQUE EN NO
75,00 €
UVEGARDE COLLEGIALE ST FIAT
1 246,00 €
CATHOLIQUE POPULAIRE
FRANCAIS
NCAFN
SECTION
DE
SECLIN
NION
MUSICALE
DE
SECUN
A ENSEMBLE
Sociales
BLOUSES
ROSES
DICAT
CGT
DES
TERRITORIAUX
SE
INION
LOCALE
CGT
DE
SECLIN
de la ville
MOUCHONS FICE DE TOURISME
DE SECLIN
de
droit
public
de Seclin
cole et famille
(école
privée)
des
Page
108-109
472,00 € 2 500,00 €
12 600,00 €
640,00 €
21 600,00 € 1.387,00 €
846,00
€
520,00 € 297,00 € 2 336,00
€
5 600,00
€
10 006,00
€
460 000,00 € 693
414,00€
119
856,00
€ £ Sue Sunf sp dEuud Eonpa
80 go SejUA SSURST Sp HLEONPA
so EAU BEEULION SSSEE 8P SUPOIOSATT
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131409
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Y SININVURSA
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V SINANVWMId
10711
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SION ans SAAUNOS SH1913434
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OCOTIELILE NV TANNOSA Id NQ LVL — L9
9 OSICLILE NV TANNOSHAd NO LVL SNOILVNWAOANLO SINTA SISLNV
A SAX2NNY — Al OTOT VO
LIT-OTT 0884
NITOAS 40 A'TUA ETT-OTT 294
018 F8&L 16AUEl gz np £6-bBU [ot 8] ep 281 BEL opueJed s1Éo! « senbuiads sou » qUeJEDIe LOjduS,p Pipen Un p SEd [UepLOdSSLOD AU ELOBENL 8] juop Sj0|dWe : sptiexe 14 9)
{zV9 . 80) 1413 v'g e puodsouco (esuue-lu 8 HoWUoe ‘SIQLI 9 8p QUO : X6) SEULE, 69 SOUL Ef Juesgud 608 = Pan op Ajonb) 408 6 ‘jemed sde & jeBe Un ! 1411 8'0 € pLodSELDS ogUUe, ane uessud (4,08 = leAeA op syponb} 08 e"Iemed sde e ruefe un ! LL | & PuodeBLO) sue, emo uesei (MOOL = HEAR ep anonb) sd sde € JueDe ur : eiduiexz
SEULE} SUP guAñoe.p spousd , PARA ep sde ep sxnonb , senbisÂUd SHOBLE = Ld LA
:SeuuR {ME SAME p époLEd ne] Jed 8 [IENEg ep sde #p aponb nel ed sginseu ‘auebe sep suApoe, e jeuuoniodoid 15e eyiiongp 67 ‘(Ld.La) gIeARA enuue viejd sde] jUB(EANDE (+)
“OIUS.[JUERIS vonEssqlep ef ed snAa FEARA 8p EYONb EJ Ep MoNEU & sHSHqRIdLIOS 11OS Jejduro9 vou sdLUE) À SIoIdus s8] ‘elun aun mod sgsqeduts JUOS JeIdUOS sde] 8 suaueuuad sjojdiire sej : QUEAIEP ILES, 28d SH seuEBpng SLI (E)
ro no 8 v:seu0fees (e)
“6661 SIEU €Z NE OLOLDOSSELNI : HON U SRI) 2[ R JUEULOJLOO SaUBS8P uOS SUIS no sepelf sat (1) “euBHop IR ina] SUBP Ses|IgEIdUOO juaLWE[EÉE 1UOS 5[ELUONAUC, SIQjHUE Sa
21 grue Hr'Ete ss Hé 50e Ge Tee eg + p +5 + Ü IVASNSO VIOL tr
D PI SALS NON SI014NT SES Sol sp paru g
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IS
0g 1 STSENLINS SEANIES
+
ET
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a
SSsns
aË 2P jedisund ssarodS 19 sanbisAud SSIHANOE S9p mMoteanpez
(E PAILOGS je aubISAYA ASHANSE SSP IINEINPATS SALSÔAS AUATNIS TT]
GFANOINHOSLOMÉN ANA
AAUNIOE 560 SP SOIRNOUMLT
QEOT V9 NITORS 40 'T'LA VILLE
DE
SECEIN
CA
2020
IV - ANNEXES
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATIONS
ACTIONS
DE
FORMATION
DES
ELUS
AU
31/12/2020
C1.2
C12
ACTIONS
DE
FORMATION
DES
ELUS
AU
31/12/2020
ELUS
BENEFICIAIRES
DES
ACTIONS
DE
FORMATION
ACTIONS
DE
FORMATION
FINANCEES
PAR
LA COMMUNE
SÉRRURIER DIDIER
Communicätion institutfonnelle
BAUDET
PHILIPPE
Communication
institutionnelle
MANGEZ
ERIC
Communication
institutionnelle
CLABAUT
JEAN
DENIS
Communication
institutionnelle
PRZEZD2IECKI
CHANTAL
Communication
institutionnelle
ROSENBERG
LIEFARD
AMANDINE
Communication
institutlonnelle
ROSENGERG
R
Communication
institutionnelle
PRUNES-URUEN
SOPHIE
Comprendre
le Audge
Communal
Page 112 YILEE-DE
SECLIN
CA
2020
IV
- ANNEXES
I
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATIONS
2e
c2
LISTES
DES
ORGANISMES
DANS
LESQUELS
A
ÉTÉ
PRIS
UN
ENGAGEMENT
FINANCIER
€2
- LISTES
DES
ORGANISMES
DANS
LESQUELS
À
ÉTÉ
PRIS
UN
ENGAGEMENT
FINANCIER
articles
L.2313-1
et
L.2313-1-1
du
CGCT
Les dacuments financiers et comptables de ces organismes sont ris à la disposition du public à J'hôtel de ville. Toute personne a le drait de demander communication
sur place et de prendre copie totale ou partielle à ses frais.
n
Fa]
La
nature
de
l'engagement
{2}
Nom
de
l'organisme
Raison
sociale
Nature
juridique
D
Lo
Fengagement
Délégation
de service
public
Détention
de part de
capital
.
.
ma
m
Banque
coopérative
régie par
RH onR ET
RATS Sora Es
Caisse
d'Epargne
de
Flandre
la
loïn°
99,532
du
25
jui
55
615,41
€
en date du 31/03/2000.
Ajout de
PSE;
ain
1899
ein
:
37
nouvelles
parts
le 31/05/2020
Garantie
au
cautiannement
d'un
|Association
Les
Papillons
blancs
Le
.
n
Association
loi
4901
780
681,49
€
d'emprunt
de
LILLE
Commité
des cuvres
sociates
Association
lof 1901
45
874,00 €
Commité
de jumelage
de Seclin
Association
loi 1901
7623,00€
Subventions supérieurs à 75 000€
Li ique short
Assacation toi 1901
1750,00€
ou
représentant
plus
de
50%
du
eNEs
—
produit figurant au compte
de
EN
|
Assaciation 10 1901
604,00
€
résultat
de
l'arganisrne
ER
T
Générale
des
Mutillés
de
Assocation
loi
41902
362,00€
uerre je
&
iale
des
Artisants
ns
Ch martial
Perle
Association loi 1901
12 600,00 €
de Seclin Unign
Musicale
le
Seclin
Association
loi
1901
21
600,00
€
Page
113 VILLE
DE
SECLIN
CA
2020
IV - ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATIONS
LISTE
DES
ORGANISMES
DE
REGROUPEMENTS
C3.1
LISTE
DES
ETABLISSEMENTS
PUBLICS
CREES
PAR
LA
COMMUNE
c3.2
LISTE
DES
SERVICES
INDIVIDUALISES
DANS
UN
BUDGET
ANNEXE
c3.3
LISTE
DES
SERVICES
ASSUJETTIS
A
LA
TVA
ET
NON
ERIGES
EN
BUDGET
ANNEXE
C3.4
C3.1
LISTE
DES
ORGANISME
DE
REGROUPEMENT
AUXQUELS
ADHERE
LA
COMMUNE
DATE
MODE
DE
MONTANT
DU
D'ADHESION
FINANCEMENT |
FINANCEMENT
DESIGNATION
DES
ORGANISME
Etablissements
publics
de
coopération
intercommunale
Métropole
Européenne
de
Lille
TPU prorata
population
1
876,05
€
SIVOM
Grand
Sud Arrondissement
de Lille
0,15€ Hab pour les 2 compétences;
Compétence
z protection
et
défense
des
intérêts
des
populations
6,10€/Hab
paurla
concernées
par
le tracé
de
l'autoroute
de contournement
Sud
de
seconde
Lille Compétence
2:
protection
et
défense
des
intérêts
des
populations
concernées
par
les
nuisances
liées
à l'aéroport
de
LESQUIN
SIVU
Tourisme
et Loisirs dissous
le 05/06/2020
Prorata pop Fiscalisé
-
€
SIVU
insertion
sociale
et professionnelle
Contribution
72
447,00
€
annuelle
fixé
par
SIVU
Syndicat
Intercommunal
de
Création
et de
Gestion
de
la
Fourrière
6253,50€
pour
Animaux
Errants
e
prorata
population
0,60€/
Hab
puis
0,50€/Hab
depuis
le
18/08/2018
Autres
organismes
de
regroupement
NS
3.
Es
NEANT
C3.2
LISTÉDES
ETABLISSEMENTS
PUBLICS
CREES
L
Nature
de
Catégorie
d'établissement
Intitulé/Objet
a
ns
ps
l'activité
TVA
oui/non
sa
to
(SPIC/SPA)
CCAS
CCAS
de
Seclin
1978
SPA
NON
C3.3
LISTE
DES
SERVICES
INDIVIDUALISES
DANS
UN
BUDGET
ANNEXE
- NEANT
C3.3
LISTE
DES
SERVICES
ASSUJETTIS
À
LA
TVA
ET
NON
ERIGES
EN
BUDGET
ANNEXE
- NEANT
Page
114 MILLE DE SEGLIN
+ VILLE DE SECLIN - Exercice : 2029
IN - ANNEXE
W
REAUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATION
RESENTATION
AGREGEE
ET CONSOLIDEE
C35
Du BUDAET
PRINCIPAL
ET DES
BUDGETS
ANNEXES
1-Budget
principal:
VILLE
DE SECUN
SECTION
Crédits Ouverts
Réalisations
Resies à
Crédiis Annulés
réaliser 31412
INVESTISSEMENT
-3 020 356.09
2136 14525
694210.84
DEPENSES
8 297 020.44
4 270 485.30
1475 35185
2561
183.69
RECETTES
8297
020.84
1 240 129.21
3641
487.10
34453404.55
FONCTICNNEMENT
dHSAESS
8320 947.80
-4 205 809.77
DEPENSES
22 529 389.02
18 463 426.67
4.068 963,25
RECETTES
26 644497,
26 784 344.47
-128 846.52
3-PRESENTATION
AGREGEE
DU BUDGET PRINCIPAL
ET DES BUDGETS
ANNEXES
SECTION
Crédits Quveris
Réalisations
Restes à
Crédits Annulés
réaliser
31/12
INVESTISSEMENT
-3 030 356.09
2713614825
89421084
DEPENSES
8 297 020.84
4210 485.30
1475
351.86
2551
183.69
RECETTES
8287 020.84
4240
129.21
3 611 497.10
3445 30453
FONCTIGNNEMENT
41510803
8320 917.80
4 205 409.77
DÉPENSES
22 529 389.02
18 463 426,67
4065 963.25
RECETTES
26 644 497,85
26 784 344.47
139 846.52
TOTAL GENERAL DES DEPENSES
30 826 410.76
22 783 911.97
1475
451.85
S6t7 146.04
TOTAL GENERAL
DES RECETTES
24941
SES
28 024 473.88
4611
497.10
3305 540.01
Page 115 VILLE
DE SECLIN
Page
116
CA
2020
IV - ANNEXES
W
DECISIONS
EN
MATIERE
DE
TAUX
DE CONTRIBUTIONS
DIRECTES
D1
DL
- TAUX
DE
CNTRIBUTIONS
DIRECTES
Taux
appliqués
par
L
a
Libellés
Bases
Notifiées
Variation
des
décision
de
Variation
de
Taux/N
a
D
Variation
du
bases/N-1
(%)
l'assemblée
1 (%)
délirérante
Produit/N-1
(%}
défibérante {%}
Taxe
d'habitation
9 082
000
2,08%
25%
0%
2 270
500
2,08%
TFPB
17
397
000
1,64%
28%
0%
4 871
160
1,64%
TFPNB
171
000
4,01%
43%
0%
73
530
4,01%
TOTAL
26
650
000
1,80%
7 215
190
1,80% VILLE
DE
SECLIN
CA
2020
IV
- ANNEXES
iv
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
Nombre
de
membres
en
exercice:
3
Nombre
de
membres
présents:
84
Nombre
de
suffrages
exprimés:
32
VOTES: Pour.
7
Contre: Abstentions;
—
Date
de
convocation:
01/04/2021
Présenté
par
Le
Maire.
Emargement
»
CADART
FRANCOIS-XAVIER
EE
A SECUN,
le 08/04/2021
Le
Délibéré
par
le
Conseil
municipal,
réunie
en
session.
A SECLIN,
le 08/04/2021
Les
membres
du conseil
municipal,
FONCTION
NOM
ET
PRENOM
EMARGEMENT
1°
Adjoint
BACLET
CHRISTIAN
AD
ET
>
=
2°
Adjoint
GAUDEFROY
STEPHANIE
TE
7
‘
3°
Adjoint
SERRURIER
DIDIER
TT
4° Adjoint
MASSET
AMANDINE
(
fesse) +
FE
2
5°
Adjoint
LEMAITRE
OLIVIER
CIE !
6° Adjoint
RACHEZ
MARIE-CHANTAL
AL
À
-
er
"
7°
Adjoint
GOULLIART
EMMANUEL
L
8°
Adjoint
GABREL
CECILE
a+
5° Adjoint
SPOTREEN
MICHEL
ES
|
De
Conseiller
MILLE ROGER
À
,
ee
Le
ù
Conseiller
CARLIER
HERVE
#
-
Conseiller
HOGUET
DOMINIQUE
Cr
Conseiller
VANDENKERCKHOVE
DIDIER
[
Conseiller
BAEYENS
MARCELLE
lt
a
=
Page
117-118 VILLE
DE
SECLIN
CA
2020
Conseiller
ADORNI
CHRISTEL
(|
l
LL
Ed
Conseiller
LESCROART
DANIEL
=
Conseiller
MAKSYMOWICZ
LAURENCE
ER PE
»
Conseiller
WEKSTEEN
DAVID
Conseiller
HUGUET CAROLINE
Li
F
Conseiller
LEGRAND
PIERRE
ä 7
û
Conseiller
FRÈRE
FRANCINE
Conseiller
EL GHAZI
FOUAD
EDDINE
CIE.
_S
n
Î
]
Conseiller
ROSENBERG-LIETARD AMANDINE
de
|
\
Z
F
EX,
RU
Canseiller
EL MESSAOUDI AMIRA
CÈS
Conseiller
CORBEAUX
ERIC
r
LT)
de
Conseiller
DAL PERRINE
CE
Conseiller
RADIGOIS AUDE
HE
L
=
Conseilier
DECRAENE
PIERRE
RÉETT
Conseiller
PRUNES-URUEN SOPHIE
ANS
Conseiller
HUART CECILE
\ÿ
Conseiller
VANDEKERCKHOVE
BENJAMIN
LATE
—
4
Conseiller
PELLIZZARI RACHEL
Et
Certifié
exécutoire
par
le Maire,
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le
et
de
le
publication
le
Page
117-118
A SECLIN,
le COMMUNE
DE
SECLIN
DELIBERATION
N°7
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
08
AVRIL
2021
AFFECTATION
DU
RESULTAT
DE
L'EXERCICE
2020
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Recettes
de
l'exercice
19
231
337,76
Dépenses
de
l'exercice
18
463
426,67
EXCEDENT
DE
L'EXERCICE
767
911,09
EXCEDENT
ANTERIEUR
2019
REPORTE
7 444
001,14
INTEGRATION
BUDGET
SITL
EXCEDENT
2019
114
547,5
INTEGRATION
BUDGET
REGIE
TRANSPORT
DEFICIT
2019
-5
541,94
RESULTAT
A
AFFECTER
8 320
917,80
AFFECTATION
EN
RESERVE
pour
couverture
du
894
210,84
besoin
de
financement
de
l'investissement
R
1068
REPORT
EN
FONCTIONNEMENT
7 426
706,96
Excédent
définitif
à
reporter
en
fonctionnement
R002
7
426
706,96
SECTION
D'INVESTISSEMENT
Dépenses
3 480
281,32
Recettes
1
240
129,21
Besoin
de
financement
2020
2
240
152,11
Solde
d'exécution
négatif
2019
reporté
784
335,72
Solde
d'exécution
positif
2019
reporté
intégration
du
BUDGET
OÙ
SITL
-_4131,74
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
D
001
(1)
3 030
356,09
REPORTS
INVESTISSEMENT
Restes
à réaliser
1
475
351,85
Restes
à percevoir
3611
497,10
BESOIN
DE
FINANCEMENT
(2)
-2
136
145,25
BESOIN
TOTAL
DE
FINANCEMENT
(1) +
(2)
894
210,84
Le
compte
administratif
2020
présentant
un
excédent
de
fonctionnement
de
8.320.917,80
€
et
un
besoin
de
financement
de
la
section
d'investissement
894.210,84
€,
le
Conseil
Municipal
décide
d'affecter
en
réserve
sur
le compte
R
1068
la somme
de
894.210,84
€
et
de
reporter
en
fonctionnement
sur
le
compte
R
002
la
somme
de
7.426.706,96
€
ADOPTE
A
L’UNANIMITE
Ainsi
fait
et délibéré
en
séance
à
Seclin
les,
jour,
mois
et
an
susdits.
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
la transmission
en
Préfecture
Le
:
et de
La
publication
le
:
Arrivé
en
Préfecture
Le : ==:
-
.
-—
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Fr
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:
En
F
D.
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EL
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3
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D
rn
Lure
-
Aer
+
oo
A
: 1
:
L
LA
/
:
EF
:
2.
nn
re
2
<=
Te
+1.
1
D.
ne
:
:
2 COMMUNE
DE
SECLIN
DELIBERATION
N°8
Séance
du
conseil
municipal
du
8 AVRIL
2021
VOTE
DES
TAUX
- TAXES
LOCALES
2021
Le
projet
de
budget
primitif
2021
a
été
élaboré
sur
La
base
de
La
proposition
d'un
maintien
de
La
pression
fiscale
à son
niveau
de
2020.
ILest
donc
proposé
au
Conseil
Municipal
Le
maintien
des
taux
de
taxes
Locales
pour
2021
comme
suit
:
- Taxe
foncière
(bâti)
:
47,29
%
{dont
un
taux
communal
28,00
%,
un
taux
départemental
19,29
%j
:
- Taxe
foncière
(non
bâti]
:
43,00
%
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
Ainsi
fait et délibéré
en
séance
à Seclin
Les, jour,
mois
et an
susdits.
Pour
extrait
conforme
François-Xavier
Certifié
exécutoire
compte
tenu
De
la transmission
en
Préfecture
Le
Et de
la publication
Le
Arrivé
en
Préfecture
Le : ET
LE
M A
=
il 1
”_
=
er
_
= COMMUNE
DE
SECLIN
DELIBERATION
N°9
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
08
AVRIL
2021
BUDGET
PRIMITIF
2021
SUR
LES
33
VOTANTS
:
-
25
VOIX
POUR
[CADART
François-Xavier,
Maire,
BACLET
Christian,
GAUDEFROY
Stéphanie,
SERRURIER
Didier,
MASSET
Amandine,
LEMAITRE
Olivier,
RACHEZ
Marie-Chantal,
GOULLIART
Emmanuel,
GABREL
Cécile,
SPOTBEEN
Michei,
Adjoints.
MILLE
Roger,
CARLIER
Hervé,
HOGUET
Dominique,
VANDENKERCKHOVE
Didier,
ADORNI
Christel,
LESCROART
Daniel,
WEKSTEEN
David,
HUGUET
Caroline,
LEGRAND
Pierre,
FRERE
Francine,
ROSENBER--LIETARD
Amandine,
EL
MESSAOUDI
Amira,
conseillers,
Procurations
:
BAEYENS
Marcelle,
procuration
à RACHEZ
Marie-Chantat
MAKSYMOWICZ
Laurence,
procuration
à GAUDEFROY
Stéphanie
EL
GHAZI
Fouad
Eddine,
procuration
à
SERRURIER
Didier).
8
VOIX
CONTRE
[Eric
CORBEAUX,
Perrine
DAL,
Aude
RADIGOIS,
Pierre
DECRAENE,
Sophie
PRUNES-URUEN,
Cécile
HUART,
Benjamin
VANDEKERCKHOVE,
Rachel
PELLIZZARI].
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance
à Seclin
Les,
jour,
mois
et an
susdits.
Pour
extrait
conforme
fairede
SÉËLIN
Canseiller
Départemental
Certifié
exécutoire
compte
tenu
De
La transmission
en
Préfecture
Le
:
Et de
la publication
Le
:
Arrivé
en
Préfecture
le : Th
|
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10
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ES
:
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mt
r&
cm
AC
pe
me
que
Se,
©
as
POP
LE,
Te ne
mu
LL
a
E REPUBLIQUE
FRANCAISE
59560
VILLE
DE
SECLIN
POSTE
COMPTABLE
DE
: SECLIN
COMMUNE
de
plus
de
10
006
habitants
Ayant
opté
pour
Le vote
par
nature
BUDGET
PRIMITIF Mi4
EXERCICE
2021 VELE
DE SECLIN
: VLLE
DE SECLN
: Exercice
: 224
SOMMAIRE
Pages
3
L-
Hformetions
d'ordre
général
3
À-{noumaïons statistiques fiscales et financières
4
B -Modaïtés
dé vole du budget
5
Æ
Présentélion
générale du. budget
5
A1-Vus d'ensemble
- Sections
6
£2- Vue.Sensemble -Sedion
de foncäonnement- Chapitres
7
A3 Vis
ensemble- Section d'nvestésement
-Chapires
4
B1-Balance générae du burlget- Dépenses”
i
B7-Balancé général
du budget- Recettes
a
J-- Voté
du, budget
"
A-Secäon
de fonclonnement - Détail des dépenses
7
- A2- Section
de fonctiénnement - Détal des
recaties
21
B1- Secion
investissement
-Béta
3.
B2- Section di resissement
|
d
À
: Eléments
du
bilan
à.
Af-Piésentaion croisée par foncion fancäonnement)
x
5
Aî-Présentation.
née
er fanion
nvestissement}
Si
&
A2- Etat delà detts
%.
2 1- Débil des crédits dé Irésorérie
x
Ed
22 Répaton
parnelure de dete
ES
2.3
Répartion des emprunis
pr sbucture de faux
D
oox
-&
22 Toy
àde Répondre
defeñcours.
x
26- Dett
a
ep
QU tdu
ire
À
:
le
pour
l'emprunt
d'un
anisme
x
27-aitesdees
e
a
x
&
A3-Méthode uüisée pour les amoitssements
“
&
Ad-Etaides provisions
x
#7
ÀB-Etalement
des
provist
x
#
bre
À
ñ * x x * *
B
- Engagements
hors E
bilan
si
Bi- Eiatdes engagements
donnés etreçus:
x
gt
1.4: Etstdes. emprunts
ee
‘
À
g
12-Caculdure
etlementretaif aux
Eee d'emprunt
X
D
x
Es
x
isi
x
sac
FEGUE
î
x
3
ibvérions
versées dans 8 cadre du vote du budget
x
REF
*
©
- Autres
éléments
d'information
g
C- État
du personnel
%x
a
C2-Listé des argenismes avec engagements fhanciers pis
x
g
C1
Organismes aqua
adhère la commune, létabissemiént
*
ns esuRe
es des étsblissements
publesérés
x
8
x
F
x
D
- Décisions
en matière
de
taux
- Arrêté
et signatures
æ
D1- Décisions en maëère
de taux de contibutions
directes
x
100
D2- Arélé
et signalürés
x
Page 2 Cede
INSEE
Commune
BP
2021!
59560
_VILLE
DE
SECLIN
M
14
INFORMATIONS
STATISTIQUES,
FISCALES
ET
FINANCIERES
A
formations
statistiques
Valeurs
Populatiot-tétale
(nninicipalé: et comptée
à.
12.503
Nombre
de résidences
secondaires.
15
Nom
de
l’'EPCI à fiscalité propre
auquel
lacommunièe
adhère
:
LILLE
METROPOLE
COMMUNAUTE
URBAINE
Informations
fiscales
N-2
{1}
Potentiel
fiscal
et
Moyennes
nationales
de
la
financier
Valeurs
par
hab.
strate
Fiscal
Finançier_
| (population
DGF)
iscal
3 taxes
6 746 138
534,31
4 taxes
i7 227
718 |
17
280
908
+ 364,47
É
1 149,47
1_|
Dépenses
réelles-de
fonctionnerient
/ population
1563.00
1
087.00
[2
| Prodnit
des
impositions
directes
/ population
559.00
‘574,00
3 |
Recettes réelles
de
fonctionnement
population
1517.00
1 284,00
4
| Dépenses-d'équipement
brut
/ population
170:6û
816,00
3
_lEncours
de
dette / population
285.09
-886,00
6._|DGF / population
29.00.
176,00.
T_!
Dépenses
de personnel/ Dépenses réétiés:de
fonctionnement
(2}
65.95%:
59,4%
Dépenses
de fonétionnèment-étremboursement
dette en
capital
/ RRF
8 _
|}
105.04%
91,8%
9
|Dépénses d'équipement
brut
/ Recettes réelles
de fonctionnement
(2)
121%
24,1%
19
|Ençours dé
la-dette
/ recettes
réelles
de
fonctionnement
(2)
18.76%
69,0%
Source
‘ publication
2020- State
10
D00/20-000
habitants
De
la Métropole
Direction
Générale
des
Collectivités
Locales
Dans
l’ensemble
des
tableaux,
les cases grises
ne doivent
pas
étre
remplies
a ÜE 3 500 habifantsei pleset leurs
établissements publics éurinistrabfs ainsi due pour les EPÇI
commune
des
Sa
Fabitants-af plus.
ES
1 s'agit des moyennes de la lemière année cantiué
Page3 VILLE DE SECLIN
- VILLE DE SEGLIN-- Exercice : 2021
1 - INFORMATIONS:GENERALES MGDALITES
DE
VOTE DU
BUDGET
L- L'assemblée" délibérente
avotéle
préséntbudget: par nature
univeau
du
chapitre
pou
section
de fonctionnement,
u'nivéau du Chapitre. pour
le
section d'investissement.
« sansrles
chapitres ‘opérations’ l'équipement
de
Pétatl
83.
< sans
vole formel sur chaeun.des chapitres.
Laliète des articles spécialisés
Sur lesquels l'ordonnaieur ne peut procéder
à iles
virements d'arlicie 4 anicle-esi la suivañts :
1L-Er
l'absence dé mentièrr au paragraphe! ci-déssus,
le budget
est répulé voté par chapilré et, enrséélion d'investissémént, sans
chapitre de dépense
"opération d'équipement".
II Les provisions sont+
-seml-budgétaires
{pas‘d'inséription
en
récelie de
la. séction
d'niesli ssemert).
V-La
comparalon
avec
le budget précédent
(cf.colonne
"Pour
mémoire")
séfféctue
par rppoità
{à colonne
du
budgét
priinitif de
l'exercice précédent.
V.- Le présent bydgeta
êté volé :
- avec
reprise’ des
résultats
de
l'exercice
N-farirès
ler vote
du
compté
adminisiratifN-1.
{2j Mention
complétéé’ou
rayer la mention inutile.
Page
4 WILLE
DE
SECLIN
- VILLE
DE
SECLIN
- Exercice
: 2021
Il : PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
VUE
D'ENSEMBLE
ÀAf
.
FONCTIONNEMENT
FONCTIONNEMENT
5
Dépenses
Recettes.
VOTE
… CREDITS
DE FONCTIONNEMENT
—
‘VOTES
AU
TITRE
DU
PRÉSENT
BYDGET
21 596 463,00
18.977
120.00
+
+
+
RÉSTES
À REALISER.(RLAR)
DE
|
L'EXERCICE
PRECEDENT
REPORTS
—
.002
RESULTAT
DE
DE FONCTIONNEMENT
RÉPORTE
7 426
706.96
‘TOTAL DE
LA SECTION
DE FONCTIONNEMENT
RAR +
Résullat + Crédits
votés)
21
596 463.00
26 403 826.96
.
nn
INVESTISSEMENT
INVESTISSEMENT
Dépenses
Recettes
CREDITS
D'INVESTISSEMENT
|
VOTE
VOTES
AUTITRE
DU
PRESENT
BUDGET
2 785
534.00
3 679 744.84
{y campris:le-compte
1068)
+
+
+
RESTÉS
À REALISER
RAR) DE
L'ÉXERCICE PRÉCÉDENT
4.475
351.85
3 611
497.10
REPORTS.
——
==
001 SOLDE
D'EXECUTION
DE
LA
“SECTION
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
3.030 356,09
|
TOTAL
DELA SECTION
D'INVESTISSEMENT
{RAR
+ Résuitat + Crédits. votés)
7291
241.94
7 291
241.94
TOTAL
TOTAL
DU BUDGET
28
887
704.94
L
33685
068.80
Pages VILLEDE SECLM
-VILLE DE SECLIN - Exercice :
2624
H- PRESENTATION
GENERALE
DU BUDGET.
SECTION DE FONCTIONNEMENT
- CHAPITRES
A2
DÉPENSES
DE FONCTIONNEMENT
Chap.
Ubelé
Budget
Restes à
Propositions:
VOTE
TOTAL
précédent
féaliser KA
rouvelles
ÉERARAVOR)
PU
| CHARGES AGARACTERE GENERAL
EU02 748.00.
asdm
|
40m
a gta p0a0ù
O2
| CHARGESUE PERSONNEL ET FRAIS ASSIHILES
12.978 506.00
téssecuioo |
+Éenesus |
1289800000
O4
| ATTENUATIONS DE PRODUNS
à
L
85
| AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
1269 192.00
Fos]
1mM8]
taie
Total des dépenses de gestion courante
A8 2ATAGGEQ
tags
|
1016440 |
into 14409
66
|ÉHARGESFNANGIERES
4200060
20 50000
2050000
3050090
67
| CHARGES ÉXCEPNONNELLES
482000
247 12600
A7 026.00
2702890
68
| DOTATONS
AUX AMORTIS, ET AUX PROMSIONS.
100 20.00
1e000caû
100 009.95
btat des dépensos réelles de fonctlomenient
1943142800
“ose
|
isséste)
15267000
02
| VIREMENT ALA SECTION D'INVESTISSEMENT:
2459 199.68
46910800 |
16afeai)
16394890
d2
| "OPELDOROREDE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
455000
HR
414645.00
414 686.00
Yolal des dépenses d'ordre
de fonctionnement
Hi 840.58
2063 793.00
2058 793.00
2083 793,00
TOTAL
2282627568
2rsdbason|
2169646200 |
2Y 50646300 4
5002 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF.REPORTE OU ANTIGIRE
|
|
TOTAL DES DEPENSES DFONGTIONNEMENT
GUMULEES [Tofél+Résua)
|
Di 506 462.00
RECETTES DE FONCHONNEMENT
Chap.
Ltélé
Budget
Restes à
Propositions
“VOTE
FOTAL
précédent
réaliser NA.
nouvelles
IRAR Vote,
03
| ATENUATIONSDE CHARGES
100 080.00
7175020
FE780.00
7176080
70
| VENTESDE PAQDUITS FAGRIQUES PRESTATION DE SÉRWE]
{08120400
“Hosi2do |
11200)
11H00
73
| DOTATIONS ET PRODUITS DE TÉRFICATIONS
18 01 721.00
f7t3820 |
(16781322.00 |
1574139200
F4
| DOTANONS SUBVENTIONS
ET PARTICIPATIONS
1 668.002 00
“+78semer)
O17esnc6u0 |
12824620
F5
|'AUTRÉS PRODUITS DE GESTION COURANTE
+80a0nme
146 800.60
M6 800.26
“148:800.00
“Total des receiles de gestion courante
18
2 427.00
tésuanon |
team
|
dagé42008
T6
|'PROBUITSRANGERS
#00
|
7
|PRODUISECETIONNES
.
A8.00:
80000
“éikt
800.00
7
| REPAISES SUR AMORTISSEMENTS
ET PREMISIONS
“2400009
24 006.ph
20000
Télal des recelfes réelles de fonctionnement
18.48 677.00.
18 969 220.00
18 969 2200
18969 22000
042
| GPEDORDREUE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
8760.00
7s00.8
800.06
790009
Total des reselles d'ontre de fonctionneniént
8700.00
7.900,80
7800.00
T900.00
TOTAL
18808 377.00
tort
|
sés4200|
‘ap7t200 4
|
H902 SOLDE DEXEGUTION AOSITIF REPORTE
OU ANTICIRE
|
rainesr |
|
“HOTALDES RÉCETÉS
DE FONCTIONNEMENT CUMULEES {Talal*Rérulal
|
mage |
[rai informadin : AUTÉRNANCEMENT PREVISIONNEL DEGAGE AU PROEIT DE LA SECTION D'NVESTISSEMENT
|
aus see
|
Page 6 VALÉDE SECUN
VILLE D
SECUN . Erercico: 2021
11: PRESENTATION GENERALE DU BUDGET SECTION
D'INVESTISSEMENT
-CHAPITRES
3
DÉPENSES D'NVESTISSEMENT
Ütag,
Etelé
Budget
Restes à
Propositions.
| VOTE
TOTAL
précédent
réaliser 4-1
nouvelles
FRAR#VOtS)
2
MMOBILISATIONS INCORRORELLES
A7 SSAST
464-6018
21651020
“26
510.00
411 970:16
27
|
SUBVENTIONS
DEQUIFEMENT VERSEES
+6 050.00
10:211.00
48:000.00
45 008.60
2521180
“à
IMMCBILISATIONS CORPORELLES
1 455-691.00
F073185.76
“1137 87900
1Hà7 87900
22H
QUE
2
MMOBILISATIONS
EN COURS
186927 41
138 150.25
-112335.00
772 33500
508 484.25
Total des opérations d'équipement.
Total des dépenses d'équipement
1689
47600
FA
6
2AÉFT2L
Où
2144728.
00
24556-14019
+8
avatiosonvesnssuen Reeues
50.20000
6093586
n
893566
Li
EMPRUNES ET
DETTES ASSIMILES
1676 00000
382000.00
384 000.00. |
364 006.00
“Totai des dépenses
financières
1726 000.06
6092566
“388 000.00
388 009.00
448 935.66
45kt°_ |
Tôtal des opéraflons pour cormple de Ders
j
|
Total des dépenses
révlies d'investissement.
3943547600
1478361.85
“25297240
2529 724.00
4005
075.85
Be
| OPEDORDRS
DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
87000
108000
7 800.00
72000
D4T
|
OPERATIONS
PATRIMONIALES
295 849,00
24i 90.00
247 510.08
24791008
Toinl des dépenses d'ordre d'invéstissement
304 549.00
265 81000
.255810.00
255810.00
TOTAL
3729 72500
tasesiai)
27865300
2785 53100
A 2B0.85.ES +
|
009 SOLDE D'EXECUTIONNEGATIF
REPORTE OU ANTICIPE
|
30303608
|
TOTAL DES DEPENGES D'AVESTISSEMENT
CUULLEES fatal
Résultats
|
12924154
RECETTES DINVESTISSEMENT
Chep.
“Ebdé
Budget
Restes à
Propositions
VOTE
TOTAL
précédent
réafser NÂ
nouvelles.
{FRAREVO
Le]
13
| SUBVENTIONS DINVESTISSEMÉNT RECUES
fhars 138}
“54 895g
“248 497.10
2885100
HEIN
465 32310
6
EMPRUNTS
ET
DETTES ASSIMILES
{hors
85}
3365 60000
3 265 000.00
2
IMMOBILISAFIONS INCORPOREELES
#
IIMOBILIÉATIONS CORPORELLES
Hi]
IMMOBILISATIGNS EN ÉOURS
Total des recettes d'équipement
34 894.56
A61Y#8740
21883100.
248 831.00
3490 328.10
tû
DOTATIONS FONDS
DIVERS ET RESERVES
490-000.60
263 000.08
285 000.09
285.00600
1068 |
Excédents de fancl. capitsisés
20 224.63
854210.84
404210.
864210.84
+24
|
PRODUITS DES CESSIONS-
Total des celles Mrancières
4022855
ira)
rwdont
+0)
4.
| Tolaf des péralions pour-compté de liers
Tofal des receltes résiles
d'investissement
sstion
3611497410
+379 041.88.
HATEUALRE
4988 5à3:94
|
O1
|
WREMENT
DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
2369
190.6!
1 639 107400
1 639 108.00
1639 109,00
cet
|'OPED'ORDRÉ GE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
435 530,00
41 683.60.
414 685,00
41468500
d4t
| -OPERATIONS PATRIMONIALES
195 849.1
24791000
47 910,00
247 310.00
Totaf des recettes d'ordre d'investissement
3200
698.68
2300 70800
2301
702,00
à 407 703,08
TOTAL
suseras|
soum)
sbsmsl
sms]
raatoi
Page? YILÉE DE SECEÏA
-LLE OR SECLIN *Exercles : 2041
IL-PRESENTATION
GENERALE
DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT : CHAPITRES
Àÿ
RECETTES D'NVESTISSEMENT
[
R 001 SOLDE DEXECUTION POSITIF REPORTE
QUANFICIPE:
|
|
|
TOTAL DES RECETTES DINVESTISSEMENT
CUMULEES (ToialtRésuital}
Tag
4184
|
Pouriniomaton: AUTOFINANCEMEN PREVISIOÏNEL DEGHGE PAR
LASECTION DE FONCHONNENENT
|
ECS 85200 |
Page 8 VILLEDE
SEGLIN
YLLE
DE SECUN
- Exéégice : 2021
IT. PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
BALANCE
GENERALE
DU
RUDGET
Bi
À - DEPENSES
(dû présent budget + Restes
à
réaliser)
FONCTIONNEMENT
Opérations
Opérätions
TOTAL
Réelles
d'ordre
ëôt1
CHARGES À CARACTERE
GENERAL
4 9#4-003.00
4 94 003.00
o12
CHARGES
DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES
12.888 099.00
12888 093.00
gta
ATTENUATIONS
DE PRODUITS.
:
.
‘65
AUTRES-CHARGES
DE GESTION
COURANTE
1 393 048,00
1 393 48.00
86.
CHARGES
FINANCIERES
30.506.090
30 500.90
67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
217
026.00
n
247 026.00
“68.
Dotations aux amorissements
et provisions
414,685.00
544
886.00
073.
VIREMENT
À
LA: SECTION D'INVESTISSEMENT
1639
108.00
4:639 108.00
Dépenses
de lanctioniement
Total
18:542 670.00
2 053 793.00
21 596 463.00
D 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE
|
+
[
TOTAL DES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMUCEES
|
2+ 806 465.00
|
INVESTISSEMENT
Opérations
Opéralions
TOTAL
Réelles
d'ordre
13.
‘ SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
REGUES
60 935.66
7900.00
64 836.56
6
EMPRUNTS ET DETTES
ASSIMILES
348 000.00
388 000.90
2ù
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
{hoïs:opérations}
41197018
41197048
24
-SUBVENTIONS:0" EQUIPEMENT
VERSEES
{hors opérälions)
25 24100
.
25211.00
21
IMMOBILISATIONS-CORPORELLES
hors opérations)
2211
064.75
57 341.00
2 268 405.76.
‘23
IMMOBILISATIONS
EN COURS
(Hors dpérations)
908 49425
190 569.00
4 69906325
Dépenses d'investissement
- Tolat
4 005 075.85
255 310.00
a 60 885 és
|
+
|
D
081
RESULTAT
REPORTE
OU ANTICIPE
|
3 040 356.08
|
TOTAL
DES
DÉPENSES
DINVESTISSEMENT
CUMULEES.
|
7201241864
|
Page9 VILLE DE SECLIN
«VILLE DE SECLIN «Exercice : 2021
Il-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B2
2 RECETTES
(dt
présent
budget
+ Restes
à
réaliser)
FONCTIONNEMENT
Opérations.
Opérations
TOTAL
RéBlles
ï
Sté
-ATTENUATIONS
DE
CHARGES
-
‘11780:00
11750:00
7.
VENTES
DE
PRODUITS
FABRIQUES
PRESTATIONS
DE
SERVIC
1.186:542.00
+150
542.00
13
DOTATIONS.ET
PRODUITS
DE TARIFICATIONS
15781
382.00
15781
242.00
‘4
BOTATIONS SUBVENTIONS
ET PARTICIPATIONS
4 78.996.00
4 293906
do
7
AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
146.800.00
346
806.00
T.
PRODUITS
FINANCIERS
FF
PRODUITS
EXCERTIONNELS
800.00
7.200,00
8700.00
78
REPRISES
SUR
AMORTISSEMENTS
ET
PROVISIONS
24
000.00
24.000,08
Recettes
de
fonctionnement:
Totai
18-469220.00
7 900.00
1&-a77.120:00 +.
R O02-RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANICIPE
|
T42670896
|
TOTALDES
RECETTES
DE FONCTIONNEMENT
CUMLEZS
|
26
d03:826.58.
INVESTISSÉMENT
Opérations
‘Opéraiions
TOTAL
Réelles
d'ordre
10
DOTATIONS,FONDS
DIVERS
ET RESERVES
265
00G.60
à85:000.00
13.
SUBVENTIONS
D'AVESTISSEMENT RECLES
465
358:10
485
328.40
18
EMPRUNTS
ET
DETTÉS
ASSIMILES
3 366
000.00
3365
000.00
20
IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
‘
152
810.00
15281008.
i
IMMGBILISATIONS
CORPOI
:
|
3
IMMOBILISATIONS
EN
COURS
95
100.90
96
100.00
F]
AMORTISSEMENT
DES
HMMOBILISATIONS
44
686.00
414
685.00.
dt
VIREMENT
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
1 639
#08,
1 639
100.00
024.
RRODUITS
DES
CESSIGNS
Recettes
d'investissement
=Total,
4 095.328.1Q
2301
703.00
#37
634.10
+
|
R_00t
RÉSULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
+
AFFECTATION
AU
COMPTE
1063
|
484
210.84
|
TOTAL
DES
RÉCETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
l
7291241.34
Page 10 VELE DE SECUN
VALLE DE SECLIN - Exercice: 2021
[
SECTION
DE-FONCTIONNEMENT
ill: VOTE DU BUDGET
il
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DÉPENSES:
ki
“Chapdart.
Libellé
Budget
Propostons
[VOTE
précédent
nouvelles
mi
CHARGES
A CARAGTERE GENERAL
sons |
44cm |
41400200
:8-
AGHATS ET YARIATIONS DES STOCKS:
27
26060 |
25403600
ACHATS SIOCKÉS - AUTRES APPROUISIONNEMENTS
|
FOURNITURES GONSONMAABLES AUTRES ÉLINENTATION
6022
COMBUSTIALES
ET CARBURANTS
ACHAÏS DETUDES, FRESTATIONS
DESERVICES
4
ACHATS D'ETUDES AUTRES QUE TERRAINS
À AVENAGER)
‘
342800
442800
su?
ACHATS PREST.DE SERCES (AUT. QUE TERR. AMENAG:}
a6os|
36886400
368 86400
AënÂTS Nois SFOCIES DE MATIÈRES8 FOURNITURES
.
FOURNITURES NON SFOCKABLES
gel
EAUSFASSANISSEMENT
1354000"
1870.10
18 770.00
12
ENERGIE -ELECTRICITE
3000 |
10847200)
10147200
FOURNITURES NON STOCKÉES
.
Gp
COMBUSTIBLES
“4090
#3
64.00
DA
CARBURANTS
daAU20E
4126000
4128000
&63.
| ALIMENTATION
2364
ce
36505290
256 082.00
si
PRODUITS DE TRAITEMENT
.
1480000.
12 690.00
1208000
#8
| AUTRES FOURNITURESNON STOCKEES
1620310
24 OU
74000
FOURNITURES D'ENTRETIEN
ET LE PET EQUIPEMENT
.
«863
FOURNITURES D'ENTRETIEN
3660000
1083300
1083300
Sn2.
| FOURMITURES DE
PEN EQUIPEMENT
2467800 |
25850
21585700
fs
FOURNITURES DE
VOIRIE
1250000
2512500
212500
5086
| VETEMENTSCE TRAVAIL
3922000
4002000
40230.00
st
FOURNITURES ADIMIAISTRATIVES
2
351000
SASTaEt
3257400
#06
LIVRES, DISQUES, CASSETTES
(BIBLIC., MÉDIATHEQUE)
4055000
‘sou7oio
sut70oû
507
FOURNITURES SCOLARES
40 580.00
36 920.28
3652000
8068
AUTRES MATIÈRES
ET FOLRMTURES
123 687.60
183600
163600
“#-
SERVICES EXTEREURS
late]
17646m)
17524300
il
CONTRATS
DE PRESTARONS LE SERMICES
840200
38700
380000
|
REDEVANGES DE-CREDM-HAL
|
#12
CREDIT-ÉAL MOBILIER
15000.00
LOCATIONS
:
.
.
8132
LOCATIONS IMMOBILIERES
13 38400
4 850.60
4445000
8135
LACATIONS MOBILIERES
24433400
28280300
28240300
ENTRETIEN
ET REPARATIONS
ENTRETIEN ET REPARATIONS SUR BIEHS
IMMOBILIERS
152
TERRAINS
232700.00
25787700
257571.00
&8221
| BATIMENTS PUBLICS
387008
1248300
12
531
|VORES
20000
285.00
340
a1132
| RESEAUX
190640.00
15427500
+627500
“ENTRETIEN
£T REPARATIONS
SUR BIENS HOBLIERS
.
|
SES
MATERIEL ROULNE
ss 500
434500
434600
GES
AUTRES BIENS HMOBILIERS
s0781.00
7704500
77 0500
Page 1 VILEDE SEGLH
- VILLE DE SÉCLIN -Esecine :2023
Il - VOTE
DU
BUDGET
ll.
SECTION DE FONCTIONNEMENT
- DETAIL DES DÉPENSES
Ai
Chap/Art
Libellé
Budget
Propositions
[VOTE
précédent
nouvelles
Btsa
MAINTENANCE
:523933.00
EEE
EE)
PRIMES D'ASSURANCE
Btêt
HULTIRSQUES
8103000.
SU0S206.
50 052.00
sl68.
AUTRES
1730000
14 666.06
4650.00
st
EFUDES ET RECHERÇHES
46006
Trio
2715.06
DNERS
.
-5182
DOLMENTANON
GENERALE ET TECHNIQUE,
2825500
2DEÛT
sie
VERSEMENTS
ADES ORGANISHES DE FORMATION
2720000.
28 D00.ON
gi8s
FRAIS DE COLLOQUES
ET SEMIARES
St0t0
AE.Gf
OE00
6é
AUŸRES FRAIS DIVERS.
oo 1480n.
TON
186 951.00
“ii.
AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS
“H26478.00
54830200
539 382.00
REMUNERATIONS DINTERMETIARES ET HONORAIRES
|
.
gs
INDEMNITÉS
AU COMPTABLE
ET AUX REGISSEURS
_Se0tn
200
420.00
"2
HONORAIRES
1029020
098.00"
14.68.00
ar
FRAIS D'ACTES.ET
DE CONTENTIEUX
70
5 000.0
380.00
522
DIVERS
50.0
EU
360500
PUBLICITE, PUBLICATIONS, RELATIONS PUBLIQUES
Es
ANNONCES ET NSERRONS
820000
18 000.00"
1800099
ei
FETÉS ET GEREMONES
184500
16 49800
8480
826
CATALOGUES
ET IHPAIMES
3740020
206400
8964.00
A
DIVERS.
499100
19 265.00
4236.00
|
TRANSPORTS
DE BIENS ET TRANSPORTS COLLECTIFS
|
|
.
Feet
TRANSPORTS DE BERS
518800
4887.00
A Ha 26
BAT
TRARÉPORTS COLLECTIFS
ÉLONE
7194000
“T+SA0.00
“DEPLACEMENTS, MISSIONS ET RECEPTIONS.
|
|
L
EST
VOŸAGES ET DERLACENENTS
Azb8s
00
540.00
5480.
5256
MISSIONS
21800
48700
487
5257
RECERTIONS
500.00
“80000
800.00
.
FRAIS POSTAUX ET FRAIS DE FELECOMMUNICATIONS
:
ssl
“FRAÏS D'AFFRANCHISSEMENT
48 00:00
47 26400
8262.
FRAIS DE TELECOKMUNICATICNS.
8+260.00
;
-84.308.00
627
SERVICES BANCAIRES
EF ASSIMILES
460050
3700.40
370006
GMERS
L
.
|
52e)
CONCOURS DIVERS ICOTISATIONS
|
adresdé
AGE
18 265.00
6289
FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISES, FORETS ET BOIS }
1980.00
S42É00
9 128.00
ses.
FRAIGDE NETTOYAGEDES LOCAUX
2812800
4658000
46 £80.00
:
REMBOURSEMENTS BEFRAS
-62876
AL GFP DE RATTACHEMENT
“6238
AUTRES. SERVICES EXTEREURS
6 300.00
85000
6 500.00
-&-
IMROTS; TANES ET VERSEMENTS ASSIMILES
‘8316500
5200t
4 220.60
“AUTRES IMPOTS, TAXES ÉFUÉRS. ASSIMILES (ADM IP INPCTS DIRECTÉ
L
gate
(TASES FONCIERES
36 000.00
RES.
segrs0s
ESS
AUTRES IMPOTS LOCAUX
acee.i0
60020
‘3800.00
5
DROITS D'ENREGISTREMENT ET DE TIMBRE +
|
h
FES
TARES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES
+608 00
“RS
9600
1
AUTRES IMPOTS, TANES ETVERSASSIMAILÉS AUTRES)
Fa 665.00
22060
2220.00
Page 12