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Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune de Bédarrides.
Lien du pdf (Déliberation - listes deliberations cm 2025 12 11 tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
Publié le
Envoyé en préfecture le 16/12/2025
Reçu en préfecture le 16/12/2025
ID : 084-218400166-20251211-202512 _11-AU
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
AU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 11 DECEMBRE 2025 À 18H30
de l’article L.332-8 du Code Général de la Fonction Publique
PR DÉSIGNATION DES DÉLIBÉRATIONS STATUT
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8 du Code Général de la Fonction Publique
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2028.77 Autorisation de recrutement de contractuels sur le fondement ADOTER
Fin de séance : Le 11 décembre 2025 à 19 heures 20
Affiché le : 12 décembre 2025
Commune de Bédarrides Liste des délibéranions examinées
Conseil Municipal du jeudi 11 décembre 2025 Page 1 sur 1
16/12/2025