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Procès Verbal - p5nbr8p2o67a5g
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Langlade.
Lien du pdf (Procès Verbal - p5nbr8p2o67a5g)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCÈS
VERBAL
SOMMAIRE
DE
LA
SÉANCE
DU
25
SEPTEMBRE
2014
N°
d’ordre
: 2014
- 10 PROCÈS
VERBAL
SOMMAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
JEUDI
25
SEPTEMBRE
2014
Membres
présents
: Gaëtan
PREVOTEAU
- Marlène
CHAILAN
- Xavier
CRUCHON
- Nathalie
BOHAIN
-
Patrick
ROCHETTE
-
Christine
CHASSARD
-
Sylvie
MONNIER
-
Alain
VIALA
-
Bénédicte
MIRIEL
-
Denis
LLORCA
- Jean-Pierre
DELORME
- Hélène
LACROIX
- Anne
CABANIS-RUNEL
- Vincent
REZZA
- Véronique
MARTIN
- Damien
ADROVER
- Thierry
VALETTE
Absent
excusé:
Maggy
COMTE
Absent
: Jean-François
CHASSAGNE
Secrétaire
de
séance
: Marlène
CHAILAN
Membres
élus
: 19
Étaient
présents
: 17
Procurations
: 0
Absent
excusé
: 1
Absent
: 1
L’an
deux
mille
quatorze,
le vingt-cinq
septembre,
à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
Langlade,
régulièrement
convoqué
le dix-neuf
septembre
deux
mille
quatorze,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire.
Monsieur
le Maire
constate
que
le quorum
est
atteint
et ouvre
la séance.
Monsieur
le Maire
demande
au
Conseil
d’approuver
le P.V.S.
de
la séance
du
30
juillet
2014,
celui-ci
est
approuvé
à l’unanimité.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
a délibéré
sur
les
questions
suivantes
: ORDRE
DU
JOUR
N°
TITRE
DE
LA
QUESTION
Inscription
d’un
point
supplémentaire
à l’ordre
du
jour
:
- Convention
relative
au
Projet
Educatif
Territorial
(PE.D.T.).
RAPPORTEUR
: Monsieur
Gaëtan
PREVOTEAU
ADOPTEE
A L’UNANIMITE
Astreintes
des
services
techniques
RAPPORTEUR
: Monsieur
Gaëtan
PREVOTEAU
ADOPTEE
A L’UNANIMITE
Constitution
de
la Commission
Locale
d'Evaluation
des
Transferts
de
Charges
créée
entre
la
Communauté
d’ Agglomération
Nîmes
Métropole
et la
commune
de
Langlade
RAPPORTEUR
: Monsieur
Gaëtan
PREVOTEAU
ADOPTEE
A L’UNANIMITE
Convention
avec
le Réseaux
d’Aides
Spécialisées
aux
Elèves
en
Difficulté
(R.A.S.ED.)
RAPPORTEUR
: Monsieur
Xavier
CRUCHON
ADOPTEE
A L’UNANIMITE
Indemnité
de
conseil
allouée
au
comptable
du
trésor
chargé
des
fonctions
de
receveur
municipal
RAPPORTEUR
: Madame
Marlène
CHAILAN ADOPTEE
A LA
MAJORITE
M.
Vincent
REZZA
s’abstient.
M.
Jean-Pierre
DELORME
vote
contre.
Augmentation
du
cautionnement
de
la régie
de
recettes
cantine,
garderie,
photocopies,
passeports
été
RAPPORTEUR
: Madame
Marlène
CHAILAN ADOPTEE
A L’UNANIMITE
Maintien
de
la commune
en
régime
électrique
rural
RAPPORTEUR
: Monsieur
Patrick
ROCHETTE
ADOPTEE
A LA
MAJORITE
M.
Vincent
REZZA
s’abstient.
Désignation
des
membres
des
commissions
extra-municipales
RAPPORTEUR
: Monsieur
Gaëtan
PREVOTEAU
ADOPTEE
A L’UNANIMITE
Convention de partenariat avec le Montpellier Université
Club
Omnisports
RAPPORTEUR
: Monsieur
Xavier
CRUCHON
ADOPTEE
A L’UNANIMITE
Convention
relative
au
Projet
Educatif
Territorial
(PEDT)
RAPPORTEUR
: Monsieur
Xavier
CRUCHON
ADOPTEE
A L’'UNANIMITE
LA
SÉANCE
EST
LEVÉE
À 20h10
Le
Maire,