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Procès Verbal - dtcchlv4v706gzq
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Langlade.
Lien du pdf (Procès Verbal - dtcchlv4v706gzq)
Thèmes du document : Justice et droit, Ruralité, Institutions publiques,
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCÈS
VERBAL
SOMMAIRE
DE
LA
SÉANCE
DU
03
JUILLET
2014
N°
d’ordre
: 2014
- 08 PROCÈS
VERBAL
SOMMAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
VENDREDI
03
JUILLET
2014
Membres
présents
:
Gaëtan
PREVOTEAU
-
Xavier
CRUCHON
-
Nathalie
BOHAIN
-
Patrick
ROCHETTE
-
Jean-François
CHASSAGNE
- Christine
CHASSARD
- Sylvie
MONNIER
- Alain
VIALA
- Bénédicte
MIRIEL
- Denis
LLORCA
- Maggy
COMTE
- Hélène
LACROIX
- Vincent
REZZA
- Véronique
MARTIN
Procurations
:
Marlène
CHAILAN
à Gaëtan
PREVOTEAU
Jean-Pierre
DELORME
à
Bénédicte
MIRIEL
Anne
CABANIS-RUNEL
à
Vincent
REZZA
Thierry
VALETTE
à Nathalie
BOHAIN
Membre
absent
excusé:
Damien
ADROVER
Secrétaire
de
séance
:
Bénédicte
MIRIEL
Membres
élus
: 19
Étaient
présents
: 14
Procurations
: 4
Absent
excusé
: 1
L’an
deux
mille
quatorze,
le trois
juillet,
à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
Langlade,
régulièrement
convoqué
le
vingt-six
juin
deux
mille
quatorze,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire.
Monsieur
le Maire
constate
que
le quorum
est
atteint
et ouvre
la séance.
Monsieur
le Maire
demande
au
Conseil
d’approuver
le PVS
de
la séance
du
20
juin
2014,
celui-ci
est
approuvé
à l’unanimité. LE
CONSEIL
municipal
a délibéré
sur
les
questions
suivantes
:
ORDRE
DU
JOUR
N°
TITRE
DE
LA
QUESTION
Convention
d’assistance
juridique
RAPPORTEUR
: Monsieur
Gaëtan
PREVOTEAU ADOPTEE
A
L’UNANIMITE
Création
d’un
poste
d’adjoint
technique
territorial
de
2°"
classe
RAPPORTEUR
: Monsieur
Gaëtan
PREVOTEAU
ADOPTEE
A
L’UNANIMITE
Subvention
aux
associations
RAPPORTEUR
: Madame
Nathalie
BOHAIN ADOPTEE
A
LA
MAJORITE
Madame
Anne
CABANIS-RUNEL
s’abstient.
Décision
modificative
n°1
RAPPORTEUR
: Madame
Christine
CHASSARD ADOPTEE
A
LA
MAJORITE
Madame
Anne
CABANIS-RUNEL
s’abstient.
Subvention
à l’
Association
Familles
Rurales,
Fédération
Départementale
du
Gard
RAPPORTEUR
: Monsieur
Xavier
CRUCHON
ADOPTEE
A
L’UNANIMITE
Convention avec l’ Association Familles
Rurales,
Fédération
Départementale
du
Gard
RAPPORTEUR
: Monsieur
Xavier
CRUCHON
ADOPTEE
A
L’UNANIMITE
LA
SÉANCE
EST
LEVÉE
À 19H40
Le
Maire,
Gaëtan
PREVOTEA