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Procès Verbal - t62sz18q9tj33mt
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Langlade.
Lien du pdf (Procès Verbal - t62sz18q9tj33mt)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCÈS
VERBAL
SOMMAIRE
DE
LA
SÉANCE
DU
30
OCTOBRE
2014
N°
d’ordre
: 2014
- 11 PROCÈS
VERBAL
SOMMAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
JEUDI
30
OCTOBRE
2014
Membres
présents
: Gaëtan
PREVOTEAU
- Marlène
CHAILAN
- Xavier
CRUCHON
- Nathalie
BOHAIN
-
Patrick
ROCHETTE
- Christine
CHASSARD
- Jean-François
CHASSAGNE
- Sylvie
MONNIER
- Bénédicte
MIRIEL
- Denis
LLORCA
- Jean-Pierre
DELORME
- Hélène
LACROIX
- Vincent
REZZA
- Damien
ADROVER
- Thierry
VALETTE
Procurations
: Maggy
COMTE
à Xavier
CRUCHON
Absent
: Alain
VIALA
- Anne
CABANIS-RUNEL
- Véronique
MARTIN
Secrétaire
de
séance
: Marlène
CHAILAN
Secrétaire
de
séance
:
Membres
élus
: 19
Étaient
présents
: 15
Procurations
: 1
Absent
: 3
L’an
deux
mille
quatorze,
le trente
octobre,
à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
Langlade,
régulièrement
convoqué
le
vingt-trois
octobre
deux
mille
quatorze,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire.
Monsieur
le Maire
constate
que
le quorum
est
atteint
et ouvre
la séance.
Monsieur
le Maire
demande
au
Conseil
d’approuver
le P.V.S.
de
la séance
du
25
septembre
2014,
celui-ci
est
approuvé
à l’unanimité.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
a délibéré
sur
les
questions
suivantes
: ORDRE
DU
JOUR
N°
TITRE
DE
LA
QUESTION
Convention
cadre
de
mise
à disposition
partielle
du
service
Application
du
Droit
des
Sols
(ADS)
de
Nîmes
Métropole
auprès
de
la
commune
de
Langlade
pour
l’exercice
de
sa
compétence
RAPPORTEUR
: Monsieur
Gaëtan
PREVOTEAU
ADOPTEE
A
L’UNANIMITE
Contrat
de
prêt
à usage
RAPPORTEUR
: Monsieur
Gaëtan
PREVOTEAU
ADOPTEE
A L’UNANIMITE
Indemnité
du
régisseur
RAPPORTEUR
: Marlène
CHAILAN
ADOPTEE
A L’UNANIMITE
Prime
de
fin
d’année
du
personnel
communal
RAPPORTEUR
: Madame
Marlène
CHAILAN
ADOPTEE
A L’UNANIMITE
Convention
avec
et l’association
cultuelle
de
l’Eglise
Protestante
Unie
de
Caveirac,
Langlade,
Saint-
Dionisy RAPPORTEUR
: Madame
Nathalie
BOHAIN ADOPTEE
A
L’UNANIMITE
Convention de groupement pour le dispositif
Passeport
Eté
2015
RAPPORTEUR
: Monsieur
Denis
LLORCA
ADOPTEE
A L’UNANIMITE
LA
SÉANCE
EST
LEVÉE
À 19
h30
Le
Maire,
Gaëtan
PREVOTEAU