Compte-Rendu - compte rendu du 22 juin 2022

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Compte-Rendu - compte rendu du 22 juin 2022 Document publié le Mercredi 22 juin 2022 par la commune de Saint-Julien-de-Coppel. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 22 juin 2022)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Humanitaire, 1

CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-JULIEN-DE-COPPEL

COMPTE RENDU Séance du 22 juin 2022

Affiché en exécution de l’article L.121-17 du Code des Communes

L’an deux mille vingt-deux, le vingt-deux juin à 19 heures 30, à la salle des fêtes, en application de l’article I de l’article 6 de la loi n°2020-1379 du 14 novembre 2020 modifié par la loi n°2021-1465 du 10 novembre 2021 portant diverses dispositions de vigilance sanitaire, s’est réuni le conseil municipal de la commune de Saint-Julien-de-Coppel.

Date de la Convocation du Conseil Municipal : 15 juin 2022

Présents : Monsieur Dominique VAURIS, Madame Charline MONNET, Madame Myriam BLANZAT-LERNOULD, Monsieur Patrick CHAVAROT, Madame Monique FAURE, Monsieur Dominique SERRE, Monsieur Hervé VILANOVA, Madame Adeline CIPRIANI GIRARDIN, Monsieur Gilles BERNET, Madame Karine PRADELLE, Monsieur Stéphane DEMONCHY, Monsieur Jean-Philippe REUSSNER, Madame Claudine BERGER.

Absents Excusés : Madame Flavie JURDYC, Madame Marie-Christine VIGIER

Procurations : Madame Flavie JURDYC donne procuration à Madame Adeline CIPRIANI GIRARDIN, Madame Marie-Christine VIGIER donne procuration à Monique FAURE.

1 – Désignation d’un secrétaire de séance

Avant de commencer la réunion il y a lieu de nommer la secrétaire de séance, Madame Charline MONNET se propose d’assurer le secrétariat de la séance (art. L. 2121-15 du CGCT).

A l’ordre du jour, Monsieur le Maire propose d’ajouter au point 11 le vote d’un acte de vente concernant la reprise d’une servitude de réseaux d’eaux pluviales sur le domaine public.

Le conseil municipal, à l’unanimité, accepte ce point supplémentaire.

2 – Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 13 avril 2022 Après lecture du procès-verbal de la séance précédente du 18 mai 2022, une observation a été formulée au sujet de l’élevage porcin plein air qu’il aurait été préférable d’organiser la réunion publique avant l’obtention du permis de construire. C’est sur les conseils de la chambre d’agriculture que le permis de construire a été déposé. M. le Maire explique que les procédures administratives ont été respectées. La réunion publique ne pouvait être organisée plus en amont compte-tenu du fait que les terrains n’étaient pas encore acquis et que le projet n’en était qu’à ses prémices.

Le procès-verbal de la séance précédente du 18 mai 2022 est adopté à l’unanimité.

3 – D01-220622 Adhésion à l’Agence Départementale d’Ingénierie Territoriale (ADIT)

Vu la délibération du Conseil départemental en date du 14 mars 2017, approuvant la création d’une agence départementale d’ingénierie territoriale au bénéfice des communes et des établissements publics intercommunaux (EPI) du département du Puy-de-Dôme ;2

Vu les délibérations de l’Assemblée Générale de l’Agence départementale d’ingénierie territoriale (ADIT) en date du 2 octobre 2017, du 9 mars 2018 et du 10 décembre 2018 ;

Vu la délibération de l’Assemblée générale de l’ADIT en date du 21 mars 2019 relative à la définition d’une offre de services numériques au bénéfice de ses adhérents ;

Vu les articles L.1111-9, L.3232-1-1, R.3232-1, D.3334-8-1, L.5511-1 du code général des collectivités territoriales ;

En vertu de l’article L.1111-9 du code général des collectivités territoriales (CGCT), le département est chargé d’organiser, en qualité de chef de file, les modalités de l’action commune des collectivités territoriales pour l’exercice des compétences relatives à la solidarité des territoires.

Par ailleurs, en application de l’article L.3232-1-1 du CGCT, pour des raisons de solidarité et d'aménagement du territoire, le département met à la disposition des communes ou des établissements publics de coopération intercommunale qui ne bénéficient pas des moyens suffisants pour l'exercice de leurs compétences dans les domaines précisés dans ce même article, une assistance technique.

Par délibération en date du 14 mars 2017 et conformément à l’article L.5511-1 du CGCT, le Conseil départemental du Puy-de-Dôme a alors approuvé la création et les statuts d’une agence départementale d’ingénierie territoriale (ADIT), sous la forme d’un établissement public administratif rattaché au Département du Puy-de-Dôme.

Suite au désengagement progressif des services de l’État, qui se concrétise notamment par la disparition de l’ATESAT, cette agence a donc pour objet de proposer aux communes et EPI du département du Puy-de-Dôme, une assistance technique et un rôle d’appui.

Pour ce faire, une offre de base et une offre complémentaire de services « à la carte » sont proposés.

Les adhérents de l’ADIT sont soit des communes et groupements de communes éligibles au sens des articles R. 3232-1 et D. 3334-8-1 du code général des collectivités territoriales, soit des communes non éligibles et de moins de 2000 habitants, soit des communes et groupements de communes autres que les deux catégories précédentes.

Chaque catégorie d’adhérents a la possibilité de souscrire à une offre selon sa qualité conformément à la grille tarifaire annexée à la présente.

Lorsque la commune ou l’EPI est membre de l’ADIT, il peut alors en sa qualité et en cas de besoin solliciter cette dernière afin de bénéficier des prestations de service liées à l’offre de base qu’il aura choisie, ainsi que celles liées à l’offre complémentaire après avoir, dans ce cas, accepté le devis qui lui aura été préalablement transmis par l’ADIT.

Sa qualité de membre de l’ADIT permet à la commune ou à l’EPI de participer aux organes de gouvernance.

L’adhésion vaut acceptation des statuts de l’ADIT.

Sur proposition de Monsieur le Maire, après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal3

DECIDE

- d’adhérer à l’agence départementale d’ingénierie territoriale à compter du 1er juillet 2022

soit 2 670 €, (pop DGF 2021 : 1 335) X 4 € / 2 (6 mois) = 2 670 € (montant pour l’exercice

2022 proratisé du 1er juillet au 31 décembre) ;

o Forfaits illimités « solidaires »

 1 €/hbt pour le Satea

✓ 4 €/hbt tous domaines hors Satea

5 €/hbt tous domaines

o Forfait illimité « non solidaire » : 5 € HT/hbt tous domaines hors Satea

o 0,2 € HT / hbt plafonnée à 3 000 € : accès à l’offre complémentaire sur devis

o 0.1 € HT/hbt plafonnée à 3000 € : offre de services numériques exclusivement ;

- d’autoriser, conformément aux statuts de l’agence, Monsieur le Maire à représenter la commune au sein des organes de gouvernance de l’agence et à désigner son suppléant ;

- d’approuver le versement de la cotisation annuelle, basée sur la population DGF, correspondant à l’offre de service choisi, à savoir ;

- d’autoriser Monsieur le Maire à solliciter l’agence pour toute commande correspondant soit à l’offre de services de base souscrite, soit en tant que de besoin à des prestations liées à l'offre de services complémentaire, cette dernière offre donnant lieu à une facturation spécifique supplémentaire par l'agence, et à signer les actes et décisions afférents, si le l’offre souscrite le permet.

4 – D02-220622 Réforme de la publicité des actes des collectivités territoriales et leurs groupements

Vu l’article L. 2131-1 du Code général des collectivités territoriales, dans sa rédaction en vigueur au 1er juillet 2022,

Vu l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements,

Vu le décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements,

Sur rapport de Madame Myriam BLANZAT-LERNOULD, adjointe, elle rappelle au conseil municipal que les actes pris par les communes (délibérations, décisions et arrêtés) entrent en vigueur dès qu’ils sont publiés pour les actes règlementaires et notifiés aux personnes intéressées pour les actes individuels et, le cas échéant, après transmission au contrôle de légalité.

A compter du 1er juillet 2022, par principe, pour toutes les collectivités, la publicité des actes règlementaires et décisions ne présentant ni un caractère règlementaire ni un caractère4

individuel sera assuré sous forme électronique, sur le site Internet de la collectivité.

Les communes de moins de 3 500 habitants bénéficient cependant d’une dérogation. Pour ce faire, elles peuvent choisir, par délibération, les modalités de publicité des actes de la commune :

- soit par affichage ;

- soit par publication sur papier ;

- soit par publication sous forme électronique.

Ce choix pourra être modifié ultérieurement, par une nouvelle délibération du conseil municipal. A défaut de délibération sur ce point au 1er juillet 2022, la publicité des actes se fera exclusivement par voie électronique dès cette date.

Considérant que site internet de la commune de Saint-Julien-de-Coppel possède un site internet,

Considérant la nécessité de maintenir une continuité dans les modalités de publicité des actes de la commune de Saint-Julien-de-Coppel afin d’une part, de faciliter l’accès à l’information de tous les administrés,

Madame Myriam BLANZAT LERNOULD propose au conseil municipal de choisir la modalité suivante de publicité des actes règlementaires et décisions ne présentant ni un caractère règlementaire ni un caractère individuel par :

Publicité par affichage à la mairie ;

et

Publicité sous forme électronique sur le site de la commune.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité

DECIDE

D’ADOPTER la proposition qui sera appliquée à compter du 1er juillet 2022.

IV. Finances

5 – D03-220622 FINANCES - Décision modificative N°1 : budget communal

Vu l’instruction budgétaire et comptable M 14,

Vu le budget de la ville,

Considérant que le coût du spectacle (600 €) « Les Talons Résille » qui s’est déroulé le 27 mai à la salle des fêtes de Saint-Julien-de-Coppel ainsi que les 86.39 € TTC des droits de la Sacem vont être prélevés sur le budget du CCAS en lieu et place du budget de la commune suite à la déclaration auprès de Guso (Guichet unique du spectacle occasionnel).

Madame Myriam BLANZAT LERNOULD propose au conseil municipal :

- une subvention supplémentaire à hauteur de 686.39 € de la commune au budget du CCAS. - d’autoriser la décision modificative suivante du budget de l’exercice 2022 de la commune : Section de fonctionnement – Dépenses

Chapitre 011 : Ouverture des crédits au 657362 de 686.39 €

Chapitre 022 : Diminution des crédits au chapitre 022 de 686.39 €.5

VIREMENT DE CREDITS

Sens Section Chap Article Objet Montant

CREDITS OUVERTS

Dépense Fonctionnement 011 657362 Subvention CCAS 686.39

CREDITS REDUITS

Dépense Fonctionnement 022 Dépenses imprévues 686.39

Après délibération, le conseil municipal, accepte à l’unanimité la décision modificative n°1 du budget communal présentée et autorise Monsieur le Maire à verser les crédits supplémentaires au CCAS.

6 – D04-220622 ECOLE : Révision des tarifs périscolaires 2022/2023

Charline MONNET, adjointe, rappelle les anciens tarifs des services périscolaires. Les tarifs sont fixés en considération des quotients familiaux, définis par le conseil municipal.

Les tarifs de la cantine sont augmentés en référence à l’indice INSEE prix à la consommation sur 12 mois (mai 2022), soit + 5.2 %.

Nouvelle grille tarifaire périscolaire proposée :

Quotient

familial

Cantine

Prix du

repas

2022/2023

Garderie

1/2h

2022/2023

Etude

surveillée

1h

2022/2023

QF1 de 0 à

600€

3.60 0.27 0.57

QF2 de 601 à

700€

3.71 0.32 0.67

QF3 de 701 à

900€

3.92 0.44 0.88

PLEIN TARIF

> à 901€

4.15 0.50 0.99

Adultes

enseignants

4.43

Personnel

municipal

3.82

Intervenant

extérieur

5.51

Le conseil municipal après en avoir délibéré à l’unanimité accepte la révision des tarifs, le maintien des pénalités et la grille tarifaire présentée, qui s’appliqueront à compter du 1er septembre 2022.

7– D05-220622 LOGEMENTS COMMUNAUX : Révision annuelle des loyers et des charges6

Monsieur le Maire, propose, conformément aux règles de révision, à reconsidérer le montant des loyers à compter du 1er juillet 2022, en adéquation avec l’indice INSEE de variation annuelle, correspondant au 4ème trimestre 2021 soit +1.61% et de réajuster le montant mensuel des charges pour un équilibre annuel.

Type de logement

Montant mensuel

du loyer

au 1er juillet

2022

Montant mensuel

des charges

au 1er juillet 2022

TOTAL

T2 – 1 Les Hirondelles 315.56 € 37.00 € 352.56 € T2 - 2 Les Hirondelles 324.38 € 42.00 € 366.38 € T3 – 1 Les Hirondelles 357.93 € 32.00 € 389.93 € T3 – 2 Les Hirondelles 380.27 € 40.00 € 420.27 € + Garage 32,28 € 32,28 €

Total = 412.55 € 452.55 €

T1 – Le Bourg 308.03 € 20.00 € 328.03 €

Après délibération et à l’unanimité, en considération de l’indice INSEE de variation annuelle, correspondant au 4ème trimestre 2021, le conseil municipal, à compter du 1er juillet 2022, majore de 1,61 % le montant des loyers et valide la participation mensuelle aux charges, dont l’ajustement est calculé annuellement.

V- Travaux

8 – Point sur le Programme d’Aménagement Durable (PAD)

Deux réunions publiques participatives vont être organisées sur la commune. Une à Saint- Julien le jeudi 7 juillet à 18h place du Breuil qui concerne le PAD du bourg de Saint-Julien et une autre à Contournat le vendredi 8 juillet à 18h en haut du Couderc consacré au bourg de Contournat. Les flyers d’invitation sont remis en séance de ce conseil municipal, chaque conseillère, chaque conseiller aura en charge la distribution dans son quartier. Ces deux réunions ont pour but de solliciter les idées des habitants de la commune en vue d’obtenir des propositions sur les aménagements futurs.

VI- Ressources humaines

9 – Point sur les contrats

Renouvellement du contrat d’un agent technique non permanent pour accroissement temporaire d’activité à compter du vendredi 17 juin 2022 jusqu’au 31 juillet 2022. L ’ancien garde champêtre chef à temps non complet a démissionné de la fonction publique territoriale le 1er juin 2022. Il était placé en disponibilité depuis le 1er novembre 2017. A partir du 1er juin 2022, il est rayé des effectifs de la commune.

Un agent communal titulaire a été mis à mi-temps thérapeutique à compter du 02 mai 2022 jusqu’au 02 septembre 2022.

La municipalité envisage la reconduction du contrat avec la nutritionniste pour la cantine mais dans des proportions moindres.7

VII- Santé publique

10 – Plan canicule, informations auprès des habitants

Dans le cadre du plan national canicule, et au regard des épisodes de fortes chaleurs enregistrés les années passées, le ministère des Solidarités et de la Santé et Santé publique France lancent la campagne d’information et de prévention des risques liés aux fortes chaleurs.

Monsieur le Maire invite les conseillers à être vigilants auprès des personnes âgées et handicapées, populations fragiles pendant les périodes caniculaires. Il demande à chacun de lui communiquer le nom des personnes qu’ils jugent susceptibles d’être en situation délicate afin de les inscrire au registre avec l’obtention obligatoire de leur accord.

11– D06-220622 URBANISME : Vente d’une propriété privée – maintien d’une servitude

Monsieur le Maire nous fait part d’une vente d’une propriété cadastrée sous le numéro AC 256 sise 37 rue du Fournil, 63160 Saint-Julien-de-Coppel.

Une servitude publique des eaux pluviales traverse le jardin et sera donc maintenue dans l’acte de vente. Une étude va être réalisée afin d’examiner la faisabilité du déplacement de cette servitude du domaine privé au domaine public.

Après délibération, le conseil municipal, à l’unanimité autorise Monsieur le Maire à signer l’acte de vente.

Divers :

- Point sur les travaux sur le réseau d’assainissement d’eau potable au Chalard et Lassias

Monsieur le Maire rappelle qu’à chaque fois que la commune souhaite la réfection d’une voie, elle sollicite la SEMERAP et le SIAEP de la Basse Limagne en vue d’une vérification de l’état des réseaux avant la reprise de la voirie.

Une reprise de conduites est en cours d’exécution au Chalard et au château d’eau de Lassias.

- Le chêne remarquable sur la propriété Priestley à Contournat est tombé en l’absence de vent et hors de toute action humaine.

- Madame Myriam BLANZAT LERNOULD nous fait part de la réunion du conseil d’école qui a eu lieu mardi 15 juin.

A la rentrée prochaine, l’école de St Julien-de-Coppel comptera, à ce jour, 126 élèves (-5 par rapport à la rentrée de 2021).

La décharge de direction du directeur de l’école passe de 25% à 33% (1 jour par mois de décharge en plus).

Les enseignants ont remercié la municipalité pour l’achat des tableaux interactifs et les vidéoprojecteurs.

Ils souhaiteraient l’installation d’une climatisation dans les classes étant donné que les grandes chaleurs arrivent plus tôt dans l’année.8

- Un conseiller a demandé si le panneau de signalisation de « Contournat » allait être remplacé, monsieur le Maire a répondu que la commande avait était faite auprès du département.

- Des réunions Bikigaï initiées par Billom communauté sont organisées régulièrement sur le territoire inter-communal.

L’animatrice en charge des jeunes âgés entre 11 ans et 20 ans a proposé des activités tels que :

✓ Initiation à la grimpe dans les arbres,

✓ Initiation à la sophrologie.

Un groupe WhatsApp a été créé afin de faciliter les échanges entre les jeunes et permettre ainsi de se retrouver plus facilement. Des projets sont en cours d’organisation comme la peinture du poste électrique situé vers le terrain de foot avec l’aide d’un artiste ou une randonnée musicale. Ces projets nécessitant des financements, la création d’une association permettrait d’élaborer des actions rapportant des bénéfices.

- La journée du patrimoine de Billom communauté se déroule dimanche 26 juin au village des robertins de Montmorin.

Au programme :

✓ visite d’un ancien temple protestant,

✓ visite chez un tailleur de pierres,

✓ ballades pédestres.

Fin de la séance à 21h30