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Compte-Rendu - 2020 05 25 CR CM
Compte-Rendu - 2017 05 24 CR CM
Compte-Rendu - 2014 05 23 CR
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Forges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2014 05 23 CR)
Thèmes du document : Démocratie, Union Européenne, Sport,
MAIRIE DE FORGES
COMPTE-RENDU
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
VENDREDI
23
Mai
2014
Sont
_ présents
:
Mesdames
BERNARD
Micheline,
BARIL
Maryline,
LAFORGE
Fabienne,
VILLAUDY
TALLEC
Isabelle,
DUPONT
Cécile,
LE
ROCHELEUIL
Angélique,
BART
Marie-Agnès,
GONÇALVES
Sidalia,
Messieurs
RENOU
Gérard,
BERNARD
Gilbert,
SAUNIER
Jean-Luc,
BARITEAU
Philippe,
TERRIEN
Philippe,
LUCAS
Cédric,
DURRANT
Arnaud,
formant
la majorité
des
Membres
en
exercice,
le Conseil
étant
composé
de
quinze
Membres.
Absents
et
excusés
:
La
séance
est
ouverte
sous
la présidence
de
Micheline
BERNARD,
le Maire.
Madame
Isabelle
VILLAUDY
TALLEC
est
élue
Secrétaire
de
séance.
Le
quorum
étant
atteint,
Madame
le Maire
déclare
la séance
ouverte
à 19H00.
Conformément
à l’article
L2121.18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
la
séance
est
publique.
L'ordre
du
jour
est
le
suivant
:
Approbation
du
compte-rendu
de
séance,
du
11
Avril
2014
C.D.C
Aunis
Sud
Travaux
voirie
Bulletin
Municipal
Opération
d'Aménagement
Foncier
Commission
communale
des
impôts
directs
C.R
des
Commissions
Bureaux
de
vote
Questions
diverses
3444449494
Approbation
du
compte-rendu
de
la séance
du
11
Avril
2014
Adopté
à l'unanimité
C.D.C
Aunis
Sud
Madame
le Maire
fait
le compte-rendu
des
différentes
réunions.
L'exécutif
a été
élu
: Mr
Jean
GORIOUX,
Maire
de
Saint
Georges
du
Bois
est
le nouveau
Président.
Il a
choisi
de
s'entourer
de
huit
vice-Présidents.
Le
Bureau
est
composé
de
l'ensemble
des
27
Maires.
Madame
le Maire
donne
lecture
des
différents
Délégués
de
FORGES,
pour
les
Commissions
Intercommunales
et
les
divers
syndicats
:
, 7 > Déléqués
des
Syndicats
:
Pays
d'Aunis
:
Philippe
BARITEAU
titulaire,
Gilbert
BERNARD
suppléant.
SMIC
:
Jean-Luc
SAUNIER
suppléant
Syndicat
de
la
Voirie
:
Philippe
BARITEAU
titulaire
SMICTOM
:
Micheline
BERNARD,
Gérard
RENOU,
suppléants
CIAS
:
Gilbert
BERNARD
> Composition
des
Commissions
:
Finances
:
Micheline
BERNARD
Développement
économique
:
Jean-Luc
SAUNIER,
Cédric
LUCAS
Développement
social
:
Isabelle
VILLAUDY
TALLEC
.
Enfance,
Jeunesse,
Famille
:
Isabelle
VILLAUDY
TALLEC
Habitat,
logement
:
Cécile
DUPONT
Bâtiments,
Patrimoine
:
Philippe
TERRIEN
Communication
:
Philippe
BARITEAU
Tourisme
:
Philippe
BARITEAU
Aménagement
:
Micheline
BERNARD
Urbanisme
:
Gérard
RENOU
Pôle
Gare
:
Gilbert
BERNARD
Culture
:
Gérard
RENOU
Sport
:
Cédric
LUCAS
Environnement
:
Jean-Luc
SAUNIER
Travaux
voirie
À)
Levé
topographique,
rue
Délidon
:
Monsieur
BARITEAU
Philippe,
Maire
Adjoint
rappelle
que
3 cabinets
de
géomètre
ont
été
contactés
pour
réaliser
le levé
topographique
de
la rue
Délidon
: Sitea
Conseil,
Charbonnier
et
Tournier-Gilloots.
Après
étude
des
devis,
le Conseil
Municipal
décide
de
retenir
le cabinet
Sitea
Conseil
pour
un
montant
de
956,69
Euros
TTC.
B)
Problème
pluvial
rue
du
Stade
:
Monsieur
BARITEAU,
explique
au
Conseil
Municipal
que
depuis
les
travaux
de
réfection
de
la
rue
du
Stade,
le
puisard
n'est
plus
suffisant
pour
absorber
l'ensemble
de
l'eau
de
pluie.
Le
Syndicat
de
la Voirie
propose
de
traverser
la R.D
116,
afin
de
rejoindre
le réseau
pluvial
existant
pour
un
montant
de
6.450,82
Euros.
Le
Conseil
Municipal
accepte
le devis
du
Syndicat.
C)
Travaux
de
reprise,
rue
du
Stade
:
Monsieur
BARITEAU
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
des
trous
et
autres
désordres
sont
apparus,
rue
du
Stade,
plusieurs
mois
après
des
travaux
en
Août
2013
dans
cette
voie,
Après
plusieurs
réunions
de
travail
avec
le Syndicat
de
la Voirie
et la
Société
EIFFAGE
et des
contrôles
effectués
sur
place,
il semblerait
que
ces
désordres
aient
pour
origine
une
forte
pluviométrie
associée
à
un
trafic
important
dans
cette
rue. selers Le
Syndicat
de
la voirie
propose
la technique
de
reprise
suivante
: Traitement
au
ciment
de
la structure
de
chaussée
sur
30
cm,
puis
réalisation
d'une
couche
de
roulement
en
enduit
gravillonné.
Le
coût
de
cette
reprise
est
estimé
à 18.000
Euros.
Lors
des
réunions,
Monsieur
BARITEAU
a refusé
que
la Commune
paye
seule
ce
surcoût,
alors
que
la réfection
de
la rue
du
Stade
s'est
élevée
à 80.000
Euros.
Monsieur
BARITEAU
expose
au
Conseil
Municipal
la
répartition
financière
proposée
par
le Syndicat
:
- Prise
en
charge
par
la Commune
:
5.000,00
£uros
- Prise
en
charge
par
le Syndicat
:
5.000,00
Euros
- Prise
en
charge
par
la Société
EIFFAGE
: 8.000,00
Euros
Le
Conseil
Municipal
accepte
la répartition
du
Syndicat.
D)
Commission
Voirie
:
Monsieur
BARITEAU
fait
le Compte-rendu
de
la Commission
voirie
et
présente
les
devis
pour
différentes
prestations
: Réfection
des
rues
et
chemins,
débernage,
élagage,
arrachage
de
la
haie
du
terrain
de
sports
en
mauvais
état,
avant
une
nouvelle
plantation
à l'automne.
Pour
le balayage
des
rues
non
pris
en
charge
par
la C.D.C
Aunis
Sud,
la Commune
a été
sollicitée
par
l'Association
d'Insertion
Geres
Devise
(I.S.G.D)
qui
propose
un
devis
de
530
Euros
TTC.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
confier
la prestation
à l'Association
I.S.G.D.
Bulletin
Municipal
La
Société
ANOI
ne
souhaitant
plus
réaliser
notre
bulletin
municipal,
la Commission
Communication
a étudié
plusieurs
offres
de
prestataires.
Le
Conseil
Municipal
choisit
de
travailler
avec
l'imprimerie
GRAPHI
TOP
à Aytré.
Opération
d'Aménagement
Foncier
© Après
l'avis
favorable
de
la Commission
Intercommunale
d'Aménagement
Foncier
en
date
du
14
Janvier
2014,
en
vue
de
la mise
en
œuvre
d'une
opération
d'aménagement
foncier
sur
une
partie
du
territoire
de
la Commune,
le Conseil
Municipal
émet
un
avis
favorable
sur
le mode
d'aménagement
et
sur
le périmètre,
proposés
par
la Commission.
A la
suite
des
Elections
Municipales,
il y a
lieu
de
procéder
au
renouvellement
de
certains
Membres
de
la Commission.
Le
Conseil
Municipal
désigne
Madame
BARIL
Maryline
en
qualité
de
suppléante
et
élit
comme
propriétaire
des
biens
fonciers
non
bâtis
Madame
GASSUAUD
Francine
et
Monsieur
BERNARD
Marc
en
titulaires
et
Monsieur
BERNARD
Sébastien
en
suppléant.
Commission
communale
des
impôts
directs
Madame
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
l'Article
1650-1
du
Code
Général
des
Impôts
prévoit
que
dans
chaque
Commune,
il soit
institué
une
Commission
des
Impôts
Directs. NA Le
Conseil
Municipal
adresse
à Mr
le Directeur
des
Services
Fiscaux
une
liste
de
12
contribuables
titulaires
et
de
12
contribuables
suppléants
dont
2 domiciliés
hors
Commune.
Monsieur
le
Directeur
désignera
6
délégués
titulaires
et
6
délégués
suppléants
parmi
cette
liste.
Mme
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
la liste
suivante
:
Présidente
: Micheline
BERNARD,
Maire
TITULAIRES
:
TERRIEN
Philippe
BARIL
Maryline
CHERENSAC
Michel
BERNARD
Marc
RENOU
Gérard
BRAUD
Delphine
TEILLAUD
Jacques
PETROWISTE
André
LEMERCIER
Gérard
AUDIN
Patrick
Hors
Commune
:
LIGNERON
Claudie
GABORIT
Eric
SUPPLEANTS
:
BRAUD
Emmanuel
BARITEAU
Philippe
TOURNEUR
Guy
BRAUD
Jean-Luc
MARTY
Jean-Michel
DURRANT
Arnaud
GONCALVES
Sidalia
DUPONT
Cécile
POIRIER
Pascal
POUPARD
Gérard
Hors
Commune
:
COSSEAU
Jean-Luc
CHAGNAUD
Sylvie sels Bureaux
de
vote
Organisation
des
bureaux
de
vote
pour
les
Elections
Européennes
du
Dimanche
25
Mai
2014,
comme
suit
:
MAIRIE
SALLE
DES
FÊTES
8h-13h
VILLAUDY
TALLEC
Isabelle
RENOU
Gérard
BART
Marie
Agnès
TERRIEN
Philippe
LUCAS
Cédric
LE
ROCHELEUIL
Angélique
+ BARITEAU
Robert MAIRIE
SALLE
DES
FÊTES
13h-18h
BERNARD
Micheline
BERNARD
Gilbert
GONCALVES
Sidalia
SAUNIER
Luc
DICHARRY
Fabienne
BARIL
Maryline
Questions
diverses
Depuis
quelques
semaines,
plusieurs
Agents
sont
en
arrêt
maladie.
Madame
le Maire
souhaite
que
la Commune
recrute
un
Agent
de
remplacement
pour
la rentrée
de
Septembre
prochain.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 0h30.