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Document publié le Vendredi 20 juin 2014 par la commune de Forges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2014 06 20 CR)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
2
MAIRIE DE FORGES
COMPTE-RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU VENDREDI 20 Juin 2014
A 19 H 00
Sont présents : Mesdames BERNARD Micheline, BARIL Maryline, LAFORGE Fabienne,
VILLAUDY TALLEC Isabelle, LE ROCHELEUIL Angélique, BART Marie-Agnès, GONÇALVES
Sidalia, Messieurs RENOU Gérard, SAUNIER Jean-Luc, BARITEAU Philippe, TERRIEN
Philippe, LUCAS Cédric, DURRANT Arnaud, formant la majorité des Membres en exercice,
le Conseil étant composé de quinze Membres.
Absents et excusés : Gilbert BERNARD (donne pouvoir à Micheline BERNARD) et Cécile
DUPONT (donne pouvoir à Gérard RENOU)
La séance est ouverte sous la présidence de Micheline BERNARD, le Maire.
Monsieur Philippe TERRIEN est élu Secrétaire de séance.
Le quorum étant atteint, Madame le Maire déclare la séance ouverte à 19H00.
Conformément à l’article L2121.18 du Code Général des Collectivités Territoriales, la
séance est publique.
L’ordre du jour est le suivant :
Approbation du compte-rendu de séance, du 23 Mai 2014.
Désignation des Délégués pour les élections sénatoriales du
28/09/2014.
Convention numérisation du PLU.
Désignation du Membre de la Commission locale chargée d’évaluer les transferts de charges à la C.D.C Aunis Sud.
Programme d’amélioration 2014 de la voirie communale.
Comptes rendus réunions Syndicats Départementaux, Pays d’Aunis, CDC Aunis Sud.
Questions diverses.
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Approbation du compte-rendu de la séance du 23 Mai 2014
Adopté à l’unanimité
Désignation des Délégués pour les élections sénatoriales du 28/09/2014 Après discussion, une liste des candidats titulaires ainsi qu’une liste de suppléants sont désignées.
Liste titulaires : VILLAUDY TALLEC Isabelle, BERNARD Gilbert, LAFORGE Fabienne Liste suppléants : BARITEAU Philippe, BART Marie-Agnès, DURRANT Arnaud.
A l’issue du vote, les deux listes sont élues à l’unanimité. 2
.../...
Convention numérisation du PLU
Le Conseil Municipal prend une Délibération pour la mise en place de la numérisation des documents d’urbanisme et autorise Madame le Maire à signer la Convention (coût estimé 450 Euros environ).
Désignation du Membre de la Commission locale chargée d’évaluer les transferts de charges à la C.D.C Aunis Sud (CLECT)
Vu la Délibération n° 2014-05-07 du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Aunis Sud portant création d’une Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées, Il a déterminé la composition du CLECT par un Membre de chaque Conseil Municipal des 27 Communes Membres.
Après appel à candidatures, Madame le Maire, Micheline BERNARD se déclare candidate. Après avoir procédé au vote, le Conseil Municipal proclame à la majorité absolue Micheline BERNARD Membre de la CLECT au 1er tour.
Programme d’amélioration 2014 de la voirie communale Monsieur BARITEAU Philippe expose au Conseil Municipal les différents devis reçus pour la réfection des chemins :
Chemin des Egaux en mitoyenneté avec la Commune de Chambon : La participation pour la Commune de Forges s’élève à 37 300 Euros. Les bus empruntant cette route, une demande de subvention peut être sollicitée auprès du Conseil Générale.
Chemin des rivières : La surface de la réfection est de 3 850 m², pour un coût de 25 300 Euros.
Chemin de la Beltrie : Environ 500 m linéaire pour un coût de 27 500 Euros.
Rue des Artisans : 2 possibilités : Un balayage + point à temps : 3 200 Euros Une bicouche : 23 300 Euros
La décision concernant une part de ces travaux sera prise lors d’une prochaine réunion.
Compte rendus réunions Syndicats Départementaux, Pays d’Aunis, CDC Aunis Sud
Compte rendus des réunions, effectués verbalement par les Délégués.
Questions diverses
Le Conseil Municipal décide de remplacer le radar pédagogique sur la RD 116 pour un coût de 1 747 Euros.
Après avoir reçu des devis pour remplacer l’éclairage du groupe scolaire (couloir côté maternelle), le Conseil Municipal opte pour des ampoules LED pour un coût de 1 876 Euros.
Fête du 14 Juillet : Monsieur LUCAS Cédric demande l’accord du Conseil Municipal pour organiser la soirée du feu d’artifice, le Samedi 12 Juillet par rapport à la finale de la coupe du monde prévue le 13 Juillet. Le Conseil donne son accord.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22H00.