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Compte-Rendu - cr 220212
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Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Jeunesse,
Rosny-sous-Bois,
le
14
février
2022
CONSEIL
MUNICIPAL
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
SAMEDI
12
FEVRIER
2022
SALLE
DES
FÊTES
À
10H
SANS
LA
PRESENCE
DU
PUBLIC
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
samedi
12
février,
les
membres
composant
le
Conseil
municipal,
convoqués
le
4 février
2022
par
Monsieur
Jean-Paul
FAUCONNET,
Maire,
se
sont
réunis
dans
la
salle
des
fêtes,
sous
la présidence
de
Monsieur
le
Maire.
ETAIENT
PRESENTS
: M.
Jean-Paul
FAUCONNET,
le
Maire,
Mme
VAVASSORI,
M.
CAREL,
Mme
AWAD,
M.
ARCELUZ,
Mme
VENTURA,
M.
MANGON,
Mme
PROVOST,
Mme
REGNAULD,
M.
BAKIR,
Mme
ELICE,
Mme
ROUSSEL,
M.
CHAMBORAIRE
Adjoints
—-
Mme
MAILLOT,
M.
SALLIOT,
Mme
PAILLOT,
Mme
BAUBRY,
M.
CAVANNA,
Mme
CARBONELL,
Mme
CHAJID,
Mme
LEFELLE,
M.
PERNES,
Mme
PELLEN,
M.
NOBFRE,
M.
CAPILLON,
Mme
JACAMENT,
M.
PARISE,
M.
ITZKOVITCH,
Mme
DA
COSTA,
Mme
SEBAN,
Mme
THIBAULT,
Mme
BONNER,
Mme
ZERROUR,
Mme
KELOUA,
M.
DELALANDE,
M.
BEAL,
Conseillers
municipaux,
lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
valablement
délibérer,
conformément
à
l'article
L
2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales. ABSENTS
EXCUSES
AVEC
POUVOIR
: M.
LE
FLOCH
à
M.
CAVANNA
- M.
MESA
GIRALDO
à
M.
MANGON
- M.
RICCARDI
à
Mme
REGNAULD
- M.
DO
ESPIRITO
SANTO
à
M.
CAREL
-
M.
POINSIGNON
à
M.
ITZKOVITCH
- M.
PAUTRE
à
M.
DELALANDE
ABSENTS
EXCUSES
:
ABSENTS
: M.
CIANI
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Mme
Patricia
VAVASSORI
ADMINISTRATION
GENERALE
1.
DESIGNE
un
membre
du
Conseil
municipal
pour
siéger
à
la
Commission
Consultative
sur
l'Energie
(CCE)
de
la Métropole
du
Grand
Paris
:
-
Monsieur
Pierre-Olivier
CAREL
Adopté
par
29
voix
pour
et
13
non-prises
part au
vote
(6
URAM
et
7 RES.)
Hôtel
de
ville —
20,
rue
Claude
Pernès
1
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
| 01
49
35
37
00
|
rosnysousbois.fr 2.
APPROUVE
la
création
d’une
commission
extra-municipale
chargée
d'examiner
les
réclamations
relatives
aux
facturations
des
activités
péri
et extra
scolaires.
Adopté
par
35
voix pour
et
7 non-prises
part au
vote
{R.E.S.)
3.
PREND
ACTE
du
rapport
sur
la
situation
en
matière
d'égalité
entre
les
femmes
et les
hommes. Prise
d'acte
EDUCATION 4.
APPROUVE
la
dénomination
du
futur
groupe
scolaire
Coteaux
Beauclair:
« groupe
scolaire
Françoise
DOLTO
».
Adopté
par
34
voix
pour,
1 abstention
(Mme
Marie-Pierre
CARBONELL)
et
7 votes
contre
(RE.S.)
FINANCES 5.
PREND
ACTE
de
Ja
tenue
du
débat
sur
les
orientations
budgétaires
pour
l’année
2022. Prise
d'acte
APPROUVE
le rapport
des
orientations
budgétaires
2022
—- budget
principal.
Adopté
par
29
voix
pour,
7 abstentions
(R.E.S.)
et 6 votes
contre
(URAM)
DECISIONS
MUNICIPALES
6.
PREND
ACTE
des
décisions
municipales
prises
par
Monsieur
le
Maire
dans
le cadre
de
la
délégation
qui
lui
est
accordée,
en
application
des
dispositions
de
l'article
L
2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Prise
d'acte
DIVERS +
Note
d'information
relative
à la protection
sociale
complémentaire
des
agents.
+
Note
d'information
récapitulant
les
indemnités
des
élus
pour
l'année
2021.
Hôtel
de
ville — 20,
rue
Claude
Pernès
|
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
! 01
49
35
37
00
| rosnysousbois.fr
213 PLUS
RIEN
N'ETANT
À
L'ORDRE
DU
JOUR,
LA
SEANCE
EST
LEVEE
À
12H44.
[
Vice-Président
de
Grand
Paris
Grand
Est
*R.E:S.
(Rosny
Ecologique
et Solidaire)
Hôtel
de
ville — 20,
rue
Claude
Pernès
1 93111
Rosny-sous-Bois
cedex
| 01
49
35
37
00
|
rosnysousbois.fr
3/3 AE
EL!
OT
RP
RE
CR
ELLE
rm
ne