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Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Vernosc-lès-Annonay.
Lien du pdf (Déliberation - d2022 060 subvention exceptionnelle aux equipes championnes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Outre-mer,
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa date de réception en sous-préfecture et de sa publication.
Transmise en sous-préfecture le 15 décembre 2022. Affichée le 15 décembre 2022
Département de l'Ardèche - République Française
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
de la commune de VERNOSC LES ANNONAY
Séance du 12 décembre 2022
L'an deux mil vingt-deux, le 12 décembre à 19h30, le Conseil municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Patrick Olagne, Maire de la commune.
Présents : Olagne Patrick, Peyrache Agnès, Parat René, Caule Suzanne, Moreau Catherine, Rouby Gérard, Barbe Monique, Bayon Marguerite , Mayot Vincent , Richon Isabelle, Besset Grégory, Valancony Tiphaine, Mantelin Julien , Boyer Anne,
Absents excusés : Cohen Jean-Philippe, pouvoir à Parat René, Schmelzle Jean- François, pouvoir à Olagne Patrick, Delattre Nicolas, pouvoir à Agnès Peyrache , Plenet Jaouen, pouvoir à Catherine Moreau, Lebailly Laurence, Alègre Carlos, Boutoumit Amina, Auternaud Audrey, Martin Grégoire
Le quorum étant atteint le conseil municipal peut délibérer
Secrétaire de séance : Mayot Vincent
Membres en exercice : 23 Présents : 14 Pouvoirs : 4 Votants : 18
D2022-060 – Subvention exceptionnelle aux équipes championnes
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal qu’en 2022 deux équipes, une du basket et une autre de l’amicale Boules sont devenues championnes dans leur catégorie.
Comme depuis plusieurs années, Monsieur le Maire propose qu’il soit accordé à chaque équipe championne dans sa catégorie, une subvention exceptionnelle de 100 €.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DECIDE de verser une subvention exceptionnelle à Vernosc Davézieux Basket et à l’Amicale Boules de 100 € par équipe championne.
Ainsi fait et délibéré les, jour, mois et an susdits.
Le Maire,