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Déliberation - d2023 065 subventions aux equipes championnes.docx
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Vernosc-lès-Annonay.
Lien du pdf (Déliberation - d2023 065 subventions aux equipes championnes.docx)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Outre-mer,
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa date de réception en sous-préfecture et de sa publication.
Transmise en sous-préfecture le 14 décembre 2023. Affichée le 14 décembre 2023
Département de l'Ardèche - République Française
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
de la commune de VERNOSC LES ANNONAY
Séance du 11 décembre 2023
L'an deux mil vingt-trois, le 11 décembre à 19h30, le Conseil municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Patrick Olagne, Maire de la commune.
Présents : Olagne Patrick, Peyrache Agnès, Parat René, Caule Suzanne, Cohen Jean- Philippe, Moreau Catherine, Rouby Gérard, Bayon Marguerite Schmelzle Jean- François, Mayot Vincent, Alègre Carlos, Richon Isabelle, Delattre Nicolas, Besset Grégory, Plenet Jaouen, Mantelin Julien,
Absents excusés : Barbe Monique, pouvoir à Parat René, Lebailly Laurence, pouvoir à Caule Suzanne, Auternaud Audrey, pouvoir à Moreau Catherine, Valancony Tiphaine, pouvoir à Peyrache Agnès, Martin Grégoire, pouvoir à Cohen Jean- Philippe, Boyer Anne,
Le quorum étant atteint le conseil municipal peut délibérer
Secrétaire de séance : Mayot Vincent
Membres en exercice : 22 Présents : 16 Pouvoirs : 5 Votants : 21
D2023-065 – Subventions aux équipes championnes
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal qu’en 2023 trois équipes, une du Vernosc Davézieux Basket et deux autres de l’Amicale Boules sont devenues championnes dans leur catégorie.
Comme depuis plusieurs années, Monsieur le Maire propose qu’il soit accordé à chaque équipe championne dans sa catégorie, une subvention exceptionnelle de 100 €.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DECIDE de verser une subvention exceptionnelle de 100 € à Vernosc Davézieux Basket et à l’Amicale Boules une subvention de 200 €.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,