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Déliberation - d2023 041 subvention exceptionnelle au cavm.docx
Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Vernosc-lès-Annonay.
Lien du pdf (Déliberation - d2023 041 subvention exceptionnelle au cavm.docx)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Outre-mer,
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa date de réception en sous-préfecture et de sa publication.
Transmise en sous-préfecture le 29 juin 2023. Affichée le 29 juin 2023
Département de l'Ardèche - République Française
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
de la commune de VERNOSC LES ANNONAY
Séance du 26 juin 2023
L'an deux mil vingt-trois, le 26 juin à 19h30, le Conseil municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Patrick Olagne, Maire de la commune.
Présents : Olagne Patrick, Peyrache Agnès, Parat René, Caule Suzanne, Cohen Jean- Philippe, Moreau Catherine, Rouby Gérard, Barbe Monique, Schmelzle Jean- François, Mayot Vincent, Alègre Carlos, Richon Isabelle, Valancony Tiphaine, Plenet Jaouen, Mantelin Julien,
Absents excusés : Bayon Marguerite, pouvoir à Richon Isabelle, Lebailly Laurence, Boutoumit Amina, Delattre Nicolas, Besset Grégory, Auternaud Audrey, Boyer Anne, pouvoir à Caule Suzanne , Martin Grégoire,
Le quorum étant atteint le conseil municipal peut délibérer
Secrétaire de séance : Mayot Vincent
Membres en exercice : 23 Présents : 15 Pouvoirs : 2 Votants : 17
D2023-041 – Subvention exceptionnelle au Comité d’Amitié Vernosc Maubach
Patrick Olagne précise que le CAVM va recevoir une délégation importante de Maubach du vendredi 21 juillet au dimanche 23 juillet. Il rappelle que si le jumelage de la commune avec Maubach est confié au CAVM, il reste une initiative communale. Un programme complet des trois jours a été présenté à la commune, qui comprend des animations pour l’ensemble des membres de la délégation, le samedi, un repas partagé entre les familles accueillantes et leurs invités le samedi soir (que les familles françaises paieront) et un buffet préalable au départ le dimanche.
Le budget nécessaire à l’accueil de cette délégation est estimé à 5.000 €, dont 80 % seront en pris en charge par le CAVM ; les 20 % restants pourraient faire l’objet d’une subvention exceptionnelle de 1.000 € de la commune.
Il propose au conseil municipal, le versement à l’association d’une subvention exceptionnelle de 1.000 €.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
DECIDE le versement d’une subvention exceptionnelle de 1000 € à l’association CAVM sur présentation de ses justificatifs et factures.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,