Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM2024 04 03
Procès Verbal - PV CM2024 08 27
Procès Verbal - PV CM2025 05 19
Déliberation - DELIB20241105
Déliberation - DELIB19MAI2025
Procès Verbal - PV 25 11 24 1
Procès Verbal - PV CM2022 11 30
Procès Verbal - PV CM2020 11 18
Procès Verbal - PV CM2023 11 08
Procès Verbal - PV CM2025 11 17
Procès Verbal - PV CM2024 11 05
Document publié le Mercredi 30 octobre 2024 par la commune de Gonneville-en-Auge.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM2024 11 05)
Thèmes du document : Santé, Environnement, Sécurité sociale,
DATE DE LA CONVOCATION 30 OCTOBRE 2024 PV TRANSMIS LE 6 NOVEMBRE 2024
- COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 AOUT 2024 PAGE 1
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL de GONNEVILLE EN AUGE
Séance du 5 novembre 2024
Le 5 novembre à 19h30, le Conseil municipal, légalement convoqué le 30 octobre 2024 s'est réuni en séance ordinaire dans la salle du Conseil sous la présidence de Monsieur Harold LAFAY, Maire. Présents : Mmes Marion LE GUEN, Aurore MOULIN, Elisabeth MAY, Anne HARIVEL et Nadine ANDREANI et MM Harold LAFAY, Olivier IACAZZI, Bernard GARREL, et Cyril CLOUET.
Absent excusé : Jacques DROUET
Pouvoir : Jacques DROUET à Harold LAFAY,
Secrétaire de séance : Emma JUMEL Ouverture Séance : 19h30
Présents : 10 Absent excusé : 1 Pouvoir : 1 Votants : 11
Ordre du jour :
1. APPROBATION DU PV DU CONSEIL DU 27 AOUT 2024
Unanimité des présents et représenté.
2. ADHESION AU SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL DU CDG14
Le Centre de Gestion du Calvados propose aux communes un contrat groupe pour le service de santé au travail, à prix négociés. Il convient de délibérer pour adhérer au 1er janvier 2025.
Unanimité des présents et représenté.
3. DATE BUTOIR RECEPTION FACTURES CANTINE
En complément de la délibération2024-22 concernant la participation de la commune au surcoût des frais de cantine, il semble important de fixer une date butoir pour la réception des factures. En effet, à ce jour seules 3 familles ont envoyé les factures du 3e trimestre de l’année 2023-24…
Pour cette année, la mairie acceptera les factures jusqu’au 1er décembre mais à compter de la prochaine année scolaire les factures du 3e trimestre devront être transmises à la mairie avant le 1er octobre.
Unanimité des présents et représenté
4. OUVERTURE CREDITS D’INVESTISSEMENT
Le Kangoo montre des signes évidents de faiblesse (il est de 2001 mais a peu de kilomètres !) et nous croisons les doigts pour qu’il ne nous lâche pas. Une réflexion est ouverte pour savoir si l’on continue à engager des frais de réparation ou si on le change en 2025.
Dans ce dernier cas, pour pouvoir passer commande avant le vote du budget, le conseil doit voter une ouverture de crédits d’investissement. Le montant est limité au quart du budget d’investissement de l’année précédente, hors emprunts. La dépense doit être budgétisée au chapitre 21 (compte 2182).
• Approbation Conseil du 27 août 2024
• Adhésion au service de santé au travail du CDG14
• Règlement frais cantine : date butoir réception factures
• Ouverture crédits d’investissement
• Chèques CadHoc Noël 2024
• Questions diverses DATE DE LA CONVOCATION 30 OCTOBRE 2024 PV TRANSMIS LE 6 NOVEMBRE 2024
- COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 AOUT 2024 PAGE 2
Chapitre Crédits votés
au BP 2024
RAR 2024
inscrits au
BP 2025
Crédits ouverts au
titre des Décisions
Modificatives
votées en 2024
Montant
total
Crédits pouvant être ouverts
par l'assemblée délibérante
au titre de l'article L 1612-1
du CGCT
21 -
Immobilisations
incorporelles
85 351€ 0 5 000 € 90 351 € 22 587.75 €
Crédits proposés 20 000 €
Le conseil municipal s’engage à reprendre ces crédits ouverts par anticipation au budget primitif de 2025.
Unanimité des présents et représenté.
5. CHEQUES CADHOC NOËL 2024
Le plafond d'exonération des chèques cadeau pour 2024 s’élève à 193€. Le conseil doit déterminer quel montant sera attribué aux agents. Le montant maximal (193€) pour chaque agent est proposé. Unanimité des présents et représenté.
6. QUESTIONS DIVERSES
• Définir les ZAEnR (Zones d'Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) + zones d’exclusion La loi 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables demande à chaque commune d’établir une carte précisant le type d’énergie renouvelable qu’elle autorise sur son territoire, les zones retenues et les zones d’exclusion… Une réflexion et une concertation avec les habitants doivent être menées. Le maire et la secrétaire vont suivre une formation le 27 novembre au SDEC Energie pour les aider dans cette démarche.
• Organisation Noël : repas, colis, cadeaux enfants, cadeaux ados, marché de Noël ✓ Repas : Cuisiné par la Table d’Eole.
✓ Colis : Vouvray, terrines de la mer et de la terre, gâteaux.
✓ Enfants : la liste a été établie. Les cadeaux vont être achetés.
✓ Ados : Cette année, un bon cadeau va leur être offert !
✓ Décorations : des ateliers vont être organisés
• Bulletin fin d’année
Madame Bombarde a proposé d’ouvrir une page « Mémoires de la commune » destinée à présenter les témoignages des anciens. L’idée a séduit le conseil.
La réunion de la commission communication est fixée au 18/11.
• Exposition SYVEDAC
Le Syndicat pour la Valorisation et l’Élimination des Déchets de l’Agglomération Caennaise – SYVEDAC, en partenariat avec NCPA, recherche des lieux pour présenter son exposition « Portrait de Sérial Trieurs », exposition réalisée dans le cadre de la nouvelle réglementation sur la gestion des biodéchets 1/01/2024 et déjà présentée dans 30 lieux. La secrétaire doit demander des informations complémentaires.
• Toilettes publiques.
Ce sujet est abordé. Il faut étudier la faisabilité, le coût, l’emplacement, le type de toilettes… Ce sujet sera approfondi en 2025. DATE DE LA CONVOCATION 30 OCTOBRE 2024 PV TRANSMIS LE 6 NOVEMBRE 2024
- COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 AOUT 2024 PAGE 3
• Journée ramassage déchets
L’association du Marais de la Dive propose d’organiser une journée de ramassage de déchets dans la commune. Une réunion est programmée le 8 novembre avec Mme Duroudier, représentante de cette association
• Visuel table d’orientation
Stéphanie Machefer qui a créé les affiches de Gonneville a été sollicitée pour renouveler le visuel de la table d’orientation. La maquette a été présentée au conseil qui suggère de petites modifications. Un QR pointant sur une page du site de la commune doit être transmis.
• Route Varaville
La chaussée est très sollicitée par le passage des véhicules agricoles. La route est abîmée à différents endroits malgré les réparations qui ont été faites cet automne (Entreprise Letellier 9 175.21 €). Cette route est très accidentogène d’autant plus que certains véhicules l’empruntent sans respecter la limitation à 50. Le maire propose soit d’interdire la circulation sauf pour les riverains ou les engins agricoles, soit d’établir un sens unique Gonneville-Varaville. Le dossier va être étudier. Il doit être présenté à la Préfecture.
• Cheminement des enfants vers l’abribus
Il convient de matérialiser sur le sol un chemin pour les piétons entre le parking et l’abribus.
• Ping-pong
La commune souhaite continuer cette activité proposée cet été et qui avait fait des émules ! Il faut maintenant étudier comment cela peut se faire : activité proposée par une association ? par le comité des fêtes ? Quid de l’assurance, etc.
Deux tables sont gracieusement prêtées et il faudrait en trouver une autre.
• Marché de Noël
Le comité des fêtes de Gonneville en Auge souhaite organiser un marché de Noël réservé aux “artistes” de Gonneville, samedi 14 et dimanche 15 décembre après-midi.
L’idée est de faire connaitre les talents gonnevillais qui pourront à cette occasion vendre leurs productions.
• Soirée Beaujolais nouveau
Le comité des fêtes propose cette soirée le 21 novembre !
La séance est levée à 22h07
Gonneville en Auge, le 5 novembre 2024
Le Maire, Harold LAFAY Le secrétaire de séance : Emma JUMEL DATE DE LA CONVOCATION 30 OCTOBRE 2024 PV TRANSMIS LE 6 NOVEMBRE 2024
- COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 AOUT 2024 PAGE 4
27 août 2024 Signatures Motif de non signature
LAFAY Harold
IACAZZI Olivier
LE GUEN Marion
MOULIN Aurore
MAY Elisabeth
HARIVEL Anne Pouvoir à Elisabeth MAY
CLOUET Cyril
ANDREANI Nadine
GARREL Bernard
DROUET Jacques
JUMEL Emma Pouvoir à Nadine ANDREANI