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Document publié le Mercredi 20 décembre 2023 par la commune de Viviers-lès-Montagnes.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 081 218103257 20231220 DELIB 44 2023 DE 1 1 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Envoyé en préfecture le 22/12/2023
Reçu en préfecture le 22/12/2023
Publié le 22/12/2023 S LGr
ID : 081-218103257-20231220-DELIB 44 2023-DE 1.
—— MAIRIE DE —— DELIB 44-2023
VIVIERS LÈS
MONTAGNES DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL — de la Commune de VIVIERS LES MONTAGNES
Séance du 20 décembre 2023 à 19h00 1 place de la Mairie
81290 VIVIERS-LÈS-MONTAGNES
Nombre de membres
Afférents au Conseil : 17 Date de la convocation : 15/12/2023 En exercice : 19 Date d’affichage : 15/12/2023
Qui ont pris part à la délibération : 19
L'an deux mille vingt et trois et le vingt décembre à 19h00, le Conseil Municipal de VIVIERS-LES-MONTAGNE, légalement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle Elisa LEMONNIER, sous la présidence de M. Alain VEUILLET, Maire.
Présents : Mesdames Sylvie CALAS, Marie-Rose LADOWITCH, Arlette GLORIA, Isabelle DE VIVIES,
Françoise BARBERI, Christelle COURTOIS-SABARTHES, Maud FLAMANT et Marie-France ALRIC
Et Messieurs Alain VEUILLET, Paul SALVAN, Jean-Michel MAUREL, Rodolphe DUCAMP, François
MONTAGNE, Daniel MONTAGNE, Frédéric MAIXANDEAU, Claudian BRUN, M. Manuel GONCALVES
Excusés : Mme Pascale PRADES pouvoir à M. Alain VEUILLET, Mme Myriam MADAULE pouvoir à M.
Manuel GONCALVES
Secrétaire de séance : Mme Marie-France ALRIC
La séance débute à 19h07 sous la présidence de M. Alain VEUILLET
M. le maire annonce que si des questions arrivent pendant la séance, une réponse leur sera apportée Jors du prochain conseil municipal.
Conformément à Particle L 2121-2} du CGCT. M. le maire propose de voter à main levée
Pour : 19 Contre: 0 Abstention : 0
Objet de la délibération : SUPPRESSION DE DEUX POSTES DANS LE TABLEAU DES EFFECTIFS
M. le maire, comme annoncer à la séance du 29 juin dernier, il convient de supprimer deux postes dans le tableau
des effectifs.
- Le poste d’adjoint Territorial Patrimoine 1% classe : qui était occupé par un agent qui a été muté
- Le poste d’adjoint technique principal 1% classe : qui était occupé par un agent qui est parti à la
retraite.
Il annonce que cette demande de suppression a été faite en juillet dernier auprès du Comité Social Territorial (CST) du centre de gestion du Tarn.
En date du 19/10/2023 et du 9/11/2023 le CST a rendu un avis favorable sur la suppression des deux postes dans
le tableau des effectifs.
M. le Maire rappelle que les emplois concernant la suppression de ces deux postes, ont donné lieu à deux
recrutements sur d’autre poste présent dans le tableau des effectifs communaux.
Pour: 19 Contre : 0 Abstention : O0
Fait en séance les jour, mois et an susdits.
Le Maire, Alain VEUILLET
La secrétaire de séance
Marie-France ALRIC
Téléphone : 05 63 74 77 03 - Télécopie : 05 63 71 11 80
Courriel : mairie. vivierslesmontagnes@wanadoo.fr - Site : www. viviers-les-montagnes.fr