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Compte-Rendu - compte rendu 06 05 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Merle-Leignec.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 06 05 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Institutions publiques,
COMPTE
RENDU
Conseil
municipal
du
6
mai
2022
$ +
Séance
du
O0
022
Les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Merle-Leignec
se
sont
réunis
à
20h30
à
la
salle
du
Conseil
Municipal
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
maire
le
0202022,
conformément
à
l'article
L.2121.10
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales.
608060608080
#
Etaient
présents
:
René
AVRIL,
Caroline
CIVARD,
Bernard
MAREY,
Roger
JULIAN,
René
NOAILLY,
Jérôme
BONNARD
Stéphanie
DORVIDAL,
Alain
LACHAT
Etait représenté
: Nicole
BOYER
%
Etait absent
: Christian
BAUGROS
606060606060
Monsieur
le
maire
ouvre
la séance
et
constate
que
le quorum
est
atteint.
H
est
procédé
à
la
nomination
d’un
secrétaire
de
séance.
Caroline
CIVARD
est
volontaire
pour
cette
tâche.
Le
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
1803/2022
est
approuvé
à
l'unanimité
Points
à l’ordre
du
jour
>
Délibération
portant
sur la mise
en
place
de
la M57
Au
er
janvier
2024,
toutes
les
collectivités
devront
appliquer
la
nouvelle
nomenclature
comptable
M57.
Pour
les
petites
communes
c'est
une
simplification
: virements
de
crédits
simplifiés,
comptes
de
l'actif
simplifiés.
L'expérimentation
est
possible
à
partir
du
1%
janvier
2023.
Monsieur
le
maire
propose
de
d'autoriser
le
passage
à la
M57
au
1% janvier
2023.
Pour
: 10
Contre
: O0
Abstention
: 0
>
Délibération
portant
sur la suppression
d'un
poste
d'adijoint
technique
Monsieur
le
maire
propose
de
supprimer
le
poste
d’adjoint
technique
principal
de
2è
classe
car
il
représente
un
doublon.
Pour
: 10
Contre
: O
Abstention
: O
>
Délibération
portant
sur
la création
d'un
poste
de
rédacteur
Monsieur
le
maire
propose
de
supprimer
le
poste
en
doublon
crée
pour
réaliser
un
tuilage
suite
au
départ
en
retraite
d'Odile
Ronat
et
d'élargir
l'emploi
de
secrétaire
de
mairie
aux
grades
d’Adjoint
administratif,
adjoint
administratif
principal
et
rédacteur,
disponible
pour
une
catégorie
C ou
B.
Pour
: 10
Contre
: C0
Abstention
: O
>
Délibération
portant
sur
les demandes
de
subvention
aux
associations
Le
conseil
municipal
a décidé
d'attribuer
les subventions
suivantes
à la suite
des
demandes
effectuées
:
Ÿ”
Chasse
de
Leignecq
200
€
Y_
AFSEP
(sclérose
en
plaques)
0
v”
FNACA
200
€
Ÿ”_
Bleuets
de
France
ONACVG
0
Ÿ_
ASSHML
200
€
Pour:
10
Contre
: 0
Abstention
: O >
Délibération
portant
sur la subvention
pour
l’école
privée
de
St Bonnet
le Château
7
enfants
de
la
commune
sont
scolarisés
à
l’école
privée
St
Joseph.
Le
coût
pour
la
période
scolaire
2021/2022
s'élève
à 6 895
€
soit
985
€
par
élève.
Le
montant
s'élevait
à 3
816
€
l’année
précédente
pour
4 enfants
scolarisés.
Monsieur
le
maire
propose
de
valider
la
participation
aux
frais
de
fonctionnement
de
l’école
St
Joseph
soit
985
€
par
enfant.
Pour
: 10
Contre
: O0
Abstention
: O
>
Délibération
portant
la prise
en
charge
d’une
extension
de
réseaux
au
Cros
Suite
à
une
demande
de
permis
de
construire
n°
042
142
22
MO0002
sur
la
parcelle
B960
une
extension
du
réseau
électrique
et
de
télécommunication
est
nécessaire
avec
une
prise
en
charge
par
la
Commune :
Extension
réseau
électrique
basse
tension
: 75m
=
5
927,25€
Extension
du
réseau
de
télécommunication
: 75m
= 1 590€
Monsieur
le
maire
propose
d'autoriser
la
prise
en
charge
de
l'extension
du
réseau
dans
le
cadre
du
PC
cité. Pour
: 10
Contre
: 0
Abstention
: O
>
Délibération
portant
sur
une
décision
modificative
au
budget
communal
Afin
de
régler
la
facture
du
SIEL
concernant
l'installation
des
kits
d’illumination,
une
DM
est
proposée
pour
remédier
à l'oubli
dans
le
budget
voté.
En
fonctionnement
enlever
1 000€
en
opération
d'ordre
afin
d’équilibrer
ces
opérations.
Et
donc
ajouter
1 000€
de
dépenses
pour
le
personnel
extérieur
En
investissement
inscrire
1
800€
sur
le
compte
permettant
de
régler
la
facture
du
SIEL
et
prendre
1
800€
sur
les dépenses
imprévues
| FONCTIONNEMENT
:
DEPENSES
RECETTES
|
6218|
Autre
personnel
extérieur
1000.00
6817
(042)|
Dot.
prov.
dépréc.
adifs
circulants
-1000.00
TOTAL :
0.00
0.00!
INVESTISSEMENT :
DEPENSES
|
RECETTES
020 |
Dépenses
imprévues
-1800.00
2041582 |
Autres
grpts
- Bâtiments
et
installat®
1800.00
TOTAL
:|
0.00
0.00
|
TOTAL :
0.00
0.00
Monsieur
le
maire
propose
de
valider
la
DM
comme
énoncé
Pour:
10
Contre
: 0
Abstention
: O
@0e80080f%e08080
%
Questions
diverses
Tracteur
: pas
de
propositions
de
tracteur
correspondant
à
nos
critères
à présenter
pour
ce
conseil
Elections
législatives
: établissement
d’un
planning
de
présence
Salle
des
fêtes:
présentation
par
Jérôme
Bonnard
d’une
solution
plus
innovante
et
écologique
pour
la
construction
de
la
salle
des
fêtes
avec
l’utilisation
de
la
paille
et
avec
un
budget
plus
réduit.
L'étude
est
en
cours.
Plus
personne
ne
souhaita
e
Monsieur
le
Maire
clôt
la
séance
du
conseil
à
00h10