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Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Rousies.
Lien du pdf (Procès Verbal - Bilan sur la formation des elus pour l exercice 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT
DU
NORD
ARRONDISSEMENT
D'AVESNES CANTON
DE
FOURMIES
NOMBRE
Commune
de
ROUSIES
EXTRAIT
DU
PROCES
VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
16
MARS
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
seize
mars.
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
ROUSIES
s'est
réuni
au
lieu
de
présents
19
De
votants
24
2023/074
ordinaire
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Madame
Josiane
SULECK,
Maire.
Conseiller{e]s
en
exercice
: Mme
SULECK
Josiane,
M.
LEBLANC
Jean-Pierre,
Mme
MOUTON
Christine,
M.
FOUQUET
Gérard,
Mme
PIERARD
Sophie,
M.
PELERIAUX
Fabrice,
Mme
MAGINET
Véronique,
M.
DEHONDT
Marc,
Mme
GERMAIN-Frédéfe,
Mme—VERIE
Nathalie.
M.
LEBRUN
Guillaume.
Mme
DUBOIS
Brigitte.
M.
LECERF
Johan,
Mme
CUSSENOT
Suzanne,
M.
LECOCQ
Pierre-François,
Mme
TAQUET
Amandine,
Mme
LABROY
Christine,
M.
LA
GUERCHE
Yves,
Mme
DEVOS
Carole,
M.
HASSELIN
Bernard,
Mrne-DUBOIS
Géraldine,
M.
BARSOUM
Marc,
Mme-MAÎTEPIERRE Sylvie.
Mme-LEBEGUE
bleinsie Excusé{e}s
avec
pouvoir:
Mme
POTIIER
Marie-Claude
procuration
à
Mme
MAGINET
Véronique,
M.
TAVERNE
Sébastien
procuration
à
Mme
PIERARD
Sophie,
Mme
TOUAT!
Leïla
procuration
à
Mme
LABROY
Christine,
M.
GERMAIN
Frédéric,
procuration
à
M.
LECERF
Johan,
Mme
VERIE
Nathalie
pouvoir
à
Mme
DUBOS
Brigitte.
Bilan
sur la
formation
des
élus
pour
l'exercice
2022
Un
scrutin
a
eu
lieu,
Mme
Suzanne
CUSSENOT
a
été
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
Le
Maire
certifié
que
la
convocation
du
Conseil
a
été
faite
le
8 mars
2023.
L'article
L.2123-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
précise
qu'un
tableau
récapitulatif
des
actions
de
formation
des
élus
financés
par
la
Collectivité,
est
annexé
au
compte
administratif
et
qu'un
débat
annuel
a
lieu
sur
la
formation
des
élus.
Sur
l'exercice
2022
aucune
dépense
de
formation
n'a
été
mandatée.
Le
Conseil
Municipal,
Oui
l'exposé
de
sa
Présidente,
PREND
Acte
de
la
tenue
du
débat
sur
la
formation
des
élus
de
l'exercice
2022
Ainsi
fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
susdits.
Pour
copie
certifiée
conforme
Suivent
les
signatures.
Fait
à
Rousies
le
17
mars
2023.
te-Mair&
Y
(2H. ke
pe
Josiane
SULECK
Cette
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Lille,
dans
un
délai
de
deux
mois
suivant
sa
publication