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Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Cirey-sur-Vezouze.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 20240620)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Enseignement supérieur,
1/2 République Française Département de Meurthe-et-Moselle Arrondissement de LUNÉVILLE Commune de CIREY-SUR-VEZOUZE PROCÈS VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 20 juin 2024 L'AN DEUX MIL VINGT-QUATRE, le vingt juin à 20 heures 30 Le conseil municipal de Cirey-sur-Vezouze s’est réuni en séance ordinaire, à la mairie, sur convocation du maire, M. Jean-Claude BAZIN Étaient : - Présents : Michèle PARMENTIER, Raymond SCHMITT, Isabelle MONZAIN, Jean-Christophe ARNOULD, Patrice MAUCOURT, Bénédicte HAUVILLE, Audrey FRITZ, Laurent OSTER, Sarah BRANDMEYER, Luc RAPPINE, Marie-Thérèse BIÉTRY, - Absents : Sarah HOLZER, Marie-Rose DELCROIX - Excusés : Pascal PLUMET - Excusés-représentés : Bernadette ROBARDET représentée Michèle PARMENTIER, Damien MULLER par Jean-Christophe ARNOULD, Marco MILANO représenté par Raymond SCHMITT, Martial HOVASSE représenté par Jean-Claude BAZIN, NOMBRE DE CONSEILLERS EN EXERCICE CONSEILLERS PRÉSENTS PROCURATIONS VOTANTS 19 12 4 16 SECRÉTAIRE : Michèle PARMENTIER est nommée secrétaire de séance. Quorum : 12 Ordre du jour : 1) Tarifs périscolaire Le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 12/06/2024 est approuvé avec à l’unanimité. Tarifs périscolaire A compter de la rentrée scolaire de septembre 2024, le maire propose de réviser la tarification de l’accueil du périscolaire. Pour rappel, le tarif du repas chez API est de 4.41 €. Malgré le déficit du périscolaire et afin que ce service reste accessible à tous, deux tarifs différents ont été proposés : tarification à la demi-heure ou forfait. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, ADOPTE la tarification suivante : Pour le service de l’accueil périscolaire : TARIFS QUOTIENT FAMILIAL Garderie demi-heure Matin 8h00-8h30 ou soir 16h30-17h00 Garderie matin forfait 7h-8h30 Midi 11h30 à 13h30 Garderie soir forfait 16h30 à 18h30 Quotient familial < à 900 € 1.10 € 2.20 8.60 2.50 € Quotient familial > à 900 € 1.20 € 2.40 9.00 2.70 € Date de convocation 14/06/2024 Date d'affichage 21/06/20242/2 Pour le service de l’accueil périscolaire des mercredis : Informations et questions diverses : Les inscriptions à l’accueil de loisirs de cet été ont été effectuées aujourd’hui, des enfants sont sur listes d’attente ; le nécessaire sera fait pour que tous les enfants soient inscrits. Suite de la réunion du conseil d’école, il en ressort que le ménage des locaux, effectués par une société de nettoyage, n’est pas satisfaisant du tout. Toutes les vitres doivent être nettoyées par une société spécialisée. Suite de la réunion 3 H : le nombre de lits a été revu à la baisse. L’accord a été donné pour l’Ehpad de Blâmont. Diverses pistes sont à l’étude pour Cirey-sur-Vezouze. La séance est levée à 21h30 TARIFS QUOTIENT FAMILIAL Service de garderie Matin de 9h à 12h ou Après-midi de 14h à 17h Repas et garderie de 12h à 14h Journée de 9h à 17h Demi-heure 8h30-9h00 Forfait 7h-9h00 Quotient familial < à 900 € 1.10 € 2.50 € 3.20 € 6.60 € 13 € Quotient familial > à 900 € 1.20 € 2.70 € 3.60 € 6.80 € 14 €