Procès Verbal - Pv du 2 fevrier

Documents similaires

Procès Verbal - PV corrige du CM du 24 fevrier 2023 a 20h00

Procès Verbal - PV A4 septembre

Procès Verbal - PV A3 2

Procès Verbal - PV du 19 fevrier 2025 A3 en PDF 1

Procès Verbal - PV A3

Procès Verbal - PV CM 29 novembre 2024 approuve

Procès Verbal - PV CM du 15 decembre 2023

Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 11 déc 2020 2

Compte-Rendu - CR CM 8 octobre 2021 version definitive 2 bis

Procès Verbal - PV CM 19 septembre 2025 A3

Procès Verbal - Pv du 2 fevrier Document publié le Vendredi 2 février 2024 par la commune de Montjavoult. Lien du pdf (Procès Verbal - Pv du 2 fevrier)Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Bois et produits du bois, 1

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL

02 février 2024

Étaient présents : Thierry BOUVIER (2ème adjoint), Laura CATRY (Mairesse), Christophe COUTURIER, Matthieu GRISVARD (1er adjoint), Julie PAJOT, Michaël HUEBER (3ème adjoint)

Absents excusés : Stéphanie D’AMIENS D’HEBECOURT : (pouvoir à Laura CATRY)

La séance est ouverte à 20h00

Ordre du jour

1) Désignation d'un secrétaire de séance

Matthieu GRISVARD est désigné secrétaire de séance.

2) Approbation du PV du 19 janvier 2024

Le procès-verbal du 19 janvier 2024 est approuvé et signé par l’ensemble du conseil municipal.

3) Délibération 1 : Révision du loyer de la MAM

Laura CATRY informe que le bail signé est un « bail professionnel » et que par conséquent il est possible de le modifier à n’importe quel moment du bail, tous les ans, ou tous les 3 ans par exemple. Les conditions de révision du loyer du bail professionnel sont librement fixées par le bailleur et le locataire. Lors du dernier conseil, la majorité des conseillers avait indiqué qu’elle ne souhaitait pas supprimer la revalorisation de l’INSEE. Il avait été cependant proposé de baisser le loyer de base de 2024, afin qu’il reste le même que celui de janvier 2023. Laura CATRY laisse la parole à Matthieu GRISVARD.

Mathieu GRISVARD explique qu’il avait déjà été voté que le loyer de la MAM serait de 650 euros mais avec la revalorisation de l’INSEE, ce dernier était monté à 701,71 euros en janvier. Il est donc proposé de redescendre le loyer à 650 euros avec effet rétroactif au 1er janvier 2024. Laura CATRY demande la confirmation que cela signifie que l’on ne tient pas compte de la revalorisation de l’INSEE du mois de janvier 2024. Matthieu GRISVARD confirme.

Laura CATRY propose de passer au vote.

POUR : 7 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0

Cette délibération est approuvée à l’unanimité des présents et représentée.

Laura CATRY précise qu’Edith et Laury FARINACCIO ne votent pas en raison du lien familial qui les lie à l’une des assistantes maternelles. Matthieu GRISVARD informe que l’avenant au bail est déjà rédigé et qu’il faudra le faire signer aux assistantes maternelles. Il précise également qu’il avait déjà modifié les noms suite au départ de l’une d’entre elles.

4) Questions diverses

Julie Pajot souhaite revenir sur la commission festivité de la veille. Elle indique qu’il y avait 5 personnes (dont 2 habitants) pour échanger sur les animations de Pâques et Noël. Il a été évoqué la création de décorations en palettes qui sera intégralement réalisée par les habitants, pour Pâques, le délai étant trop court pour organiser cet atelier avec la commune.

Concernant les décorations pour l’arbre de Noël, et autres, cela sera planifié en septembre, sur 4 séances. Le but étant de réaliser l’ensemble de ces décorations en palettes et que cela soit uniforme dans tous les hameaux afin d’éviter la commande annuelle de sapins. Il a également été évoqué la fête communale qui aura lieu le 6 juillet. Il était nécessaire de revoir les points défaillants de l’année précédente : le temps d’attente pour se restaurer au food truck. Il conviendrait de prévoir 2 food trucks et de continuer la vente de bière en pression. Remplir les temps morts par : la chorale ou une chanteuse, demander aux associations de Montjavoult de proposer des animations sur la place de l’église après le dîner, et prévoir un parcours aux lampions plus long en descendant la rue du Pasteur Lorriaux, remonter par la rue Soins et finalement arriver à la mairie. Ces propositions présentées hier, seront à étudier.

Il a été posé les dates du déjeuner des anciens (08 décembre) et le Noël des enfants (14 décembre). Christophe COUTURIER précise que si nous souhaitons passer commande avec Léon et Barnabé pour le spectacle des petits, il faudra s’y prendre très rapidement car leur planning commence déjà à se remplir.

Laura CATRY informe de la date du festival du Vexin : le 08 juin, et Musicavoult le 25 mai. Laura CATRY avait contacté les propriétaires de la parcelle de la peupleraie pour les avertir qu’ils étaient malades. Il lui a été répondu que ces arbres appartenaient à la commune. Laura CATRY demande ce qu’il convient de faire. Matthieu GRISVARD demande de vérifier cette information au niveau cadastral ou notarial. Si ces arbres appartiennent réellement à la commune il conviendra de contacter un forestier pour les abattre. Il faudra néanmoins les remplacer.

L’ordre du jour étant terminé, la séance est levée à 20h20.