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Déliberation - 26 03 12 Vote des subventions 2024 tampon
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Artix.
Lien du pdf (Déliberation - 26 03 12 Vote des subventions 2024 tampon)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
29/05/2024
ID
: 064-216400614-2024082B-26
03 2024 12-DE
Département
des
Pyrénées
Atlantiques
Arrondissement
de
PAU
Canton
d’Artix
et Pays
de
Soubestre
Commune
d’'ARTIX EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’ARTIX,
légalement
convoqués,
se
sont
réunis
à
la
Mairie
d’ARTIX,
le
mardi
26
mars
2024
à
19
heures,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
BERGERET-TERCQ,
Maire.
Étaient
présents
:
M.
BERGERET-TERCQ,
Maire,
Mmes
BENAVENTE,
LACOSTE,
LAMARQUE,
MM.
BESSIERE
et PRAT,
adjoints,
Mmes
BONNEAU,
GUATTERIE,
LASSAGNE,
MARAND,
ROUBY
et ROUSSEL,
MM.
DUARTE,
DUFFAU,
MOULINES
et ZAREB.
Ayaient
donné
procuration
:
Mme
ANTOINE
à
Mme
ROUBY,
Mme
CAZENAVE
à Mme
ROUSSEL,
M.
FAYET
à M.
BERGERET-TERCQ,
M.
LABARRERE
à M.
MOULINES,
M.
LUBEREILH
à Mme
BENAVENTE,
Mme
LUCIO
à Mme
LAMARQUE.
Était
absent
ou
excusé
:
M.
MARTINS
DE
LIMA.
Secrétaire
de
séance
:
Mme
Cyrielle
BONNEAU.
Publié
et affiché
le
:
28
mars
2024
N°
d’acte
:
26-03-2024-12
Vote
des
subventions
2024
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
voter
pour
2024
les
subventions
suivantes
pour
lesquelles
la commission
finances,
lors
de
sa
réunion
du
20
février
dernier,
a émis
un
avis
favorable.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
(M.
FAYET
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
en
sa
qualité
de
Président
de
l’association
des
Anciens
Combattants
concernant
la
subvention
relative
à l’association
dont
il est
membre)
:
-_
ALLOUE
dans
le cadre
du
budget
primitif 2024,
l’ensemble
des
subventions
suivantes
: Envoyé
en
préfecture
le
29/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
29/03/2024
Publié
le
S
L Gr
ID
: 064-216400614-20240326-26_03_2024_
12-DE
ORGANISMES
PROPOSÉ
POUR
2024
Association
sportive
artisienne
8
500,00
€
Association
sportive
artisienne
( exceptionnelle)
500,00
€
Association
Sportive
Artisienne
(Tournoi
de
football)
7 500,00
€
Tennis
Club
Artisien
2 000,00
€
Quillous
500,00
€
Comité
des
fêtes
( fêtes
locales)
19
650,00
€
L'Amicale
Laïque
3 500,00
€
Association
ALCB
8 000,00
€
Association
ALCB
( subvention
exceptionnelle)
3 000,00
€
Judo
Club
d'Artix
2
000,00
€
Anciens
Combattants
305,00
€
Los
Pas
Volats
250,00
€
Notes
en
Bulles
400,00
€
Chorale
Cantarella
600,00
€
Association
école
élementaire
Jean
Moulin
" Les
Bergeronnettes"
305,00
€
FNACA
305,00
€
Les
Amis
de
la
Saligue
1
200,00
€
Les
Amis
de
la
Saligue
(subvention
except
pour
les
fêtes)
400,00
€
Association les
Jardins
Familiaux
200,00
€
Liberty's
Riders
300,00
€
AB
Boxing
450,00
€
Secours
Catholique
300,00
€
Banque
alimentaire
800,00
€
SOS
Amitiés
120,00
€
Prévention
Routière
100,00
€
CROIX
ROUGE
100,00
€
Association
Sport
&
Loisirs
7 978,00
€
Alliance
64
100,00
€
APPMA
des
Baïses
150,00
€
Médaillés
militaires
1533
section
150,00
€
Les
restos
du
cœur
200,00
€
Association
La
Passerelle
200,00
€
Association
pour
l'amélioration
du
cadre
de
vie
300,00
€
Association
les
Clowns
stéthoscopes
100,00
€
Association
Les
Foulées
du
bassin
de
Lacq
150,00
€
Passem
200,00
€
Divers
(non
affecté)
1 950,00 €
TOTAL
72763,00
€
ALSH
69376,00€
CCAS
145
000/00€
TOTAL2
287
139,00 €
Ainsi
fait
et délibéré,
les jours,
mois
et an
ci-dessus
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
#
Jean-Marie
BERGERET-TERC
La
Secrétaire
de
séance,
Cyrielle
BONNEAU