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Document publié le Jeudi 18 avril 2024 par la commune de Beaune-sur-Arzon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 311 view)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Énergies,
Se
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux-mille-vingt-quatre, le 23 avril, à 19 heures 15, le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique sur convocation en date du 18 avril 2024, sous la présidence de Madame SEON Isabelle, Maire.
Présents : Isabelle SEON, Florence FAVIER, Christelle MAITRE, Brigitte NICOLAS, Alphonse MONTAGNE, Michel
VALENTIN, Sébastien GIROUX, Guillaume MATHIEU, Frédéric JOURDE
Était absent excusé : M. LAGIER Jean-Michel
Secrétaire de séance : Christelle MAITRE
Madame le Maire constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte et donne lecture de l’ordre du
jour :
-__ Approbation PV dernier conseil
-__ Délibération nombre poste adjoints
- Délibération pour élection 1° adjoint
- Election 1“ adjoint
-__ Vote subvention 2024
- Vote budget 2024
- Délibération renouvellement adhésion groupement achat SDE
- Informations diverses
Avant de commencer le conseil, Mme le Maire déclare qu’il faut reporter les délibérations et l'élection concernant
le poste de 1° adjoint. En effet, M. Jean-Michel LAGIER a fait une lettre de démission de ce poste mais il faut
attendre la validation par M. le Préfet avant de pouvoir élire un nouvel adjoint.
PV conseil du 23 avril 2024
Le PV a été communiqué aux conseillers en même temps que les convocations.
Mme Christelle MAITRE fait rajouter plusieurs remarques pour compléter le PV avant les signatures.
1-Délibération : Subventions 2024
Mme Christelle MAITRE signale la demande de la FDSEA pour une subvention pour un congrès national pour le lait. Elle sort de la salle pendant la discussion et le vote pour cette demande.
Après discussion le conseil vote : 2 abstentions et 6 contres. La subvention n’est pas accordée.
Madame le Maire présente le tableau des demandes de subventions par les différentes associations pour l’année
2024:
NOM Subventions 2024
ACCA de BEAUNE 100 €
COMITE DES FÊTES 200 €
FNACA 100 €
Collège des hauts Arzon (voyages) 20 € par élève
Collège Notre Dame (voyages) 20 € par élève
Ecole publique élémentaire et maternelle
Craponne (fournitures scolaires)
Ecole Jullianges (fournitures scolaires) 50 € par élève
Ecole Chomelix (fournitures scolaires) 500 € par élève
Ecole St Georges (fournitures scolaires) 50 € par élève
50 € par élève Ecole St Joseph (fournitures scolaires) Selon montant départ p/élève 899.94€
ADMR 230 €
Amicale des pompiers de Chomelix 75 €
Amicale des pompiers de Craponne s/A 75€
Association Jeunews 100 €
Donneurs de sang 30 €
Ligue contre le cancer 30 €
SO gen, Association Chantérach
0 D 7 30e La Gaule Craponnaise 30 €
POUR : 09 CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
2-Délibération : Budget 2024 :
Le projet du budget 2024 a été communiqué aux conseillers le 10 avril comme cela est demandé par la nouvelle règlementation.
Madame le Maire présente aux conseillers municipaux le budget primitif 2024 de la commune qui s’équilibre en recettes et en dépenses ainsi :
Fonctionnement : 230 774,65 €
Investissement : 273 979,02 €
POUR : 09 CONTRE : 0 ABSTENTION
: O
Concernant les investissements, en 2024 la commune ne fera pas de travaux d’investissements. Pour 2025, un point sur les travaux, notamment
des routes et des chemins, sera réalisé.
3-Délibérations : renouvellement adhésion groupement achat SDE
Considérant que le Syndicat Départemental d'Énergie de l'Ariège (SDEO9), le Syndicat Départemental d’Energie du Département de l'Aveyron (SIEDA), le
Syndicat Départemental d’Energie du Cantal (SDEC), la Fédération Départementale d'Electrification et d’Energie de la Corrèze (FDEE 19), le Syndicat Départemental d'Energie du Gers (SDEG), le Syndicat Départemental d'Energie de la Haute-Loire
(SDE43), la Fédération Départementale d'Energie du Lot (FDEL), le Syndicat Mixte
d’Electrification du Gard (SMEG), le Syndicat Départemental d’Electrification et d’Equipement de la Lozère (SDEE), le Syndicat Départemental d’Energie des Hautes-Pyrénées
(SDE65), le Syndicat Départemental d’Energie et d’Electricité du Pays Catalan
(SYDEEL 66), le Syndicat Départemental d’Energie du Tarn (SDET) et le Syndicat Départemental d’Energie de Tarn-et-Garonne (SDE82) :
- ont constitué un groupement de commandes pour l’achat et la valorisation d'énergies, l'achat de fournitures, de services où de travaux en matière d'efficacité
énergétique dont le SDET (Syndicat Départemental d’Energies du Tarn) est le
coordonnateur ;
- qu'en leur qualité de Membres Pilotes dudit groupement, seront les
interlocuteurs privilégiés des membres du groupement
situés sur leurs territoires respectifs.
Au vu de ces éléments et sur proposition de Madame le Maire, le conseil municipal :
- Décide de l'adhésion de la commune de Beaune-sur-Arzon au groupement de
commandes précité. - Approuve la convention
constitutive du groupement de commandes jointe en annexe à la présente délibération. - Autorise Madame le Maire à signer la convention constitutive pour le compte de
la commune. - Habilite le coordonnateur
à solliciter, en tant que de besoin, auprès des gestionnaires des réseaux de distribution de gaz naturel et d'électricité ainsi que des fournisseurs d'énergies, l’ensemble des informations relatives aux différents points de livraison de la commune de
Beaune-sur-Arzon.
POUR : 09 CONTRE : O0 ABSTENTION
: 0 - Informations diverses
e _ Mme le Maire informe le conseil du mail reçu par Michelin qui propose une subvention pour rénovation du
patrimoine. Le conseil propose la statue de la vierge devant l’Eglise. Mme le Maire va demander plus de
précisions.
e Mme le Maire rappelle que le brûlage est interdit. Un document sera diffusé pour redonner les règles.
e Mme le Maire parle des photographies des repas des anciens qui sont à la mairie. Elle demande aux
conseiller de voir avec les habitants de leur village pour avoir l’autorisation de les afficher.
e Concernant le projet de bibliothèque, un emplacement est proposé aux conseillers. Ces derniers vont aller
voir sur place pour confirmer ce projet.
e Mme le Maire informe que Elisabeth BEYSSAC fini son contrat le 12 mai 2024.
e Des gardes corps ontété installés au gite du Poyet sur les fenêtres de l’étage. Les matelas vont être changés et les anciens matelas seront donnés.
e Le balisage pour les parcours des chevaux sera fait sur 5 ans.
e Mme le Maire informe le conseil que M. et Mme MAITRE Sébastien invitent le conseil pour le week-end de Ferme en ferme.
La séance est levée à 21 heures 10.
Signature du Président de séance et du Secrétaire de séance
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