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unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BureauCommunautaire 20250916
Document publié le Mardi 16 septembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BureauCommunautaire 20250916)
Thèmes du document : Intelligence artificielle et robotique, Aménagement du territoire, Banque,
4
BEUn C) ET SSc7 1e) 2 > 27 m1
Liste des décisions du Bureau communautaire
Séance publique du 16 septembre 2025 à 16 heures
Siège communautaire à Clisson
Date de la convocation : 10 septembre 2025
Nombre de membres du Bureau communautaire en exercice : 15
Président de séance : M. Jean-Guy CORNU -— Président de Clisson Sèvre et Maine Agglo
Secrétaire de séance : Mme Danièle GADAIS
Le Bureau communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo a délibéré sur les questions suivantes :
N° décision Objet oi
Habitat - Urbanisme
B_16.09.2025-01 | Convention annuelle 2025 avec l'AURAN unanimité
Informatique
Procédure formalisée -— accord-cadre à bons de commande B_16.09.2025-02 | «Fourniture et livraison de matériels informatiques — période 2025 à unanimité
2029
Administration générale
Procédure formalisée — accord-cadre à bons de commande or B_16.09.2025-03 ue Le \ , . unanimité
«acquisition de véhicules à moteur neufs ou d'occasion »
Clisson, le 17 septembre 2025
Affichage au siège CSMA le : 17 septembre 2025
Publication sur le site internet le : 17 septembre 2025
CLISSON SÈVRE ET MAINE AGGLO | 13 rue des Ajoncs 44190 Clisson | Tél. 0240547515 | accueil@clissonsevremainefr
Aigrefeuille-sur-Maine - Boussay - Château-Thébaud : Clisson - Gétigné - Gorges - Haute-Goulaine - La Haye-Fouassière - La Planche Page 1/1 Maisdon-sur-Sèvre +: Monnières +: Remouillé + Saint-Fiacre-sur-Maine . Saint-Hilaire-de-Clisson + Saint-Lumine-de-Clisson - Vieillevigne