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unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BureauCommunautaire 20260609
Document publié le Mardi 9 juin 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BureauCommunautaire 20260609)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Consommateurs,
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Liste des décisions du Bureau communautaire
Séance publique du 9 juin 2026 à 17 heures
Siège communautaire à Clisson
Date de la convocation : 3 juin 2026
Nombre de membres du Bureau communautaire en exercice : 16
Président de séance : M. Jérôme LETOURNEAU - Président de Clisson Sèvre et Maine Agglo
Secrétaire de séance : Mme Véronique NEAU-REDOIS
Le Bureau communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo a délibéré sur les questions suivantes :
N° décision Objet oi
Transport - mobilités
Avenant n°1 à l'accord-cadre à bons de commande pour les
prestations de formation à l'usage du vélo auprès d'élèves
d'établissements scolaires situés sur le territoire de Clisson
Sèvre et Maine Agglo -— période 2025 à 2029
B_09.06.2026-01 unanimité
Clisson, le 11 juin 2026
Affichage au siège CSMA le : 11 juin 2026
Publication sur le site internet le : 11 juin 2026
CLISSON SÈVRE ET MAINE AGGLO | 13 rue des Ajoncs 44190 Clisson | Tél. 0240547515 | accueil@clissonsevremainefr
Aigrefeuille-sur-Maine - Boussay - Château-Thébaud : Clisson - Gétigné - Gorges - Haute-Goulaine - La Haye-Fouassière - La Planche Maisdon-sur-Sèvre +: Monnières +: Remouillé + Saint-Fiacre-sur-Maine . Saint-Hilaire-de-Clisson + Saint-Lumine-de-Clisson - Vieillevigne