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Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune d'Aviron.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu CM 25 janvier 2024)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Budget,
COMMUNE
D’AVIRON
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
JANVIER
2024
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
Sous
la présidence
de
Mme
BERTIN,
Maire,
les
membres
du
conseil
municipal,
légalement
convoqués,
se
sont
réunis
à la
mairie
d’Aviron
le jeudi
25
janvier
2024
à 20
h
30. Etaient
présents
:
Mesdames
BERTIN,
ZABIVOROT
A,
BODIN,
HELOUIN
et RIOULT
Messieurs
DROUARD,
HATTON,
RENOUF,
CHION,
MONTAIGNE
et MARTIN
Absents
excusés
:
Messieurs
LAUDOUAR
et MORIN,
Madame
ROY
Pouvoirs
:
M.
MORIN
a donné
pouvoir
à M.
MARTIN
M.
LAUDOUAR
a donné
pouvoir
à M.
DROUARD
À été
nommé
secrétaire
de
séance
: Didier
MONTAIGNE
Approbation
du
compte
rendu
du
14
décembre
2023
Ordre
du
jour
:
- Autorisation
de
signature
- Convention
d’usage
des
locaux
du
centre
de
loisirs
mis
à
disposition
du
PST
- Modification
du
temps
de
travail
du
cuisinier
- Questions
diverses
Avant
de
débuter
la séance,
Madame
la Maire,
demande
aux
conseillers
leur
accord
pour
ajouter
deux
points
à l’ordre
du
jour
:
- Fixation
du
tarif
de
la cantine
le mercredi
pour
le centre
de
loisirs
- Achat
d’un
ramasseur
de
feuilles
SIVU
CAP
NORD
EST
: Autorisation
de
signature
de
la convention
d’usage
des
locaux
du
centre
de
loisirs
« Les
Raïinettes
du
Plateau
»
Madame
la Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que,
par
délibération
du
8 décembre
2022,
il
avait
été
décidé
de
mettre
en
place
des
conventions
d'usage
des
locaux
communaux
mis
à
disposition
de
l’association
du
PST
pour
le fonctionnement
des
centres
de
loisirs.
Celles-ci
ont
été
élaborées
au
cours
de
l’année
2022
dans
le cadre
d’un
groupe
de
travail
associant
la présidente
du
SIVU
Cap
Nord
Est
et les
représentants
des
communes
propriétaires
de
locaux
afin
de
formaliser
les
modalités
d'utilisation
des
bâtiments
mis
à la
disposition
de
l’association. Ces
conventions
sont
déclinées
autour
de
11 articles
précisant
la nature
des
locaux,
les
conditions
générales
d’utilisation,
les
éventuelles
modalités
de
prêts
à un
tiers
ou
d’utilisation
en
dehors
des
temps
d’accueil
des
Accueils
Collectifs
de
Mineurs,
les
responsabilités
des
différentes
parties
en
matière
d’entretien,
de
travaux,
d'assurance
et de
sécurité
des
bâtiments
et les
conditions
de
prise
en
charge
financière
de
leurs
coûts
de
fonctionnement.
Elles
s’appliquent
depuis
2023
et structurent
les
relations
entre
l’association
du
PST
et Les
communes
propriétaires.
Dans
la mesure
où
le centre
de
loisirs
va
à nouveau
fonctionner
à Aviron,
Mme
la Maire
demande
au
conseil
municipal
l’autorisation
de
signer
la convention
d’usage
des
locaux
communaux
mis
à disposition
du
centre
de
loisirs
« Les
Rainettes
du
Plateau
».
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
autorise
à l’unanimité
Mme
la Maire
à signer
cette
convention
d'usage.
Modification
du
temps
de
travail
du
cuisinier
à compter
du
1°"
février
2024
Mme
la Maire
rappelle
aux
membres
du
conseil
municipal
qu’une
délibération
avait
été
prise
le 11
avril
2022
pour
la création
d’un
emploi
d’adjoint
technique
territorial
à temps
non
complet
(28/35ème)
à compter
du
30
août
2022
en
vue
du
recrutement
d’un
cuisinier
au
restaurant
scolaire.
En
raison
de
la montée
en
puissance
de
la charge
de
travail
nécessaire
à la
préparation
des
repas
sur
place,
Mme
la Maire
propose
d'augmenter
le temps
de
travail
de
cet
agent
et de
le
passer
à temps
complet
à compter
du
1%
février
2024.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
à l’unanimité
:
- D’augmenter
le temps
de
travail
du
cuisinier
et de
le passer
à temps
complet
à compter
du
X*
février
2024.
- D’inscrire
au
budget
les
crédits
correspondants
Fixation
du
tarif
de
la cantine
pour
le PST
Cap
Nord
Est
Lorsque
le centre
de
loisirs
est
présent
à Aviron,
le PST
Cap
Nord
Est
de
Gravigny
utilise
les
locaux
de
la cantine
scolaire
afin
de
fournir
un
repas
aux
enfants.
Dans
ces
conditions,
les
locaux,
le personnel
communal
ainsi
que
le matériel
de
cuisine
sont
également
à disposition
de
l’association
du
PST
;
Mme
la Maire
propose
d’appliquer
un
tarif
de
3,40
€/repas
qui
sera
facturé
au
PST.
Après
en
avoir
délibéré,
Le conseil
municipal
décide
à Punanimité
:
- D’appliquer
le tarif
de
3,40
€/repas
qui
sera
facturé
au
PST
Cap
Nord
Est.
- D’inscrire
au
budget
les
recettes
correspondantes Autorisation
de
signature
- Demande
de
fonds
de
concours
pour
un
aspirateur
de
feuilles
mortes.
Mme
la Maire
indique
au
conseil
municipal
qu’il
est
nécessaire
de
faire
l’acquisition
d’un
aspirateur
de
feuilles
mortes.
Deux
devis
ont
été
demandés
:
- 1
devis
: Société
AUBER
A.MSS
27
Montant
: 3 582,50
€ HT
soit
4 084,06
€ TTC
- 24%
devis
: Entreprise
SAMA
Montant
: 4 881,97
€ HT
soit
5 858,36
€ TTC
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
de
vérifier
si la
location
d’un
tel
appareil
ne
serait
pas
suffisante
pour
la commune.
Questions
diverses
La
réunion
avec
les
agriculteurs
organisée
en
partenariat
avec
la chambre
d’agriculture
le
jeudi
15
février
2024
est
reportée
suite
à la
demande
de
la chambre
d’agriculture.
Jocelyne
LOUVEL
a démissionné
de
son
poste
de
conseillère
municipale.
Le
carrefour
situé
au
niveau
de
la rue
des
Tourelles
et la
rue
de
Gravigny
est
devenu
dangereux.
Des
rencontres
ont
été
réalisées
entre
les
services
du
département
de
l’Eure,
la
Mairie
et les
services
d’EPN.
Des
travaux
de
mise
en
sécurité
du
carrefour
seront
réalisés
et
des
devis
sont
en
cours
de
réalisation.
Le
projet
lauréat
du
budget
participatif
de
l’année
dernière
est
la création
d’un
poulailler.
Un
groupe
d’habitant
intéressé
se
réunira
à la
mairie
le lundi
5 février
à 17h30.
L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
Madame
la Maire
lève
la séance
à 21h15. La Maire,