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Document publié le Mardi 21 janvier 2025 par la commune de Sciez.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 27 01 2025 ODJ)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
à
SCIEZ SUR LEMAN SES
Ga ville, achse pan naûre
Le Maire
à,
L'ensemble des membres
du conseil municipal
DIRECTION DES ASSEMBLEES
Tél: 04 50 72 60 09
Mail : secretariatgeneral@ville-sciez.fr
Affaire suivie par :
Nos Réf : CD/SG
Sciez,
le 21 janvier 2025
Madame, Monsieur,
J'ai l’honneur de vous proposer un ordre du jour complémentaire à la réunion du Conseil Municipal se tiendra le :
Lundi 27 janvier 2025
à 19h30
Mairie - Salle du conseil municipal
L'Ordre du Jour complémentaire ainsi que le rapport de synthèse correspondant vous
sont transmis par suite de la présente convocation.
En cas d'absence, vous avez la possibilité de transmettre votre pouvoir dûment rempli au secrétariat général.
Comptant sur votre présence.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.
Mairie
614, avenue de Sciez
74140 Sciez-sur-Léman
Tél. O4 50 72 60 O9
contact@ville-sciez.fr
Ouverture au public Le Maire, Lundi au vendredi à de 9h à 12h et de 14h à 17h Cyril DEMO] Samedi de 9h à 12h
900
uile-soiezpn
5
D ORDRE DU JOUR
. DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 27 JANVIER 2025
Nomination du secrétaire de séance
Approbation et signature du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2024
1. Administration générale
1.1. Convention avec Léman Initiative Emploi Nature
1.2. Reclassement dans le domaine public routier communal de la RD 25 entre le PR 16.210 et le PR 16.692
13. Transfert de la rue Jean GUYON dans le domaine public routier départemental
14. Contribution communale au financement des investissements relatifs à la création d’une infrastructure de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) — approbation du plan de financement
1.5. Approbation des tarifs du port de plaisance
2. Ressources Humaines
2.1. Mise à jour du tableau des effectifs
3 Urbanisme & Foncier
3.1. Acquisition foncière pour l'aménagement d'une nouvelle voie communale 3.2. Echange entre la commune et la SCI DANDI pour des travaux d'aménagement de voirie du « chemin de la Rouette »
4. Finances
4.1. Débat d'orientation budgétaire (DOB)
Points non soumis à délibération :
5. Décisions du Maire
6. Questions diverses