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PLU - Procédure - Procédure
Procès Verbal - PV CM 25 avril 2023
Document publié le Mardi 25 avril 2023 par la commune de Novalaise.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 25 avril 2023)
Thèmes du document : Environnement, Aménagement du territoire, Changement climatique,
NOVALAISE
Procès-Verbal
ae
Réunion
du
conseil
municipal
etmontagne
Le
mardi
25
avril
2023
20H00
Sous
la présidence
de
Madame
Claudine
TAVEL
Lieu : Salle
du
Conseil
Municipal
/ MAIRIE
—
Bâtiment
les
Marronniers
Présents
:
Mesdames
et
Messieurs
:
CHARPINE
François
—
CORMIER
Claire
- CUCCURU
Isabelle
- DUPRAZ
Fabien
- EHNY
Richard
- GARDET
Catherine
- GROS
Gilles
—-
MANSOZ
Carine
—
MANTEL
Frédéric
- MARCHAIS
Marie-Lise
-
PERRIER
Lysiane
- PLOUZEAU
Alain
- TAIN
Daniel
- WDOWIAK
Monika
- WROBEL
David.
Excusés
: M.
DUMAS
David
(pouvoir
à
M.
GROS)
—
Mme
FLEURET
Anaïs
(pouvoirà M.
MANTEL)
Secrétaire
de
séance
: M.
DUPRAZ
Fabien
Quorum
: 10
Présents
: 16
Absents
: 2
Nombre
de
Pouvoirs
:2
ORDRE
DU
JOUR
Présentation
du
projet
de
l’OAP
Vaizieux
par
le groupe
PIERREVAL
en
présence
du
cabinet
d'architectes
ISIS
et
OPAC
73.
|
FONCTIONNEMENT
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
11
Arrêt
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
28
mars
2023
1.2
Compte-rendu
des
commissions
par
adjoints
et
conseillers
délégués
1.3
État
sur
les
décisions
de
Madame
le
Maire,
en
vertu
des
délégations
consenties
par
le
Conseil
Municipal
1.4
Maintien
du
poste
de
3*"°
adjoint
15
Élection
d’un
nouvel
adjoint
qui
occupera
le
rang
3
1.6
Information
sur
l'effectif
réel
du
Conseil
Municipal
au
13
avril
2023
Il
FINANCES
II
Vote
des
subventions
2023
: ADMR
de
Novalaise
et
Association
Mémoire
Août
1942
1.2
Création
d’un
sanitaire
Aire
de
la
Fatta
/ Réfection
des
blocs
sanitaires
du
Champ
de
foire
—
Presbytère
—
Route
de
la Crusille
: dossiers
de
demandes
de
subventions
in.
URBANISME
HL1
D.LA.
HL2
État
sur
les
PC
/ DP
/ CU
Mairie
- Route
du
lac - 73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38
- Fax
: 04
79
28
71
01
- contact@novalaise.fr
www.novalaise.fr IV
VOIRIE
&
RESEAUX
—
BATIMENTS
—
ESPACES
PUBLICS
IV.1
Approbation
de
la
convention
SDES
: application
de
transfert
de
compétence
pour
des
études
de
faisabilité
en
vue
du
développement
des
énergies
renouvelables
pour
les
sites
suivants :
toiture
de
la
salle
polyvalente
et toiture
de
la
Maison
des
Associations
IV.2
Extinction
partielle
de
l'éclairage
public
: horaires
IV.3
Approbation
d’une
convention
de
partenariat
entre
la
Commune
et
le
Comité
de
Savoie
de
la
Ligue
nationale
contre
le cancer
et
instauration
d'espaces
sans
tabac
sur
les
aires
de jeux
et
plages
IV.4
Autorisation
d'Occupation
Temporaire
(AOT)
—
Halle
de
la
Place
du
Bourniau
IV.5
Installation
de
panneaux
d'informations
destinés
aux
associations
IV.6
Accueil
d’une
arrivée
d'étape
du
tour
de
l'avenir
cycliste
le 24
août
2023
à
Novalaise /
lac
: autorisation
pour
signature
de
la
convention
tripartite
V
INFORMATIONS
NT
Inauguration
du
projet
citoyen
: place
intergénérationnelle
des
Quatre
Saisons
le
16
juin
2023
V2
Date
du
prochain
Conseil
Municipal
: le
mardi
30
mai
2023
Madame
le
Maire
accueille
les
représentants
du
groupe
PIERREVAL
en
présence
du
cabinet
d’architectes
ISIS
et
OPAC
73
pour
une
présentation
du
projet
de
l’OAP
Vaizieux.
Madame
le
Maire
informe
que
Madame
Claire
CORMIER
a
accepté
de
siéger
au
sein
du
Conseil
Municipal,
suite
à
la
démission
de
Madame
Agnès
BESSONNAT.
Madame
le
Maire
souhaïite
la
bienvenue
à
Madame
Claire
CORMIER. Madame
CORMIER
remercie
Madame
le
Maire
et
souligne
que
son
souhait
est
de
travailler
avec
l’ensemble
de
l’équipe,
qu’elle
ne
se
positionne
ni
pour
les
uns,
ni
contre
les
autres
et
inversement.
Qu'elle
regardera
les
choses
uniquement
à
la
lumière
de
ses
valeurs
qui
sont
: l'intérêt
général,
l'honnêteté,
le
respect
des
autres
et
le
respect
du
vivant.
I
FONCTIONNEMENT
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
1.1
Arrêt
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
28
mars
2023
Madame
le
Maire
informe
que
le
projet
de
procès-verbal
de
la
séance
du
28
mars
2023
a
été
adressé
aux
conseillers
municipaux,
le 7 avril
2023,
avec
demande
de
remarques
éventuelles
avant
le
14
avril
2023.
Une
seule
remarque
a
été
formulée
seulement
le
20
avril
2023
par
Monsieur
TAIN
concernant
la
précision
paragraphe
1.2
«
notamment
pour
l’'EHPAD
».
La
remarque
a été
transmise
à la secrétaire
de
séance
qui
ne
souhaite
pas
enlever
cette
formulation
car
Madame
le
Maire
a bien
prononcé
cette
phrase.
Madame
le
Maire
et
la
secrétaire
de
séance
maintiennent
cette
phrase
dans
le
P.V.
Madame
le
Maire
propose
d’arrêter
ce
procès-verbal
tel
quel
et
invite
la secrétaire
de
séance
à
le signer.
Décision
du
Conseil
Municipal
: Les
membres
du
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
procèdent
au
vote.
Vote
POUR
17
CONTRE
1
ABSTENTION TOTAL
Mairie- Route
du
lac-
73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38 -
Fax
: 04
79
28
71
01
- contact@novalaise.fr
www.novalaise.fr M
Tain
souhaite
préciser
qu'il
vote
contre
car
une
allusion
avait
été
faite
sur
un
membre
de
sa
famille
et
sa
présence
à
l’EHPAD,
allusion
qu'il
juge
déplacée.
1.2
Compte-rendu
des
commissions
par
adjoints
et
conseillers
délégués
Travaux
/
Plages
— Claudine
TAVEL
-
Aire
d'écomobilité
: les travaux
d'espaces
verts
sont
en
cours
de
finalisation.
-
City
Stade
: Le
terrain
multisports
est
terminé,
l'ouverture
au
public
se
fera
dans
les
jours
prochains.
-
Place
intergénérationnelle
des
4
saisons:
des
sièges
ont
été
installés
sur
les
murets.
Les
travaux
de
revêtement
de
sol
vont
être
repris
suite
à
la
malfaçon
dû
aux
conditions
météorologiques
de
l'hiver.
Madame
le
Maire
précise
qu’une
décoration
pour
la
saison
estivale
sera
installée
sur
ce
site,
ainsi
qu’une
table
de
ping-pong.
-__
Plage
de
Bon
Vent:
l'installation
d’une
nouvelle
structure
de
jeu
débutera
début
mai,
en
remplacement
de
la structure
démontée
l’année
dernière.
-__
Plage
de
Pré
Argent
: les
travaux
d'amélioration
d'accès
à
la
plage
avec
le déplacement
du
portail,
la
mise
en
place
de
tourniquets
et
l’installation
d’un
portillon
PMR
permettront
un
meilleur
flux
des
personnes.
Le
coulage
de
la
rampe
pour
la
mise
à
l’eau
des
tiralos
se
fera
début
juin,
lorsque
le
niveau
d’eau
aura
atteint
sa
cote
estivale.
Transition
énergétique
/ numérique
— Alain
PLOUZEAU
-
Éclairage
public:
une
réunion
publique
s’est
tenue
le
4
avril,
regroupant
plus
d’une
trentaine
de
personnes.
Un
exposé
intéressant
par
le
bureau
d'études
« Ombres
et
lumières
».
À
ce
jour,
les
travaux
de
pose
des
horloges
sont
quasi
terminés,
reste
la
programmation
de
celles-ci
-
Fibre:
à
la
suite
d’une
réunion
avec
le
département,
99
%
des
prises
devraient
être
raccordables
mi
2024
Économie
et
Développement
durable
-
Marie-Lise
MARCHAIS
-
Une
rencontre
avec
la candidate
de
«
la
boîte
à commerces
» s’est
tenue.
Ce
commerce
de
vêtements
de
seconde
main
et
accessoires
devrait
ouvrir
au
début
de
l'été.
-
Agriculture:
En
lien
avec
la
maison
des
agriculteurs,
une
réflexion
est
en
cours
pour
sensibiliser
les
promeneurs
aux
«
bonnes
pratiques
»
en
campagne.
La
commune
de
Novalaise
a réaffirmé
son
souhait
d'accueillir
une
soirée
thématique
sur
le
monde
agricole.
- _
ECAN
: l'assemblée
générale
de
l'entente
des
commerçants
se
tiendra
le vendredi
28
avril.
Communication
—
Frédéric
MANTEL
-
Les
rencontres
des
habitants
dans
les
hameaux
vont
reprendre
début
juin.
2
secteurs
de
prévus:
un
regroupant
le
Neyret,
le
Gojat,
le
Janjoux
et
la
route
des
plages
et
un
autre
regroupant
les
Goys,
Vayzieux,
le
Menoud
et
le Chaney
Sécurité
—
Frédéric
MANTEL
-
Suite
à
la
pose
du
radar
pédagogique
sur
la
route
du
Neyret,
la
vitesse
moyenne
relevée
était
de
40
km/h,
malgré
quelques
vitesses
excessives.
-
Le
radar
vient
d’être
installé
Avenue
d’Albens.
Suite
à
la
modification
de
circulation
(chaucidou),
le
radar
permettra
de
comptabiliser
les flux
et
les vitesses.
Urbanisme
/ Voirie
/
Réseaux
—
David
WROBEL
-
Réseau
d’eau
: Afin
de
lancer
les
travaux
d'amélioration
du
réseau,
le
bureau
d’études
est
en
cours
de
rédaction
du
cahier
des
charges
Mairie
- Route
du
lac - 73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38
- Fax
: 04
79
28
71
O1
- contact@novalaise.fr
www.novalaise.fr 1.3
°
Culture
/
Bibliothèque
/ Tourisme
/ Jeunesse
-
Monika
WDOWIAK
Un
bilan
a
été
dressé
à
la
suite
de
l'exposition
et
des
différentes
animations
de
la
bibliothèque
sur
le
thème
de
la
Shoah.
145
élèves
ont
pu
profiter
du
spectacle
de
la
compagnie
« Atheca
» et
plus
de
300
personnes
se
sont
déplacées
pour
différentes
actions.
L'équipe
de
bénévoles
était
ravie
également
d’avoir
participé
à ce
projet
Une
réunion
avec
l’équipe
de
bénévoles
est
prévue
le 27
avril,
cette
réunion
sera
l’occasion
d'aborder
le
sujet
de
l'intégration
de
nouveaux
bénévoles
et
de
réfléchir
à
de
nouveaux
services
tel
le
portage
de
livres.
e
Social
/ Solidarité
/ Santé
- Gilles
GROS
Pas
de
réunion
ce
mois-ci,
prochaine
réunion
le
9
mai
ADMR
: A
ce
jour,
plus
de
cadre
de
territoire.
Le
bon
fonctionnement
de
l’association
est
assuré
par
le
bureau,
dans
l’attente
de
renforcer
ses
équipes.
L'assemblée
générale
se
tiendra
le 26
juin
prochain
EHPAD
: Une
réunion
s’est tenue
pour
l’organisation
de
la direction
commune
avec
l’'EHPAD
de
Yenne,
en
tentant
de
prendre
en
compte
les
contraintes
et
besoins
des
2
sites.
e
Associations
/ Animations-
Fabien
DUPRAZ
Ce
samedi
29
avril
se
tiendra
une
journée
dédiée
aux
sports,
en
lien
avec
l'office
du
tourisme
et
la
CCLA,
sur
les
plages
de
Novalaise.
Cette
journée
sera
également
l’occasion
de
présenter
les tiralos
permettant
l’accès
à l’eau
aux
personnes
à mobilité
réduite.
Etat
sur
les
décisions
de
Madame
le
Maire,
en
vertu
des
délégations
consenties
par
le Conseil
Municipal
Madame
le
Maire
informe,
en
vertu
des
délégations
consenties
par
le Conseil
Municipal,
1.4
La
décision
d'accorder
une
concession
au
columbarium
pour
une
durée
de
30
ans,
à
compter
du
3
avril
2023. Montant
de
la concession
: 550
€.
La
décision
de
renouveler
une
concession
au
columbarium
pour
une
durée
de
15
ans,
avec
effet
rétroactif
au
4
mai
2022.
Montant
de
la concession
: 300
€.
Maintien
du
poste
de
3è"°
adjoint
Madame
le
Maire
rappelle
que :
Le
procès-verbal
de
l’élection
du
Maire
et
des
adjoints
en
date
du
25
mai
2020
par
lequel
le
conseil
municipal
a fixé
le
nombre
d’adjoints
à : 5
la démission
de
M.
GUILLERMARD
3ème
adjoint,
avec
effet
au
29
mars
2023,
date
à laquelle
Monsieur
le
Préfet
a
accepté
cette
démission.
Madame
le
Maire
propose
de
maintenir
le
3"
poste
d’adjoint
et
de
remplacer
l’adjoint
démissionnaire
en
procédant
à l’élection
d’un
nouvel
adjoint,
choisi
obligatoirement
parmi
les
conseillers,
de
même
sexe.
Décision
du
Conseil
Municipal
: Les
membres
du
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
procèdent
au
vote
Vote
POUR
16
CONTRE
0
ABSTENTION
2
TOTAL
18
Mairie
- Route
du
lac - 73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38 -
Fax
: 04
79
28
71
O1
- contact@novalaise.fr
www.novalaise.fÿr 15
Élection
d’un
nouvel
adjoint
qui
occupera
le rang
3
Madame
le
Maire
rappelle
qu’en
application
des
articles
L.2121-7
et
L.2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le Conseil
est
invité
à procéder
à l'élection
du
3è"°
adjoint.
Il est
rappelé
que
lorsque
l’élection
d’un
adjoint
se
déroule
au
scrutin
uninominal,
celui-ci
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
Conseil
Municipal.
Si après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a lieu
à la majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
Madame
le
Maire
demande
que
les
candidats
se
déclarent
pour
ce
poste
de
3*"°
adjoint.
M
David
WROBEL
se
porte
candidat.
Après
l'appel
nominal
des
membres
du
Conseil,
vérification
du
quorum,
désignation
du
secrétaire
et
de
deux
assesseurs
pour
constituer
le
bureau.
Déroulement
du
vote
:chaque
conseiller,
à
l'appel
de
son
nom,
s'approche
de
la
table
de
vote
et
dépose
son
bulletin
dans
le
réceptacle
prévu
à cet
effet.
Les
assesseurs
procèdent
au
dépouillement.
Résultat
: 13
votes
pour
David
Wrobel,
2
votes
pour
Gilles
GROS,
3 votes
blancs
À
la
suite
du
résultat,
Madame
le
Maire
annonce
que
Monsieur
David
WROBEL
est
proclamé
3°"
adjoint
1.6
Information
sur
l'effectif
réel
du
Conseil
Municipal
au
13
avril
2023
Madame
le
Maire
informe
que
suite
à
l’acceptation
par
Monsieur
le
Préfet
de
la
Savoie
de
la
démission
de
Monsieur
Denis
GUILLERMARD,
un
courrier
a
été
adressé
à
Madame
Marie
PUGNOT,
suivante
sur
la
liste
NOVALAISE
POUR
TOUS,
pour
l'installer
dans
les
fonctions
de
conseillère
municipale.
Madame
Marie
PUGNOT a
présenté
sa
démission,
avec
effet
au
13
avril
2023,
en
raison
de
son
engagement
au
Comité
d'initiative
Savoie
:
le
règlement
du
comité
n’autorisant
pas
les
membres
à
siéger
au
sein
d’un
conseil
Municipal. Ilest
précisé
que
lorsqu'il
n’est
plus
possible
de
faire
appel
au
suivant
de
liste,
le
poste
reste
vacant.
En
conséquence,
l'effectif
légal
du
conseil
municipal
est
de
19
et
à ce jour
l'effectif
réel
est
de
18.
Le
conseil
est
donc
incomplet
et
le restera
jusqu'à
la fin
de
la mandature.
Il
FINANCES
H.1
Vote
des
subventions
2023
: ADMR
de
Novalaise
et Association
Mémoire
Août
1942
Madame
le
Maire
propose
de
verser
les
subventions
suivantes
:
e
ADMR
Novalaise
: 12
740
€
Décision
du
Conseil
Municipal
: Les
membres
du
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
approuvent
le
versement
de
cette
subvention.
Vote
POUR
18
CONTRE ABSTENTION TOTAL
Mairie
- Route
du
lac - 73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38
- Fax
: 04
79
28
71
01
- contact@novalaise.fr
www.novalaise.br e
Association
Mémoire
Août
1942
: 200
€
Décision
du
Conseil
Municipal
: Les
membres
du
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
approuvent
le
versement
de
cette
subvention.
Vote
POUR
18
CONTRE
0
ABSTENTION
0
TOTAL
18
1.2
Création
d’un
sanitaire
Aire
de
la
Fatta
/ Réfection
des
blocs
sanitaires
du
Champ
de
foire
—
Presbytère
Route
de
la
Crusille
: dossiers
de
demandes
de
subventions
Madame
le
Maire
informe
qu'il
est
envisagé
de
procéder
à
la création
d’un
sanitaire
aux
abords
du
parking
de
la
Fatta
(lieu
de
départ
des
sentiers
de
randonnées
et
lieu
regroupant
des
jeux
d'enfants et
jeux
de
boules)
et
à
la
réfection
des
blocs
sanitaires
existants.
Ces
projets
de
travaux
sont
inscrits
au
PPI
(Plan
pluriannuel
d’Investissement),
selon
un
ordre
de
priorité
:
°
_1/ Réfection
du
sanitaire
de
la
Place
du
Champ
de
Foire
:
13
923.00
€
HT
- 16
707.60
€ TTC
e
2/Réfection
du
sanitaire
de
la
Place
du
Presbytère
:
13
248.00
€
HT
- 15
897.60
€ TTC
e
_3/ Création
d’un
sanitaire
sur
l’Aire
de
la
Fatta
26
200.00
€ HT
- 31
440.00
€ TTC
auquel
il convient
de
rajouter
le coût
du
terrassement
et
des
raccordements
estimés
à 5
000
€
HT
°
_4/Réfection
du
sanitaire
situé
route
de
Crusille
:
14
878.00
€ HT
- 17
853.60
€ TTC
Madame
le
Maire
propose
d'inscrire
ces
projets
dans
le
cadre
du
CRTE
(Contrat
de
Relance
et
de
Transition
Écologique)
et
de
déposer
des
demandes
de
subventions
auprès
de
l'Etat,
au
titre
de
la
DETR,
DSIL,
CRTE
mais
également
auprès
du
Conseil
Régional
Auvergne
Rhône-Alpes
et du
Conseil
Départemental
de
la Savoie
et de
demander
l'autorisation
de
démarrer
les travaux
avant
octroi
de
subventions.
Décision
du
Conseil
Municipal:
Les
membres
du
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
approuvent
ces
projets
de
travaux.
Vote
POUR
18
CONTRE ABSTENTION TOTAL
18
Mr
TAIN
propose
qu'un
sanitaire
soit
installé
au
col
de
la Crusille.
[ITR
URBANISME
NL
D.LA
Maître
BOBINEAU
Route
de
Yenne
bâti
Maître
DA
SILVA
Le
Reverdeau
bâti
Maître
DA
SILVA
Cour
St Antoine
bâti
Maître
DA
SILVA
Le
Reverdeau
non
bâti
Mairie
- Route
du
lac - 73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38 -
Fax
: 04
79
28
71
01
- contact@novalaise.fr
www.novalaise.fr Décision
du
Conseil
Municipal
:Les
membres
du
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
donnent
leur
accord,
pour
ne
pas
préempter.
Vote
POUR
18
CONTRE
0
ABSTENTION TOTAL
11.2
Etat sur
les
PC /
DP /
CU
PC DELEGLISE
Lionel/PATRY
Sara
DP CHOMARD
Adeline
LE
CHALET
BAOUR
Grégory
EDF-ENR/GIROUD
Didier
LE
ROUX
Jean-Philippe
Commune
de
NOVALAISE
FERROUILLET
Gilles
CU Maître
DA
SILVA
Maître
DA
SILVA
ACTIONS
SERVICES
IMMOB.
Maître
DA
SILVA
Grégory
DE
SOUSA
BELLEMIN
Laurence
IV
VOIRIE
&
RESEAUX
— BATIMENTS
—
ESPACES
PUBLICS
Chemin
des
Feugières
Chemin
du
Janjoux
Route
des
Plages
Chemin
de
la Geai
Impasse
de
la Grange
Chemin
de
l’Eglat
Parc
de
Pré
Argent
Chemin
de
Chavanond
Aux
Bottières
Cour
St
Antoine
Cour
St
Antoine
Le
Reverdeau
La
Merlatière
Le
Mignon
maison
individuelle
mur
d’enrochement
clôture clôture panneaux
photovoltaïques
panneaux
photovoltaïques
déplacement
portail
+ installation
tourniquet
+
aménagt
rampe
PMR
(tiralos)
démolition
mur
en
pisé
p/reconstruct.
en
agglos
CU
d’information
(x2)
CU
d’information
CU
opérationnel
CU
d’information
CU
d’information
CU
d’information
IV.1
Approbation
de
la
convention
SDES
:
application
de
transfert
de
compétence
pour
des
études
de
faisabilité
en
vue
du
développement
des
énergies
renouvelables
pour
les
sites
suivants
:
toiture
de
la
salle
polyvalente
et
toiture
de
la
Maison
des
Associations
Madame
le
Maire
rappelle
qu'il
est
envisagé
de
réaliser
diverses
installations
photovoltaïques
sur
des
toitures
de
bâtiments
communaux.
Suite
aux
études
d'opportunité
réalisées
par
l’ASDER
sur
les
bâtiments
communaux,
il est
nécessaire
de
réaliser
des
études
supplémentaires
pour
valider
la
faisabilité
de
ces
projets
et
notamment
des
études
de
structure
pour
confirmer
que
la
charpente
de
ces
bâtiments
soit
suffisamment
dimensionnée
pour
accueillir
la
surcharge
d’une
installation
photovoltaïque.
Mairie
- Route
du
lac - 73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38 -
Fax
: 04
79
28
71
O1
- contact@novalaise.fr
wwuw.novalaise.pr A
ce
titre,
Madame
le
Maire
propose
que
la
Commune
transfère
au
SDES
la
maîtrise
d'ouvrage
des
études
en
vue
du
développement
des
énergies
renouvelables
sur
son
territoire,
visant
à
la
réalisation
de
plusieurs
centrales
photovoltaïques
localisées
sur
les
sites
suivants,
et
ce
dans
les
conditions
indiquées
dans
la
convention
de
mandat
de
maîtrise
d'ouvrage
proposée :
»
Toiture
de
la
salle
polyvalente
pour
une
surface
approximative
de
modules
de
180
m°?
:
»
Toiture
de
la
maison
des
associations
pour
une
surface
approximative
de
modules
de
180
m2.
Madame
le
Maire
invite
le
Conseil
à
se
prononcer
sur
la
conclusion
entre
le
SDES
et
la
Commune
d’une
convention
de
mandat
de
maîtrise
d'ouvrage
portant
sur
la
réalisation
des
études
de
faisabilité
pour
les
équipements
mentionnés
ci-dessus
et à autoriser
Madame
le
Maire
à signer
cette
convention.
Décision
du
Conseil
Municipal
: Les
membres
du
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
approuvent
la
mise
en
place
d’une
convention
entre
le SDES
et
la Commune.
Vote
POUR
18
CONTRE
0
ABSTENTION
0
TOTAL
18
IV.2
Extinction
partielle
de
l'éclairage
public
: horaires
Madame
le
Maire
rappelle
la volonté
d'initier
des
actions
en
faveur
de
la maîtrise
des
consommations
d'énergie
et
la
réflexion
engagée
par
le Conseil
sur
la
pertinence
et
les
possibilités
de
procéder
à
une
extinction
nocturne
partielle
de
l'éclairage
public.
Outre
la
réduction
de
la
facture
de
consommation
d'électricité,
cette
action
contribuera
également
à
la
préservation
de
l’environnement
par
la
limitation
des
émissions
de
gaz
à
effet
de
serre
et
la
lutte
contre
les
nuisances
lumineuses.
Techniquement,
la
coupure
nocturne
nécessite
la
présence
d’horloges
dans
les
armoires
de
commande
d'éclairage
public
concernées.
Les
travaux
d'installations
de
ces
horloges
vont
démarrer
prochainement.
l'est
proposé
d'interrompre
l'éclairage
public
sur
le territoire
de
la Commune
de
23H00
à 5H00
ou
d’en
réduire
l'intensité. Un
arrêté
du
Maire
précisant
les
modalités
de
fonctionnement
de
l’éclairage
public,
les
mesures
d’information
de
la
population
et
d'adaptation
de
la
signalisation
sera
rédigé,
ces
modalités
relevant
du
pouvoir
de
police
du
Maire. Madame
le
Maire
invite
le Conseil
à valider
l'horaire
d’extinction
et
de
diminution
de
l'éclairage
public.
Décision
du
Conseil
Municipal
: Les
membres
du
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
valident
l'horaire
d’extinction
et de
diminution
de
l’éclairage
public.
"Vote
POUR
18
CONTRE
0
ABSTENTION
0
TOTAL
18
Mairie
- Route
du
lac - 73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38 -
Fax
: 04
79
28
71
O1
- contact@novalaise.fr
www.novalaise.fr IV.3
Approbation
d’une
convention
de
partenariat
entre
la
Commune
et
le
Comité
de
Savoie
de
la
Ligue
nationale
contre
le
cancer
et
instauration
d'espaces
sans
tabac
sur
les
aires
de
jeux
et
plages
Madame
le
Maire
informe
que
la
Ligue
nationale
contre
le
cancer
a lancé
un
label
« espace
sans
tabac
».
Ce
label
a pour
vocation
de
proposer
en
partenariat
avec
les
collectivités
territoriales,
la
mise
en
place
d'espaces
publics
extérieurs
sans
tabac
tels
que
parcs,
jardins
publics,
abords
des
écoles...
Pour
les
plages,
il se
décline
en
label
« plage
sans
tabac
»
Les
objectifs
en
termes
de
santé
et
d'environnement
:
e
réduire
l'initiation
au
tabagisme
des
jeunes
:ce
label
« espace
sans
tabac
» vise
à
dénormaliser
le tabagisme
dans
les
espaces
publics
fréquentés
par
des
enfants
afin
de
réduire
la
présence
de
la
cigarette
dans
leur
quotidien
e
encourager
l’arrêt
du
tabac
°
promouvoir
l’exemplarité
et
la
mise
en
place
d'espaces
publics
conviviaux
et sains
e
préserver
l’environnement
Pour
ce
faire,
il convient
de
valider
la
convention
de
partenariat
entre
la
Commune
et
le
Comité
de
Savoie
de
la
Ligue
nationale
contre
le
cancer
qui
fixe
les
engagements
de
chacune
des
parties
et
d'autoriser
Madame
le
Maire
à la
signer.
Madame
le
Maire
propose
d'instaurer
les
espaces
sans
tabac
suivants
:
e
aire
de jeux
— Place
des
Quatre
Saisons
e
aires
de
jeux
— Secteur
la
Fatta
e
City-stade
- Rue
de
Pré
Rampeau
.
e
Plage
de
Pré
Argent
e
Plage
de
Bon
Vent
ESPACE SANS TABAC
Au
vu
de
la
décision
du
Conseil
d'instaurer
des
espaces
labellisés
« espace
sans
tabac
» et
d'autoriser
Madame
le
Maire
à signer
la
convention
à intervenir,
un
arrêté
sera
rédigé
pour
rappeler
l'identification
des
espaces
sans
tabac,
interdire
la
consommation
de
tabac
sur
ces
espaces
publics
et
définir
l'installation
de
la
signalisation
adéquate. Décision
du
Conseil
Municipal
:Les
membres
du
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
approuvent
cette
convention.
Vote
POUR
18
CONTRE
0
ABSTENTION TOTAL
Mairie
- Route
du
lac-
73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38 -
Fax
: 04
79
28
71
01
- contact@novalaise.fr
www.novalaise.br 10
Mme
Marchais
demande
si d’autres
secteurs
ne
peuvent
pas
être
envisagés.
Madame
le
Maire
précise
que
ce
nombre
de
secteurs
est
déjà
important
pour
commencer,
mais
qu’une
réflexion
pourra
être
menée
par
la
suite.
IV.4
Autorisation
d'Occupation
Temporaire
(AOT)
—
Halle
de
la
Place
du
Bourniau
Madame
le
Maire
informe
que
la
Commission
communale
en
charge
des
bâtiments
et
la
Commission
communale
en
charge
de
l’économie
locale
et
du
commerce
se
sont
réunies
et
on
fait
le constat
suivant
: la
halle
n’est
pas
adaptée
à
des
activités
associatives,
musicales
ou
marché.
Il subsiste
le
problème
de
la
présence
des
pigeons
qui
ont
envahi
la charpente.
Cependant,
les
membres
des
commissions
souhaitent
que
ce
lieu
vive.
Les
membres
de
ces
commissions
proposent,
dans
un
1%
temps,
de
mettre
à disposition
un
emplacement
faisant
partie
du
domaine
public
devant
la
halle
/Place
du
Bourniau
afin
de
permettre
l'installation
temporaire
d’une
activité
commerciale,
type
:glaces
—
crêpes
- gaufres
—
churros...
Et
envisager,
peut-être
plus
tard,
de
fermer
ce
lieu,
comme
réalisé
dans
la
cellule
commerciale
située
en
face.
Pour
ce
faire,
il
est
proposé
de
publier
sur
le
site
de
la
Commune
et
d'afficher
un
avis
d’appel
public
à
la
concurrence
pour
l'occupation
de
cet
emplacement
du
domaine
public.
Cette
occupation
fera
l’objet
d’une
convention
d'occupation.
Pour
2023,
la durée
prévisionnelle
est
du 1er
juillet
2023
au
31
mars
2024,
puis
de
12
mois
tacitement
renouvelables
2 fois,
soit jusqu’au
31
mars
2026
maximum.
La
période
d'exploitation
maximum
est
définie
du
1er
avril
au
1er
octobre,
de
chaque
année
avec
les
conditions
suivantes
:
e
3 jours
d'ouverture
minimum
par
semaine
e
Plage
horaire
d'ouverture
maximum
: de
8H00
à
22H00
e
Pas
d'activité
sonore
+
Horaires
et/ou
jours
d'exploitation
élargis
lors
d'événements
exceptionnels
organisés
sur
la
commune
(fête
de
la
musique, 14 juillet
…)
après
accord
du
maire
e
Possibilité
de
laisser
les
installations
sur
place
durant
la
période
d'exploitation
uniquement
(stockage
et
sécurisation
à la charge
de
l'occupant)
La
redevance
annuelle
sera
ventilée
en
2 composantes,
une
part
fixe
et
une
part
variable,
comme
suit :
e
Part
fixe : forfait
branchement
électrique
e
Part
variable
: calculée
sur
la base
d’un
pourcentage
sur
le chiffre
d’affaires,
hors
taxes,
à proposer
par
le candidat
sans
qu'il
puisse
être
inférieur
à 1 %
du
chiffre
d’affaires
Madame
le
Maire
invite
le conseil
à valider
cette
autorisation
d'occupation
temporaire
ainsi
que
les
conditions.
Décision
du
Conseil
Municipal
: Les
membres
du
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
procèdent
au
vote
Vote
POUR
17
CONTRE ABSTENTION
1
TOTAL
18
Le
conseil
demande
des
précisions
sur
la gestion
des
déchets
et
précise
également
que
l’occupation
de
la
halle
ne
sera
que
saisonnière.
Madame
le
Maire
précise
que
tout
cela
pourra
être
évolutif
suivant
les demandes.
Monsieur
TAIN
s'interroge
sur
les
éventuelles
odeurs
et
graisse.
Mairie
- Route
du
lac - 73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38 -
Fax
: 04
79
28
71
01
- contact@novalaise.fr
www.novalaise.fr 11
IV.5
Installation
de
panneaux
d'informations
destinés
aux
associations
Madame
le
Maire
informe
que
des
panneaux
d'affichage
libres
associatifs
seront
commandés.
Pour
information
et
conformément
à
la
règlementation,
la
surface
minimale
est
de
6
m?
pour
les
communes
de
2
000
à
10
000
habitants.
Il convient
de
valider
l'emplacement
sur
bâtiment
de
la maison
des
Associations
(mur
situé
le
long
de
la descente
à l’espace
Pré
St Jean
et
à
la
bibliothèque).
Un
arrêté
du
Maire
sera
rédigé
pour
réglementer
les
conditions
d'affichage.
Décision
du
Conseil
Municipal :
: Les
membres
du
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
procèdent
au
vote
Vote
POUR
17
CONTRE ABSTENTION
1
TOTAL
M.
TAIN
demande
ce
que
veut
dire
« affichage
libre
associatif
» car
ce
n’est
pas
clair.
Il est
confirmé
que
ce
sera
un
affichage
libre,
puis
finalement
libre
associatif.
M.
TAIN
précise
que
suivant
le
Code
de
l’environnement,
au-
delà
d’un
affichage
associatif,
un
affichage
libre
est
obligatoire.
M.
DUPRAZ
émet
une
réserve
sur
la
mutualisation
de
l’espace
entre
l'affichage
libre
et
l'affichage
associatif,
de
crainte
que
les
informations
associatives
soient
«
noyées
» sous
la
diversité
des
affichages.
IV.6
Accueil
d’une
arrivée
d'étape
du
tour
de
l'avenir
cycliste
le
24
août
2023
à
Novalaise
/ lac
:autorisation
pour
signature
de
la
convention
tripartite
Madame
le
Maire
informe
que
le
Tour
de
l'Avenir
est
une
compétition
cycliste
par
étapes
créée
en
1961
qui
se
déroule
au
mois
d'août
et
qui
s'adresse
uniquement
aux
coureurs
espoirs
(moins
de
23
ans).
Les
cyclistes
courent
par
équipes
nationales.
Elle
est
considérée
comme
la
course
la
plus
prestigieuse
au
monde
pour
cette
catégorie
d'âge
et
est
souvent
présentée
comme
le
Tour
de
France
des
moins
de
23
ans.
La
plupart
des
vainqueurs
du
Tour
de
France
ont
été
vainqueurs
du
Tour
de
l’avenir
(Indurain,
Fignon,
Lemond,
Bernal,
Pogacar...).
Pour
l'édition
2023,
les
organisateurs
ont
contacté
la
CCLA
pour
proposer
l’organisation
d’une
arrivée
au
lac
d’Aiguebelette,
le
jeudi
24
août,
lors
d’une
étape
qui
partirait
de
La
Tour
de
Salvagny
(69)
et
passerait
par
le
Beaujolais,
le
Bugey,
St-Genix
les
villages
avant
d'arriver
au
lac
d’Aiguebelette.
L'évènement
est
organisé
par
la
société
« Alpes
Vélo
»
qui
travaille
en
lien
avec
la
société
ASO,
organisatrice
du
tour
de
France.
Une
rencontre
s’est
tenue
le 5
avril
dernier
associant
M.
COLLIOUD,
Directeur
d'organisation
du
Tour
de
l'avenir,
la
CCLA
et
les
maires
des
communes
riveraines
du
lac.
A
l'issue
des
échanges
et
de
la
présentation
du
projet,
les
élus
présents
ont
émis
un
avis
de
principe
favorable,
sachant
qu'après
analyse
des
besoins
et
contraintes
d'organisation,
l’arrivée
serait
positionnée
au
droit
de
la
plage
de
Pré-Argent.
Un
groupe
de
travail
technique
se
réunira
le
11
mai
associant
l'organisateur,
la
CCLA,
les
maires
concernés,
le
département
de
la
Savoie,
la
gendarmerie
et
le
SDIS.
L'accueil
de
cet
évènement
doit
faire
l’objet
d’une
convention
établie
entre
l’organisateur,
la
CCLA
et
la
Commune
de
Novalaise
qui
identifiera
les
engagements
de
chacune
des
parties,
en
termes
notamment,
de
mise
à
disposition
d'espaces
et
de
moyens
logistiques.
Mairie
- Route
du
lac - 73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38 -
Fax
: 04
79
28
71
01
- contact@novalaise.fr
wiww.novalaise.br 12
A
ce
stade,
le
Conseil
municipal
est
invité
à
délibérer
pour
émettre
son
accord
et
autoriser
Madame
le
Maire
à
engager
toutes
démarches
nécessaires
et
signer
la
convention
à
intervenir.
_du20au27aoùt209 Lo L'AVENIR van tourdelaveni.com
Décision
du
Conseil
Municipal
: : Les
membres
du
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
approuvent
cette
convention.
Vote
POUR
18
CONTRE
0
ABSTENTION
0
TOTAL
18
V
INFORMATIONS
V.1
L'inauguration
du
projet
citoyen
: place
intergénérationnelle
des
Quatre
Saisons
se
déroulera
le
16
juin
2023
à
17h30.
V.2
Date
du
prochain
Conseil
Municipal :
le mardi
30
mai
2023
Séance
levée
: 22h40
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Fabien
D
Claudine
TAVEL
Mairie- Route
du
lac - 73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38 -
Fax
: 04
79
28
71
01
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