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Procès Verbal - 06 +PV+du+11.05
Document publié le Jeudi 11 mai 2023 par la commune de Boissy-sous-Saint-Yon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 06 +PV+du+11.05)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Conseil
Municipal
BOISSy
PROCES-VERBAL
du
11
mai
2023
Le
onze
mai
deux
mille
vingt-trois,
à
vingt
heures
et
onze
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Boissy-sous-Saint-Yon,
dont
les
membres
ont
été
légalement
convoqués
par
lettre
en
date
du
4
mai
2023,
s'est
réuni
sous
la
présidence
du
Maire,
M.
SAADA
Raoul,
à
La
Grange
aux
Anneaux,
à
Boissy-sous-Saint-
Yon. Etaient
présent(e)s
:M.
SAADA
Raoul
—
M.
PICHON
Jean-Marc
—
M.
LOURS
Xavier
—
Mme
MOUNOURY
Aurélie
—-
M.
GAUTHIER
Dominique
—-
Mme
CAZADE-SAADA
Claire
-
M.
IBOUADILENE
Francis
—
Mme
COURTOIS
Cécile
-
M.
REYNAUD
Max
—
M.
DA
SILVA
Frédéric
-
Mme
DUCHOSAL
Christine
—
M.
DUCHOSAL
Frédérick
—-
Mme
BLAIZE
Sophie
—
M.
LAURENT
Eric
-
M.
FAUCHÉ
Fabien
—-
Mme
SCACCHI
Anne
—
Mme
HEMON
Alexandra
-
Mme
PEDRONO
Anne-Marie
—
M.
LION
Robert
—
M.
TISCHENBACH
Thierry
-
M.
GOFF
Jullian.
Absent(e)s
représenté(e)s
:
Mme
BONNASSEAU
Patricia
—
M.
DORIZON
Maurice
—-
Mme
COLLIN
Monique. Absent(e)s
non
représenté(e)s
:Mme
LEROMAIN
Nadège
—
Mme
MOAL
Sylvie
—-
Mme
BILIEN
Carine.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 27
Monsieur
IBOUADILENE
Francis
a
été
désigné
secrétaire
de
séance.
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
fait
l’objet
d'un
débat
contradictoire,
Après
en
avoir
délibéré,
Délibération
n°
2023-031
:Adoption
de
l’ordre
du
jour
du
Conseil
Municipal
ADOPTE
l'ordre
du
jour
proposé
à
l'assemblée
réunie
le
11
mai
2023.
À
l'unanimité
Délibération
n°
2023-032
:Approbation
du
procès-verbal
du
4
avril
2023
ADOPTE
le
procès-verbal
de
la
séance
du
4
avril
2023.
À
l'unanimité
Délibération
n°
2023-033
:
Débat
sur
les
orientations
générales
du
Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durable
(PADD)
La
séance
du
Conseil
Municipal
a
été
suspendue
de
20h25
à
21h34
lors
de
la
présentation
du
Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durable
par
Monsieur
QUERE
(SIAM
URBA).
PRECISE
que
le
PADD
se
structure
de
la
manière
suivante
:
Orientation
numéro
1
:Garantir
la
sauvegarde
du
cadre
de
vie
Buxéen,
1.1
En
protégeant
et
en
valorisant
les
espaces
naturels
de
la
commune,
1.2
En
préservant
le
patrimoine
bâti
et
en
valorisant
le
centre
bourg,
1.3
En
cadrant
et
en
structurant
les
évolutions
urbaines. Orientation
numéro
2:
Développer
le
cadre
de
vie
de
manière
rationnelle,
modérée
et
équilibrée, 2.1
En
permettant,
tout
en
le
contrôlant,
le
processus
de
densification
au
sein
de
l'enveloppe
urbaine, 2.2
En
développant
une
offre
diversifiée
de
logements
pour
favoriser
les
«
parcours
résidentiels
»
sur
la
commune,
2.3
En
adaptant
les
équipements
et
les
infrastructures
aux
besoins.
Orientation
numéro
3
: Accroître
le
dynamisme
de
la
commune,
3.1
En
assurant
la
pérennité
de
la
filière
agricole,
3.2
En
sauvegardant
et
dynamisant
le
tissu
économique
de
proximité,
mais
également
les
activités
touristiques
et
de
loisirs
locales,
3.3
En
favorisant
l’essor
d’acteurs
existants
et
l'accueil
de
nouvelles
activités,
3.4
En
facilitant
le
développement
des
communications
numériques
et
des
technologies
émergentes
sur
le territoire.
Orientation
numéro
4
:Développer
la
conscience
écologique
citoyenne
et
sensibiliser
sur
les
risques
environnementaux.
4.1
En
encourageant
les
démarches
durables
ou
éco-responsables,
4.2
En
recherchant
des
solutions
alternatives
à la voiture,
4.3
En
préservant
/ valorisant
les
ressources
et en
limitant
les
rejets
et
déchets,
4.4
En
sensibilisant
sur
la
prise
en
compte
des
risques.
PREND
ACTE
de
la
tenue
ce
jour,
au
sein
du
conseil
Municipal,
du
débat
portant
sur
les
orientations
générales
du
projet
d'aménagement
et
de
développement
durable
(PADD)
du
projet
de
PLU
ainsi
que
le
prévoit
l’article
L.153-12
du
code
de
l’urbanisme.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à surseoir
à statuer,
dans
les
conditions
et
délais
prévus
à l’article
L.424-1
du
code
de
l’urbanisme,
sur
les
demandes
d'autorisation
concernant
des
constructions,
installations
ou
opérations
qui
seraient
de
nature
à compromettre
ou
à rendre
plus
onéreuse
l'exécution
du
futur
plan.
À
l'unanimité
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
21h35.
Le
Secrétaire,
SEP
Le
Maire,
Francis
IBOUADILENE
Raoul
SAADA