Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 06 +PV+du+07.09.2023?t=1715689264
Procès Verbal - 06 +PV+07.03.2024?t=1715689264
Procès Verbal - 06 +PV+12.12.2023?t=1715689264
Procès Verbal - 06 +PV+09.06.2023?t=1715689264
Procès Verbal - 06 +PV+05.12.2023?t=1715689264
Procès Verbal - 06 +PV+09.03.2023?t=1715689264
Procès Verbal - 06 +PV+du+11.05.2023?t=1715689264
Procès Verbal - 06 +PV+01.06.2023?t=1715689264
Procès Verbal - 06 +PV+du+04.04.2023?t=1715689264
Procès Verbal - 06 +PV+CM+30.11.2023?t=1715689264
Procès Verbal - 06 +PV+29.06
Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Boissy-sous-Saint-Yon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 06 +PV+29.06)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Conseil
Municipal
BOISSY
PROCES-VERBAL
du
29/06/2023
Le
jeudi
29
juin
2023
à
vingt
heures
et
dix
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Boissy-sous-
Saint-Yon,
dont
les
membres
ont
été
légalement
convoqués
par
lettre
en
date
du
22
juin
2023,
s'est
réuni
sous
la
présidence
du
Maire,
M.
SAADA
Raoul,
à
la
Grange
aux
Anneaux,
à
Boissy-sous-Saint-Yon.
Etaient
présent(e)s
: M.
SAADA
Raoul
—
M.
PICHON
Jean-Marc
—
M.
LOURS
Xavier
—
Mme
MOUNOURY
Aurélie
—-
M.
GAUTHIER
Dominique
Mme
CAZADE-SAADA
Claire
—
M.
IBOUADILENE
Francis
—
Mme
COURTOIS
Cécile
-
M.
REYNAUD
Max
—
M.
DA
SILVA
Frédéric
—
Mme
DUCHOSAL
Christine
—
M.
DUCHOSAL
Frédérick
—-
Mme
BLAIZE
Sophie
—
M.
DORIZON
Maurice
—-
Mme
BILIEN
Carine
—
M.
LION
Robert
-
Mme
PEDRONO
Anne-Marie
—
M.
TISCHENBACH
Thierry
—- Mme
COLLIN
Monique.
Absent(e)s
représenté(e)s
: M.
LAURENT
Eric
—
Mme
BONNASSEAU
Patricia.
Absent(e)s
non
représenté(e)s
: Mme
MOAL
Sylvie
—- M.
FAUCHE
Fabien
—
Mme
SCACCHI
Anne
-
Mme
LEROMAIN
Nadège
—
Mme
HEMON
Alexandra
—
M.
GOFF
Jullian.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 27
Madame
BLAIZE
Sophie
a
été
désignée
secrétaire
de
séance.
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
fait l'objet
d'un
débat
contradictoire,
Après
en
avoir
délibéré,
Délibération
n°
2023-0485
: Adoption
de
l’ordre
du
jour
du
Conseil
Municipal
ADOPTE
l'ordre
du
jour
proposé
à
l'assemblée
réunie
le
29
juin
2023.
À
l'unanimité
Délibération
n°
2023-046
: Approbation
des
procès-verbaux
du 1°’
juin
et
du
9 juin
2023
ADOPTE
les
procès-verbaux
de
la
séance
du
1° juin
et
du
9 juin
2023.
À
l'unanimité
Délibération
n°
2023-047
: Déclaration
de
projet
emportant
mise
en
comptabilité
du
PLU
: Lancement
de
la procédure
et
modalité
de
concertation
DECIDE
d'engager
le
lancement
de
la
déclaration
de
projet
emportant
mise
en
compatibilité
du
PLU
afin
de
permettre
la
mise
en
œuvre
du
projet
décrit
ci-avant
et
de
modifier
en
conséquence
les
pièces
du
PLU
actuellement
incompatibles,
DECIDE
d'organiser
une
concertation
selon
les
modalités
suivantes
:
-_
Affichage
en
Mairie,
-
Réalisation
de
dispositifs
de
communication
à
l'attention
de
la
population,
-
Mise
à
disposition
d'un
dossier
et d'un
registre
de
concertation
en
Mairie,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
acte
qui
serait
nécessaire
pour
assurer
la
conduite
de
cette
procédure
y
compris
la
convention
ci-jointe. DIT
que
les
crédits
destinés
au
financement
des
dépenses
afférentes
à
la
procédure
sont
inscrits
au
budget
de
l'exercice
2023.
À
l'unanimité
+
Monsieur
LION
et
Monsieur
DORIZON
ont
questionné
Monsieur
PICHON
sur
l'impact
environnemental
d'une
centrale
de
lavage
notamment.
>
Monsieur
PICHON
a
répondu
qu'une
étude
serait
réalisée
afin
de
garantir
aux
Buxéens
l'absence
d'impact
de
la
centrale
de
lavage
sur
l'environnement.
Si
toutefois,
les
résultats
n'étaient
pas
concluants,
le
projet
serait
annulé.
e
La
SECM
va-t-elle
donc
générer
des
profits
supplémentaires
?
>
Effectivement,
la
SECM
va
générer
des
profits
supplémentaires
mais
elle
doit
également
investir
des
sommes
importantes.
La
redevance
versée
à
la
commune
sera
elle
aussi
en
nette
hausse.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à vingt
heures
et
quarante-sept
minutes.
Le
Secrétaire,
Le
Maire,
Sophie
BLAIZE
Raoul
SAADA