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Procès Verbal - 2024 01 15 PV CM 15 01
Document publié le Lundi 15 janvier 2024 par la commune de Senlisse.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 01 15 PV CM 15 01)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Eau et assainissement,
Lieu du
conseil
Présents
Heure début
Heure Fin
Procuration
Votes
exprimés
Public
Quorum
Procès-Verbal
Conseil Municipal de Senlisse du 15 Janvier 2024
Date 15 janvier 2024
Salle du conseil
Claude BENMUSSA
Lauri BOUNATIROU
Sylvie DEMOUZON
Marie-Philomène DOMINGOS TAVARES
Colette FAGES
Dionisia LEROUX
Monique LE ROY
Arnaud LEROY
Delphine REAU
Marc THIBAULT
20h00
Sylvie DEMOUZON = Marc Thibaut
8 présents + 1 Absent excusé
9 votes (pouvoir)
4 Personnes
À
2
LT LL
X
5
©
H
X
5
[1
C1
XI
PV | Conseil Municipal 15 Janvier 2024 | Senlisse Désignation du secrétaire de séance
Arnaud LEROY
Approbation du PV du conseil du 10 Juin 2023 -— secrétaire Lauri BOUNATIROU
Vote POUR à l'unanimité
Approbation du PV du conseil du 29 Juin 2023 - secrétaire Dionisia LEROUX
Vote POUR à l'unanimité.
Approbation du PV du conseil du 28 Septembre 2023 - secrétaire Colette FAGES
Reporté.
Remarque de Colette Fages qui s'interroge sur les règles de validation.
Le rapport de Colette est prêt depuis mi-Novembre, il a été envoyé à Claude
Benmusa pour accord avant de le communiquer au reste du conseil...
On pourrait l'envoyer directement au conseil, mais par courtoisie il est coutume de le
faire lire au Maire avant.
Approbation du PV du conseil du 06 Novembre 2023 - secrétaire TAVARES
Vote POUR à l'Unanimité.
Marc Thibaut ajoute une remarque sur la validation des PV.
Nouvelle législation depuis 2022, le PV est le seul élément, seule trace qui doit rester
dans la mairie à titre d'archives
Marc Thibaut trouve regrettable le manque de réactivité de validation de ces
supports.
Claude précise qu'avant chacun faisait les PV.
Pas évident pour tout le monde.
Claude Benmussa a donc demandé à Florence, la secrétaire de mairie, habituée à ce genre d'exercice, à être présente aux CM pour la prise de note et la rédaction
du PV.
Lors du dernier conseil municipal, 2 PV ont été refusés.
Ces 2 PV ont été refusés alors qu'ils avaient été envoyés en amont, avec assez de
temps pour que chacun fasse sa lecture.
Désaccord entre Marc Thibaut et Claude Benmussa. Claude Benmussa précise qu'il
est président de séance, et demande à interrompre le conseil pour 10 minutes.
PV | Conseil Municipal 15 Janvier 2024 | Senlisse
Lu Conseil interrompu pour 10 minutes.
Reprise de la séance.
Délibérations
DCM 2024/01 - Adhésion au dispositif départemental de téléassistance
Monique Le Roy précise :
Convention entre 3 parties : l'agence Autonomy, la commune, et tunstall vitaris {la
société). Il s'agit d'une politique de maintien à domicile.
Marché valable 3 ans. Obligé de refaire une délib, car cela fait plus de 3 ans. Il y a
juste eu Un changement de nom de la société, le contrat reste identique à celui
approuvé il y à 3 ans.
Claude Benmussa précise que les abonnés sont directement facturés par
l'organisme.
4 à 5 personnes en bénéficient sur la commune
Suffrages exprimés 9 Votespour 9
Abstention 0 Votes contre O
DCM 2024/02 - Autorisation d'engagement de 25% de dépenses d'investissement
avant le vote du budget primitif 2024
Claude Benmussa précise qu'il s'agit d'une délibération classique qui est faite en
début d'année afin d'anticiper les dépenses d'investissement avant le vote du
budget de fin Mars 2024.
Suffrages exprimés 9 Votes pour 9
Abstention 0 Votes contre 0
DCM 2024/03 : Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle des agents municipaux de
la commune de Senlisse
Claude Benmussa précise que compte tenu de l'inflation importante subit par la
France ces dernières années, le pouvoir d'achat des agents municipaux a été
fortement entaché.
Le gouvernement a pris des décisions d'attribuer une prime de pouvoir d'achat pour
les agents de l'état.
Concernent les agents territoriaux, l'état a laissé la liberté aux conseils municipaux
de voter où non cette prime. Claude Benmussa a réalisé une enquête sur les
communes avoisinantes.
Claude Benmussa après consultation des adjoints, qui sont d'accord, propose
PV | Conseil Municipal 15 Janvier 2024 | Senlisse
—+ | fwarru d'accorder cette prime aux agents municipaux. Cette prime concerne TOUS les
agents municipaux.
Evaluation par rapport au salaire sur 12 mois entre le 1 Juillet 2022 et 30 Juin 2023. En fonction des salaires annuels et des tranches des agents, la prime est calculée (bas
salaires avantagés par rapport aux gros).
Cette prime représente 1860€ sur le budget de la commune pour l'ensemble des
agents municipaux de Senlisse.
Suffrages 9 Votes 9
exprimés pour
Abstention 0 Voies 0 contre
Claude Benmussa précise qu'il est content pour eux.
DCM 2024/04 : Délibération prenant acte du rapport d'activité de SITREVA
Claude Benmussa précise que nous sommes dans certains organismes, dont le
SITREVA.
Ces organismes rédigent des rapports d'activité, et pour validation, nous devons
l'acter. Pas de vote, il s'agit juste de prendre acte.
DCM 2024/05 : Constitution du groupement de commandes pour la mise en œuvre
de la vidéoprotection sur le territoire de la CCHVC et désignation d'un membre
siégeant à la CAO pour représenter la commune de Senlisse
Suffrages Votes A, 9 9 ._ exprimés pour
Abstention 0 Voies 0 contre
DCM 2024/06 : Signature d'une convention définissant l'intervention de la CCHVC
dans le groupement de commande pour la mise en oeuvre de la videoprotection sur
le territoire de la CCHVC
Claude Benmussa rappelle qu'il s’agit de la vidéo protection.
rappelle que l’année dernière le département nous avait encouragé à installer des
vidéos de protection dans la commune. À ce moment-là, ces images devaient aller
dans un cenire centralisé de stockage des images. Normalement, les maires
pouvaient déléguer la consultation de ces images par l'organisme. Ceci a été
rejeté, et le département a abandonné le projet.
PV | Conseil Municipal 15 Janvier 2024 | Senlisse
LL Dans ce principe, cette nouvelle installation enverra les images directement sur les
serveurs de la mairie, à son maire, seul maître des vidéos. Seul le maire aura pouvoir
pour consulter les vidéos et les mettre à disposition des gendarmes.
La CCHVEC intervient en temps qu'architecte du groupement de commande. Il
s'agit juste d'autoriser la CCHVC à piloter l'ensemble.
Ily aura par la suite un AO pour définir le maitre d'œuvre, puis on fera un AO pour
trouver les entreprises.
Tout ceci se fera bien sr en concertation avec les maires (étude d'implantation des
caméras.). Ce projet peut se réaliser sur 2 ans.
Cette délibération permet de mettre en place la CCHVC, puis la délibération
2024/05 définit 2 représentants de la commune pour suivre ce projet à l'échelle de la
CCHVC.
Claude Benmussa précise qu'une estimation du budget serait de 80k£, sur 2
exercices, soit 40k€ une année puis 40 k€ sur l'autre année. Claude Benmussa ajoute
qu'une subvention de 30 à 50% est attendue sur ce projet mais on n'en est pas
certains.
Marc Thibaut précise que dans la délibération 2024/05, il est indiqué que la CCHVC
a déjà anticipé ce projet avant que nos villages aient donné leur accord.
Claude Benmussa précise que si on ne vote pas, il sera précisé que Senlisse ne fera
bas partie du projet,
Lauri Bounatirou commente.
Ce projet a été initié par le département des Yvelines depuis 2018. Le CVSI devait
piloté et traiter les images. Yvelines numérique devait traiter le sujet. Les incivilités
arrivent de plus en plus. Les quelques communes qui se sont équipées de ces outils
ont le moyen de mieux contrôler, ça fait fuir la délinquance.
Lauri Bounatirou précise que Senlisse est une ville de sortie de vallée de Chevreuse.
Dampierre est équipée, et non Senlisse, il ÿ aurait un manque en cas de besoin afin
d'identifier des délits sur les trajets.
Colette Fages s'interroge sur l'interdiction d'installer une caméra devant sa maison.
Claude Benmussa précise que la gendarmerie est partie prenante dans le cadre de
ce projet afin d'apporter leur expertise.
| précise que pour lé moment ceci ne nous engage à rien.
Suffrages 9 Votes 9
exprimés Pour
Abstention _: 0 | Voies 0 contre
PV | Conseil Municipal T5 janvier 2024 | Senlisse DCM 2024/07 : Retrait des communes de Choisel et de Saint-Lambert-des-Bois du
groupement de commandes pour le marche public de rénovation/ modernisation
d'éclairage public
Claude Benmussa précise que nous avions fait Un groupement de commande pour
marché public de rénovation éclairage public.
Ceci nous a permis d'avoir des prix intéressants. Pour Senlisse, nous allons faire une
première tranche en LEDS {LED : 81% d'économie d'énergie).
Pour ces 2 communes, ils avaient déjà engagé une autre solution avec des
entreprises en direct, sans passer par le Groupement de commandes.
Il s'agit d'une délibération technique.
Suffrages 9 Votes 9
exprimés pour
. Votes Abstention 0 contre 0
information
Claude Benmussa nous informe de la modification de la gestion du budget. Nous ne
voterons plus les budgets par chapitre.
Communication du maire
Schéma directeur cycliste de la CCHVC
Très bonne nouvelle.
Aboutissement d'un travail de 3 à 4 années : la liaison douce qui relie Garnes à Dampierre.
L'idée est de faire une liaison douce de Garnes jusqu'au centre de Dampierre.
NOUS avons eu Un appel à projet national. 2 communautés de communes ont
gagné, dont la CCHVC. Nous avons été informés il y a 15 jours que nous allions
pouvoir bénéficier de 9M£ de subvention (donné par l'état} pour faire environ 18M€
de travaux, pour Une quinzaine de liaisons douces au sein de la CCHVC.
Cette liaison est très importante, elle est le démarrage d'un maillage au sein de la
vallée.
Claude Benmussa espère que cette liaison verra le jour avant la fin de ce mandat. Il
n'y à pas beaucoup d'obstacle, notamment l'achat de foncier, qui reste très limité
SUr CE parcours.
Marc Thibaut s'interroge sur le chemin en cours de réalisation sur Choisel (Hameau
de la Ferté...) : quid des matériaux qui seront utilisés ? Claude Benmussa lui
demande d'envoyer un mail et qu'il effectuera des recherches pour avoir ces infos.
PV | Conseil Municipal 15 Janvier 2024 | Senlisse Claude Benmussa rappelle que le CRI a été refait par la CCHVC (chemin d'interet
communautaire) avec une subvention de 70% du PNR. Des habitants ont envoyé
des félicitations.
Charte du PNR
Un travail considérable est en cours concernant la révision de la charte de la part de
tous les agents du PNR et des communes.
Un séminaire à été organisé sur ce sujet {1 journée).
Le projet de charte doit être approuvé avant 2026. || sera valable pour 15 ans.
La VI a été faite, l'objectif étant la préservation du patrimoine notamment.
Un travail sur l'identité du PNR HVC a été entrepris lors de ce séminaire.
Enfouissement des réseaux coordonné avec l'assainissement de Garnes
Cernay est enfoui à presque 99%, Senlisse quasiment pas, nous sommes très en
retard.
Choix de faire en priorité la Rue de la Chataïigneraie : rue très étroite, 600m de long, dessert 30 à 40 maisons. (raison budgétaire).
iIngeniery a fait une étude pour prépare un AO pour définir un Maiïtre d'œuvre pour
conduire ces travaux, estimation de 360k€.
STUR a été choisi lors de l'AO conduit par ingeniery. La maitrise d'œuvre coute 17k€
pour tout faire (projet. AO des entreprises, suivi).
Si les subventions espérées sont insuffisantes, ou bien sur les prix reçus à l'issus de l'AO
sont trop élevés, nous pouvons arrêter.
Ça nous couterait que très peu de stopper, engagement à hauteur de 2.5k€ pour le
moment.
I faut que l'enfouissement des réseaux profite des travaux d'assainissement. Il s'agit
d'un des critères qui a prévalu pour le choix de la STUR : nous prouver qu'ils avaient
déjà fait de la coordination.
Ces délais semblent tendus pour tenir ces objectifs.
Dans l'hypothèse où la coordination n'est pas possible, les prix augmenteraient. A
nous d'être vigilent pour que le SIHAVY se coordonne avec la STUR.
Transport en Vallée de Chevreuse
Un AO sur la zone DSP30 {zone un peu plus large que la CCHVC) a été fait pour
changer le concessionnaire, sans consultation des maires.
PV | Conseil Municipal 15 Janvier 2024 | Senlisse Transdev à gagné, alors que SAVAC, opérateur historique est en place depuis plus
de 100 ans.
Transdev appartient à 66% à la caisse des dépôts (état), 34% à un actionnaire
allemand.
Transport normaux, TAD, et transport scolaire.
En septembre, avec la présidente de la CCHVC les maires ont alerté Transdev, êtes-
vous sÛr d'être capable pour ce contrat ?
Le contrat prévoit le transfert du personnel automatiquement à l'entreprise
gagnante. Le personnel actuel doit maintenant faire 30 km pour aller chez Transdev,
faire la tournée, et revenir.
Beaucoup de chauffeur ont démissionné. Les conditions salariales de la SAVAC sont
plus intéressantes. beaucoup sont revenus à la SAVAC.
Transdev a beaucoup de difficulté à recruter des chauffeurs.
Beaucoup d'enfants dans la difficulté pour se rendre à l'école/collège.
Les maires de la vallée se sont révoltés et se sont mis en ordre de marche pour tenter
de rétablir la situation, prise de contact avec Pécresse, tous les maires solidaires.
Mme Valérie Pécresse a fait déplacer le patron de IDFM pour constater.
Il y a eu une réunion de crise, tous les maires solidaires.
Promesse que le 19 Janvier tout serait revenu à la normal. Les maires ont dit que s'ils
ne pouvaient pas exécuter le cahier des charges, transdev ferait Une sous traitance
à SAVAC pour le service.
Un point quotidien est organisé avec la gendarmerie.
Pression sur idfm.
Association préserver Senlisse
Claude Benmussa a répondu aux différents courriers reçus de l'association.
Claude Benmussa ne souhaite plus recevoir des courriers de ce type et nous signale
qu'il se fera aider par des avocats dorénavant.
PV | Conseil Municipal 15 Janvier 2024 | Senlisse Communication des élus
Monique Le Roy
Conseil d'école
Bilan rentrée, 28 élèves, dont 5 grande section.
Le directeur a présenté ses projets pour l'année.
En partenariat avec la FFE et Malvoisine, les enfants ont participé à une journée de
sensibilition à l'équitation. Coût de revient : 0€ (financement fédération).
Rencontre USEP avec les écoles environnantes avec Dampierre et Cernay, financé
par l'USEP à 100%.
Les 2 intervenants que nous avions jusque-là ont repris leur service, payés par la
mairie.
Projet d'aménagement d'une haie dans la cour d'école, avec une aide du PNR.
Intervention d'une élève infirmière, chez les petits pour le sommeil et les dents, et
chez les plus grands, pour les addictions aux écrans.
Mme Demerville va inscrire certains de ces élèves CET à Un concours de lecture à
voie haute.
Les enseignants ont remercié la mairie pour les travaux des toilettes (50k€,
financement DETR 80%).
A la demande du directeur d'école, la député est intervenue dans les classes avec
pour sujet : la genèse d'une loi.
Les enfants ont été très intéressés et ont posé beaucoup de questions.
Delphine Réau précise qu'une initiation aux gestes de premiers secours a été
donnée aux élèves de l'école.
CCAS
Réunion vendredi dernier (12/01) du CCAS pour venir en aide à un jeune couple de
la commune. Claude Benmussa et Monique Le Roy reviendront vers nous au
prochain conseil à ce sujet.
Delphine REAU
SIVOM
Validation des tarifs, en limitant les augmentations.
Piscine : évolution hors SIVOM +2/3%.
PV | Conseil Municipal 15 Janvier 2024 | Senlisse Assemblée des Jeunes
L'AJ va participer à l'organisation (service) des vœux.
Delphine Réau précise qu'elle va les relancer pour d'autres initiatives.
Marc Thibaut
Assemblée générale du SIHAVY
Redevance collecte de Senlisse 0.843€/m8.
Tout est conforme vs. Contrat.
Journée des maires, représente un total de 80 délégués. Très difficile de s'exprimer, à ce nombre.
insister sur la mise en place d'un visio car c'est loin, Saulx les chartreux.
Dionisia Leroux
CCHVC
Mise à disposition de nichoirs à mésanges. Nous en avions 5, donné aux habitants
moyennant la signature d'une convention.
Plainte d'habitant concernant les déjections canines.
Première concert dans la salle communale : 40 personnes, c'est un habitant de
Senlisse qui l'a animé avec des chansons Françaises.
Arnaud Leroy
Lauri Bounatirou
Terrain des sports
Inauguration du terrain de sport le 2 décembre en présence de 60 personnes,
présence du ministre Jean Noël Barrot, en présence de la député, et Patrick Karam
vice-président de la région {unique subventionneur à 80%), conseillère régionale, le
directeur du CDOS, CROS. Ils ont souligné que nous avions attiré beaucoup de
monde pour cet évènement.
Eglise
Claude remercie Dionisia Leroux pour son travail sans relache.
PV | Conseil Municipal 15 Janvier 2024 | Senlisse Le chauffage a été rétabli !
Après 4 électriciens et 2 chauffagistes, le 19 Décembre un autre électricien a réussi a redémarrer le chauffage dans l'église.
LA chaudière date de plus de 50 ans Le risque de panne définitive est acté. 2
problématiques identifiées : mise en conformité des tableaux électriques pour >
4000€ HT avec l'installation d'une sonde (église ouverte toute la journée).
Fréquemment des gens s'amuse à tourner le thermostat, ce qui fait tomber en
panne la chaudière, qui est ancienne.
NOUS attendons Un devis pour installer Une sonde déportée qui permettra de
s'affranchir du thermostat.
Ingienry conseille de prendre contact avec un BE spécialisé dans les chauffages église. Un BE nous propose un projet d'étude pour installer un nouveau chauffage, étude 2500€. Plusieurs options 120 k€, candélabre qui chauffent par dessus. {inconvenient, chauffe le haut du corps, pas esthétique).
Recommandation, ne pas attendre que la chaudière tombe en panne pour faire
l'étude. et engager rapidement cette étude.
Cette étude si on décide de la faire serait présenter à l'ensemble du conseil, faire un
bon choix entre cout et esthétique.
Claude Benmussa précise qu'il en a discuté avec le Père Raphaël. La Mairie se doit
de faire ça. Les fluides doivent être payés par l'évêché, ce qui n'est pas le cas à
Senlisse. La mairie paye la conso.
En 2024, la mairie enverra un estimatif pour que les contrats se mettent au nom de
l'évêché et plus de la mairie.
Une association de restauration d'œuvres a enlevés 2 tableaux posés au sol avec
une mention en attente de devis. Avec le patrimoine, nous avons relancé cette
association, ils ne veulent plus intervenir. L'association a laissé les toiles au sol, et nous
demande de les repositionner. Ingéniery a été choqué par cette démarche.
Comité SIERC
Décembre 2023, conso Senlisse 39000m3 (Choisel 35000m3]) ces chiffres semblent
anormaux.
Cette conso serait liée à une fuite de 6000m3 rue de la cour Senlisse.
Ouverture imminente du puits de St Benoit, remise en route d'un puits existant pour
être plus autonome. Quid de la remise en route d'autres puits qui ont été
abandonnés, si le puit de St Benoit produisait moins que prévu, que devons nous
mettre en place en interconnexion pour ne pas être en pénurie.
Poste à incendie au niveau de Malvoisine déficient. Lauri Bounatirou précise qu'il a
une nouvelle fois remonté ce problème.
PV | Conseil Municipal 15 Janvier 2024 | Senlisse Marc Thibaut précise qu'après discussion avec JL Hurel, ils utilisaient les eaux de pluie
qui tombaient dans les douves pour arrosage. Peut etre une solution en cas
d'incendie, en maintenant l'eau des douves ? Elles sont envasées…
Plusieurs phénomènes météorologiques
La difficulté pour l'état c'est de venir rapidement lorsqu'il y a des chutes d'arbres :
chute d'arbre cote de la barre.
Pluie intense, création d'un bouchon, le 9 décembre nous avons eu une inondation
au niveau du Rouillon, débordement. Nous avons eu l'aide des pompiers qui sont
intervenus. Une demande des pompiers, réquisitionné des agriculteurs pour installer
des ballots de paille de 400kg pour empêcher l'eau de s'infiltrer.
Avec Dionisia Leroux, un appel à l'aide des agriculteurs a été lancé, Bruno de
l'Essardière de la Mare Plate a aidé, mais l'habitant a refusé que le ballot soit installé devant chez lui.
Chute d'arbre sur la RD906, appel au département cellule de crise, pas de
tronçonneuse, et nous sommes à 45 min de voiture. Lauri Bounatirou a appelé le
chef de center des pompiers, pas dispo non plu... ils sont quand même venus, Lauri
Bounatirou a coupé l'arbre avec sa tronçonneuse.
Conclusion : la mutualisation, est Une super solution, pourquoi ne pas mutualiser au
sein de la CCHVC, ou contractualiser avec des agriculteurs.
Le SIAHVY a été sollicité concernant ces problèmes de dégorgement d'eau. pas
compétent. proposition de travailler avec ONF et création de bassins de rétention, un numéro d'urgence 2?
Claude Benmussa indique que nous avons des problème de secrétariat, 1 arrêt
maladie mi-temps thérapeutique, et 1 arrêt de travail suite à chute dans sa maison.
Parole au public
Fin du conseil municipal à 22h45.
Prochain conseil le 28 Mars 2024 20h
PV | Conseil Municipal 15 Janvier 2024 | Senlisse
Cp h 4 E _