unknown - Métropole - Européenne de Lille - 24 C 0212

Documents similaires

unknown - Métropole - Européenne de Lille - 24 B 0212

unknown - Métropole - Européenne de Lille - 19 C 0212

unknown - Métropole - Européenne de Lille - 18 C 0212

unknown - Métropole - Européenne de Lille - 23 C 0449

unknown - Métropole - Européenne de Lille - 19 C 1044

unknown - Métropole - Européenne de Lille - 25 C 0142

unknown - Métropole - Européenne de Lille - 18 C 1117

unknown - Métropole - Européenne de Lille - 22 B 0562

unknown - Métropole - Européenne de Lille - 22 B 0463

unknown - Métropole - Européenne de Lille - 22 B 0461

unknown - Métropole - Européenne de Lille - 24 C 0212 Document publié le Lundi 1 juillet 2024 Lien du pdf (unknown - Métropole - Européenne de Lille - 24 C 0212)Thèmes du document : Sport, Budget, Économie et finances, Pour rendu exécutoire

#signature#

(108294) / lundi 1er juillet 2024 à 09:14 1 / 3 DEVELOPPEMENT TERRITORIAL ET SOCIAL - SPORTS --

24-C-0212

Séance du vendredi 28 juin 2024

DELIBERATION DU CONSEIL

STADIUM - REVISION DES TARIFS FORFAITAIRES DES STRUCTURES RESIDENTES

Vu la délibération n° 23-C-0449 du Conseil en date 15 décembre 2023 validant la dégressivité du coût horaire en fonction du volume d'heures de pratique sur les espaces sportifs, réceptifs et terrains du stadium ;

Vu la délibération n° 24-C-0211 du Conseil en date du 28 juin 2024 adoptant la nouvelle grille tarifaire du Stadium.

I. Exposé des motifs

Les clubs ayant transmis leurs besoins d'usages pour la saison 2024/2025, il est proposé d'appliquer les forfaits d'utilisation suivants du 19 aout 2024 au 31 juillet 2025, soit :

42 000 € TTC pour l'Olympique Marcquois Rugby « OMR » :

Le forfait correspond globalement à environ :

 10 journées "stade Honneur" pour l'organisation de matchs ;

 1 475 heures d'utilisation de terrains de jeux collectifs ;

 400 heures de salles de réunion, 925 heures d'utilisation de l'espace sportif,  70 heures d'utilisation de l'espace réceptif pour des évènements ;  20 heures de l'espace de récupération, 400 heures d'utilisation de la cafeteria ;

 2 forfaits de nettoyage tribunes et autres forfaits de location de mobiliers, d'écrans et de LED bord terrain.

13 200 TTC pour le Stade Villeneuvois Lille Métropole « SVLM » :

Le forfait correspond globalement à environ :

 1 journée "stade Honneur" pour l'organisation d'un match ;

 500 heures d'utilisation de terrains de jeux collectifs ;

 700 heures d'utilisation de l'espace sportif ;

 7 heures d'utilisation de l'espace réceptif ;

 2 heures de l'espace de récupération ;

 2 heures d'utilisation de la cafeteria ;

 25 heures de salles de réunion ;(108294) / lundi 1er juillet 2024 à 09:14 2 / 3 DEVELOPPEMENT TERRITORIAL ET SOCIAL - SPORTS --

 14 heures de mobilisation de techniciens et de manutentionnaires ;  1 forfait de nettoyage de la tribune honneur et autres forfaits de location de mobiliers, d'écrans et de LED bord terrain.

42 500 TTC pour l'association du LOSC Lille :

Le forfait correspond globalement à environ :

 10 journées "tribune annexe" pour l'organisation de matchs;

 1 utilisation de "stade honneur" ;

 2 050 heures d'utilisation de terrains de jeux collectifs ;

 200 heures d'utilisation de l'espace sportif ;

 22 heures de l'espace de récupération ;

 200 heures d'utilisation de la cafeteria ;

 50 heures de salles de réunion ;

 462 heures de mobilisation de techniciens et de manutentionnaires ;  10 nettoyages de la tribune annexe ;

 1 nettoyage de la tribune honneur ainsi qu'à des forfaits de location de mobiliers et de l'écran.

8 100 TTC pour le Lille Métropole Athlétisme « LMA » :

Le forfait correspond globalement à environ 175 heures d'utilisation de la piste annexe et à la location de bureaux.

15 150 TTC, pour la Ligue des Hauts de France d'Athlétisme « LHDFA » :

Le forfait correspond globalement à environ 875 d'heures d'utilisation de pistes honneur et annexes et à la location de bureaux.

25 500 TTC pour la Ligue des Hauts de France de rugby « LHDFR » :

Le forfait correspond globalement à environ :

 2 journées d'utilisation "tribune annexe" et terrains pour l'organisation des finales régionales ;

 21 heures d'utilisation d'espaces réceptif pour 3 évènements ;

 161 heures de mobilisation de techniciens et de manutentionnaires  Des forfaits de location de mobiliers, de nettoyage et à la location de bureaux.

9 000 € TTC pour le service départemental de l'UNSS :(108294) / lundi 1er juillet 2024 à 09:14 3 / 3 DEVELOPPEMENT TERRITORIAL ET SOCIAL - SPORTS --

 Le forfait correspond globalement à environ :

 21 heures d'utilisation de piste honneur pour des cross et courses ;  28 heures de mobilisation de techniciens et de manutentionnaires ;  Des forfaits de location de mobiliers, de nettoyage et à la location des bureaux.

Tous les besoins complémentaires venant en dépassement de ces bases forfaitaires et/ou dommages constatés seront facturés suivants les tarifs horaires précisés dans la grille tarifaire de la délibération n° 24-C-0211 du Conseil en date du 28 juin 2024.

Si une crise sanitaire ou des travaux du Stadium venaient à affecter l'occupation des espaces du Stadium, les montants pourront être révisés au regard des occupations réellement effectuées.

II. Dispositif décisionnel

Par conséquent, la commission principale Rayonnement de la Métropole, Culture, Sport, Tourisme, Jeunesse consultée, le Conseil de la Métropole décide :

1) De valider les forfaits annuels adaptés à chacune des 7 structures résidentes du Stadium, tels que définis ci-dessus ;

2) D’imputer les recettes aux crédits inscrits au budget général en section fonctionnement.

Résultat du vote : ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ