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Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal du 06 JUILLET 2022 POUR DIFFUSION
Document publié le Mercredi 6 juillet 2022 par la commune de Ceffonds.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal du 06 JUILLET 2022 POUR DIFFUSION)
Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Éducation,
République
Française
Département
Haute-Marne
COMMUNE
DE
CEFFONDS
Liste
récapitulative
des
délibérations
Séance
du
6
Juillet
2022
N°
Ordre
N°
Délibération
Objet
de
la
délibération
1
031/2022
MODIFICATION
ORDRE
DU
JOUR
- AJOUT
DE
QUATRE
DÉLIBÉRATIONS
2
032/2022
TRAVAUX
REMPLACEMENT
CHAUFFAGE
ÉCOLE
3
033/2022
TRAVAUX
REMPLACEMENT
CHAUFFAGE
ÉCOLE
-
CHOIX
DES
ENTREPRISES
4
034/2022
INSTRUCTION
COMPTABLE
ET
BUDGÉTAIRE
M57
-
APPLICATION
DE
LA
FONGIBILITÉ
DES
CRÉDITS
5
035/2022
INDEMNISATION
FRAIS
DE
DÉPLACEMENT
6
036/2022
TRANSPORTS
SCOLAIRES
2022/2023
-
PARTICIPATION
FINANCIÈRE
COMMUNALE
037/2022
DÉCISION
MODIFICATIVE
N°1
038/2022
MODIFICATION
MISE
EN
PLACE
DU
RIFSEEP
DEMANDE
DE
SUBVENTION
-
SOCIÉTÉ
DE
CHASSE
9
0652002
DE
CEFFONDS
Émargements
Elus
Fonction
Emargement
KREZEL
Éric
Maire
GEOFFRIN
Ludovic
Secrétaire
de
séance
En
mairie,
le
07/07/2022
Le
Maire
Éric
KREZEL