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Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal du 25 MAI 2020
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Ceffonds.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal du 25 MAI 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
République
Française
Département
Haute-Marne
Commune
de
CEFFONDS
L'an
2020
et
le
25
Mai
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
exceptionnellement
à
la
Salle
des
Fêtes
de
CEFFONDS
sous
la
présidence
de
KREZEL
Eric,
Maire.
Présents
:M.
KREZEL
Eric,
Conseiller,
Mmes
:MARTIN
Yasmine,
MONICT
Claude,
PERRIN
Ingrid,
SOLDERA
Delphine,
MM
:BARROY
Rémi,
BELIN
Thibaut,
BRISSOT
Didier,
CANAT
Pierre,
CHAUSSIN
Michel,
GEOFFRIN
Ludovic,
GOUGET
Loïc,
RENAUT
Christophe,
RIBOUT
Élie,
ROUSSEL
Thierry
Nombre
de
membres
e
Afférents
au
Conseil
municipal
: 15
e
Présents
: 15
Date
de
ia
convocation
: 18/05/2020
Date
d'affichage
: 18/05/2020
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Sous
Préfecture
le
: 03/06/2020
et publication
ou
notification
du
: 03/06/2020
A
été
nommée
secrétaire
: M.
ROUSSEL
Thierry
Objet
des
délibérations
SOMMAIRE
ÉLECTIONS
MAIRE
ET
ADJOINTS
TRAVAUX
DE
REMPLACEMENT
DEUXIÈME
GARDE-CORPS
PONT
DU
MONTCEY
DÉTERMINATION
DU
NOMBRE
D'ADJOINTS
réf:
023/2020
: ÉLECTIONS
MAIRE
ET
ADJOINTS
Les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
CEFFONDS
proclamés
par
le
bureau
électoral
à
la
suite
des
opérations
des
Elections
Municipales
du
dimanche
15
mars
2020,
se
sont
réunis
dans
la
salle
de
la
Mairie
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Le
Maire,
conformément
aux
articles
L.
2121-10
et
L.
2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
4 - INSTALLATION
DES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
:
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
Monsieur
Eric
KREZEL,
Maire,
qui
a
déclaré
les
Membres
du
Conseil
Municipal
cités
ci-dessous
installés
dans
leurs
fonctions.
- Monsieur
Rémi
BARROY,
- Monsieur
Thibaut
BELIN, - Monsieur
Didier
BRISSOT,
- Monsieur
Pierre
CANAT,
- Monsieur
Michel
CHAUSSIN,
- Monsieur
Ludovic
GEOFFRIN,
- Monsieur
Loïc
GOUGET,
- Monsieur
Éric
KREZEL,
- Madame
Yasmine
MARTIN,
- Madame
Claude
MONIOT,
- Madame
Ingrid
PERRIN,
- Monsieur
Christophe
RENAUT,
- Monsieur
Élie RIBOUT,
- Monsieur
Thierry
ROUSSEL,
- Madame
Delphine
SOLDERA.
Monsieur
Thierry
ROUSSEL
a
été
désigné
en
qualité
de
Secrétaire
par
le
Conseil
Municipal.
2 - ÉLECTION
DU
MAIRE
2.1.
Présidence
de
l'assemblée :
Le
plus
âgé
des
Membres
présents
du
Conseil
Municipal
a
pris
la
présidence
de
l'assemblée.
Il
a
procédé
à
l'appel
nominal
des
Membres
du
Conseil,
a
dénombré
quinze
Conseillers
présents
et
constaté
que
la
condition
de
quorum
posée
à
l'article
L.
2121-17
du
CGCT
était
remplie
Ia
ensuite
invité
le
Conseil
Municipal
à
procéder
à
l'élection
du
Maire.
I!
a
rappelé
qu'en
application
des
articles
L.
2122-4
et
L.2122-7
du
CGCT,
Le
Maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
Membres
du
Conseil
Municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
2.2.
Constitution
du
bureau
:
Le
Conseil
Municipal
a
désigné
deux
assesseurs
au
moins
:
Monsieur
Christophe
RENAUT
et
Madame
Ingrid
PERRIN.
2.3.
Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
:
Chaque
Conseiller
Municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
s'est
approché
de
la
table
de
vote.
Il
a
fait
constater
au
Président
qu'il
n'était
porteur
que
d'une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
Mairie.
Le
Président
l'a
constaté,
sans
toucher
l'enveloppe
que
le
Conseiller
Municipal
a
déposée
lui-même
dans
l'urne
ou
le
réceptacle
prévu
à
cet
effet.
Le
nombre
des
Conseillers
qui
n'ont
pas
souhaité
prendre
part
au
vote,
à
l'appel
de
leur
nom,
a
été
enregistré.
Après
le
vote
du
dernier
Conseiller,
il a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Les
bulletins
et
enveloppes
déclarés
nuls
par
le
bureau
en
application
de
l'article
L.
66
du
code
électoral
ont
été
sans
exception
signés
par
les
Membres
du
bureau
et
annexés
au
procès-verbal
avec
mention
de
la
cause
de
leur
annexion.
Ces
bulletins
et
enveloppes
ont
été
annexés
les
premiers
avec
leurs
enveloppes,
les
secondes
avec
leurs
bulletins,
le
tout
placé
dans
une
enveloppe
close
jointe
au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné.
Lorsque
l'élection
n'a
pas
été
acquise
lors
d'un
des
deux
premiers
tours
de
scrutin,
il a
été
procédé
à
un
nouveau
tour
de
scrutin.
2.4.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
:
a)
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
:0
b)
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
:15
c)
Nombre
de
suffrage
déclarés
nui
par
le
bureau
:0
d)
Nombre
de
suffrages
blancs
:0 e)
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 15
f) Majorité
absolue
: 8
Monsieur
Éric
KREZEL
- 15
voix
- quinze
voix
2-7.
Proclamation
de
l'élection
du
Maire
:
Monsieur
Éric
KREZEL
a
été
proclamé
Maire
et
a
été
immédiatement
installé.
3 - ÉLECTIONS
DES
ADJOINTS
:
Sous
la
présidence
de
Monsieur
Éric
KREZEL
élu
Maire,
le
Conseil
Municipal
a
été
invité
à
procéder
à
l'élection
des
Adjoints.
|| a
été
rappelé
que
les
Adjoints
sont
élus
selon
les
mêmes
modalités
que
le
Maire. Le
Président
à
indiqué
qu'en
application
des
articles
L.
2122-1
et
L.
2122-2
du
CGCT,
la
Commune
doit
disposer
au
minimum
d'un
adjoint
et
au
maximum
d'un
nombre
d'Adjoints
correspondant
à
30%
de
l'effectif
légal
du
Conseil
Municipal,
soit
quatre
Adjoints
au
Maire
au
maximum.
II
a
rappelé
qu'en
application
des
délibérations
antérieures,
la
Commune
disposait,
à
ce
jour,
de
deux
Adjoints.
Au
vu
de
ces
éléments,
le
conseil
municipal
a
fixé
à
trois
le
nombre
des
Adjoints
au
Maire
de
la
Commune. 3.1.
ÉLECTION
DU
PREMIER
ADJOINT
:
3.1.1.
Résultats
dupremier
tour
de
scrutin
:
a)
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
: 0
b)
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
: 15
c)
Nombre
de
suffrage
déclarés
nul
par
le
bureau
: 0
d)
Nombre
de
suffrages
blancs
: 0
e)
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 15
f) Majorité
absolue
: 8
Monsieur
Thierry
ROUSSEL
- 15
voix
- quinze
voix
3.1.4.
Proclamation
de
l'Élection
du
Premier
Adjoint
:
Monsieur
Thierry
ROUSSEL
a
été
proclamé
Premier
Adjoint
et
a
été
immédiatement
installé.
3.2.
ÉLECTION
DU
SECOND
ADJOINT :
3.2.1.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
:
a)
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
: 0
b)
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
: 15
c)
Nombre
de
suffrage
déclarés
nui
par
le bureau
: 0
d)
Nombre
de
suffrages
blancs
: 0
e)
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 15
f} Majorité
absolue
: 8
Monsieur
Ludovic
GEOFFRIN
- 15
voix
- quinze
voix
3.2.4.
Proclamation
de
l'Élection
du
Second
Adjoint :
Monsieur
Ludovic
GEOFFRIN
a
été
proclamé
Second
Adjoint
et
a
été
immédiatement
installé. 3.3. ÉLECTION
DU
TROISIÈME
ADJOINT
:
3.3.1.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
:
a)
Nombre
de
conseillers
présents
à l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
: 0
b)
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
: 15
c)
Nombre
de
suffrage
déclarés
nul
par
le bureau
: 0
d)
Nombre
de
suffrages
blancs
: 0
e)
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 15
f} Majorité
absolue
: 8
Monsieur
Rémi
BARROY
- 15
voix
- quinze
voix
3.3.4.
Proclamation
de
l'Élection
du
Troisième
Adjoint :
Monsieur
Rémi
BARROY
a
été
proclamé
Troisième
Adjoint
et
a
été
immédiatement
installé.
3.4.
ÉLECTION
DU
MAIRE
DÉLÉGUÉ
D'ANGLUS
:
3.4.1.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
:
a)
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
:0
b)
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
:15
c)
Nombre
de
suffrage
déclarés
nul
par
le
bureau
:0
d)
Nombre
de
suffrages
blancs
:0
e)
Nombre
de
suffrages
exprimés
:15
f)
Majorité
absolue
:8
Monsieur
Rémi
BARROY
- 15
voix
- quinze
voix
3.4.4.
Proclamation
de
l'élection
du
Maire
Déléqué
d'ANGLUS
:
Monsieur
Rémi
BARROY,
a
été
proclamé
Maire
Délégué
d'ANGLUS
et
a
été
immédiatement
installé.
3.5.
ÉLECTION
DU
MAIRE
DÉLÉGUÉ
DE
SAUVAGE-MAGNY
:
3.5.1.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin :
a)
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
:0
b)
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
:0
c)
Nombre
de
suffrage
déclarés
nul
par
le
bureau
:0
d)
Nombre
de
suffrages
blancs
:0
e)
Nombre
de
suffrages
exprimés
:15
f)
Majorité
absolue
:8
Madame
Yasmine
MARTIN
- 12
voix
- douze
voix
Monsieur
Christophe
RENAUT
- 3
voix
-
trois
voix
3.5.4.
Proclamation
de
l'élection
du
Maire
Déléqué
de
SAUVAGE-MAGNY
:
Madame
Yasmine
MARTIN,
a
été
proclamée
Maire
Délégué
de
SAUVAGE-MAGNY
et
a
été
immédiatement
installée.
A
l'unanimité
(pour:
15
contre
: O abstentions
: 0)
réf
:024/2020
:TRAVAUX
DE
REMPLACEMENT
DEUXIÈME
GARDE-CORPS
PONT
DU
MONTCEY Le
Conseil
Municipal
est
informé
que
les
travaux
de
remplacement
du
premier
garde-corps
du
Pont
du
Montcey,
suite
au
sinistre
d'août
2019,
sont
désormais
achevés.
Afin
d'harmoniser
la
structure
métallique
du
Pont,
des
travaux
complémentaires
ont
été
confiés
à
l'Entreprise
CONCEPT'ALU
pour
que
le
deuxième
garde-corps
soit
identique
à
l'autre.
Le
montant
de
ces
travaux
complémentaires
s'élève
à
1
080€
TTC.
A
l'unanimité
(pour
: 15
contre
: O
abstentions :
O)
réf
:
025/2020
:DÉTERMINATION
DU
NOMBRE
D'ADJOINTS
Suite
à
l'élection
du
Maire,
il est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
déterminer
le
nombre
d'Adjoints
au
Maire. Monsieur
Le
Maire
rappelle
aux
Membres
du
Conseil
que
deux
Adjoints
siégeaient
lors
du
précédent
mandat. Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
d'élire
trois
Adjoints
au
Maire
de
la
Commune.
À
l'unanimité
(pour
: 15
contre
:
0
abstentions
: O)
Questions
diverses
:
Complément
de
compte-rendu:
En
mairie,
le
03/06/2020
Le
Maire,
Eric
KREZEL