Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV REUNION CM 31 01 2025
Procès Verbal - PV REUNION DU 12 04 2024
Déliberation - DELIB 2024 07 09BIS MOTION URGENCE HOPITAUX
Déliberation - DELIB 2024 06 01 APPROBATION DU CR DE REUNION DE C
Procès Verbal - PV REUNION DU 14 06 2024
Procès Verbal - PV REUNION DU CM 2024 03 22
Procès Verbal - PV REUNION CM 06122024
Procès Verbal - PV de la reunion du 20 septembre 2024
Déliberation - DELIB 2024 05 02 RAPPORT SUR LES DECISIONS PRISES
Procès Verbal - PV 31 OCT 2024
Procès Verbal - pv Reunion du 31 07 2024
Document publié le Mercredi 31 juillet 2024 par la commune de Val des Vignes.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Reunion du 31 07 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Santé,
PROCES-VERBAL DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JUILLET 2024 Le trente et un juillet deux mille vingt-quatre, Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni sous la présidence de Guy DECELLE, Maire de la Commune. Date de convocation du Conseil Municipal : 25 juillet 2024 Présent(e)(s) : DECELLE Guy, VERGNION Philippe, BOULLAULT Angèle, CHABOT Jean-Michel, COUSSEAU Stéphanie, CHAIGNAUD Éric, BARBOT Jean-Pierre, DÉNOUE Joël, MEIGNIEN Christine, BEULZ Loïc, NEBOUT Franck, MARTY Didier, CATINOT Isabelle et TEXIER Isabelle. Pouvoir(s) : CADORET Anita à CHAIGNAUD Éric, MOUNIER Marlène à CHABOT Jean-Michel. Excusé(e)(s) : BOIBELET AVRIL Elsa et COUSSEAU Hervé Absent(e)(s) : LASNIER Isabelle Nombre de conseillers : - En exercice : 19 - Présents : 14 - Votants : 16 Le quorum de 10 et est atteint. Secrétaire de séance : BARBOT Jean-Pierre ORDRE DU JOUR : Approbation du CR du 14 juin 2024 Rapport sur les décisions prises par délégations Convention diagnostic archéologie préventive lotissement de Bellevue Convention diagnostic archéologie préventive Espace DEFRANCE Subventions pour Eglise de Mainfonds Questions et informations diverses : > Travaux en cours (APC, lotissements, ..) > Recherche de médecins DU EAN SN Le Maire ouvre la séance à 18h45 1. Approbation, à l’unanimité, du compte rendu du 14/06/2024 2. Le Conseil prend acte du rapport du Maire relatif aux décisions prises par délégations du Conseil. 3. Autorisation donnée au Maire, à l’unanimité, pour la signature d’une convention avec l’INRAP pour des recherches d’archéologie préventive nécessaires à l’instruction de la demande de permis d’aménager pour le projet du lotissement de Bellevue. 4. Autorisation donnée au Maire, à l’unanimité, pour la signature d’une convention avec l’INRAP pour des recherches d’archéologie préventive nécessaires à l’instruction de la demande de permis d’aménager pour le projet du lotissement de l’Espace DEFRANCE. Questions et informations diverses Travaux en cours Agence Postale Communale : Les murs sont construits, la charpente devrait être réalisée prochainement. La Renardière : Les travaux d’aménagement de voirie et de trottoirs sont en cours ainsi que l’installation d’une zone de conteneurs poubelles commune avec les lotissements de Ferdry et Ferblanc. Bellevue et l’espace DEFRANCE : Les permis d’aménager sont en cours d’instruction et nécessite comme vu précédemment des recherches d’archéologie préventive. Recherche des médecins Présentation des différentes annonces avec projection d’une vidéo réalisée par le cabinet de communication. Adressage Programmation d’une nouvelle réunion de travail le vendredi 6 septembre 2024 à 13h30. Vente d’un immeuble Un couple a fait une proposition d’achat pour l’immeuble du 9 Rue du 19 Mars 1962. Le sujet n’ayant pas été inscrit à l’ordre du jour, l'assemblée donne seulement une approbation de principe sur le montant proposé. Le sujet sera inscrit à l’ordre du jour de la prochaine réunion. L'ordre du jour étant épuisé et personne ne sollicitant la parole, le Maire clos la séance à 19h50. En Mairie le 01 août 2024, Le secrétaire de séance Le Maire, Jean-Pierre BARBOT Guy DECELLE