Compte-Rendu - c.r. cm 23 mai 2016

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Compte-Rendu - c.r. cm 23 mai 2016 Document publié le Lundi 23 mai 2016 par la commune d'Orgnac-sur-Vézère. Lien du pdf (Compte-Rendu - c.r. cm 23 mai 2016)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Handicap et inclusivité, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 23 MAI 2016

Les membres du conseil municipal se sont réunis en « salle de réunion » de la mairie à 20h30 suite à la convocation du 17 mai 2016.

Secrétaire de séance : Milena LOUBRIAT

Présents : Marcel DANDALEIX, Milena LOUBRIAT, Paul FREYSSINET, André GOLFIER, Philippe BRAVARD, Nathalie MATHIEU, Pierre FAUCHER, Brigitte MARSAC, Sébastien SAGNE, Pierre PARVEAU

Excusée : Françoise MOMMELE

APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 24 MARS 2016 Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.

AMENAGEMENT DU BOURG

Le 13 mai, la commission des travaux a validé les propositions qui figureront dans le dossier de consultation du choix du maître d’œuvre. Les secteurs 1 et 2 place de l’église côté forge et côté balcon figureront dans ce dossier pour un montant de 128 000 € (moins 30 % du montant estimé par le bureau d’études).

Le déplacement des toilettes publiques constituera la première opération et les travaux d’aménagement de la place (côté forge et côté balcon) devraient se dérouler sur les années 2017 et 2018. Au niveau du financement une dotation d’un montant de 42 760 € au titre des travaux d’aménagement d’espaces publics a été sollicitée auprès de l’état.

A l’unanimité des membres présents, le conseil municipal s’est prononcé pour la nouvelle orientation concernant le calendrier des travaux et leur financement.

Corrèze Ingénierie et les partenaires financiers de cette opération (état, et conseil départemental) seront rencontrés dans les meilleurs délais avant de lancer la consultation concernant la recherche d’un maître d’œuvre.

EGLISE

Les travaux de restauration des contreforts, de mise aux normes électriques et de réfection de la voûte sont estimés entre 80 000 € et 100 000 €. Ce montant reprend les différents devis établis ces deux dernières années.

La contribution financière de la commune ne peut être que très limitée au vu de sa capacité budgétaire et des investissements en cours (aménagement du bourg). C’est pourquoi l’Association des Amis de l’Eglise Saint Martial d’Orgnac sur Vézère (AESMOV) à l’occasion de sa dernière assemblée générale a opté pour la recherche d’autres sources de financement et le recours au mécénat en particulier. Avec cette perspective le CAUE de la Corrèze sollicité par la commune et l’AESMOV préconise l’appui d’un cabinet de maîtrise d’œuvre. Cette démarche a déjà été faite en 2010 et la commune va se rapprocher des 2 bureaux qui avaient déposé à cette époque un dossier de candidature de maîtrise d’œuvre. De la réponse de ces bureaux dépendra la suite qui sera donnée à ce dossier. S’agissant du mobilier, il a été convenu de mettre en attente la restauration du retable. La restauration des peintures murales du chœur de l’église (devis fait en novembre) sera subventionné à hauteur de 60 % par le conseil départemental pour un montant de 3750.00 € HT. . Une délibération est prise à l’unanimité pour adresser le dossier de demande de subvention.

Pour le vitrail endommagé, l’atelier Loire doit nous fournir un devis ; un contact sera pris ensuite avec l’assurance.

PLAN LOCAL D’URBANISME

L’audition des 3 candidats a eu lieu à Condat sur Ganaveix.

Les subventions seraient les suivantes : 15 000 € / commune + 25% du coût + 2 000 € pour l’environnement + 2 à 3 000 € de subvention pour les 2 communes concernées par Natura 2000. En définitive le montant financier à la charge de notre commune serait de l’ordre de 6 000 €.

ACHAT DE MATERIEL

Deux devis ont été fournis pour l’achat d’une tondeuse/débroussailleuse : - 1er Doussaud : 1 374€ H.T.

- 2ème Menue Culture 2 666 € H.T. – 800€ de reprise = 1 866 € H.T Une délibération est prise à l’unanimité pour le second devis qui correspond au matériel le mieux adapté aux besoins de la commune.Un nettoyeur vapeur d’une valeur de 113 € sera acheté chez Bordas (dans le cadre des préconisations du document unique de sécurité au travail).

SYNDICAT D’ELECTRIFICATION

Modification des statuts : le syndicat prend la compétence pour enfouir les lignes téléphoniques avec les lignes électriques ; 5 communautés de communes qui adhéraient au syndicat le quittent pour permettre aux communes d’adhérer individuellement.

Une délibération est prise à l’unanimité.

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D’UZERCHE

La réunion communautaire du 7 avril a été présidée par Bernard ROUX, vice-président. Une dotation communautaire de solidarité de 8 076€ sera versée à la commune d’Orgnac. Le conseil municipal est sensible à cette nouvelle orientation qu’il approuve à l’unanimité des membres présents.

QUESTIONS DIVERSES

- Depuis avril plusieurs fuites ont été constatées sur le réseau d’eau ; l’intervention de la SAUR n’a pas été concluante ; les opérations de recherche continuent, plusieurs vannes ont été posées ; il reste un secteur d’environ 400 m à sonder.

- Bibliothèque : une conférence sur le kaolin et autres sujets aura lieu le 3 juin à 18h animée par l’écrivain limousin Jean-Paul Romain Ringuier.

- Le 26 avril : une réunion a eu lieu à Vigeois pour manifester l’opposition des communes concernant la fermeture de la perception de Vigeois et la disparition d’un service de proximité ; une rencontre est prévue avec M. Combe, maire de Tulle.

- Le 29 avril la rencontre avec les nouveaux habitants d’Orgnac s’est déroulée dans une bonne ambiance.

- Les travaux du stade les 2 et 3 mai ont bénéficié de l’aide de nombreux bénévoles.

- La cérémonie du 8 mai s’est déroulée dans de bonnes conditions, suivie du traditionnel repas à la salle polyvalente.

- Rallye du Limousin le 17 juin ; le départ de la seconde étape aura lieu aux Fombiardes.

- Nicolas REYNAL a demandé sa réintégration ; son poste étant désormais occupé par Christian BOUTOT, titulaire, sa demande de réintégration sur le ½ poste de la commune ne peut normalement pas être acceptée. Une réponse écrite a été adressée à l’intéressé.

- Le logement de la poste ayant été rénové il peut désormais être mis en location.

- La demande d’aliénation d’un chemin communal présentée par Florian GUILLARD est approuvée à l’unanimité. Un contact sera pris avec un commissaire enquêteur conformément à la procédure réglementaire.

- Pierre PARVEAU est à la recherche d’un terrain pour construire un bâtiment forestier. A ce jour, sa démarche n’a pas abouti et il est candidat pour acheter une portion de la parcelle appartenant à la commune, située en face de l’ancienne poste.

Sa demande obtient l’accord de principe du conseil municipal. Dès lors, il y a lieu de donner

suite à ce dossier : proposition d’un prix du m2, et prise en compte de la réglementation en

vigueur concernant la construction de bâtiment.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 h.