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Conseil Municipal - Conseil municipal du 24 juin 2025
Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune de Saint-Yrieix-sur-Charente.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 24 juin 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Investissement et développement économique,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2025
NUMERO INTITULE SENS DU VOTE
2025-06-01 | Revalorisation des tarifs du pôle «Vie Educative A l'unanimité.
Territoriale » au 1° septembre 2025.
2025-06-02 | Règlement intérieur des services du pôle « Vie Educative A la majorité.
Territoriale » - Mise à jour.
2025-06-03 | Participation des communes de résidence aux charges de A l'unanimité.
fonctionnement des écoles — Révision du forfait pour
l'année scolaire 2024-2025
2025-06-04 | Convention d'occupation du domaine public pour A l'unanimité.
l'installation d'infrastructures de recharge de véhicule
électrique (IRVE).
2025-06-05 | Convention pour le versement d'un fonds de concours au A l'unanimité.
SDEG 16 — Programme annuel 2025 — 1° partie. |
2025-06-06 | Demande de subvention — Aide aux Maires bâtisseurs. A l'unanimité.
2025-06-07 | Décision modificative n°1 concernant les recettes de la A l'unanimité.
section de fonctionnement et d'investissement.
2025-06-08 | Subvention complémentaire au CSCS Amicale Laïque de A l'unanimité.
Saint-Yrieix — Ouverture de places supplémentaires à la
Petite crèche.
2025-06-09 | Renouvellement d’un emploi Parcours Emploi A l'unanimité.
Compétences au 1° septembre 2025.
2025-06-10 | Recours à un contrat d'apprentissage. A l'unanimité.
2025-06-11 | Désherbage en bibliothèque. A l'unanimité.
L'ensemble des délibérations et le procès-verbal sont consultables sur le site internet
de la commune htitps://saintyrieixsurcharente.fr
dans la rubrique Ma ville / Vie municipale / Conseil municipal
Délibérations ou Procès-verbaux du Conseil Municipal