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Document publié le Mardi 16 septembre 2025 par la commune de Saint-Yrieix-sur-Charente.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 16 septembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Consommateurs,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTEMBRE 2025
NUMERO INTITULE SENS DU VOTE
2025-09-01 | Contrat de projet 2026-2029 - Autorisation de signature A l'unanimité. d’une convention de partenariat avec le Centre
Socioculturel et Sportif - Amicale Laïque de Saint-Yrieix
sur Charente.
2025-09-02 | Protocole établissant un dispositif « Voisins Solidaires et A l'unanimité. Attentifs » sur la commune de Saint-Yrieix sur Charente.
2025-09-03 | Renouvellement de la convention « Tarification sociale À l'unanimité. des cantines scolaires » et de l'avenant EGAlim.
2025-09-04 | Participation des communes de résidence aux charges de A l'unanimité. fonctionnement des écoles - Révision du forfait pour
l'année scolaire 2024-2025.
2025-09-05 | Dénomination de voies ayant vocation à rétrocession A l'unanimité. dans le domaine public.
2025-09-06 | Régularisation foncière - Emprise voirie de l'allée du A l'unanimité. Vallon.
2025-09-07 | Acquisition par la commune d'une bande de terrain A l'unanimité. appartenant à la Fédération ADMR - PC 16 358 23 C 36
- 52 LLS - Groupe Pierreval.
2025-09-08 | Subvention complémentaire de fonctionnement au A l'unanimité. CCAS.
2025-09-09 | Mise en application du règlement intérieur. A l'unanimité.
2025-09-10 | Modification du tableau des emplois à compter du 1°’ A l'unanimité. octobre 2025.
L'ensemble des délibérations et le procès-verbal sont consultables sur le site internet de la commune https://saintyrieixsurcharente.fr
dans la rubrique Ma ville / Vie municipale / Conseil municipal
Délibérations ou Procès-verbaux du Conseil Municipal