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Déliberation - DCM 20250129 02PA1 Sommaire decisions
Document publié le Mercredi 29 janvier 2025 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 20250129 02PA1 Sommaire decisions)
Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JANVIER 2025
Liste des décisions prises par délégation du Conseil Municipal au Maire
PÔLE TECHNIQUE – PATRIMOINE - AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
Numéro Date Objet
D-2024-59 13/12/2024
Bail professionnel pour une durée de 6 ans à compter du 1er janvier 2025 avec M. SAIDI Nassim, d’un local à usage d’habitation en rez de chaussée d’une superficie de 33 m² comprenant 2 pièces avec un coin sanitaire situé sis à Firminy (Loire) au 37 Rue Gambetta pour un loyer mensuel initial de 320€.
Demande de M. SAIDI, infirmier, de pouvoir bénéficier du local au titre d’un bail professionnel.
Le paiement des loyers commencera à courir à compter du 1er février 2025.
D-2024-60 13/12/2024
Bail de gré à gré pour une durée de 3 ans avec Monsieur Mickaël PARISOT pour la location d’un local de garage à usage de stationnement situé sis à Firminy au 2 Bis Place des Abattoirs pour un montant de loyer mensuel de 58 € à compter du 1er janvier 2025.
PÔLE DES RESSOURCES – APPUIS FONCTIONNELS – ASSEMBLEE – SECRETARIAT GENERAL – BUREAU DU COURRIER - ARCHIVES
Numéro Date Objet
D-2024-58 09/12/2024
Décision d’ester en justice
Constitution partie civile de la Commune dans le cadre de l’affaire qui oppose Monsieur le Maire à M. GMIZA
Le Cabinet Philippe PETIT est chargé de la défense des intérêts de la Commune.
PÔLE DES RESSOURCES – APPUIS FONCTIONNELS – FINANCES
Numéro Date Objet
D-2025-01 03/01/2025
Régie de recettes Culture Spectacles -Ajout de lieu d’encaissement
La régie de recette « Culture Spectacles » sera temporairement installée entre le 25 janvier et le 05 avril 2025 à la Salle Dorian – Rue de l’Ondaine – 42490 FRAISSES PÔLE RELATIONS CITOYENNES ET ATTRACTIVITÉ TERRITORIALE – CULTURE
Numéro Date Objet
D-2025-02 10/01/2025
Contrat avec le Guichet Unique Spectacle Occasionnel (GUSO) - Embauche d’Intermittent(e)s du spectacle – Année 2025
Le montant de ces contrats sont les suivants :
140 € Brut / Cachet / Jour en qualité de Manutentionnaire
170 € Brut / Cachet / Jour en qualité de Technicien
210 € Brut / Cachet / Jour en qualité de Régisseur
+ Repas + Charges sociales (GUSO)
D-2025-03 21/01/2025
Don d’œuvres d’art à la Ville de Firminy – Daniel AULAGNIER – Artiste plasticien notamment un ensemble de dessins intitulé « dans le paysage architectural de Le Corbusier » :
- Série « Captation / propulsion » (2009) – 4 dessins
- Série « Dans le paysage architectural de le Corbusier – Firminy » (2008) - 15 dessins
- Série « Dessins sans titre (2008) – 8 dessins
- Série « Entre l’un et l’autre » (1995) – 6 dessins
- Série « Lithographies » (2002) : 8.
Aucune condition préalable.
PÔLE RELATIONS CITOYENNES ET ATTRACTIVITÉ TERRITORIALE – ANIMATION SOCIALE
Numéro Date Objet
D-2024-61 26/12/2024
Convention entre le club « FCOFI » et le Centre d’Animation de Firminy-Vert de Firminy et la Maison Pour Tous établie à compter du 26 décembre 2024 et jusqu’au 28 décembre 2024 concernant le prêt à titre gratuit de 2 minibus, 9 places de marque Renault Traffic, immatriculé : FY 533 EC et Peugeot expert, immatriculé FY 899 BY dans le cadre d’un séjour ski.