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Ordre du Jour - 29 06 21 Ordre du jour
Ordre du Jour - CM 2025 12 09 ordre du jour
Convocation - Ordre du jour CM 19 12 2018
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gigean.
Lien du pdf (Convocation - Ordre du jour CM 19 12 2018)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Économie et finances,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Depusr
?
Gigean
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Article
L.2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Le
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la Commune
de
GIGEAN
se
réunira
le :
MERCREDI
19
DECEMBRE
2018
à 19h
Salle
du
CONSEIL
MUNICIPAL
SRoRE
DU
JOUR
:
." on
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-101
: PARTICIPATION
MUNICIPALE
À LA
DESTRUCTION
DES
NIDS
DE-FRELONS
ASIATIQUES
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-102
:
PARCELLE
COMMUNALE
AO268
PARTIELLE
À MADAME
DEZEUSSE
IMPASSE
DES
LUCIOLES
- DESAFFECTATION,
DECLASSEMENT
ET
AUTORISATION
DE
CESSION PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-103
:
CESSION
DE
PARCELLE
COMMUNALE
AM51
À LA
SCI
SOLEIL
DU
SUD
- ZAE
SAINT
MICHEL
— DESAFFECTATION,
DECLASSEMENT
ET
AUTORISATION
DE
CESSION PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-104
: CONVENTION
DE
REVERSEMENT
DES
PRODUITS
DU
PUP
SOURCES
DE
LA
CLAU
— SYNDICAT
DU
BAS
LANGUEDOC
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-105
:
CONSTRUCTION
D'UNE
SALLE
DES
ARTS
MARTIAUX
-
ATTRIBUTION
DES
LOTS
2/3/4
ET
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DU
MARCHE
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-106
: INSTITUT
DE
FORMATION.
D'INSERTION
ET
D'INGENIERIE
PEDAGOGIQUE
(IFIIP)
- MISE
A DISPOSITION
D'UN
LOCAL
MUNICIPAL
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-107:
FIXANT
LES
INDEMNITES
D'ASTREINTE
ET
DE
PERMANENCE
DES
AGENTS
DE
LA
COLLECTIVITÉ
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-108
: MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-109
: INDEMNITE
DE
CONSEIL
DU
TRESORIER
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-110
: SOUSCRIPTION
D'UN
EMPRUNT
BUDGET
COMMUNAL
2018
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-111:
ACTUALISATION
N°12
DE
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
ET
DES
CREDITS
DE
PAIEMENT
(AP/CP)
OPERATION
N°924
« REVITALISATION
DU
CŒUR
DE
VILLE
»
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-112
: ACTUALISATION
N°10
DE
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
ET
DES
CREDITS
DE
PAIEMENT
(AP/CP)
OPERATION
N°926
CREATION
D'UN
GROUPE
SCOLAIRE PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-113
: ACTUALISATION
N°2
DE
L’AUTORISATION
DE
PROGRAMME
ET
DES
CREDITS
DE
PAIEMENT
(AP/CP)
« AMENAGEMENTS
D'AIRES
DE
LOISIRS
»
OPERATION
N°929
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-114:
ACTUALISATION
N°5
DE
L'AUTORISATION_
DE
PROGRAMME
_ET
DES
CREDITS
DE
PAIEMENT
(AP/CP)
« CREATION
D'UNE
SALLE
DES
SPORTS/DOJO
» - OPERATION
BUDGETAIRE
N°930
PROJET
DE
DELIBERATION
_N°2018-115
: ACTUALISATION
N°6
DE
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
ET
DES
CREDITS
DE
PAIEMENT
(AP/CP)
« STUDIUM
» OPERATION
BUDGETAIRE
N°931 PROJET
DE
DELIBERATION
_ N°2018-116:
ACTUALISATION
N°2
DE
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
ET
DES
CREDITS
DE
PAIEMENT
(AP/CP)
« SALLE
POLYVALENTE
» OPERATION
N°936
PROJET
DE
DELIBERATION
_N°2018-117
:_
ACTUALISATION
N°2
DE
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
ET
DES
CREDITS
DE
PAIEMENT
{AP/CP)
REQUALIFICATION
DE
LA
RD
613
OPERATION
BUDGETAIRE
N°938
PROJET
DE
DELIBERATION__N°2018-118
:
ACTUALISATION
N°1
DE
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
PLURIANNUELLE
ET
DES
CREDITS
DE
PAIEMENT
{AP/CP)
- CREATION
D'UN
LOCAL
D'ARCHIVES
OPERATION
N°939
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-119
: ANNULATION
D'AUTORISATIONS
DE
PROGRAMME
ET
DE
CREDITS
DE
PAIEMENT
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-120
: DECISION
MODIFICATIVE
N°5
BP
2018
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-121
: OUVERTURE
DES
CREDITS
D'INVESTISSEMENT
2019
PROJET
DE
DELIBERATION
N°2018-122:
MOTION
DE
SOUTIEN
AUX
SAPEURS
POMPIERS
DE
FRANCE:
DIRECTIVE
EUROPEENNE
DU
TEMPS
DE
TRAVAIL
(DETT)
COMMUNICATION
:
RAPPORT
D'ACTIVITÉ
2017
DU
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
D'ADDUCTION
D'EAU
(SIAE)
DES
COMMUNES
DU
BAS
LANGUEDOC
AVIS
:
RAPPORT
2017
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DU
SERVICE
PUBLIC
D'EAU
POTABLE
DU
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
D'ADDUCTION
D'EAU
(SIAE)
DES
COMMUNES
DU
BAS
LANGUEDOC
Affiché
à Gigean
le
1 3 DEC.
?0tp
Le
Maire