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Déliberation - Liste DES Deliberations Presentees cm 19.09.2023
Document publié le Mardi 19 septembre 2023 par la commune de Tréport.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Presentees cm 19.09.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
1
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 19 SEPTEMBRE 2023
À 18H30
Convoqué le : 13 septembre 2023 Séance ordinaire
Lieu de la séance : Hôtel de ville Quorum : atteint
Étaient présents :
M. Laurent JACQUES, Maire,
Mme Nathalie VASSEUR, M. Philippe VERMEERSCH, Mme Frédérique CHÉRUBIN-QUENNESSON, M. Jean-Jacques LOUVEL, Mme Christine LAVACRY, M. Philippe POUSSIER, Mme Mélanie DELGOVE, M. Rachid CHELBI, Adjoints,
M. Jean VENEL, Mme Chantal MOREL, MM. Jean-Pierre BOIMARE, Jean-François CORDESSE, Christophe DUCHAUSSOY, Conseillers délégués,
Mmes Anne-Marie TRÉPÉ, Martine GRUY, MM. Jean-Luc VINCENT, Richard DENOUN, Cédric MOMPACH, Conseillers municipaux.
Absentes excusées donnant procuration :
Mme Audrey LAVACRY qui a donné procuration à Mme Christine LAVACRY ; Mme Sylvie HÉLOIR qui a donné procuration à Mme Anne-Marie TRÉPÉ ; Mme Véronique FLANDRE qui a donné procuration à Mme Chantal MOREL ; Mme Cécile CORPELET qui a donné procuration à M. Jean-Jacques LOUVEL.
Étaient absents :
Mme Liseline DAILLY-LAVOINE ;
Mme Florence CAILLEUX ;
M. Sébastien PLANCHE ;
Mme Sylvie DELÉPINE.
Mme Nathalie VASSEUR a été nommée Secrétaire de Séance et Mmes Aurélie DERASSE et Gwenaël VITAUX auxiliaires de séance, conformément à l’article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRÉSENTÉES
5. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
− 2023/076 5.2 Approbation procès-verbal du conseil municipal du 20 juin 2023 APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
1. COMMANDE PUBLIQUE
− 2023/077 1.1 Marché de prestations de services relatif à l’entretien des espaces verts de la commune pour les années 2022-2023-2024-2025 – avenant n°2 – CAP ÉNERGIE
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
− 2023/078 1.1 Marché de fourniture de repas en liaison froide – avenant n°2 – CONVIVIO APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
- 2023/079 1.2 Joa casino – rapport annuel du délégataire de service public – exercice 2022 – information du conseil municipal
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ 2
- 2023/080 1.7 Groupement de commandes usages numériques – convention constitutive APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
4. FONCTION PUBLIQUE
− 2023/081 4.1 Modification du tableau des effectifs au 01/10/2023 APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
- 2023/082 4.4 Recrutement d’un agent en contrat d’apprentissage APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
7. FINANCES LOCALES
- 2023/083 7.1 Provisions pour dépréciation des immobilisations
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
- 2023/084 7.1 DM 3 – Budget Ville
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
- 2023/085 7.5 Subvention exceptionnelle versée à l’Harmonie Municipale du Tréport APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
- 2023/086 7.10 Tarifs des matériels communaux à vendre
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
- 2023/087 7.10 Convention de partenariat financier pour l’organisation d’un spectacle pyrotechnique – camp militaire
APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
8. DOMAINES DE COMPÉTENCES PAR THÈMES
− 2023/088 8.8 Contrat de prise en charge et de traitement des graisses, des matières de curage et des matières de vidange collectées par la Ville du Tréport – Convention tripartite Ville / SMABL / société Lhotellier eau Hydra
APPROUVÉE À LA MAJORITÉ