Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Convoc CM 23.06.2025
Procès Verbal - Proces verbal CM 23.06.2025 signe
Déliberation - Liste des deliberations CM 24.11.2025 signee
Déliberation - LISTE RECAPITULATIVE DES DELIBERATION CM DU 23.06.
Déliberation - Liste des deliberations 12.05.25
Déliberation - liste des deliberations 19.2.2024 signee
Déliberation - Liste des deliberations CM 25.02.25
Déliberation - Liste deliberations CM 15.12.2025
Déliberation - Liste des deliberations CM 13.05.2024
Déliberation - liste des deliberations mis en ligne le 24.11.202
Déliberation - Liste des deliberations CM 23.06.2025
Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune de Châteauroux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 23.06.2025)
Thèmes du document : Éducation, Énergies, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil Municipal du 23 juin 2025
1-2025-92 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 12 mai 2025 Adoptée
2-2025-93 Compte rendu des décisions prises conformément à l'article L2122.22 du Code général des collectivités territoriales portant sur les délégations de pouvoirs au Maire Prend acte
3-2025-117 Rapport d'Activité et de Développement Durable de la Ville de Châteauroux et de la Communauté d'Agglomération Châteauroux Métropole pour l'année 2024 Prend acte
4-2025-118 Personnel communal : Modification du tableau des effectifs 2025 Adoptée
5-2025-119 Modification du règlement des congés unique pour les personnels de Châteauroux Métropole et de la Ville de Châteauroux Adoptée
6-2025-120 Composition du Conseil communautaire après les élections municipales de 2026 : approbation d'un accord local Adoptée
7-2025-121 Approbation du compte financier unique 2024 : Budget principal de la ville de Châteauroux Adoptée
8-2025-122 Approbation du compte financier unique 2024 : Budget annexe lotissement communal les Fontaines de la ville de Châteauroux Adoptée
9-2025-123 Approbation du compte financier unique 2024 : Budget annexe lotissement communal le Nôtre de la ville de Châteauroux Adoptée
10-2025-124 Approbation du compte financier unique 2024 : Budget annexe lotissement communal Louise Dupin (Bitray tranche 1) de la ville de Châteauroux Adoptée
11-2025-125 Approbation du compte financier unique 2024 : Budget annexe lotissement communal Bitray tranche 2/Louis Studer Gué de la dame de la ville de Châteauroux Adoptée
12-2025-126 Approbation du compte financier unique 2024 : Budget annexe lotissement communal Saint Jean Bosco de la ville de Châteauroux Adoptée
13-2025-127 Approbation du compte financier unique 2024 : Budget annexe lotissement communal les frères Pichette de la ville de Châteauroux Adoptée
14-2025-128 Approbation du compte financier unique 2024 : Budget annexe lotissement communal Notz Vernusse tranche 1 de la ville de Châteauroux Adoptée
15-2025-129 Approbation du compte financier unique 2024 : Budget annexe lotissement communal Chambon/Camille Claudel de la ville de Châteauroux Adoptée
16-2025-130 Approbation du compte financier unique 2024 : Budget annexe lotissement communal Zulma Carraud de la ville de Châteauroux Adoptée
17-2025-131 Approbation du compte financier unique 2024 : Budget annexe la chapelle Saint-Denis de la ville de Châteauroux Adoptée
18-2025-132 Approbation du compte financier unique 2024 : Budget annexe Réseau de chaleur urbain Saint-Jean de la ville de Châteauroux Adoptée
19-2025-133 Affectation des résultats de l'exercice 2024 : Budget principal de la ville de Châteauroux Adoptée
20-2025-134 Affectation des résultats de l'exercice 2024 : Budget annexe lotissement communal les Fontaines de la ville de Châteauroux Adoptée
21-2025-135 Affectation des résultats de l'exercice 2024 : Budget annexe lotissement communal le Nôtre Adoptée de la ville de Châteauroux
22-2025-136 Affectation des résultats de l'exercice 2024 : Budget annexe lotissement communal les frères Pichette de la ville de Châteauroux Adoptée
23-2025-137 Affectation des résultats de l'exercice 2024 : Budget annexe lotissement communal Bitray tranche 1/Louise Dupin de la ville de Châteauroux Adoptée
24-2025-138 Affectation des résultats de l'exercice 2024 : Budget annexe lotissement communal Bitray tranche 2/Louis Studer-Gué de la dame de la ville de Châteauroux Adoptée
25-2025-139 Affectation des résultats de l'exercice 2024 : Budget annexe lotissement communal Notz Vernusse tranche 1 de la ville de Châteauroux Adoptée
26-2025-140 Affectation des résultats de l'exercice 2024 : Budget annexe lotissement communal Chambon/Camille Claudel de la ville de Châteauroux Adoptée
27-2025-141 Affectation des résultats de l'exercice 2024 : Budget annexe lotissement communal Zulma Carraud de la ville de Châteauroux Adoptée
28-2025-142 Affectation des résultats de l'exercice 2024 : Budget annexe lotissement communal Saint- Jean Bosco de la ville de Châteauroux Adoptée
29-2025-143 Affectation des résultats de l'exercice 2024 : Budget annexe la chapelle Saint-Denis de la ville de Châteauroux Adoptée
30-2025-144 Affectation des résultats de l'exercice 2024 : Budget annexe Réseau de chaleur urbain Saint- Jean de la ville de Châteauroux Adoptée
31-2025-145 Décision modificative n°2 - exercice 2025 - Budget principal de la ville de Châteauroux Adoptée
32-2025-146 Décision modificative n°2 - exercice 2025 - Budget annexe Réseau de chaleur urbain Saint- Jean de la ville de Châteauroux Adoptée
33-2025-148 Décision modificative n°1 - exercice 2025 - Budget annexe lotissement communal les Fontaines de la ville de Châteauroux Adoptée
34-2025-149 Décision modificative n°1 - exercice 2025 - Budget annexe lotissement communal le Nôtre de la ville de Châteauroux Adoptée
35-2025-150 Décision modificative n°1 - exercice 2025 - Budget annexe lotissement communal Bitray tranche 1/ Louise Dupin de la ville de Châteauroux Adoptée
36-2025-151 Décision modificative n°1 - exercice 2025 - Budget annexe lotissement communal Bitray tranche 2/ Louis Studer-Gué de la dame de la ville de Châteauroux Adoptée
37-2025-152 Décision modificative n°1 - exercice 2025 - Budget annexe lotissement communal Notz Vernusse tranche 1 de la ville de Châteauroux Adoptée
38-2025-153 Décision modificative n°1 - exercice 2025 - Budget annexe lotissement communal Chambon/Camille Claudel de la ville de Châteauroux Adoptée
39-2025-154 Décision modificative n°1 - exercice 2025 - Budget annexe lotissement communal Saint-Jean Bosco de la ville de Châteauroux Adoptée
40-2025-155 Décision modificative n°1 - exercice 2025 - Budget annexe lotissement communal les frères Pichette de la ville de Châteauroux Adoptée
41-2025-156 Décision modificative n°1 - exercice 2025 - Budget annexe la chapelle Saint-Denis de la ville de Châteauroux Adoptée
42-2025-157 Budget annexe la chapelle Saint-Denis : versement d'une compensation pour contraintes particulières de service public Adoptée
43-2025-158 Budget annexe la chapelle Saint-Denis : modalités financières du transfert de l'équipement du budget principal de la ville au budget annexe. Adoptée
44-2025-159 Autorisation de programme PNRU : modification autorisation de programme et des crédits de paiements 2025 Adoptée
45-2025-160
Travaux dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) de Châteauroux sur les quartiers Saint-Jean et Beaulieu - Autorisation de signature des marchés à venir
Adoptée 46-2025-161 Constitution d'un groupement de commande relatif à la fourniture de carburants, de combustibles pétroliers et de services annexes pour les véhicules et matériels Adoptée
47-2025-162 Constitution d'un groupement de commandes relatif à des travaux d'entretien de voiries communales et d'intérêt communautaire Adoptée
48-2025-163 Remboursement exceptionnel de frais de fourrière Adoptée
49-2025-94 Affectation de la Dotation de Solidarité Urbaine et Cohésion Sociale en 2024 Prend acte
50-2025-95 Actualisation des règlements de fonctionnement des crèches Adoptée
51-2025-96
Renouvellement de la convention avec le Conseil départemental de l'Indre relative aux conditions d'accueil des élèves des écoles primaires et collégiens au sein des lieux de restauration municipaux et départementaux
Adoptée
52-2025-97 Renouvellement des conventions relatives à la restauration du personnel du SY.T.O.M., de Châteauroux Berry Tourisme, du C.C.A.S. au sein des restaurants municipaux. Adoptée
53-2025-98 Renouvellement de la convention relative à l'accueil des enfants des écoles maternelle et élémentaire du Grand Poirier au restaurant du collège Jean Monnet Adoptée
54-2025-99 Renouvellement de la convention relative à l'accueil des élèves du collège La Fayette à l'office municipal de restauration de Touvent Adoptée
55-2025-100 Renouvellement de la convention relative à l'accueil des élèves du collège Rosa Parks à l'office municipal de restauration Alexandre Dumas Adoptée
56-2025-101 Prestations d'intérêt public local du service de restauration municipale Adoptée
57-2025-102 Participation financière au syndicat intercommunal de transport scolaire de La Chatre Adoptée
58-2025-164 Fonds sportif : attribution de subventions à des associations sportives castelroussines Adoptée
59-2025-165 Piscine Firmin Batisse : modification du règlement intérieur Adoptée
60-2025-166 Convention pour le match amical de rugby du samedi 23 août 2025 au stade Gaston Petit de Châteauroux Adoptée
61-2025-167 Approbation d'une convention de dépôt de quatre œuvres du peintre Raoul Adam par l'association des Amis de Raoul Adam au Musée Bertrand Adoptée
62-2025-168 Approbation d'une convention de dépôt de deux œuvres du peintre Alexandre Cabanel par Monsieur Antoine Balsan à la Ville de Châteauroux Adoptée
63-2025-169 Bourges 2028 : convention de partenariat pour la période 2025 à 2029 Adoptée
64-2025-103 Programme de renforcement du réseau électrique à 400 000 volts entre Eguzon et Marmagne : validation de l'aire d'étude Adoptée
65-2025-104 Déclassement partiel de voiries communales dans le cadre du NPRU Saint Jean à Châteauroux Adoptée
66-2025-105 Convention d'occupation du domaine public - TDF Adoptée
67-2025-106 Délégation de Service Public (DSP) relative à la conception, réalisation, commercialisation et exploitation du réseau de chaleur urbain de Châteauroux - Avenant n° 3 Adoptée
68-2025-107 Délégation de Service Public (DSP) relative à la gestion et à l'exploitation du stationnement payant sur voirie et en ouvrage à Châteauroux - Avenant n°1 Adoptée
69-2025-108
Délégation de Service Public (DSP) relative à la gestion et à l'exploitation du stationnement payant sur voirie et en ouvrage à Châteauroux - Création d'un abonnement à destination des résidents des zones payantes
Adoptée
70-2025-109 Déplacement du poste de transformation ENEDIS pour le projet d'ombrière photovoltaïque sur le parking du stade Gaston Petit Adoptée
71-2025-110 Acquisition de la parcelle CY 46 située Chemin des Vignes Saint Jean à Châteauroux Adoptée
72-2025-112 Acquisition d'un ensemble immobilier situé 70-74 rue Ledru Rollin à Châteauroux appartenant à la SCI Basyl Adoptée
73-2025-113 Acquisition d'une emprise à prélever sur les parcelles BK 364 et BK 370, situées à Châteauroux, 52 rue Ferdinand Lesseps Adoptée 74-2025-114 Cession d'un ensemble immobilier dit Aile des Tisserands au profit de l'OPAC de l'Indre Adoptée
75-2025-116 Taxe locale sur la Publicite Exterieure (T.L.P.E) : actualisation des tarifs maximaux applicables en 2026 Adoptée