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Procès Verbal - compte rendu du proces verbal du 240624
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bienville.
Lien du pdf (Procès Verbal - compte rendu du proces verbal du 240624)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
PROCÈS-VERBAL
DES
DÉCISIONS
PRISES
PAR
LE CONSEIL
MUNICIPAL
DE
BIENVILLE
LE 24
juin
2025
Date
convocation
: le 03 juin
2025
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
Salle
du
Conseil
Municipal,
le vingt-quatre
juin
deux
mille
vingt-cinq
à dix-neuf
heures.
-
Nombre
de
membres
afférents
au
Conseil
Municipal.
: 10
-
Nombre
de
membres
en
activité
: 10
Présents
/Présentes
: MM.
Philippe
QUILLET,
Guy
DUFOSSÉ,
Marcel
HECQUET
et
Mme
Muriel
DOUBET.
Absentes
: Mmes
Catherine
TAVARES,
Pascale
BONHOMME
et
MM.
Patrick
LEROUX
Rachid
KALAI,
Christophe
DEMANGEOT,
Sébastien
CARRARA.
.0-0-0-0-0-0
Ordre
du
jour
:
-__
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
précédent
-
Transfert
de
la
compétence
Ruissellement/Modification
des
statuts
de
l'ARCBA
-_
Questions
diverses
O-0-0-0-0-0
Monsieur
le Maire
Adjoint
ouvre
la séance
à dix-neuf
heures
cinq
et
la
referme
à dix-neuf
heures
quinze
faute
de
quorum.
O-0-0-0-0-0
Le
conseil
municipal
est
reporté
le vendredi
27
juin
2025
à 18h30
en
salle
de
Conseil.
Le
Maire
Adjoint,
Philippe
QUILLET
La
secrétaire